Common use of Documents Clause in Contracts

Documents. Par la présente, les parties déclarent s'être assurées que les documents qu'elles signent à savoir : - PLANS; - CONTRAT D' ENTREPRISE; - CAHIER GENERAL DES CHARGES; - CAHIER SPECIAL DES CHARGES; sont complets, aucun feuillet ne manquant dans les trois documents.

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Documents. Par la présente, les parties déclarent s'être assurées que les documents qu'elles signent à savoir : - PLANS; - CONTRAT D' ENTREPRISE; - CAHIER GENERAL DES CHARGES; - CAHIER SPECIAL DES CHARGES; - CONTRAT D' ENTREPRISE; sont complets, aucun feuillet ne manquant dans les trois documentsdocuments qui sont remis.

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Documents. Par la présente, les parties déclarent s'être assurées que les documents qu'elles signent à savoir : - PLANS; - CONTRAT D' ENTREPRISE; - CAHIER GENERAL DES CHARGES; - CAHIER SPECIAL DES CHARGES; - CONTRAT D' ENTREPRISE; sont complets, aucun feuillet ne manquant dans les trois documents.

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Documents. Par la présente, les parties déclarent s'être assurées que les documents qu'elles signent à savoir : - PLANS; - CONTRAT D' ENTREPRISE; - CAHIER GENERAL DES CHARGES; - CAHIER SPECIAL DES CHARGES; - CONTRAT D'ENTREPRISE; sont complets, aucun feuillet ne manquant dans les trois documentsdocuments qui sont remis.

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Documents. Par la présente, les parties déclarent s'être assurées que les documents qu'elles signent à savoir : - PLANS; - CONTRAT D' ENTREPRISE; - CAHIER GENERAL DES CHARGES; - CAHIER SPECIAL DES CHARGES; - CONTRAT D 'ENTREPRISE; sont complets, aucun feuillet ne manquant dans les trois documentsdocuments qui sont remis.

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