Dopage Clauses Exemplaires

Dopage. Le Joueur s’engage à respecter la législation et la règlementation en vigueur en matière de lutte contre le dopage, et notamment à ne pas absorber de substances prohibées et à se soumettre aux contrôles antidopage. Le Joueur s’engage à informer sans délai le Club de toute mesure provisoire et de toute sanction qui lui a été notifiée conformément à la réglementation de l’Agence Française de Lutte contre le Dopage.
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Dopage. 5.3.1 Le JOUEUR est tenu d’observer strictement les directives du CLUB en matière de prévention contre le dopage et les stupéfiants. La liste des interdictions à jour et les règlements applicables sont accessibles en tout temps pour consultation au secrétariat du CLUB. Le JOUEUR s’engage à prendre connaissance de ces documents et à s’y tenir. Le joueur connaît les dispositions antidopage de Swiss Olympic (xxx.xxxxxxxxxxxx.xx) et tient constamment à jour ses connaissances à ce sujet. Le JOUEUR se soumet expressément à l’ensemble de ces dispositions. Le JOUEUR est informé que, conformément à l’art. 113 des statuts de la SIHF et du règlement juridique de la SIHF, la procédure de contrôle, la procédure de discipline, les sanctions ainsi que les mesures disciplinaires pour tous les cas de dopage de personnes physiques ont pour fondement les dispositions sur le dopage édictées par l’association Swiss Olympic ainsi que les règles de procédure de la Chambre de discipline pour les cas de dopage de l’association Swiss Olympic. Les cas de dopage de personnes physiques sont exclusivement jugés par les organes compétents de l’association Swiss Olympic. De même, les mesures disciplinaires en rapport avec des cas de dopage de personnes physiques qui ont des incidences directes sur une compétition en cours ainsi que les mesures disciplinaires contre des clubs et équipes en rapport avec des cas de dopage de personnes physiques sont jugées selon le présent règlement et par les organes de juridiction compétents selon le règlement juridique de la SIHF.
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Dopage. La JOUEUSE s’engage à respecter la législation et la règlementation en vigueur en matière de lutte contre le dopage, et notamment à ne pas absorber de substances prohibées et à se soumettre aux contrôles antidopage. La JOUEUSE s’engage à informer sans délai le Club de toute mesure provisoire et de toute sanction qui lui a été notifiée conformément à la réglementation de l’Agence Française de Lutte contre le Dopage.
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Dopage. L’Entraineur s’engage à respecter la législation et le règlement disciplinaire de la FFVB en matière de lutte contre le dopage. Notamment : - Prescrire, administrer, appliquer, céder ou offrir aux sportifs, une ou plusieurs substances ou méthodes dopantes, ou de faciliter leur utilisation ou d'inciter à leur usage ; - Produire, fabriquer, importer, exporter, transporter, détenir ou acquérir, aux fins d'usage par un sportif, une ou des substances ou méthodes dopantes ; - S'opposer par quelque moyen que ce soit aux mesures de contrôle des sportifs ; L’Entraineur s’engage à informer sans délai le Club de toute mesure provisoire et de toute sanction qui lui a été notifiée conformément à la réglementation de l’Agence Française de Lutte contre le Dopage.
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Dopage. La FFFA s’engage à diffuser toute information concernant la réglementation et les actions de prévention prévues pour la lutte anti-dopage. Par l’intermédiaire de la commission médicale ou de l’encadrement médical fédéral, elle apporte réponse à toutes les questions posées par les athlètes sur ce sujet. Les sportifs de haut niveau de la FFFA s’engagent notamment à ne pas recourir à l’utilisation de substances ou de produits dopants. Ils acceptent de lutter contre le dopage et de participer, le cas échéant, à toute action de prévention sur l’initiative de la FFFA de l’AFLD, du mouvement sportif ou de l’état. D’une manière générale, les athlètes doivent se conformer aux dispositions contenues dans le code mondial antidopage et appliquées par les organismes de lutte contre le dopage notamment la FIC et l’AFLD. Leur localisation, soumise au code en vigueur, est incontournable et ils acceptent de se soumettre à tout contrôle entrant dans le cadre dudit code. En cas de blessure, l’athlète de haut niveau s’engage à informer systématiquement le médecin des équipes de France. Et en cas de traitement remplir la fiche de demande d’Autorisation d’Usage à des fins Thérapeutiques (AUT).
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  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Période d’essai Article 5

  • Cookies Nordnet Vous informe qu'un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s'installer automatiquement sur votre appareil lors de votre visite sur le Site Nordnet et l’Espace Client. Ces cookies permettent notamment à Nordnet d'assurer le bon fonctionnement des chaînes de navigation globale et de commande, mais également de personnaliser l’accès au Site Nordnet. Selon leur finalité, un consentement à leur installation sera préalablement requis. Vous avez la possibilité de refuser à tout moment l'installation de ces cookies Les consentements le cas échéant obtenus via le partenaire Axeptio de Nordnet sont conservés pendant six (6) mois. Le renouvellement des consentements est le cas échéant exprès. Pour plus de précision, nous vous invitons à consulter la politique « cookies » de Nordnet, accessible sur le Site Nordnet.

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  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

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  • Sous-traitance Le Concédant peut faire appel à un autre sous-traitant (ci-après, « le sous-traitant ulté- rieur ») pour mener des activités de traitement spécifiques. Dans ce cas, il informe préalablement et par écrit le responsable de traitement de tout changement envisagé concernant l’ajout ou le remplacement d’autres sous-traitants. Cette information doit indiquer clairement les activités de traitement sous-trai- tées, l’identité et les coordonnées du sous-traitant et les dates du contrat de sous-traitance. Le respon- sable de traitement dispose d’un délai minium de 10 jours à compter de la date de réception de cette information pour présenter ses objections. Cette sous-traitance ne peut être effectuée que si le respon- sable de traitement n'a pas émis d'objection pendant le délai convenu. Le sous-traitant ultérieur est tenu de respecter les obligations du présent contrat pour le compte et selon les instructions du responsable de traitement. Il appartient au sous-traitant initial de s’assurer que le sous-traitant ultérieur présente les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le traitement réponde aux exigences du règlement européen sur la protection des données. Si le sous-traitant ultérieur ne remplit pas ses obligations en matière de protection des données, le sous-traitant initial demeure pleinement responsable devant le responsable de traitement de l’exécution par l’autre sous-traitant de ses obligations.