Dopage Clauses Exemplaires

Dopage. La Joueuse s’engage à respecter la législation et la règlementation en vigueur en matière de lutte contre le dopage, et notamment à ne pas absorber de substances prohibées et à se soumettre aux contrôles antidopage. La Joueuse s’engage à informer sans délai le Club de toute mesure provisoire et de toute sanction qui lui a été notifiée conformément à la réglementation de l’Agence Française de Lutte contre le Dopage.
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Dopage. La JOUEUSE s’engage à respecter la législation et la règlementation en vigueur en matière de lutte contre le dopage, et notamment à ne pas absorber de substances prohibées et à se soumettre aux contrôles antidopage. La JOUEUSE s’engage à informer sans délai le Club de toute mesure provisoire et de toute sanction qui lui a été notifiée conformément à la réglementation de l’Agence Française de Lutte contre le Dopage.
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Dopage. L’Entraineur s’engage à respecter la législation et le règlement disciplinaire de la FFVB en matière de lutte contre le dopage. Notamment : - Prescrire, administrer, appliquer, céder ou offrir aux sportifs, une ou plusieurs substances ou méthodes dopantes, ou de faciliter leur utilisation ou d'inciter à leur usage ; - Produire, fabriquer, importer, exporter, transporter, détenir ou acquérir, aux fins d'usage par un sportif, une ou des substances ou méthodes dopantes ; - S'opposer par quelque moyen que ce soit aux mesures de contrôle des sportifs ; L’Entraineur s’engage à informer sans délai le Club de toute mesure provisoire et de toute sanction qui lui a été notifiée conformément à la réglementation de l’Agence Française de Lutte contre le Dopage.
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Dopage. La FFFA s’engage à diffuser toute information concernant la réglementation et les actions de prévention prévues pour la lutte anti-dopage. Par l’intermédiaire de la commission médicale ou de l’encadrement médical fédéral, elle apporte réponse à toutes les questions posées par les athlètes sur ce sujet. Les sportifs de haut niveau de la FFFA s’engagent notamment à ne pas recourir à l’utilisation de substances ou de produits dopants. Ils acceptent de lutter contre le dopage et de participer, le cas échéant, à toute action de prévention sur l’initiative de la FFFA de l’AFLD, du mouvement sportif ou de l’état. D’une manière générale, les athlètes doivent se conformer aux dispositions contenues dans le code mondial antidopage et appliquées par les organismes de lutte contre le dopage notamment la FIC et l’AFLD. Leur localisation, soumise au code en vigueur, est incontournable et ils acceptent de se soumettre à tout contrôle entrant dans le cadre dudit code.
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Dopage. 5.3.1 Le JOUEUR est tenu d’observer strictement les directives du CLUB en matière de prévention contre le dopage et les stupéfiants. La liste des interdictions à jour et les règlements applicables sont accessibles en tout temps pour consultation au secrétariat du CLUB. Le JOUEUR s’engage à prendre connaissance de ces documents et à s’y tenir. Le joueur connaît les dispositions antidopage de Swiss Olympic (xxx.xxxxxxxxxxxx.xx) et tient constamment à jour ses connaissances à ce sujet. Le JOUEUR se soumet expressément à l’ensemble de ces dispositions. Le JOUEUR est informé que, conformément à l’art. 113 des statuts de la SIHF et du règlement juridique de la SIHF, la procédure de contrôle, la procédure de discipline, les sanctions ainsi que les mesures disciplinaires pour tous les cas de dopage de personnes physiques ont pour fondement les dispositions sur le dopage édictées par l’association Swiss Olympic ainsi que les règles de procédure de la Chambre de discipline pour les cas de dopage de l’association Swiss Olympic. Les cas de dopage de personnes physiques sont exclusivement jugés par les organes compétents de l’association Swiss Olympic. De même, les mesures disciplinaires en rapport avec des cas de dopage de personnes physiques qui ont des incidences directes sur une compétition en cours ainsi que les mesures disciplinaires contre des clubs et équipes en rapport avec des cas de dopage de personnes physiques sont jugées selon le présent règlement et par les organes de juridiction compétents selon le règlement juridique de la SIHF. 5.3.2 Si le JOUEUR venait à faire usage de mesures interdites, intentionnellement ou par négligence, et devait par conséquent être dans l’incapacité de satisfaire à ses obligations en tant que JOUEUR (suspension par la SIHF, Swiss Olympic, etc.), il pourra être tenu entièrement responsable envers le CLUB des dommages en résultant. En cas d’absence du JOUEUR, le CLUB est notamment en droit de réduire ou suspendre intégralement son salaire.
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Related to Dopage

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Période d’essai En vigueur étendu Au cours de la période d'essai, l'employeur ou le salarié peut rompre librement le contrat, sans procédure particulière. La période d'essai doit être prévue au contrat. Si l'accueil de l'enfant, prévu au contrat, s'effectue sur 1, 2 ou 3 jours calendaires par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 3 mois. Si l'accueil s'effectue sur 4 jours et plus par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 2 mois. Durant les premiers jours de l'essai et au maximum pendant 1 mois, un temps d'adaptation peut être prévu par l'employeur au cours duquel les conditions et les horaires d'accueil seront fixés en fonction des besoins d'adaptation de l'enfant. Ce temps d'adaptation fait partie de la période d'essai. Si le contrat est rompu avant la fin de la période d'essai, l'employeur doit délivrer au salarié : - un bulletin de paie ; - un certificat mentionnant la date de début et la date de fin du contrat ainsi que la nature de l'emploi ; - une lettre de rupture si celle-ci est de son fait ; - l'attestation Assedic.

  • Cookies Nordnet Vous informe qu'un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s'installer automatiquement sur votre appareil lors de votre visite sur le Site Nordnet et l’Espace Client. Ces cookies permettent notamment à Nordnet d'assurer le bon fonctionnement des chaînes de navigation globale et de commande, mais également de personnaliser l’accès au Site Nordnet. Selon leur finalité, un consentement à leur installation sera préalablement requis. Vous avez la possibilité de refuser à tout moment l'installation de ces cookies Les consentements le cas échéant obtenus via le partenaire Axeptio de Nordnet sont conservés pendant six (6) mois. Le renouvellement des consentements est le cas échéant exprès. Pour plus de précision, nous vous invitons à consulter la politique « cookies » de Nordnet, accessible sur le Site Nordnet.

  • Bagages Les sacs de voyage, les valises, les malles et leur contenu, à l’exclusion des effets vestimentaires que vous portez.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Modalités de règlement Le prix est, sauf dispositions spécifiques, payable en totalité à la commande (notamment en cas de non-couverture du Client par l'assurance-crédit d’APS SI). Si le versement d'un acompte est convenu entre les parties, la Commande n'est enregistrée par APS SI qu'après versement de cet acompte et le solde du prix est payable au comptant, au jour de la fourniture des Produits. Aucun escompte ne sera pratiqué pour paiement comptant ou antérieur à celui figurant sur la facture émise par APS SI. Toute réclamation sur les éléments d'une facture doit être portée à la connaissance d’APS SI dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de sa réception. Passé ce délai, aucune réclamation n'est recevable. Seul l'encaissement effectif des moyens de paiement, et non pas leur simple remise, est considéré comme valant paiement au sens des Conditions Générales de Ventes. Tout retard de règlement donnera lieu de plein droit et sans qu’aucune mise en demeure ne soit nécessaire, au paiement de pénalités de retard sur la base du taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente, majorée de 10 (Dix) points de pourcentage et au paiement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €uros, ainsi que l’exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action qu’APS SI serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre du Client. En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, APS SI se réserve en outre le droit de suspendre l'exécution de ses obligations au titre du contrat en question et de tout autre contrat portant sur des Prestations connexes ou accessoires, et d'annuler toutes éventuelles remises accordées au Client. Par dérogation aux dispositions de l'article 1253 du Code civil, il est expressément prévu que dans l'hypothèse où serait dues plusieurs factures et que le Client procéderait à un règlement partiel, APS SI sera libre d'imputer ledit règlement comme bon lui semblera, l'imputation éventuellement indiquée par le Client étant purement et simplement inopérante. En outre, les frais de recouvrement (par voie d'huissier ou judiciaire) seront supportés par le Client qui s'y engage.

  • Contenu Partie I - Conditions Générales 7

  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Résiliation pour faute 19.3.3Blocage préalable Nordnet peut suspendre tout ou partie de la mise à disposition de l’Offre et de l’exécution du Contrat, ou des actions accessibles ou réalisables à partir de votre Espace Client, conformément aux conditions fixées à l’article 17 « Blocage » et cas prévus au sein des Conditions Contractuelles, ou le cas échéant procéder directement à la résiliation du Contrat. 19.3.4Résiliation Par dérogation aux articles 1217 à 1231 du Code civil, le Client comme Xxxxxxx conviennent de sanctionner toute inexécution ou mauvaise exécution de leurs obligations contractuelles de la manière définie ci-après, et renoncent en toute hypothèse à réaliser par elles-mêmes ou à solliciter l’exécution forcée en nature de la prestation de Nordnet, à solliciter une réduction du prix ou à solliciter la restitution des prestations et contreparties fournies, sous réserve des dispositions de l’article 21 « Responsabilité ». Dans ce cas, la partie qui souhaite procéder à la résiliation du Contrat pour faute de l’autre partie devra : • Mettre la partie défaillante en demeure de respecter ses engagements, par courrier (cf. article 23 « Notifications »), • Envoyer un second courrier pour notifier la résiliation à l’expiration d’un délai de trente (30) jours à compter de la date d’émission du précédent, si l'autre partie ne s'est pas conformée à ses obligations dans ce délai. Le Contrat sera résilié de plein droit à réception de cet envoi. La résiliation prenant effet à la date de réception ou de première présentation du courrier. Toutefois, dans le cas où la nature des engagements non respectés rendrait impossible pour la partie défaillante de remédier à son manquement (exemple : résiliation d’une licence sur demande de l’éditeur d’un logiciel, du fait d’un manquement aux obligations contractuelles issues de la licence), et sous réserve d’en justifier, l'autre partie pourra résilier le Contrat de plein droit immédiatement après la constatation du manquement, par envoi d'un courrier faisant état de sa volonté d’invoquer le bénéfice de la présente clause. En cas de non-conformité avec le contrat ou de défaut de fourniture d'un des éléments de l'offre groupée, le consommateur a le droit de résilier le contrat en ce qui concerne tous les éléments de l'offre groupée qui s’entend de services et d’équipements terminaux comprenant au moins un service d’accès à l’Internet ou un service de communication interpersonnelle fondé sur la numérotation accessible au public.