La chambre Clauses Exemplaires

La chambre. A la date de la signature du contrat, la chambre n° est attribuée à M………………………………………………………………………………………………………..….. L'établissement assure toutes les tâches de ménage et les petites réparations, réalisables par le personnel de l’établissement. Chaque chambre est équipée d’une salle de bain individuelle et d’un W.C. Le Résident peut personnaliser sa chambre dans la limite de la taille de celle-ci. Il peut amener des effets et du mobilier personnel s'il le désire (fauteuil, table, chaise, petit réfrigérateur… ). Un inventaire sera réalisé au moment de l’entrée. L’entretien et le nettoyage du réfrigérateur est à la charge du résident ou de sa famille. La fourniture de l'électricité, du chauffage et de l'eau est à la charge de l'établissement. Toutes les chambres bénéficient de l’équipement mobilier suivant : - lit ou lit médicalisé - table de nuit - armoire - placard - sonnette d’appel Le changement de chambre pourra être soumis à approbation du Résident et de sa famille. Chaque chambre est équipée d’une prise d’antenne de télévision qui permet de recevoir les chaînes nationales. Le Résident peut, s’il le souhaite, installer son téléviseur dans la chambre, sous réserve de la fourniture du certificat de garantie délivré au moment de l’achat ou, à défaut d’une attestation de bon fonctionnement établi par un installateur. En cas de panne, les réparations doivent être effectuées par un installateur extérieur et sont à la charge du Résident. La chambre est équipée d’une prise de téléphone raccordée au réseau téléphonique de l’établissement. Le Résident peut obtenir une ligne téléphonique personnelle, moyennant une location mensuelle dont le tarif est annexé au présent contrat. Les frais de location et les communications seront facturés en même temps que les frais de séjour.
La chambre. A la date de signature du présent contrat, la chambre n°..............., située au étage, vous est attribuée. Cette chambre est meublée avec un lit, un chevet, une table, un fauteuil et dispose d’une xxxxx x’xxx (xxxxxx, xxxxxx, toilettes). Si vous le souhaitez, vous pouvez apporter votre mobilier personnel, et personnaliser votre chambre à votre goût (meubles, décoration, objet), dans la limite de la taille de la chambre et des contraintes de sécurité de l’établissement, précisés dans le règlement de fonctionnement. Un état des lieux de votre chambre est dressé à l’entrée, et est joint à ce présent contrat. Une clé vous est remise si vous en faites la demande, sur décision de l’équipe éducative et avec accord de la direction. Un transfert de chambre peut être envisagé pour nécessité de service, avec accord du résident et après avis de la direction, conformément au règlement de fonctionnement. Les repas sont servis en salle à manger du foyer de vie aux horaires suivants : Petit déjeuner : 8h30 Déjeuner : 11h30 Goûter : 15h30 Dîner : 18h30 Les repas sont préparés par la cuisine de l’établissement. Les menus sont affichés en salle à manger ; ils peuvent être personnalisés pour des raisons de santé (prescription médicale) ou de pratique culturelle ou religieuse. Vous pouvez inviter des personnes à déjeuner avec vous au foyer de vie : les modalités sont précisées dans le règlement de fonctionnement.
La chambre. Individuelle ou double, elle est composée d’une pièce et d’une salle de bain avec lavabo, douche et WC. Sa surface est de 21,48 m² pour les chambres individuelles et de 34,05 m² pour les chambres doubles. Le prix de journée hébergement comprend les dépenses : - de chauffage, d’électricité, d’eau ; - de nettoyage de votre chambre et des locaux communs ; - d’entretien par les services techniques ; - de sécurité (incendie, surveillance de l’eau…). Le téléphone peut être installé rapidement dans votre chambre. Le forfait d’installation et l’abonnement mensuel sont fixés par décision en vigueur, du Directeur, à la date de l’admission. Les consommations sont également à la charge du résident. Les frais sont à régler au secrétariat à l’accueil tous les mois. La chambre est aussi équipée d’une sonnette d’alarme et d’une prise de télévision.
La chambre. 2-1.2 L télévision et téléphone 2-1.3 La restauration
La chambre. 4.2. Le téléphone et le téléviseur
La chambre. A la date de la signature du présent contrat, il est attribué au Résident une chambre individuelle ou double avec un cabinet de toilette privatif. Un état des lieux contradictoire et écrit est dressé à l'entrée. (le n° de chambre est précisé sur l’état des lieux et en cas de changement de chambre, il sera procédé à un nouvel état des lieux). Il est néanmoins possible et conseillé de la personnaliser (fauteuil, commode, table, bibelots, photos…) d’une manière compatible avec l’état de santé du résident, avec la superficie affectée, et en respectant la sécurité et l’organisation des soins tant pour le résident que pour le personnel et les visiteurs. L'établissement assure régulièrement le ménage de la chambre. Les demandes de réparations signalées par le Résident et/ou le personnel sont assurées par les agents de maintenance de l’établissement.
La chambre. 5-2. Le téléphone et le téléviseur 5-3. La restauration

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  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • Non-renonciation Le Prêteur ne sera pas considéré comme ayant renoncé à un droit au titre du Contrat ou de tout document s’y rapportant du seul fait qu'il s'abstient de l'exercer ou retarde son exercice.

  • xxxxx xx xxxxxx Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux à l'issue du séjour.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Renonciation Le fait que l’une ou l’autre des Parties ne revendique pas l’application d’une clause quelconque du Contrat ou acquiesce à son inexécution, que ce soit de manière permanente ou temporaire, ne pourra être interprété comme une renonciation par cette partie aux droits qui découlent pour elle de ladite clause.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................