Common use of Définition Clause in Contracts

Définition. Sont considérés comme bagages les vêtements, articles et effets nécessaires à l'habillement, à l'usage, au confort ou à la commodité du Passager dans le cadre de son voyage. Sauf indication contraire, cela comprend les bagages à main et les bagages enregistrés. Les bagages peuvent également comprendre des outils ou des instruments de travail liés au métier ou à la profession du passager, à condition qu'il s'agisse d'une quantité raisonnable. Dans la mesure du possible, les bagages doivent être transportés sur le même vol que leur propriétaire. Tous les bagages doivent être remis par le Passager au TRANSPORTEUR en temps opportun au comptoir du TRANSPORTEUR à l'aéroport.

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Samples: Transport Agreement, Transport Agreement, Transport Agreement