Dénomination de l'opération. Adresse Références cadastrales Surface foncière Destination actuelle Autres informations m2 Surface de plancher existante m2 Nombre de niveaux existants
Dénomination de l'opération. L’État, la Ville de Mantes-la-Jolie, la Communauté urbaine GPSEO, l’EPFIF, l’Anah, et l’ensemble des partenaires rassemblés au sein de la commission de plan de sauvegarde, décident de mettre en œuvre un Plan de sauvegarde pour la copropriété Xxxxxx Xxxxx, dont le numéro d’immatriculation au registre national des copropriétés est le : AC4097481.
Dénomination de l'opération. Adresse : Références cadastrales : Surface foncière : m² Autres informations :
Dénomination de l'opération. L’Etat, l’Anah, la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France et la Ville décident de mettre en place un Plan de Sauvegarde pour la copropriété « Garges Ouest ». Les copropriétaires bénéficieront des aides de l'Anah et des partenaires, et l'opérateur désigné pour le suivi-animation mobilisera toutes les aides selon les situations rencontrées.
Dénomination de l'opération. Annonay Agglo, la ville d'Annonay, l'État et l'Anah décident de lancer une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) dénommée OPAH-RU Cœur de Ville historique d'Annonay. Cette nouvelle OPAH-RU fait suite à une précédente OPAH-RU qui s'est déroulée du 14 juillet 2011 au 13 juillet 2016 sur le cœur de ville historique d'Annonay.
Dénomination de l'opération. L’Opération Programmée de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) objet de la présente convention est dénommée « OPAH-RU du Val d’Escaut ».
Dénomination de l'opération. Adresse Références cadastrales Surface foncière Outre les dispositions du présent contrat, les parties s’engagent à respecter les obligations et les droits prévus par les lois et les règlements en vigueur pour chacune d’entre elles, notamment : ̵ La loi du 3 janvier 1977 sur l’architecture et ses décrets d’applications ; ̵ La loi du 4 janvier 1978 relative à la responsabilité et à l’assurance dans le domaine de la construction codifiée essentiellement aux articles 1792 et 2270 du Code Civil ; ̵ La loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique
Dénomination de l'opération. La communauté de Communes du Bassin DECAZEVILLE-AUBIN, l’Etat, et l’ANAH décident de réaliser le Programme d’intérêt Général de la Communauté de Communes du Bassin DECAZEVILLE-AUBIN.
Dénomination de l'opération. Adresse postale : Références cadastrales : Surface foncière : m² Autres informations :
Dénomination de l'opération. L’État, la ville de Mantes-la-Jolie, la Communauté urbaine GPSEO, l’EPFIF, l’Anah, et l’ensemble des partenaires rassemblés au sein de la commission de plan de sauvegarde, décident de mettre en œuvre un Plan de sauvegarde pour la copropriété Butte Verte, dont le numéro d’immatriculation au registre national des copropriétés est le AE8564502.