Common use of Entrée en vigueur du présent contrat Clause in Contracts

Entrée en vigueur du présent contrat. Le présent Contrat entrera en vigueur dès qu’il aura été valablement signé par toutes les Parties, pour autant que les Modalités et Conditions (« Terms and Conditions ») auxquelles le présent Contrat est lié soient déjà entrées en vigueur. Dans le cas contraire, le présent Contrat, une fois qu’il aura été valablement signé par toutes les Parties, entrera en vigueur à la date d’entrée en vigueur de ces Modalités et Conditions. Une fois que le présent Contrat sera entré en vigueur entre les Parties, celles-ci seront tenues par les Conditions Générales établies à la Partie I et les Conditions Spécifiques détaillées à la Partie II du présent Contrat, le cas échéant complétées par des annexes. Cela est sans préjudice du fait que la Partie II peut prévoir une date ultérieure pour le début de la fourniture de certains Services. Une fois le présent Contrat entré en vigueur entre les Parties, il annulera et remplacera tous les accords antérieurs et les documents échangés entre les Parties concernant le même objet.

Entrée en vigueur du présent contrat. Le présent Contrat entrera en vigueur dès qu’il aura été valablement signé par toutes les Parties, pour autant que les Modalités et Conditions conditions (« Terms and Conditions ») auxquelles le présent Contrat est lié soient sont déjà entrées en vigueur. Dans le cas contraire, le présent Contrat, une fois qu’il aura été valablement signé par toutes les Parties, entrera en vigueur à la date d’entrée en vigueur de ces Modalités et Conditionsconditions. Une fois que le présent Contrat sera entré en vigueur entre les Parties, celles-ci seront tenues par les Conditions Générales établies à la Partie I et les Conditions Spécifiques détaillées à la Partie II du présent Contrat, le cas échéant complétées par des annexes. Cela est sans préjudice du fait que la Partie II peut prévoir une date ultérieure pour le début de la fourniture de certains Services. Une fois le présent Contrat entré en vigueur entre les Parties, il annulera et remplacera tous les accords antérieurs et les documents échangés entre les Parties concernant le même objet.

Entrée en vigueur du présent contrat. Le présent Contrat entrera en vigueur dès qu’il aura été valablement signé par toutes les Parties, pour autant que les Modalités et Conditions (« Terms and Conditions ») auxquelles le présent Contrat est lié soient déjà entrées en vigueur. Dans le cas contraire, le présent Contrat, une fois qu’il aura été valablement signé par toutes les Parties, entrera en vigueur à la date d’entrée en vigueur de ces Modalités et Conditions. Une fois que le présent Contrat sera entré en vigueur entre vigueur, les Parties, celles-ci Parties seront tenues par les Conditions Générales établies à la Partie I et les Conditions Spécifiques détaillées à la Partie II du présent Contrat, le cas échéant complétées par des annexesAnnexes. Cela est sans préjudice du fait que la Partie II peut prévoir une date ultérieure pour le début de la fourniture de certains Services. Une fois le présent Contrat entré en vigueur entre les Partiesvigueur, il annulera et remplacera tous les accords antérieurs et les documents échangés entre les Parties concernant le même objet.