Common use of Exclusions de garantie Clause in Contracts

Exclusions de garantie. a) Les garanties énoncées à la Clause 7.1(b), (c) et (d) excluent le coût des réparations et remplacements, que le Client doit prendre en charge si ledit coût est causé par l’un des évènements suivants: usure normale; maintenance inadéquate; alimentation électrique ou conditions environnementales inappropriées; manipulation, stockage, installation ou exploitation inadéquat(e); emploi abusif ou accident causé par toute personne autre qu’Xxxxxxx; modification ou réparation non approuvée par Xxxxxxx par écrit; matériaux ou fabrication effectués, réalisés ou spécifiés par le Client; contamination; utilisation de pièces détachées, micrologiciels ou logiciels non approuvés; Cyber- attaques; et toute autre cause non imputable à Xxxxxxx. b) Xxxxxxx ne règle pas les coûts associés à un cas de non-conformité avec une garantie en vertu de la Clause 7.1, sauf en cas d’accord écrit préalable. Sauf accord écrit d’Xxxxxxx, le Client est tenu de régler: (i) tous les coûts associés au démantèlement, au transport, à la réinstallation et au temps passé ainsi que les dépenses du Personnel d’Xxxxxxx aux fins de déplacements en vertu de la Clause 7; et (ii) tous les coûts encourus par Xxxxxxx pour corriger des défauts de conformité dont Xxxxxxx n’est pas responsable en vertu de la Clause 7 et pour examiner les éléments conformes aux garanties en vertu de la Clause 7.1. c) Si Xxxxxxx se base sur des informations incorrectes ou incomplètes fournies par le Client, toutes les garanties sont déclarées nulles, à moins qu’Xxxxxxx en convienne autrement par écrit. d) Le Client est l’unique responsable de la sélection, de la maintenance et de l’utilisation des Produits. e) Les Produits de Revente bénéficient uniquement de la garantie fournie par le fabricant d’origine. Xxxxxxx se dégage de toute responsabilité à l’égard des Produits de Revente au-delà des efforts commerciaux raisonnables déployés en vue d’organiser l’approvisionnement et l’expédition des Produits de Revente.

Appears in 3 contracts

Samples: Conditions De Devis Et De Vente, Conditions De Devis Et De Vente, Conditions De Devis Et De Vente

Exclusions de garantie. a) Les garanties énoncées Faigle n’accorde aucune garantie quant à la Clause 7.1(bréalisation des objectifs souhaitée par le client de certains matériels ou de leur fonctionnalité au sein d’un système informatique ou d’un environnement informatique du client. Toute garantie est annulée si des interventions ou des travaux de maintenance ou de préparation ont été effectués sur l’objet du contrat par du personnel spécialisé non autorisé par Faigle. Ne sont notamment pas couverts par la ga- rantie: - les dommages causés par une manipulation non conforme de l’objet du contrat ou par une utilisation allant au-delà des spécifi- cations du fabricant; - l’utilisation de pièces d’origine étrangère et les éventuels dom- mages consécutifs en résultant; - les pièces qui sont soumises à une usure normale en raison de leur fonction (pièces d’usure), (c) et (d) excluent ; - les réparations liées à l’usure causée par le coût des réparations et remplacements, fonctionnement de l’objet du contrat ainsi que le Client doit prendre en charge si ledit coût est causé par l’un remplacement des évènements suivants: usure normalepièces d’usure; maintenance inadéquate; alimentation électrique - les pièces qui sont épuisées ou conditions environnementales inappropriées; manipulation, stockage, installation ou exploitation inadéquat(e); emploi abusif ou accident causé par toute personne autre qu’Xxxxxxx; modification ou réparation non approuvée par Xxxxxxx par écrit; matériaux ou fabrication effectués, réalisés ou spécifiés par le Client; contamination; utilisation consommées au cours de pièces détachées, micrologiciels ou logiciels non approuvés; Cyber- attaques; et toute autre cause non imputable à Xxxxxxx. b) Xxxxxxx ne règle pas les coûts associés à un cas la pé- riode de non-conformité avec une garantie en vertu raison de leur fonction; - les dommages causés par l’humidité ou la Clause 7.1poussière; - les travaux de nettoyage et d’entretien; - les dommages résultant de supports d’impression et de consom- mables non conformes aux spécifications de Faigle; - les dommages causés par des influences extérieures, sauf en cas d’accord écrit préalable. Sauf accord écrit d’Xxxxxxx, le Client est tenu de régler: (i) tous telles que les coûts associés au démantèlement, dommages dus au transport, à la réinstallation et au temps passé ainsi que un impact ou un choc, les dommages résultant d’intempéries ou autres événements natu- rels; - les dépenses résultant de manipulations incorrectes du Personnel d’Xxxxxxx aux fins matériel et/ou des logiciels analogues; - les installations et/ou ajustements nécessaires du matériel et/ou des logiciels non inclus dans le contrat en relation avec les inter- faces; - les adaptations spécifiques au client; - les dommages liés à la perte de déplacements en vertu de la Clause 7; et (ii) tous les coûts encourus par Xxxxxxx pour corriger des défauts de conformité dont Xxxxxxx n’est pas responsable en vertu de la Clause 7 et pour examiner les éléments conformes aux garanties en vertu de la Clause 7.1. c) Si Xxxxxxx se base sur des informations incorrectes ou incomplètes fournies codes activés par le Client, toutes les garanties sont déclarées nulles, à moins qu’Xxxxxxx en convienne autrement par écrit. d) Le Client est l’unique responsable client. Obligations de la sélection, de la maintenance contrôle et de l’utilisation des Produits. e) Les Produits réclamation: Le client est tenu de Revente bénéficient uniquement mettre immédiatement le matériel en service après la livraison et de la garantie fournie le contrôler en tout état de cause dans un délai de 48 heures. À l’expiration de ce délai, le matériel est réputé accepté par le fabricant d’origineclient en ce qui concerne les défauts visibles. Xxxxxxx se dégage de toute responsabilité à l’égard des Produits de Revente au-delà des efforts commerciaux raisonnables déployés en vue d’organiser l’approvisionnement Toutes les réclamations doivent être formulées par écrit et l’expédition des Produits de Reventeles défauts être décrits dans les détails.

Appears in 1 contract

Samples: Conditions Générales De Vente

Exclusions de garantie. a) Les garanties énoncées à la Clause 7.1(b), (c) et (d) excluent le coût des réparations et remplacements, que le Client doit prendre en charge si ledit coût est causé par l’un des évènements suivants: usure normale; maintenance inadéquate; alimentation électrique ou conditions environnementales inappropriées; manipulation, stockage, installation ou exploitation inadéquat(e); emploi abusif ou accident causé par toute personne autre qu’Xxxxxxx; modification ou réparation non approuvée par Xxxxxxx par écrit; matériaux ou fabrication effectués, réalisés ou spécifiés par le Client; contamination; utilisation de pièces détachées, micrologiciels ou logiciels non approuvés; Cyber- attaques; et toute autre cause non imputable à Xxxxxxx. b) Xxxxxxx ne règle pas les coûts associés à un cas de non-conformité avec une garantie 13.1 Cytiva n’assume aucune responsabilité en vertu de la Clause 7.1, sauf quelque garantie que ce soit (y compris celles au paragraphe 12) en cas d’accord écrit préalable. Sauf accord écrit d’Xxxxxxx, le Client est tenu de régler: ce qui concerne ou découlant de: (i) tous les coûts associés au démantèlementl’utilisation d’un Produit en combinaison avec tout logiciel, au transportoutil, à la réinstallation et au temps passé ainsi que les dépenses du Personnel d’Xxxxxxx aux fins de déplacements en vertu de la Clause 7matériel, équipement, fournitures, accessoires ou tout autre matériel ou service non fourni ou recommandé par écrit par Cytiva; et (ii) tous spécifications ou de matériaux fournis par l’Acheteur et/ou tout Composant spécifié; (iii) l’usure normale; (iv) la fraude, la négligence ou la faute délibérée de l’Acheteur ou de l’une de ses Entités affiliés ou Représentants; (v) conditions d’expédition, de stockage ou de travail après la livraison; (vi) la mauvaise utilisation ou l’utilisation des Produits autrement que conformément à leur Utilisation prévue, ou aux recommandations, instructions ou spécifications écrites de Xxxxxx; (vii) toute installation, altération, modification, réparation ou amélioration d’un Produit par l’Acheteur ou toute Tierce partie sans le consentement écrit préalable de Xxxxxx; (viii) toute allégation selon laquelle l’utilisation des Produits par l’Acheteur enfreint les coûts encourus droits de propriété intellectuelle d’un tiers; (ix) tout dommage causé après la livraison du Produit concerné; (x) tout manquement à l’installation de toute Version de maintenance requise par Xxxxxxx pour corriger des défauts Xxxxxx à un moment donné; (xi) le transfert, l’installation ou l’utilisation du Produit dans un endroit autre que son lieu de conformité livraison; ou (xii) tout Produit ou Service, si toutes les sommes dues à cet égard ne sont pas payées en totalité lorsqu’elles sont dues (sauf si la seule raison de ce non-paiement est la violation d’une garantie énoncée dans le paragraphe 12 relative à ce Produit ou Service et dont Xxxxxxx n’est pas responsable en vertu de la Clause 7 et pour examiner les éléments conformes aux garanties en vertu de la Clause 7.1Xxxxxx a été informée conformément au paragraphe 12.6). c) Si Xxxxxxx se base sur des informations incorrectes ou incomplètes fournies par le Client, toutes les garanties sont déclarées nulles, à moins qu’Xxxxxxx en convienne autrement par écrit. d) Le Client est l’unique responsable de la sélection, de la maintenance et de l’utilisation des Produits. e) Les Produits de Revente bénéficient uniquement de la garantie fournie par le fabricant d’origine. Xxxxxxx se dégage de toute responsabilité à l’égard des Produits de Revente au-delà des efforts commerciaux raisonnables déployés en vue d’organiser l’approvisionnement et l’expédition des Produits de Revente.

Appears in 1 contract

Samples: Standard Terms and Conditions for Sale of Products and Services