Common use of EXECUTION DES PRESTATIONS Clause in Contracts

EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ et d'arrivée éventuellement communiquées par l’O.T.L. sont données à titre purement indicatif. Le donneur d’ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l’O.T.L. pour l’exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiques. L’O.T.L. n'a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc.) fournis par le donneur d’ordre. Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre remboursement, etc.) doivent faire l’objet d'un ordre écrit et répété pour chaque envoi et de l’acceptation expresse de l’O.T.L. En tout état de cause, un tel mandat constitue l’accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique.

EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ et d'arrivée éventuellement communiquées par l’O.T.L. sont données à titre purement indicatif. Le donneur d’ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l’O.T.L. pour l’exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiques. L’O.T.L. n'a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc.) fournis par le donneur d’ordre. Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre remboursement, déclaration de valeur ou assurance, intérêt spécial à la livraison, etc.) doivent faire l’objet d'un ordre écrit et répété pour chaque envoi et de l’acceptation expresse de l’O.T.L. En tout état de cause, un tel mandat constitue l’accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique.l’O.T.L.

EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ et d'arrivée éventuellement communiquées par l’O.T.L. sont données à titre purement indicatif. Le donneur d’ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l’O.T.L. pour l’exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiques. L’O.T.L. n'a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc....) fournis par le donneur d’ordre. Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre remboursement, etc....) doivent faire l’objet d'un ordre écrit et répété pour chaque envoi envoi, et de l’acceptation expresse de l’O.T.L. En tout état de cause, un tel mandat ne constitue l’accessoire que I’accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique.

EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ et d'arrivée éventuellement communiquées par l’O.T.L. sont données à titre purement indicatif. Le donneur d’ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l’O.T.L. pour l’exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiques. L’O.T.L. n'a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc.) fournis par le donneur d’ordre. Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre remboursement, déclaration de valeur ou assurance, intérêt spécial à la livraison, etc.) doivent faire l’objet d'un ordre écrit et répété pour chaque envoi et de l’acceptation expresse de l’O.T.L. En tout état de cause, un tel mandat constitue l’accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique.Article 5 -

EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ et d'arrivée éventuellement communiquées par l’O.T.L. sont données à titre purement indicatif. Le donneur d’ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l’O.T.L. pour l’exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiques. L’O.T.L. n'a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc.) fournis par le donneur d’ordre. Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre remboursement, etc....) doivent faire l’objet d'un ordre écrit et répété pour chaque envoi et de l’acceptation expresse de l’O.T.L. En tout état de cause, un tel mandat constitue l’accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique.

EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ et d'arrivée éventuellement communiquées par l’O.T.L. l'O.T.L. sont données à titre purement indicatif. Le donneur d’ordre d'ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l’O.T.L. l'O.T.L. pour l’exécution l'exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiques. L’O.T.L. L'O.T.L. n'a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc....) fournis par le donneur d’ordred'ordre. Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre remboursement, etc....) doivent faire l’objet l'objet d'un ordre écrit et répété pour chaque envoi envoi, et de l’acceptation l'acceptation expresse de l’O.T.L. l'O.T.L. En tout état de cause, un tel mandat ne constitue l’accessoire que l'accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique.

EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ et d'arrivée éventuellement communiquées par l’O.T.L. sont données à titre purement indicatif. Le donneur d’ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l’O.T.L. pour l’exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiques. L’O.T.L. n'a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc.) fournis par le donneur d’ordre. Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre remboursement, etc.) doivent faire l’objet d'un ordre écrit et répété pour chaque envoi et de l’acceptation expresse de l’O.T.L. l’O.T.L.. En tout état de cause, un tel mandat constitue l’accessoire I’ accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique.

EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ intérimaires et d'arrivée éventuellement communiquées sous-traitants choisis par l’O.T.L. l’O.T.L sont données à titre purement indicatifréputés avoir été agréés par le client. Le donneur d’ordre client est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l’O.T.L. l’O.T.L pour l’exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiquesaccessoires. L’O.T.L. n'a L’O.T.L n’a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc.…) fournis par le donneur d’ordreclient, ni l’état, la quantité, le poids ou la nature de la marchandise, son emballage, arrimage ou conditionnement. Toutes instructions spécifiques restrictives à la livraison (contre remboursement, etc.etc …) doivent faire l’objet d'un d’un ordre écrit et répété pour chaque envoi et de l’acceptation expresse de l’O.T.L. En tout état de cause, un tel mandat ne constitue que l’accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique.

EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ et d'arrivée éventuellement communiquées par l’O.T.L. sont données à titre purement indicatif. Le donneur d’ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l’O.T.L. pour l’exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiques. L’O.T.L. n'a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc....) fournis par le donneur d’ordre. Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre remboursement, etc....) doivent faire l’objet d'un ordre écrit et répété pour chaque envoi envoi, et de l’acceptation expresse de l’O.T.L. l’O.T.L.. En tout état de cause, un tel mandat ne constitue l’accessoire que I’accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique.

EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ et d'arrivée d’arrivée éventuellement communiquées par l’O.T.L. sont données à titre purement indicatif. Le donneur d’ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires né- cessaires et précises à l’O.T.L. pour l’exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiques. L’O.T.L. n'a n’a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc.) fournis par le donneur d’ordre. Toutes instructions spécifiques spéci- fiques à la livraison (contre remboursement, etc.) doivent faire l’objet d'un d’un ordre écrit et répété pour chaque envoi et de l’acceptation expresse de l’O.T.L. En tout état de cause, un tel mandat constitue l’accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique.

EXECUTION DES PRESTATIONS. Les dates de départ et d'arrivée éventuellement communiquées par l’O.T.L. l'O.T.L. sont données à titre purement indicatif. Le donneur d’ordre d'ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l’O.T.L. l'O.T.L. pour l’exécution l'exécution des prestations de transport et des prestations accessoires et/ou des prestations logistiques. L’O.T.L. L'O.T.L. n'a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc.) fournis par le donneur d’ordred'ordre. Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre remboursement, etc.) doivent faire l’objet l'objet d'un ordre écrit et répété pour chaque envoi et de l’acceptation l'acceptation expresse de l’O.T.L. l'O.T.L. En tout état de cause, un tel mandat constitue l’accessoire l'accessoire de la prestation principale du transport et/ou de la prestation logistique.