Common use of FAITS GENERATEURS COUVERTS Clause in Contracts

FAITS GENERATEURS COUVERTS. Immobilisation du Véhicule garanti par un accident, une cre- vaison, une destruction totale, un incendie, une perte des clés (ou carte mains libres), un vol ou un bris des clés, un vol. Nous entendons par : un corps fixe ou mobile, versement, sortie de route, tentative de vol. • Crevaison : tout échappement d'air (dégonflement ou éclatement d'un pneumatique) qui rend impossible l'utilisation du Véhicule garanti dans des conditions normales de sécurité et ayant pour effet d'immobiliser le Véhicule garanti sur le lieu de l'incident et de nécessiter un dépannage ou un remorquage dans un garage pour y effectuer les réparations nécessaires. Afin de bénéficier de cette garantie le Véhicule garanti doit être équipé d'une roue de secours et d’un cric ou d’un kit de gonflage conforme à la réglementation en vigueur. • Destruction totale : l'impossibilité technique ou économique déclarée à dire d'expert de réparer le Véhicule garanti. • Incendie : la destruction ou la détérioration du Véhicule garanti suite à un incendie. • Perte, Vol ou Bris des clés : le défaut de clés égarées, le défaut de clés consécutif à un vol, le bris des clés dans la serrure ou Neiman du Véhicule garanti. Toutefois, si les clés sont restées à l'intérieur du Véhicule garanti, et que celui-ci est fermé, l’Assisteur ne prend en charge que le déplacement du dépanneur, les autres frais restant à la charge du Bénéficiaire. • Vol : la disparition ou la détériora- tion du Véhicule garanti suite à un vol immobilisant le Véhicule garanti ayant fait l’objet d’une déclaration auprès des autorités de police ou de gendarmerie.

FAITS GENERATEURS COUVERTS. Immobilisation du Véhicule garanti par un accident, une cre- vaisoncrevaison, une destruction totale, une erreur de carburant, un incendie, une panne de carburant, une panne, une perte des clés (ou carte mains libres), un vol ou un bris des clésclés , un vol. Nous entendons par : • ACCIDENT : la destruction ou la détérioration du Véhicule garanti rendant impossible sa mobilité suite à : collision, choc contre un corps fixe ou mobile, versement, sortie de route, tentative de vol. • Crevaison CREVAISON : tout échappement d'air (dégonflement ou éclatement d'un pneumatique) qui rend impossible l'utilisation du Véhicule garanti dans des conditions normales de sécurité et ayant pour effet d'immobiliser le Véhicule garanti sur le lieu de l'incident et de nécessiter un dépannage ou un remorquage dans un garage pour y effectuer les réparations nécessaires. Afin de bénéficier de cette garantie le Véhicule garanti doit être équipé d'une roue de secours et d’un cric ou d’un kit de gonflage conforme à la réglementation en vigueurvigueur (sauf véhicule roulant au GPL). • Destruction totale DESTRUCTION TOTALE : l'impossibilité technique ou économique déclarée à dire d'expert de réparer le Véhicule garanti. • Incendie ERREUR DE CARBURANT : le remplissage accidentel et involontaire du réservoir avec un carburant inapproprié au type du Véhicule garanti. • INCENDIE : la destruction ou la détérioration du Véhicule garanti suite à un incendie. • PertePANNE : tout incident mécanique imprévisible reconnu par le constructeur, Vol ou Bris des clés : le défaut de clés égarées, le défaut de clés consécutif à un vol, le bris des clés dans la serrure ou Neiman du Véhicule garanti. Toutefois, si les clés sont restées à l'intérieur du Véhicule garanti, et que celui-ci est fermé, l’Assisteur ne prend en charge que le déplacement du dépanneur, les autres frais restant à la charge du Bénéficiaire. • Vol : la disparition ou la détériora- tion entraînant l’immobilisation du Véhicule garanti suite à un vol immobilisant le Véhicule garanti ayant fait l’objet d’une déclaration auprès des autorités de police ou de gendarmerieet n'impliquant pas la responsabilité du Bénéficiaire.

FAITS GENERATEURS COUVERTS. Immobilisation du Véhicule garanti par un accidentUn Accident, une cre- vaison, une destruction Destruction totale, un incendieIncendie, une perte des clés (ou carte mains libres)Panne, un vol ou un bris des clés, un volVol. Le Véhicule de remplacement sera délivré sous réserve que la réparation nécessite au moins 3 (trois) heures de main-d’œuvre selon le barème constructeur. Nous entendons par : • Accident : la destruction ou la détérioration du Véhicule garanti rendant impossible sa mobilité suite à collision, choc contre un corps fixe ou mobile, versement, sortie de route, tentative de vol. • Crevaison : tout échappement d'air (dégonflement ou éclatement d'un pneumatique) qui rend impossible l'utilisation De plus, la mise à disposition du Véhicule garanti dans des conditions normales véhicule se fera après la déclaration du sinistre auprès de sécurité et ayant pour effet d'immobiliser le Véhicule garanti sur le lieu de l'incident et de nécessiter un dépannage ou un remorquage dans un garage pour y effectuer les réparations nécessaires. Afin de bénéficier de cette garantie le Véhicule garanti doit être équipé d'une roue de secours et d’un cric ou d’un kit de gonflage conforme à la réglementation en vigueurl’assureur. • Destruction totale : l'impossibilité technique ou économique déclarée à dire d'expert de réparer le Véhicule garanti. De plus, la mise à disposition du véhicule se fera après la déclaration du sinistre auprès de l’assureur. • Incendie : la destruction ou la détérioration du Véhicule garanti suite à un incendie. • PertePanne : toute défaillance mécanique, Vol électrique, électronique ou Bris des clés : le défaut de clés égarées, le défaut de clés consécutif à un vol, le bris des clés dans la serrure hydraulique d’un ou Neiman plusieurs organes du Véhicule garanti. Toutefois, si les clés sont restées à l'intérieur du Véhicule garanti, garanti rendant son utilisation impossible dans des conditions normales de sécurité et que celui-ci est fermé, l’Assisteur ne prend en charge que le déplacement du dépanneur, les autres frais restant à n'impliquant pas la charge responsabilité du Bénéficiaire. • Vol : la disparition ou la détériora- tion détérioration du Véhicule garanti suite à un vol immobilisant le Véhicule garanti ayant fait l’objet d’une déclaration auprès des autorités de police ou de gendarmerie. De plus, la mise à disposition du véhicule se fera après la déclaration du sinistre auprès de l’assureur.

FAITS GENERATEURS COUVERTS. Immobilisation du Véhicule garanti par une panne, un accident, une cre- vaisonun vol, un incendie, une destruction totale, un incendieune crevaison, une perte des clés (ou carte mains libres), un vol ou un bris des clés, un volclés ou une panne ou une erreur de carburant. Nous entendons par : • Accident : la destruction ou la détérioration du Véhicule garanti rendant impossible sa mobilité suite à : collision, choc contre un corps fixe ou mobile, versement, sortie de route, tentative de vol. • Crevaison : tout échappement d'air (dégonflement ou éclatement d'un pneumatique) qui rend impossible l'utilisation du Véhicule garanti dans des conditions normales de sécurité et ayant pour effet d'immobiliser le Véhicule garanti sur le lieu de l'incident et de nécessiter un dépannage ou un remorquage dans un garage pour y effectuer les réparations nécessaires. Afin de bénéficier de cette garantie le Véhicule garanti doit être équipé d'une roue de secours et d’un cric ou d’un kit de gonflage conforme à la réglementation en vigueurvigueur (sauf véhicule roulant au GPL). • Destruction totale : l'impossibilité technique ou économique déclarée à dire d'expert de réparer le Véhicule garanti. • Erreur de carburant : le remplissage accidentel et involontaire du réservoir avec un carburant inapproprié au type du Véhicule garanti. • Incendie : la destruction ou la détérioration du Véhicule garanti suite à un incendie. • Panne : toute défaillance mécanique, électrique, électronique ou hydraulique d’un ou plusieurs organes du Véhicule garanti rendant son utilisation impossible dans des conditions normales de sécurité et n'impliquant pas la responsabilité du Bénéficiaire. • Panne de carburant : tout défaut de carburant entraîné par un dysfonctionnement de la jauge de carburant. • Perte, Vol ou Bris des clés : le défaut de clés égarées, le défaut de clés consécutif à un vol, le bris des clés dans la serrure ou Neiman du Véhicule garanti. Toutefois, si les clés sont restées à l'intérieur du Véhicule garanti, et que celui-ci est fermé, l’Assisteur ne prend en charge que le déplacement du dépanneur, les autres frais restant à la charge du Bénéficiaire. • Vol : la disparition ou la détériora- tion détérioration du Véhicule garanti suite à un vol immobilisant le Véhicule garanti ayant fait l’objet d’une déclaration auprès des autorités de police ou de gendarmerie.