Véhicule de remplacement Clauses Exemplaires

Véhicule de remplacement. Si l’intervention sur votre Audi nécessite une immobilisation supérieure à trois (3) heures, un véhicule particulier de location d’une catégorie au mieux équivalente à celle du véhicule immobilisé (hors équipements optionnels et additionnels) est mis à votre disposition, dans la limite des disponibilités locales, pour une durée de cinq (5) jours au maximum (la durée de mise à disposition sera fonction de la complexité de la panne). Les assurances facultatives, le rachat de franchise et les frais de carburant du véhicule de location restent à votre charge. L’exécution de cette prestation ne pourra pas être exigée s’il s’avère que les conditions de location définies par les loueurs ne peuvent pas être remplies. Cette prestation ne pourra en tout état de cause intervenir qu’à l’issue du remorquage du véhicule en panne jusqu’au Partenaire Audi Service le plus proche du lieu de la panne, et après diagnostic du véhicule par ce Partenaire Audi Service. En fin de location, votre véhicule de remplacement sera à rendre obligatoirement à l’agence qui a concédé le prêt.
Véhicule de remplacement l’événement concerné L’immobilisation de votre véhicule professionnel, suite à : • accident de la circulation, • incendie, chute de la foudre ou explosion du véhicule, • catastrophes naturelles, • événements climatiques, • disparition ou détérioration du véhicule à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol du véhicule, • attentats et actes de terrorisme, • manifestations, émeutes, mouvements populaires et actes de sabotage.
Véhicule de remplacement. Si le véhicule n’est pas réparable dans la journée ou si le temps de réparation, suivant le barème des temps RENAULT est supérieur à 3 heures ou à 1 heure lorsque le véhicule concerné est une Latitude, Espace IV, Laguna et Koleos , le client peut bénéficier d’un véhicule de remplacement mis gratuitement à sa disposition par RENAULT pour une durée de 3 jours maximum, en fonction des disponibilités locales. Voir détail des conditions de mise à disposition du véhicule de remplacement dans l’article 7.
Véhicule de remplacement. 2.4.1.L’événement concerné L’immobilisation de votre véhicule professionnel, suite à : ◼ accident de la circulation ; ◼ incendie, chute de la foudre ou explosion du véhicule ; ◼ catastrophes naturelles ; ◼ événements climatiques ; ◼ disparition ou détérioration du véhicule à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol du véhicule ; ◼ attentats et actes de terrorisme ; ◼ manifestations, émeutes, mouvements populaires et actes de sabotage.
Véhicule de remplacement. AXA Assistance met à la disposition du Bénéficiaire en cas de Panne du Véhicule garanti, un véhicule thermique de remplace- ment de catégorie B dans la limite de trois (3) jours.
Véhicule de remplacement. En cas de remorquage préalable suite à un fait générateur couvert, ou de conduite du véhicule en mode dégradé, vers une concession MAZDA, si le véhicule garanti n’est pas réparable dans la journée, l’Assisteur organise et prend en charge la mise à disposition d’un véhicule de remplacement sous la forme d’un véhicule de courtoisie de la concession ou à défaut, d’un véhicule de location. La durée de location du véhicule de remplacement est plafonnée à la durée des réparations et à 5 jours ouvrés (+ week-end et Jours fériés).
Véhicule de remplacement. Le Client peut bénéficier d’un véhicule de remplacement, mis gratuitement à sa disposition par RENAULT, pour la durée d’immobilisation et dans la limite de 3 jours maximum. Le type du véhicule prêté sera de catégorie B (Twingo, Clio), sauf cas particuliers : véhicule familial en fonction du nombre de personnes transportées, et du volume des biens transportés, véhicule utilitaire, pour lesquels le véhicule prêté sera de la catégorie la plus proche. L’utilisation du véhicule de remplacement devra se faire conformément aux conditions générales de location du loueur le mettant à disposition. Les frais annexes, tels l'assurance complémentaire, le péage ou le carburant restent à la charge du Client. L'utilisation de ce véhicule de remplacement étant limitée à des destinations situées à l'intérieur du pays où s'est produite la panne, le véhicule doit impérativement être restitué au lieu où il a été prêté.
Véhicule de remplacement. Le Réparateur Agréé ou le Satellite met gratuitement un véhicule de remplacement à disposition du Client, conforme aux Modalités de fonctionnement à l’Annexe 2. Si, dans le cadre de la Convention RDR, le Client a droit à une indemnité de chômage, AG Insurance transférera cette indemnité, en guise de compensation, au Réparateur Agréé, avec l’accord du Client obtenu via le document tiers payant. Le véhicule mis à disposition doit se trouver en bon état d’entretien, conformément aux prescriptions techniques et légales en la matière. Il doit au moins être assuré en responsabilité civile et protection juridique. Il est conseillé d’assurer également le véhicule contre les risques accessoires tels que l’incendie, le bris de vitre, le vol, les forces de la nature, les collisions avec du gibier et les dégâts matériels. AG Insurance n’assume de responsabilité dans aucun des aspects liés au véhicule de remplacement, à sa mise à disposition ou son utilisation.
Véhicule de remplacement. Le véhicule, après avoir été remorqué par EURODOMMAGES ASSISTANCE à la suite d'une panne, ou d'un accident, est immobilisé plus de 24 heures et pour une durée de réparation supérieure ou égale à 5 heures de main d’œuvre : nous mettons à disposition du bénéficiaire un véhicule de remplacement, de catégorie économique ou un véhicule utilitaire de catégorie équivalente, en fonction des disponibilités, kilométrage illimité, pour une durée de 3 jours maximum. Dans tous les cas, la mise à disposition du véhicule de remplacement sera effectuée sous réserve des disponibilités et des conditions imposées par les sociétés de location, notamment quant à l'âge du conducteur et la détention du permis de conduire. Le véhicule de remplacement fourni ne sera pas un véhicule aménagé. Les assurances complémentaires (rachat de franchise et assurance des personnes transportées) sont également prises en charge. Les frais de carburant, de péage et les éventuelles franchises vol incluses dans les contrats de location sont à la charge du bénéficiaire. Lorsque le véhicule du bénéficiaire est réparé suite à une panne, ou à un accident et si la fin des réparations intervient avant l'expiration de la durée de mise à disposition du véhiculede remplacement, le bénéficiaire devra restituer le véhicule de remplacement dès lors que son véhicule aura été réparé.
Véhicule de remplacement. Lorsque la remise en circulation du véhicule couvert, immobilisé à la suite d’un incident, s’avère impossible et qu’un remorquage/transport dudit véhicule est effectué, TCB organise et prend en charge, à la demande du bénéficiaire la mise à disposition d’un véhicule de remplacement de catégorie A ou B, de toute marque durant 24 heures Le conducteur de la voiture de location doit avoir au minimum 18 ans et être en possession de son permis de conduire. Avant qu’un véhicule de remplacement soit accordé, TCB ou son partenaire local doit effectuer un diagnostic de la panne. L’octroi du véhicule de remplacement est garanti dans les limites des disponibilités locales et le bénéficiaire accepte de respecter les conditions générales de location de mise à disposition comme indiquée dans le contrat de location de la société de location désignée par TCB. Le véhicule de remplacement ne sera pas octroyé si le véhicule couvert est immobilisé dans un garage ou chez un carrossier, que ce soit pour des travaux d’entretien ou de remise à neuf sans rapport avec l’incident ou pour des travaux de réparation suite à un incident qui s’est déclaré dans le garage même. Les conditions générales de location de la société de location seront présentées au bénéficiaire pour signature avant la mise à disposition du véhicule de remplacement. Le bénéficiaire qui reçoit un véhicule de remplacement, s'engage à le remettre à la fin de la période de mise à disposition mentionnée explicitement dans le contrat de location et ce, à l'endroit, à l'heure et le jour désigné par TCB. En cas de restitution tardive du véhicule, chaque journée dont plus de deux heures seront écoulées sera considérée comme une journée complète et sera donc facturée au bénéficiaire. Le véhicule doit être restitué avec le plein de carburant. La mise à disposition peut être réalisée, soit dans l’un des centres de mise à disposition agréés par TCB, soit à un endroit désigné par TCB. Le véhicule de remplacement est mis à disposition pour la durée de la réparation du véhicule couvert qui est déterminée et prévue par TCB, compte tenu de la nature de la panne, avec un maximum de 24 heures ou jusqu’au lundi matin qui suit si le véhicule devrait être retourné normalement un dimanche. Le véhicule de remplacement n’est octroyé qu’à la demande expresse du bénéficiaire au patrouilleur TCB ou au dépanneur/mécanicien mandaté par TCB et pour autant que les présentes conditions générales aient été respectées, TCB se réservant le droit de ...