Véhicule de remplacement Clauses Exemplaires

Véhicule de remplacement. Si l’intervention sur votre Audi nécessite une immobilisation supérieure à trois (3) heures, un véhicule particulier de location d’une catégorie au mieux équivalente à celle du véhicule immobilisé (hors équipements optionnels et additionnels) est mis à votre disposition, dans la limite des disponibilités locales, pour une durée de cinq (5) jours au maximum (la durée de mise à disposition sera fonction de la complexité de la panne). Les assurances facultatives, le rachat de franchise et les frais de carburant du véhicule de location restent à votre charge. L’exécution de cette prestation ne pourra pas être exigée s’il s’avère que les conditions de location définies par les loueurs ne peuvent pas être remplies. Cette prestation ne pourra en tout état de cause intervenir qu’à l’issue du remorquage du véhicule en panne jusqu’au Partenaire Audi Service le plus proche du lieu de la panne, et après diagnostic du véhicule par ce Partenaire Audi Service. En fin de location, votre véhicule de remplacement sera à rendre obligatoirement à l’agence qui a concédé le prêt.

Véhicule de remplacement. Si le véhicule n’est pas réparable dans la journée ou si le temps de réparation, suivant le barème des temps RENAULT est supérieur à 3 heures ou à 1 heure lorsque le véhicule concerné est une Latitude, Espace IV, Laguna et Koleos , le client peut bénéficier d’un véhicule de remplacement mis gratuitement à sa disposition par RENAULT pour une durée de 3 jours maximum, en fonction des disponibilités locales. Voir détail des conditions de mise à disposition du véhicule de remplacement dans l’article 7.

Véhicule de remplacement. L’événement concerné L’immobilisation de votre véhicule professionnel, suite à : • accident de la circulation, • incendie, chute de la foudre ou explosion du véhicule, • catastrophes naturelles, • événements climatiques, • disparition ou détérioration du véhicule à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol du véhicule, • attentats et actes de terrorisme, • manifestations, émeutes, mouvements populaires et actes de sabotage.

Véhicule de remplacement. Le Réparateur Agréé ou le Satellite met gratuitement un véhicule de remplacement à disposition du Client, conforme aux Modalités de fonctionnement à l’Annexe 2. Si, dans le cadre de la Convention RDR, le Client a droit à une indemnité de chômage, AG Insurance transférera cette indemnité, en guise de compensation, au Réparateur Agréé, avec l’accord du Client obtenu via le document tiers payant. Le véhicule mis à disposition doit se trouver en bon état d’entretien, conformément aux prescriptions techniques et légales en la matière. Il doit au moins être assuré en responsabilité civile et protection juridique. Il est conseillé d’assurer également le véhicule contre les risques accessoires tels que l’incendie, le bris de vitre, le vol, les forces de la nature, les collisions avec du gibier et les dégâts matériels. AG Insurance n’assume de responsabilité dans aucun des aspects liés au véhicule de remplacement, à sa mise à disposition ou son utilisation.

Véhicule de remplacement. En cas de remorquage préalable suite à un fait générateur couvert, ou de conduite du véhicule en mode dégradé, vers une concession MAZDA, si le véhicule garanti n’est pas réparable dans la journée, l’Assisteur organise et prend en charge la mise à disposition d’un véhicule de remplacement sous la forme d’un véhicule de courtoisie de la concession ou à défaut, d’un véhicule de location. La durée de location du véhicule de remplacement est plafonnée à la durée des réparations et à 5 jours ouvrés (+ week-end et Jours fériés).

Véhicule de remplacement. Si prévu dans l’article 5 des Conditions Particulières du Contrat, le Client aura droit à un véhicule de remplacement conformément aux modalités décrites à l’article 2.4.1. des Conditions Générales dans le cadre de l’entretien et des réparations et/ou d’un véhicule de remplacement conformément aux modalités décrites à l’article 2.4.2. des Conditions Générales dans le cadre du service Add On Mobility. Le Client doit utiliser le véhicule de remplacement en “bon père de famille”. Au moment de la mise à disposition du véhicule de remplacement, le Client devra signer un bon de livraison dans lequel est défini l’état du véhicule de remplacement au moment de la mise à disposition. Les conditions de l’utilisation et de l’assurance du véhicule de remplacement seront définies séparément dans la documentation contractuelle y afférent. Le véhicule de remplacement doit être retourné à l’adresse où il a été mis à disposition, sauf indication contraire du Prestataire de Services ou du Concessionnaire BMW. Tout dépassement de la durée d’utilisation et tout dommage au véhicule de remplacement (survenu pendant la période d’usage du véhicule de remplacement) sera facturé par le Concessionnaire BMW au Client sur la base des tarifs usuels du Concessionnaire BMW. 2.4.1. Véhicule de remplacement en cas d’entretien et de réparation

Véhicule de remplacement. Le véhicule, après avoir été remorqué par EURODOMMAGES ASSISTANCE à la suite d'une panne, ou d'un accident, est immobilisé plus de 24 heures et pour une durée de réparation supérieure ou égale à 5 heures de main d’œuvre : nous mettons à disposition du bénéficiaire un véhicule de remplacement, de catégorie économique ou un véhicule utilitaire de catégorie équivalente, en fonction des disponibilités, kilométrage illimité, pour une durée de 3 jours maximum. Dans tous les cas, la mise à disposition du véhicule de remplacement sera effectuée sous réserve des disponibilités et des conditions imposées par les sociétés de location, notamment quant à l'âge du conducteur et la détention du permis de conduire. Le véhicule de remplacement fourni ne sera pas un véhicule aménagé. Les assurances complémentaires (rachat de franchise et assurance des personnes transportées) sont également prises en charge. Les frais de carburant, de péage et les éventuelles franchises vol incluses dans les contrats de location sont à la charge du bénéficiaire. Lorsque le véhicule du bénéficiaire est réparé suite à une panne, ou à un accident et si la fin des réparations intervient avant l'expiration de la durée de mise à disposition du véhiculede remplacement, le bénéficiaire devra restituer le véhicule de remplacement dès lors que son véhicule aura été réparé.

Véhicule de remplacement. A la demande du Bénéficiaire, si le véhicule est non réparable dans la journée ou si le temps de réparation, suivant les barèmes de temps RENAULT, est supérieur à trois heures, RENAULT ZE ASSISTANCE organise et prend en charge la mise à disposition d’un véhicule de remplacement de catégorie B, pour la durée d’immobilisation et dans la limite de 3 jours maximum (sous réserve des disponibilités locales et du respect par le Bénéficiaire des conditions de location de la société mettant à disposition le véhicule de rempla- cement). Le véhicule doit impérativement être restitué à l’agence de location de départ.

Véhicule de remplacement. AXA Assistance met à la disposition du Bénéficiaire en cas de Panne du Véhicule garanti, un véhicule thermique de remplace- ment de catégorie B dans la limite de trois (3) jours.

Véhicule de remplacement. Cette prestation couvre les cas d’immobilisation d’un véhicule tels que panne, maintenance, réparation, accident, mise en épave, vol, destruction (liste non exhaustive). En cas de besoin et dans les cas prévus dans le présent document, le prestataire organise la mise à disposition de l’acheteur un véhicule de remplacement de catégorie équivalente, assuré tous risques, kilométrage limité (250km/jour, calcul au cumul de la durée de location). Il ne peut être exigé aucune empreinte de carte bleue ou de dépôt de caution. La gestion du véhicule de remplacement comprend : − l’accès au réseau agréé du prestataire ; − le compte-rendu (notamment l’intégration de toutes les données relatives aux véhicules de remplacement dans les états transmis à l’acheteur) ; − le paiement de la prestation effectuée par le réseau agréé par le prestataire pour le compte de l’acheteur ; Cette prestation exclut : − le plein de carburant à la restitution ; − l’abandon local ; − la taxe d’aéroport/gare ; − la franchise pour dommage sur véhicule ; − les dommages constatés lors de la restitution du véhicule ; − les frais liés aux infractions aux dispositions du code de la route ; − liste non limitative (siège auto, chaînes/chaussettes, etc). Le prestataire informera par email le gestionnaire de parc de la réservation d’un véhicule de remplacement et de ses prolongations éventuelles.