FIN DU DOCUMENT. ANNEXE 2 Contrat d’Interface CONDITIONS GENERALES Formulaires pour un nouveau raccordement
FIN DU DOCUMENT. AUTOLIV GLOBAL INDIRECT PURCHASE TERMS AND CONDITIONS FOR GOODS
FIN DU DOCUMENT. AUTOLIV GLOBAL INDIRECT PURCHASE TERMS AND CONDITIONS FOR LOGISTICS THE PARTIES
FIN DU DOCUMENT. PARTIE 4 –
FIN DU DOCUMENT. Version : 1.0/FR Date de révision : Date d'impression : 12 / 2010 Conformément à la réglementation REACH (Règlement (CE) N° 1907/2006), le présent document inclut tous les scénarios d'exposition (ES) professionnelle et environnementale envisageables pour la production et l'usage de NHL. L'élaboration de cet ES a tenu compte du règlement et du guide REACH en vigueur. Nous avons utilisé, pour la description des utilisations et des processus concer- nés, le chapitre "R.12 – Système de descripteurs des utilisations", (Version : 2, mars 0000, XXXX- 2010-G-11-FR), pour la description et la mise en œuvre des mesures de gestion des risques (RMM) le chapitre "R.13 – Mesure de gestion des risques" (Version : 1.1, mai 2008), pour l'estimation de l'expo- sition professionnelle le chapitre "R.14 – Estimation de l'exposition professionnelle" (Version : 2, mai 2010, ECHA-2010-G-09-EN) et pour l'évaluation des risques environnementaux réels, le chapitre "R.16 – Evaluation de l'exposition environnementale" (Version : 2, Mai 2010, ECHA-10-G-06-EN).
FIN DU DOCUMENT. AUTOLIV GLOBAL INDIRECT PURCHASE TERMS AND CONDITIONS FOR SERVICES THE PARTIES
FIN DU DOCUMENT. Cahier des charges L342-2 EN APPLICATION DE LA PTF OU CONV RACC N° XXXX
FIN DU DOCUMENT. Contrat de Mandat L.342-2 pour [à compléter avec la référence à la PTF ou la Convention
FIN DU DOCUMENT. General Terms and Conditions (GTC)
FIN DU DOCUMENT. Révision : 90 Copie 160