Common use of Horaires Clause in Contracts

Horaires. 12.1.1. Sauf en cas de faute ou de négligence volontaire de sa part, le Transporteur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les horaires ou toute autre publication, ni des avis erronés des employés, des Agents ou des représentants du Transporteur ou de l'aéroport, ou le cas échéant de l’Affréteur du vol ou de l’Organisateur de voyages, concernant la date, l’heure de départ ou d’arrivée ou la réalisation d’un vol. Les heures de départ et d’arrivée communiquées ne le sont qu’à titre informatif pour le Passager et n’impliquent aucun droit subséquent. 12.1.2. Le plan de vol peut être modifié postérieurement à la réservation. Dans ce cas, les Passagers en seront informés par le Transporteur, ou, le cas échéant, par l’Affréteur du vol ou l’Organisateur de Voyage, au moyen des coordonnées communiquées lors de la réservation. Il est de la responsabilité du Passager de communiquer au Transporteur des coordonnées où il sera joignable en cas de modifications dans le(s) plan(s) de vol. Les Passagers se doivent de contrôler auprès du Transporteur ou de l’Organisateur de Voyage, préalablement à la date de départ prévu, que le plan de vol, tel que mentionné sur le Billet, n’a pas été modifié. 12.1.3. Le Transporteur se réserve le droit de changer ses horaires et/ou d'annuler, de dérouter ou de retarder tout vol au cas où celui-ci serait raisonnablement fondé à considérer une telle mesure nécessaire au vu de circonstances indépendantes de sa volonté ou pour des raisons de sécurité et de sûreté. De même, le Transporteur peut, sans préavis, faire appel à d’autres transporteurs, utiliser d’autres avions, ou modifier les escales prévues sur le billet si nécessaire. Le Transporteur n’assume aucune responsabilité pour les correspondances. Si pour des raisons de sécurité ou de force majeure, l’avion doit être dérouté vers un aéroport aussi proche que possible de celui mentionné sur le Titre de Transport, et que la poursuite du vol n’est pas prévue dans un délai raisonnable, le vol sera considéré comme effectué.

Horaires. 12.1.1. Sauf en cas de faute ou de négligence volontaire de sa part, le Transporteur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les horaires ou toute autre publication, ni des avis erronés des employés, des Agents ou des représentants du Transporteur ou de l'aéroport, ou le cas échéant de l’Affréteur du vol ou de l’Organisateur de voyages, concernant la date, l’heure de départ ou d’arrivée ou la réalisation d’un vol. Les heures de départ et d’arrivée communiquées ne le sont qu’à titre informatif pour le Passager et n’impliquent aucun droit subséquent. 12.1.2. Le plan de vol peut être modifié postérieurement à la réservation. Dans ce cas, les Passagers en seront informés par le Transporteur, ou, le cas échéant, par l’Affréteur du vol ou l’Organisateur de Voyage, au moyen des coordonnées communiquées lors de la réservation. Il est de la responsabilité du Passager de communiquer au Transporteur des coordonnées où il sera joignable en cas de modifications dans le(s) plan(s) de vol. Les Passagers se doivent de contrôler auprès du Transporteur ou de l’Organisateur l’Organisa teur de Voyage, préalablement à la date de départ prévu, que le plan de vol, tel que mentionné sur le Billet, n’a pas été modifié. 12.1.3. Le Transporteur se réserve le droit de changer ses horaires et/ou d'annuler, de dérouter ou de retarder tout vol au cas où celui-ci serait raisonnablement fondé à considérer une telle mesure nécessaire au vu de circonstances indépendantes de sa volonté ou pour des raisons de sécurité et de sûreté. De même, le Transporteur peut, sans préavis, faire appel à d’autres transporteurs, utiliser d’autres avions, ou modifier les escales prévues sur le billet si nécessaire. Le Transporteur n’assume aucune responsabilité pour les correspondances. Si pour des raisons de sécurité ou de force majeure, l’avion doit être dérouté vers un aéroport aussi proche que possible de celui mentionné sur le Titre de Transport, et que la poursuite du vol n’est pas prévue dans un délai raisonnable, le vol sera considéré comme effectué.

Horaires. 12.1.1. Sauf en Toute modification d’horaire ou annulation de départ qui serait la conséquence d’évènements non imputables à la compagnie (cas de faute force majeure, fortuite ou autre) entraîne la résolution du contrat sans indemnité de négligence volontaire de sa partpart et d’autre. Ainsi, le Transporteur la compagnie ne saurait être tenu responsable répond ni des erreurs ou omissions dans les horaires ou toute autre publicationmodifications d’itinéraires, ni des avis erronés déroutements, ni des employés, des Agents interruptions de service ou des représentants retards dans l’exécution du Transporteur contrat de transport, ni des conséquences de l’inexécution dudit contrat pouvant résulter d’avaries, de conditions météorologiques défavorables, de guerres civiles ou étrangères, de l'aéroportgrèves totales ou partielles, de coalitions de patrons, d’ouvriers, d’officiers et matelots, d’employés quelconques qu’ils soient ou le cas échéant non au service de l’Affréteur la Compagnie du vol ou de l’Organisateur de voyages, concernant la date, l’heure de départ ou d’arrivée ou la réalisation d’un vol. Les heures de départ et d’arrivée communiquées ne le sont qu’à titre informatif pour le Passager et n’impliquent aucun droit subséquent. 12.1.2Golfe. Le plan de vol Capitaine peut être modifié postérieurement à la réservation. Dans ce cas, les Passagers en seront informés par effet modifier ou supprimer le Transporteur, ou, le cas échéant, par l’Affréteur du vol trajet ou l’Organisateur de Voyage, au moyen des coordonnées communiquées lors de la réservation. Il est de la responsabilité du Passager de communiquer au Transporteur des coordonnées où il sera joignable en cas de modifications dans le(s) plan(s) de vol. Les Passagers se doivent de contrôler auprès du Transporteur ou de l’Organisateur de Voyage, préalablement à la date de départ prévu, que le plan de vol, tel que mentionné sur le Billet, n’a pas été modifié. 12.1.3. Le Transporteur se réserve le droit de changer ses horaires et/ou d'annuler, de dérouter ou de retarder tout vol au cas où celui-ci serait raisonnablement fondé à considérer une telle mesure nécessaire au vu de circonstances indépendantes de sa volonté ou pour des raisons de sécurité et de sûreté. De même, le Transporteur peut, sans préavis, faire appel à d’autres transporteurs, utiliser d’autres avions, ou modifier les escales prévues sur le billet si nécessaire. Le Transporteur n’assume aucune responsabilité pour les correspondances. Si pour des raisons ticket en cas de sécurité ou de force majeure, l’avion doit être dérouté vers un aéroport aussi proche que possible de celui mentionné sur le Titre de Transportnécessité dont il est seul juge, et ce pour raison de sécurité, pour offrir ou prêter assistance en vue de sauver des vies humaines ou des biens. Les horaires de départ ou d’arrivée, l’itinéraire des navires et les escales prévues pourront de ce fait être modifiés sans préavis et sans que les passagers puissent se prévaloir d’un quelconque préjudice en résultant pour en obtenir dédommagement. Pour quelque cause que ce soit, si les navires sont anormalement retardés ou ne peuvent partir, assurer le voyage ou le continuer dans des conditions normales, la poursuite compagnie peut à son choix ou rembourser le prix de passage du vol n’est pas prévue dans transport non effectué ou faire transporter le passager sur un délai raisonnableautre navire ou par une autre compagnie. La compagnie sera dégagée de toute responsabilité à partir du remboursement ou du transbordement sur un navire d’une autre compagnie. Dans tous les cas, le vol sera considéré comme effectuéla Compagnie du Golfe décline toute responsabilité quant aux conséquences de ces irrégularités ou interruptions ou suspension de service. Les frais et risques de séjours et toutes conséquences induites par ces évènements resteront à la charge des passagers. La Compagnie du Golfe s’engage en revanche à faire de son mieux pour acheminer les passagers avec une diligence raisonnable sur les parcours prévus.