Hébergement Clauses Exemplaires

Hébergement. Nos prix s’entendent toutes taxes comprises et incluent la sous-location du logement, charges comprises (eau, électricité, chauffage), à l’exception de la taxe de séjour, des prestations annexes et des primes d’assurances facultatives, payables à la réservation quand ils sont dus. Nous vous rappelons qu'un logement est prévu pour un nombre déterminé d'occupants à la location et ne saurait en aucun cas être habité par un nombre supérieur de personnes. Il est rappelé qu’un enfant en bas âge est considéré comme un occupant à part entière. Nos balcons, loggias, terrasses et rez-de-jardin ne sont pas tous équipés de sièges et de tables. Pour les résidences Maeva, Pierre & Vacances, et Pierre & Vacances Premium, vous pouvez choisir une orientation ou situation spécifique de votre appartement sous réserve de disponibilités via la souscription d’un service supplémentaire payant. Cette demande doit être adressée directement à l’accueil de la Résidence au plus tôt dans les 15 jours précédent votre séjour. Sans souscription à ce service, nous ne pouvons garantir une orientation ou situation spécifique et votre appartement vous sera attribué aléatoirement.
Hébergement. Une mise en garde doit être faite au propriétaire qui loue son boisé et désire offrir l’hébergement aux chasseurs sous quelque forme que ce soit (camp de chasse ou sa rési- dence familiale). Une telle pratique exige du propriétaire qu’il soit préalablement détenteur d’un permis de pourvoirie à cet effet. Ce permis est délivré par la Société de la faune et des parcs du Québec. Le défaut de se conformer à cette exigence constitue un acte illégal.
Hébergement. Si votre Domicile est rendu inhabitable en raison de la survenance d’un Sinistre au Domicile, Nous recherchons un hôtel situé à proximité de votre Domicile et prenons en charge les frais d’hébergement (chambre d’hôtel et petit-déjeuner), à concurrence de 50 € TTC par nuit et par Bénéficiaire, pendant 10 nuits consécutives maximum. Seules les personnes Bénéficiaires résidant dans le Domicile garanti au moment du Sinistre peuvent bénéficier de cette prestation.
Hébergement. 36.1. Le Service Cloud peut être mis à disposition par l’Entreprise ou par l'intermédiaire d'un Hébergeur, à savoir une société tierce choisie par l’Entreprise et préalablement validée par écrit par SIG. L’Entreprise garantit que les données et Logiciels de SIG sont abrités sur des Datacenters situés en Suisse ou dans un Etat dont la législation assure un niveau de protection adéquat selon la liste publiée par le Préposé genevois à la protection des données et à la transparence. . Les dispositions particulières du chiffre 39 relatif au secret de fonction demeurent réservées.
Hébergement. Dans le cas où vous vous trouveriez à plus de 100 kilomètres de votre lieu de résidence, une prise en charge de vos frais d’hébergement pourra être effectuée par Volkswagen Assistance. Cette participation s’effectue dès le premier jour d’immobilisation et dans la limite d’une (1) nuit à concurrence de cent-vingt euros toutes taxes comprises (120 € TTC) par personne (petit-déjeuner inclus). Les prestations 2, 3, 4 et 5 ne sont pas cumulables.
Hébergement. Sans préjudice des dispositions de l’article 18.4 ci- après, HELIANTIS agira avec la diligence requise, directement ou auprès de tout prestataire compétent, en vue notamment de supprimer ou faire supprimer tout contenu manifestement illicite, et ce, conformément aux lois et règlements applicables en la matière.
Hébergement. (1) Afin de permettre un hébergement provisoire si le domicile du Client n’est plus habitable, la Société organise et prend en charge les frais d’hôtel (chambre et petit-déjeuner uniquement) à concurrence de QUATRE CENT CINQUANTE (450) euros TTC. La Société n’est pas tenue à l’exécution de cette prestation s’il n’y a pas de chambre(s) d’hôtel disponible(s) à moins de 100 km du domicile.
Hébergement. 123MONSITE propose des solutions d’hébergement sur ses serveurs dédiés et mutualisés localisés dans des data centers, aucun accès FTP ne sera autorisé au client, seul l’équipe de 123MONSITE pourra le faire pour le compte du client dans la limite du support (cf. article 21 des présentes CGV). Toutefois, le Client est libre de choisir un autre prestataire et prendra à sa charge les coûts de l’hébergeur choisi. Les éventuels frais supplémentaires avancés par 123MONSITE à la demande du Client qui ne seraient pas compris dans le service de support ou maintenance, tels qu’un transfert de propriété ou l’achat de plusieurs noms de domaines, seront facturés au Client. En cas de transfert d’un site d’un hébergeur à un autre hébergeur, 123MONSITE ne peut être tenu responsable des délais de transfert ou de la propagation des DNS (Domaine Name Serveur). Le nombre d’envoi des e-mails depuis nos serveurs est volontairement limité à 400 e-mails par jours, au dessus une solution professionnelle sera proposée au client pour lui garantir une délivrabilité et un suivi optimum de ses e-mails.
Hébergement. 2.2.1. Altérations ou dégradations : Vous êtes responsable de tout dommage dont vous êtes l'auteur ou dont les personnes présentes dans le centre avec votre autorisation implicite ou explicite sont les auteurs, y compris sans s'y limiter, tous les employés, sous-traitants et/ou agents.
Hébergement. 4.1.1 : Logement