DESIGNATION. (remplirÐ)
DESIGNATION. Lot numéro :
DESIGNATION. Dans un immeuble sis a 4-6
DESIGNATION. Un terrain d'une profondeur d'environ 100m depuis la limite nord-ouest du terrain objet de la « promesse principale », sur toute la largeur des parcelles concernées, à prendre dans la terre agricole de plus grande importance sus-désignée. - PRIX : La vente, en cas de réalisation, aura lieu moyennant le prix de SIX EUROS PAR METRE CARRE (6,00 €/m²), qui sera payable comptant le jour de la constatation authentique de la réalisation de la promesse. - DELAI : La « promesse de surplus » est consentie pour une durée s’achevant dans un délai de sept (7) ans à compter de la réitération de la « promesse principale » par acte authentique, à 16h00. - REALISATION : La réalisation de la « promesse de surplus » aura lieu :
DESIGNATION. La désignation du bien vendu est la suivante : LOTISSEMENT L’ancienne gare, permis n° PA 034 225 17 H0001 N° du Lot : COMMUNE : PUISSERGUIER SUPERFICIE :……………… Surface de plancher :…………… Si la vente se réalise, le bénéficiaire prendra l’immeuble dans l’état où il se trouvera le jour de la réalisation authentique des présentes. Il n’est donné par le promettant aucune garantie sur l’état du sol ou sous- sol. La contenance du bien vendu excéderait-elle un vingtième en plus ou en moins n’est pas garantie exacte. Cette différence, si elle existe, fera le profit ou la perte du bénéficiaire. La superficie exacte sera établie après bornage par le géomètre expert. Le bénéficiaire déclare avoir parfaite connaissance de l’ensemble des documents d’urbanisme et de gestion dont dépend le bien vendu aux présentes, par la remise en mains propres de ces documents qui lui en a été faite ce jour, ainsi qu'il le reconnaît expressément.
DESIGNATION. Commune : MAULETTE 00 xxxxxx Xxxxxx XXXXX
DESIGNATION. (Faire une description du bien objet de la promesse, indiquer son identification cadastrale, ainsi que sa situation au jour des présentes et au jour de sa délivrance, à savoir s'il est libre de toute occupation ou occupé par le promettant ou s'il est loué). (Ajouter en cas de promesse portant sur un bien situé dans un immeuble soumis au statut de la copropriété fixé par la loi du 10 juillet 1965)
DESIGNATION. Le manoir dénommé « Manoir du Prieuré » est composé de deux bâtiments anciens, le présent bail étant consenti : - Sur le rez-de-chaussée du bâtiment principal comportant : une entrée de 17 m2, une salle de 53 m2, un salon de 31 m2 et sa terrasse de 15 m2, une cuisine de 30 m2 utilisée pour le service , le rangement et pour réchauffer les plats (à l’exclusion de la confection des plats), toilettes avec lavabo et wc. - A l’est du bâtiment un jardin de 700 m2. - Au nord une allée de service et un parking . - A l’ouest un jardin clos de 9300 m2 et bordé d’un ruisseau, une piscine sécurisée de 8m x 4m et sa terrasse de 40 m2 . - A l’exclusion de toutes autres zones ou pièces et de la chapelle située à l’est du bâtiment principal. Une visite des locaux sera effectuée avant la réception en compagnie du propriétaire, faisant office d’état des lieux, basé sur la confiance réciproque, engageant les parties pour la caution. Cette visite inclura les locaux loués, le matériel présent sur le site, le mobilier et le jardin. La présente location est consentie pour la période Du ……………………………à ...h au… à……h . Pour un nombre d'invités compris entre ...... et ......... Date à laquelle le Preneur s’engage à rendre les lieux loués dans l’état initial, propres et libres de toute occupation, sans qu’il soit nécessaire au Bailleur de rappeler cette nécessité. Ces dates incluent les périodes de préparation et de nettoyage comme décrit ci-dessous. La période de location dite « réception » est destinée à l’organisation d’une seule manifestation. La période de location est définie dans le temps comme suit : - Réception une journée: du lundi au vendredi 10h-17h. - Réception une soirée: du lundi au vendredi 10h-10h le lendemain - Réception en week-end (1jour): du samedi 10h au dimanche 10h. - Réception en week-end (2 jours): du vendredi 17h au dimanche 10h - Réception en week-end (2 jours): du samedi 10h au dimanche 17h. - Réception en week-end (3 jours): du vendredi 17h au dimanche 17h. Le Preneur déclare avoir visité et examiné les lieux et les estime conformes à l’usage qu’il entend en faire.
DESIGNATION. A SAINT-LYE (AUBE) 10180 Les Plantes Jolly. Un terrain d'environ 13.336 m² à prendre dans une terre agricole de plus grande importance, sur une profondeur d'environ 230m depuis la XX 00 (+-5%), sur toute la largeur des parcelles concernées, Ladite parcelle à diviser cadastrée aujourd’hui : Xxxxxxx X° Xxxxxxx Xxxxxxx XX 00 xxx Xxxxxxx Jolly 06 ha 08 a 53 ca Ainsi qu’il résulte du projet de DMPC (Document Modificatif du Parcellaire Cadastral) dressé par le Cabinet GUICHARD - SORET, Géomètres-Experts à TROYES (Aube), dont copie ci-annexée. Cette profondeur pourra éventuellement varier en fonction des contraintes architecturales et urbanistiques liées au projet. Tel que le BIEN se poursuit et comporte, sans exception ni réserve, autres que celles pouvant être le cas échéant relatées aux présentes.
DESIGNATION. Sur la commune de SAINT DENIS (Réunion) 00 X, xxx Xxxxxxxx Dans un ensemble immobilier en cours de construction dénommé Résidence "Le ROMANA". Cadastré sous les références suivantes : Sect . Numéro Lieudit Contenanc e ha a ca AO 200 00 X XXX XXXXXXXX 0 2 2 5 Les biens et droits immobiliers ci-après désignés :