Common use of Livraison du Logiciel Clause in Contracts

Livraison du Logiciel. La livraison du Logiciel a lieu lorsque SISW met le Logiciel à la disposition du Client par téléchargement électronique à partir d’un site Web spécifié par SISW. L’expédition physique du support peut être effectuée au choix de SISW, afin d’accommoder le Client ou parce que certains éléments du Logiciel ne sont pas disponibles pour le téléchargement électronique. Le Logiciel sera livré sous condition EXW (Incoterms 2020) pour les livraisons effectuées entièrement aux États-Unis, en Russie, en Chine ou en Inde. Tous les autres logiciels seront livrés sous condition DAP (Incoterms 2020).

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Samples: End User License Agreement (Eula)

Livraison du Logiciel. La livraison du Logiciel a lieu lorsque SISW met le Logiciel à la disposition du Client par téléchargement électronique à partir d’un d'un site Web spécifié par SISW. L’expédition L'expédition physique du support peut être effectuée au choix de SISW, afin d’accommoder d'accommoder le Client ou parce que certains éléments du Logiciel ne sont pas disponibles pour le téléchargement électronique. Le Logiciel sera livré sous condition EXW (Incoterms 2020) pour les livraisons effectuées entièrement aux États-Unis, en Russie, en Chine ou en Inde. Tous les autres logiciels Logiciels seront livrés sous condition DAP (Incoterms 2020).

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Samples: License Agreement

Livraison du Logiciel. La livraison du Logiciel a lieu lorsque SISW met le Logiciel à la disposition du Client par téléchargement électronique à partir d’un d'un site Web spécifié par SISW. L’expédition L'expédition physique du support peut être effectuée au choix de SISW, afin d’accommoder d'accommoder le Client ou parce que certains éléments du Logiciel ne sont pas disponibles pour le téléchargement électronique. Le Logiciel sera livré sous condition EXW (Incoterms 2020) pour les livraisons effectuées entièrement aux États-Unis, en Russie, en Chine ou en Inde. Tous les autres logiciels Logiciels seront livrés sous condition DAP (Incoterms 2020).

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Samples: Licensing Agreement

Livraison du Logiciel. La livraison du Logiciel a lieu lorsque SISW met le Logiciel à la disposition du Client par téléchargement électronique à partir d’un site Web spécifié par SISW. L’expédition physique du support peut être effectuée au choix de SISW, afin d’accommoder le Client ou parce que certains éléments du Logiciel ne sont pas disponibles pour le téléchargement électronique. Le Logiciel sera livré sous condition EXW (Incoterms 20202010) pour les livraisons effectuées entièrement aux États-Unis, en Russie, en Chine ou en Inde. Tous les autres logiciels Logiciels seront livrés sous condition DAP (Incoterms 20202010).

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Samples: Licence d'Utilisateur Final