Common use of Modalités de versements Clause in Contracts

Modalités de versements. Les versements initial et libres peuvent être effectués par chèque bancaire libellé exclusivement à l’ordre de Generali Vie ou par virement sur le compte de Generali Vie. Le cas échéant, la copie de l’avis d’exécution accompagné d’un RIB doit être jointe au Bulletin de souscription en cas de versement initial ou aux bulletins de versements ultérieurs (versements libres). Les versements initial et libres peuvent également être effectués par prélèvement automatique sur le compte bancaire que vous aurez indiqué (joindre au bulletin de souscription ou au bulletin de ver- sement le mandat de prélèvement accompagné d’un RIB). Chaque versement libre devra être accompagné d’un bulletin de versement obligatoirement complété de tous les champs et signé ainsi que le cas échéant des pièces justificatives demandées. Il en sera de même lors de toute mise en place de versements libres programmés. Aucun versement en espèces n’est accepté. Les versements libres programmés ne peuvent être effectués que par prélève- ments automatiques, sur le compte bancaire que vous nous aurez indiqué. A ce titre, vous adressez à l’Assureur par voie postale les documents nécessaires à la mise en place des prélèvements automatiques dûment remplis dont le mandat de prélèvement, accompagnés d’un RIB. L’Assureur se réserve la possibilité, pour quelque motif que ce soit, sans que cela ne remette en cause la validité du contrat, de suspendre ou de mettre un terme au(x) versement(s) complémentaire(s) par prélèvement, sans notification préalable et sans préjudice de l’utilisation de tout autre mode de paiement. En cas de changement de vos coordonnées bancaires, vous devez en aviser par courrier ING - LIBRE RÉPONSE N° 70678 - 75567 XXXXX XXXXX 00 au plus tard le quinze (15) du mois précédant celui de la modification. À défaut, le prélèvement est normalement effectué par l’Assureur, sur le compte dont les coordonnées bancaires sont en sa possession. Toutes informations et/ou tous documents seront demandés en cas de payeur de prime différent du Souscripteur, de changement de payeur de prime… (liste non exhaustive). L'Assureur se réserve le droit de demander toutes informations et/ou tous docu- ments qu'il juge nécessaires pour l’exercice de ses obligations réglementaires. Ce droit pourra notamment s’exercer par la fiche d’actualisation connaissance client dûment complétée et signée.

Modalités de versements. Les versements initial et libres peuvent être effectués par chèque bancaire libellé exclusivement à l’ordre de Generali Vie Vie, ou par virement sur le compte de Generali Vie. Le cas échéant, la copie de l’avis d’exécution accompagné d’un RIB ou d’un IBAN doit être jointe au Bulletin de souscription d’adhésion en cas de versement initial ou aux bulletins de versements ultérieurs (versements libres). Les versements initial et libres peuvent également être effectués par prélèvement automatique sur le compte bancaire que vous aurez l’Adhérent aura indiqué (joindre au bulletin de souscription d’adhésion ou au bulletin de ver- sement versement le mandat de prélèvement accompagné d’un RIB). Les versements libres programmés ne peuvent être effectués que par prélèvements automatiques, sur le compte bancaire que l’Adhérent aura indiqué. À ce titre, il adresse à l’Assureur le mandat de prélèvement, accompagnés d’un RIB ou d’un IBAN. Aucun versement en espèces n’est accepté. Chaque versement libre devra être accompagné d’un bulletin de versement obligatoirement complété de tous les champs et signé ainsi que le cas échéant échéant, des pièces justificatives demandées. Il en sera de même lors de toute mise en place de versements libres programmés. Aucun versement en espèces n’est accepté. Les versements libres programmés ne peuvent être effectués que par prélève- ments automatiques, sur le compte bancaire que vous nous aurez indiqué. A ce titre, vous adressez à l’Assureur par voie postale les documents nécessaires à la mise en place des prélèvements automatiques dûment remplis dont le mandat de prélèvement, accompagnés d’un RIB. L’Assureur se réserve la possibilité, pour quelque motif que ce soit, sans que cela ne remette en cause la validité du contrat, de suspendre ou de mettre un terme au(x) versement(s) complémentaire(s) par prélèvement, sans notification préalable et sans préjudice de l’utilisation de tout autre mode de paiement. En cas de changement de vos des coordonnées bancairesbancaires transmises, vous devez l’Adhérent doit en aviser par courrier ING - LIBRE RÉPONSE N° 70678 - 75567 XXXXX XXXXX 00 l’Assureur au plus tard le quinze (15) du mois précédant celui de la modification. À défaut, le prélèvement est normalement effectué par l’Assureur, l’Assureur sur le compte dont les coordonnées bancaires sont en sa possession. Toutes informations et/ou tous documents seront demandés en cas de payeur de prime différent du Souscripteurde l’Adhérent, de changement de payeur de prime… (liste …(liste non exhaustive). L'Assureur L’Assureur se réserve le droit de demander toutes informations et/ou tous docu- ments qu'il documents qu’il juge nécessaires pour l’exercice de ses obligations réglementaires. Ce droit pourra notamment s’exercer par la fiche d’actualisation connaissance le Dossier client dûment complétée complété et signéesigné.

Modalités de versements. Les versements initial et libres peuvent être effectués par chèque bancaire libellé exclusivement à l’ordre de Generali Vie ou par virement sur le compte de Generali Vie. Le cas échéant, la copie de l’avis d’exécution pour le virement accompagné d’un RIB doit être jointe au Bulletin de souscription d’adhésion en cas de versement initial ou aux bulletins de versements ultérieurs (versements libres). Les versements initial et libres peuvent également être effectués aussi par prélèvement automatique sur le compte bancaire que vous aurez l’Adhérent aura indiqué (joindre au bulletin de souscription ou au bulletin de ver- sement versement le mandat de prélèvement accompagné d’un RIB). Chaque versement libre devra être accompagné d’un bulletin de versement obligatoirement complété de tous les champs et signé ainsi que le cas échéant des pièces justificatives demandées. Il en sera de même lors de toute mise en place de versements libres programmés. Aucun versement en espèces n’est accepté. Les versements libres programmés ne peuvent être effectués que par prélève- ments automatiques, sur le compte bancaire que vous nous aurez indiqué. A ce titre, vous adressez à l’Assureur par voie postale les documents nécessaires à la mise en place des prélèvements automatiques dûment remplis dont le mandat de prélèvement, accompagnés d’un RIB. L’Assureur se réserve la possibilité, pour quelque motif que ce soit, sans que cela ne remette en cause la validité du contrat, de suspendre ou de mettre un terme au(x) versement(s) complémentaire(s) par prélèvement, sans notification préalable et sans préjudice de l’utilisation de tout autre mode de paiement. Les versements libres programmés ne peuvent être effectués que par prélèvements automatiques, sur le compte bancaire que l’Adhérent aura indiqué à l’Assureur. À ce titre, il adresse à l’Assureur par voie postale le mandat de prélèvement dûment rempli et signé, accompagné d’un RIB. Aucun versement en espèces n’est accepté. Chaque versement libre devra être accompagné d’un bulletin de versement obligatoirement complété de tous les champs et signé ainsi que le cas échéant, des pièces justificatives demandées. Il en sera de même lors de toute mise en place de versements libres programmés. En cas de changement de vos des coordonnées bancairesbancaires transmises, vous devez en l’Adhérent doit aviser par courrier ING - LIBRE RÉPONSE N° 70678 - 75567 XXXXX XXXXX 00 l’Assureur au plus tard le quinze (15) du mois précédant celui de la modification. À défaut, le prélèvement est normalement effectué par l’Assureur, l’Assureur sur le compte dont les coordonnées bancaires sont en sa possession. Toutes informations et/ou tous documents seront demandés en cas de payeur de prime différent du Souscripteurde l’Adhérent, de changement de payeur de prime… (liste …(liste non exhaustive). L'Assureur L’Assureur se réserve le droit de demander toutes informations et/ou tous docu- ments qu'il documents qu’il juge nécessaires pour l’exercice de ses obligations réglementaires. Ce droit pourra notamment s’exercer par la fiche d’actualisation connaissance client dûment complétée et signée.obligations

Modalités de versements. Les versements initial et libres peuvent être effectués par chèque bancaire libellé exclusivement à l’ordre prélèvement du compte de Generali Vie l’Adhérent ou par virement sur le compte de Generali Vie. Le cas échéant, la copie de l’avis d’exécution pour le virement accompagné d’un RIB ou d’un RICE doit être jointe au Bulletin de souscription d’adhésion en cas de versement initial ou aux bulletins de versements ultérieurs (versements libres). Les versements initial et libres peuvent également être effectués aussi par prélèvement automatique sur le compte bancaire ou de Caisse d’Épargne que vous aurez l’Adhérent aura indiqué (joindre au bulletin de souscription ou au bulletin de ver- sement versement le mandat de prélèvement accompagné d’un RIBRIB ou d’un RICE). Chaque versement libre devra être accompagné d’un bulletin de versement obligatoirement complété de tous les champs et signé ainsi que le cas échéant des pièces justificatives demandées. Il en sera de même lors de toute mise en place de versements libres programmés. Aucun versement en espèces n’est accepté. Les versements libres programmés ne peuvent être effectués que par prélève- ments prélèvements automatiques, sur le compte bancaire ou de Caisse d’Épargne que vous nous aurez l’Adhérent aura indiqué. A À ce titre, vous adressez il adresse à l’Assureur par voie postale les documents nécessaires à la mise en place des prélèvements automatiques dûment remplis dont le mandat de prélèvement, accompagnés d’un RIBRIB ou d’un RICE. Aucun versement en espèces ou chèque n’est accepté. L’Assureur se réserve la possibilité, pour quelque motif que ce soit, sans que cela ne remette en cause la validité du contrat, de suspendre ou de mettre un terme au(x) versement(s) complémentaire(s) par prélèvement, sans notification préalable et sans préjudice de l’utilisation de tout autre mode de paiement. Chaque versement libre devra être accompagné d’un bulletin de versement obligatoirement complété de tous les champs et signé ainsi que le cas échéant, des pièces justificatives demandées. Il en sera de même lors de toute mise en place de versements libres programmés. En cas de changement de vos des coordonnées bancairesbancaires transmises, vous devez en l’Adhérent doit aviser par courrier ING - LIBRE RÉPONSE N° 70678 - 75567 XXXXX XXXXX 00 l’Assureur au plus tard le quinze (15) du mois précédant celui de la modification. À défaut, le prélèvement est normalement effectué par l’Assureur, l’Assureur sur le compte dont les coordonnées bancaires sont en sa possession. Toutes informations et/ou tous documents seront demandés en cas de payeur de prime différent du Souscripteurde l’Adhérent, de changement de payeur de prime… (liste …(liste non exhaustive). L'Assureur L’Assureur se réserve le droit de demander toutes informations et/ou tous docu- ments qu'il documents qu’il juge nécessaires pour l’exercice de ses obligations réglementaires. Ce droit pourra notamment s’exercer par la fiche d’actualisation connaissance client dûment complétée et signée.

Modalités de versements. Les versements initial et libres peuvent être effectués par chèque bancaire libellé exclusivement à l’ordre de Generali Vie ou par virement sur le compte de Generali Vie. Le cas échéant, la copie de l’avis d’exécution accompagné d’un RIB doit être jointe au Bulletin de souscription en cas de versement initial ou aux bulletins de versements ultérieurs (versements libres). Les versements initial et libres peuvent également être effectués par prélèvement automatique sur le compte bancaire que vous aurez indiqué (joindre au bulletin de souscription ou au bulletin de ver- sement versement le mandat de prélèvement accompagné d’un RIB). Chaque versement libre devra être accompagné d’un bulletin de versement obligatoirement complété de tous les champs et signé ainsi que le cas échéant des pièces justificatives demandées. Il en sera de même lors de toute mise en place de versements libres programmés. Aucun versement en espèces n’est accepté. Les versements libres programmés ne peuvent être effectués que par prélève- ments automatiques, sur le compte bancaire que vous nous aurez indiqué. A ce titre, vous adressez à l’Assureur par voie postale les documents nécessaires à la mise en place des prélèvements automatiques dûment remplis dont le mandat de prélèvement, accompagnés d’un RIB. L’Assureur se réserve la possibilité, pour quelque motif que ce soit, sans que cela ne remette en cause la validité du contrat, de suspendre ou de mettre un terme au(x) versement(s) complémentaire(s) par prélèvement, sans notification préalable et sans préjudice de l’utilisation de tout autre mode de paiement. Aucun versement en espèces n’est accepté. En cas de changement de vos coordonnées bancaires, vous devez en aviser par courrier ING - LIBRE RÉPONSE N° 70678 - 75567 XXXXX XXXXX 00 au plus tard le quinze (15) du mois précédant celui de la modification. À défaut, le prélèvement est normalement effectué par l’Assureur, sur le compte dont les coordonnées bancaires sont en sa possession. Chaque versement libre devra être accompagné d’un bulletin de versement obli- gatoirement complété de tous les champs et signé ainsi que le cas échéant, des pièces justificatives demandées. Il en sera de même lors de toute mise en place de versements libres programmés. Toutes informations et/ou tous documents seront demandés en cas de payeur de prime différent du Souscripteur, de changement de payeur de prime… (liste non exhaustive). L'Assureur se réserve le droit de demander toutes informations et/ou tous docu- ments documents qu'il juge nécessaires pour l’exercice de ses obligations réglementairesrégle- mentaires. Ce droit pourra notamment s’exercer par la fiche d’actualisation connaissance le dossier client dûment complétée complété et signéesigné.

Modalités de versements. Les versements initial et libres peuvent être effectués par chèque bancaire libellé exclusivement à l’ordre de Generali Vie ou par virement sur le compte de Generali Vie. Le cas échéant, la copie de l’avis d’exécution accompagné d’un RIB ou d’un RICE doit être jointe au Bulletin de souscription d’adhésion en cas de versement initial ou aux bulletins de versements ultérieurs (versements libres). Les versements initial et libres peuvent également être effectués par prélèvement automatique sur le compte bancaire ou de Caisse d’Épargne que vous aurez l’Adhérent aura indiqué (joindre au bulletin de souscription Bulletin d’adhésion ou au bulletin de ver- sement versement le mandat de prélèvement accompagné d’un RIBRIB ou d’un RICE). Chaque versement libre devra être accompagné d’un bulletin de versement obligatoirement complété de tous les champs et signé ainsi que le cas échéant des pièces justificatives demandées. Il en sera de même lors de toute mise en place de versements libres programmés. Aucun versement en espèces n’est accepté. Les versements libres programmés ne peuvent être effectués que par prélève- ments prélèvements automatiques, sur le compte bancaire ou de Caisse d’Épargne que vous nous aurez l’Adhérent aura indiqué. A À ce titre, vous adressez il adresse à l’Assureur par voie postale les documents nécessaires à la mise en place des prélèvements automatiques dûment remplis dont le mandat de prélèvement, accompagnés d’un RIBRIB ou d’un RICE. Aucun versement en espèces n’est accepté. L’Assureur se réserve la possibilité, pour quelque motif que ce soit, sans que cela ne remette en cause la validité du contrat, de suspendre ou de mettre un terme au(x) versement(s) complémentaire(s) par prélèvement, sans notification préalable et sans préjudice de l’utilisation de tout autre mode de paiement. Chaque versement libre devra être accompagné d’un bulletin de versement obligatoirement complété de tous les champs et signé ainsi que des formulaires relatifs à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme et, le cas échéant, des pièces justificatives demandées. Il en sera de même lors de toute mise en place de versements libres programmés. En cas de changement de vos des coordonnées bancairesbancaires transmises, vous devez en l’Adhérent doit aviser par courrier ING - LIBRE RÉPONSE N° 70678 - 75567 XXXXX XXXXX 00 l’Assureur au plus tard le quinze (15) du mois précédant celui de la modification. À défaut, le prélèvement est normalement effectué par l’Assureur, l’Assureur sur le compte dont les coordonnées bancaires sont en sa possession. Toutes informations et/ou tous documents seront demandés en cas de payeur de prime différent du Souscripteurde l'Adhérent, de changement de payeur de prime… (liste non exhaustive). L'Assureur se réserve le droit de demander toutes informations et/ou tous docu- ments documents qu'il juge nécessaires pour l’exercice de ses obligations réglementaires. Ce droit pourra notamment s’exercer par la fiche d’actualisation connaissance client dûment complétée et signée.