Non-sollicitation Clauses Exemplaires

Non-sollicitation. 1. Le Client s’engage à s’abstenir de débaucher, directement ou indirectement, un quelconque employé de CTG ou de lui offrir un emploi lié à la fourniture des Biens et des Services ou autrement en rapport avec le présent Contrat, ce pendant toute la durée du présent Contrat et durant les deux années suivant sa cessation. 2. En cas de violation de cette clause, le Client sera redevable à CTG d’un montant de 20 000 €, immédiatement dû et payable.

Non-sollicitation. Le Client s'engage à ne pas solliciter ni faire travailler, directement ou indirectement, tout collaborateur de l’Editeur, même si la sollicitation initiale est formulée par le collaborateur. Cette renonciation est valable pendant toute la durée du contrat et pendant une durée de 2 ans commençant à l'expiration de ce dernier. Dans le cas où le Client ne respecterait pas cette obligation, il s'engage à dédommager l’Editeur en lui versant immédiatement une somme forfaitaire égale aux appointements bruts que ce collaborateur aura perçus pendant les douze mois précédant son départ. Toute rémunération occulte est également interdite.

Non-sollicitation. Pendant toute la durée de votre relation contractuelle avec Amway, vous respecterez la règle 4.14 des Principes commerciaux. Pendant six mois consécutifs suite à toute démission, tout non-renouvellement ou toute rupture de contrat, vous n'encouragerez pas, ne solliciterez pas, ni n'essayerez de recruter aucun EIA. Vous ne persuaderez aucun autre EIA de concurrencer Amway, notamment de vendre, de faire des offres de vente ou de promouvoir d'autres produits, services, opportunités commerciales, investissements, valeurs boursières ou prêts non offerts ou commercialisés par Amway. Cet engagement survivra à l'expiration ou à la rupture du présent contrat.

Non-sollicitation. Le Client s'engage à ne pas solliciter ni démarcher directement ou indirectement le personnel du Prestataire (en ce inclus notamment tout salarié, personnel mis à disposition et/ou dirigeant du prestataire) participant ou ayant participé, directement ou indirectement, à l’exécution des Prestations, pendant toute la durée d’exécution du Contrat et pendant une durée de vingt-quatre (24) mois à compter de son expiration. Toute violation de cet engagement entraînera le paiement par le Client de dommages et intérêts au profit du Prestataire fixé forfaitairement à une (1) fois le montant du ou des salaire(s) annuel(s) brut(s) du ou des salarié(s) concerné(s).

Non-sollicitation. Pendant la durée du Contrat et pendant les douze (12) mois suivants, aucune des Parties ne pourra, sans l'accord écrit préalable de l'autre Partie, solliciter ou employer directement ou indirectement un employé de l'autre Partie qui a participé à la fourniture des Services. En cas de manquement, la Partie défaillante versera immédiatement des dommages-intérêts forfaitaires d'un montant égal au salaire brut de l'employé pour les douze (12) derniers mois, que l'employé soit ou non à l'origine de la sollicitation.

Non-sollicitation. Chacune des Parties renonce, sauf accord écrit préalable, à formuler directement ou indirectement des offres d’engagement à un collaborateur de l’autre Partie, ayant travaillé dans le cadre de l’exécution de la Convention, ou à le prendre à son service, sous quelque statut que ce soit. Cette renonciation est valable pendant une période de douze (12) mois à compter de la date de la fin de la Convention. Au cas où l’une des Parties ne respecterait pas cet engagement, elle s’engage à dédommager l’autre Partie en lui versant une indemnité forfaitaire de 50.000,00 EUR par personne débauchée, ainsi que les frais de remplacement du personnel concerné (frais d’engagement – formation – transfert de connaissances, etc.). Ces frais sont estimés à un minimum de 16.000,00 EUR. Tout frais supplémentaire doit être justifié par la Partie qui s’en prévaut. En cas de cessation d’activité d’une des Parties, la présente clause ne s’applique pas pour les collaborateurs de cette Partie.

Non-sollicitation. Dans la mesure permise par la loi en vigueur, pendant le Terme de la Convention et sur une période d’un (1) an après sa résiliation, le Client convient de ne pas sciemment solliciter ou tenter de solliciter, en tant qu’employé ou contractuel, tout employé de Mapp qui joue un rôle important dans la réalisation des obligations de l’entreprise en vertu de la Convention. Les deux Parties reconnaissent qu’une violation de cette section 12.6 est une infraction grave qui ne peut être réparée, donnant ainsi à Mapp le droit immédiat de mettre un Terme à la Convention.

Non-sollicitation. Le CLIENT s’engage à ne pas solliciter ni à faire travailler directement ou indirectement, tout membre du personnel d’OLFEO, même si la sollicitation initiale est formulée par cette personne. Cette interdiction est valable pour les trois

Non-sollicitation. Aucune des parties n’est autorisée à solliciter ni embaucher en connaissance de cause, directement ou par société interposée, un employé de l'autre partie ayant participé à l’exécution des Services décrits dans le Bon de commande concerné, pendant toute la durée du Contrat de Services et durant les 6 mois qui suivent la fin dudit Contrat de Services, sans le consentement préalable et exprès par écrit de l'autre partie. La présente disposition ne restreint pas le droit de chaque partie à prospecter par la publicité générale.