Common use of Obligations générales du Contractant Clause in Contracts

Obligations générales du Contractant. Le Contractant garantit que l’exécution de ses obligations satisfait à toutes les exigences du Contrat, aux meilleures règles de l'art et aux normes en vigueur. Les Biens doivent être complets à tous points de vue. Ils comprennent, notamment, tous les documents, fiches techniques, travaux, matières, matériaux, matériels, équipements, mécanismes et accessoires utiles à l’achèvement complet du Contrat ou à la réalisation des performances et prestations garanties dans le Contrat, même s'il n'en est pas fait mention explicite dans le Contrat. Sont incluses dans le Contrat, toutes les prestations utiles à la réparation et au remplacement des Biens pendant la période de garantie et à la remise en état du site après exécution du Contrat. Le matériel du Contractant nécessaire à la livraison des Biens sur le site, doit être disponible à tout moment au cours de l’exécution du Contrat. Les interventions et/ou approbations de NEO-TECH ne diminuent en aucun cas la responsabilité du Contractant avant l’expiration de la période de garantie. Le Contrat mentionne s’il s’agit d’une garantie de moyen ou de résultat, à défaut de précision, il s’agit d’une garantie de résultat.

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Samples: www.neo-tech.be

Obligations générales du Contractant. Le Contractant garantit que l’exécution de ses obligations satisfait à toutes les exigences du Contrat, aux meilleures règles de l'art et aux normes en vigueur. Les Travaux, Biens et/ou Services doivent être complets à tous points de vue. Ils comprennent, notamment, tous les documents, fiches techniques, travaux, matières, matériaux, matériels, équipements, mécanismes et accessoires utiles à l’achèvement complet du Contrat ou à la réalisation des performances et prestations garanties dans le Contrat, même s'il n'en est pas fait mention explicite dans le Contrat. Sont incluses dans le Contrat, toutes les prestations utiles à la réparation et au remplacement des Biens et Xxxxxxx pendant la période Période de garantie Garantie et à la remise en état du site Site après exécution du Contrat. L’unique interlocuteur, dans ce cadre, de COMPUTERLAND est le Cocontractant, lequel se charge d’entrer, si nécessaire, avec son fournisseur, le fabriquant, etc. Le matériel du Contractant nécessaire à la livraison des Biens ou à la bonne exécution des Travaux et/ou Services sur le siteSite, doit être disponible à tout moment au cours de l’exécution du Contrat. Les interventions et/ou approbations de NEO-TECH COMPUTERLAND ne diminuent en aucun cas la responsabilité du Contractant avant l’expiration de la période de garantie. Le Contrat mentionne s’il s’agit d’une garantie de moyen ou de résultat, à défaut de précision, il s’agit d’une garantie de résultat.

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Obligations générales du Contractant. Le Contractant garantit que l’exécution de ses obligations satisfait à toutes les exigences du Contrat, aux meilleures règles de l'art et aux normes en vigueur. Les Travaux, Biens et/ou Services doivent être complets à tous points de vue. Ils comprennent, notamment, tous les documents, fiches techniques, travaux, matières, matériaux, matériels, équipements, mécanismes et accessoires utiles à l’achèvement complet du Contrat ou à la réalisation des performances et prestations garanties dans le Contrat, même s'il n'en est pas fait mention explicite dans le Contrat. Sont incluses dans le Contrat, toutes les prestations utiles à la réparation et au remplacement des Biens et Travaux pendant la période Période de garantie Garantie et à la remise en état du site Site après exécution du Contrat. Le matériel du Contractant nécessaire à la livraison des Biens ou à la bonne exécution des Travaux et/ou Services sur le siteSite, doit être disponible à tout moment au cours de l’exécution du Contrat. Les interventions et/ou approbations de NEO-TECH NRB ne diminuent en aucun cas la responsabilité du Contractant avant l’expiration de la période Période de garantieGarantie. Le Contrat mentionne s’il s’agit d’une garantie de moyen ou de résultat, à défaut de précision, il s’agit d’une garantie de résultat.

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Samples: www.nrb.be

Obligations générales du Contractant. Le Contractant garantit que l’exécution de ses obligations satisfait à toutes les exigences du Contrat, aux meilleures règles de l'art et aux normes en vigueur. Les Travaux, Biens et/ou Services doivent être complets à tous points de vue. Ils comprennent, notamment, tous les documents, fiches techniques, travaux, matières, matériaux, matériels, équipements, mécanismes et accessoires utiles à l’achèvement complet du Contrat ou à la réalisation des performances et prestations garanties dans le Contrat, même s'il n'en est pas fait mention explicite dans le Contrat. Sont incluses dans le Contrat, toutes les prestations utiles à la réparation et au remplacement des Biens et Travaux pendant la période Période de garantie Garantie et à la remise en état du site Site après exécution du Contrat. Le matériel du Contractant nécessaire à la livraison des Biens ou à la bonne exécution des Travaux et/ou Services sur le siteSite, doit être disponible à tout moment au cours de l’exécution du Contrat. Les interventions et/ou approbations de NEO-TECH NRB Group ne diminuent en aucun cas la responsabilité du Contractant avant l’expiration de la période de garantie. Le Contrat mentionne s’il s’agit d’une garantie de moyen ou de résultat, à défaut de précision, il s’agit d’une garantie de résultat.

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Obligations générales du Contractant. Le Contractant garantit que l’exécution de ses obligations satisfait à toutes les exigences du Contrat, aux meilleures règles de l'art et aux normes en vigueur. Les Travaux, Biens et/ou Services doivent être complets à tous points de vue. Ils comprennent, notamment, tous les documents, fiches techniques, travaux, matières, matériaux, matériels, équipements, mécanismes et accessoires utiles à l’achèvement complet du Contrat ou à la réalisation des performances et prestations garanties dans le Contrat, même s'il n'en est pas fait mention explicite dans le Contrat. Sont incluses dans le Contrat, toutes les prestations utiles à la réparation et au remplacement des Biens et Xxxxxxx pendant la période Période de garantie Garantie et à la remise en état du site Site après exécution du Contrat. Le matériel du Contractant nécessaire à la livraison des Biens ou à la bonne exécution des Travaux et/ou Services sur le siteSite, doit être disponible à tout moment au cours de l’exécution du Contrat. Les interventions et/ou approbations de NEO-TECH NRB Group ne diminuent en aucun cas la responsabilité du Contractant avant l’expiration de la période Période de garantieGarantie. Le Contrat mentionne s’il s’agit d’une garantie de moyen ou de résultat, à défaut de précision, il s’agit d’une garantie de résultat.

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