Options retenues Clauses Exemplaires

Options retenues. La présente location est consentie et acceptée avec les options suivantes : • Nombre de « Kit lit double 160*200 » : …. x 20 € • Nombre de « Kit lit simple 90*200 » : …. x 15 € • Nombre de « Kit linge de toilette » : ….x 10 € • Nombre de « Kit piscine » : …. x 10 € • Equipements bébé (gratuit) ! • Ménage journalier (50€/Jour durée 2h.) ! Lundi ! Mardi ! Mercredi ! Jeudi ! Vendredi ! Samedi • Ménage fin de séjour (170 €) !
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Options retenues. La présente location est consentie et acceptée avec les options suivantes : • Nombre de « Kit lit double 160*200 » : …. x 20 € • Nombre de « Kit lit simple 90*200 » : …. x 15 € • Nombre de « Kit linge de toilette » (2 Serviettes de toilette, gant, gel/shampooing) : ….x 12 € • Nombre de « Kit piscine » (Serviette de bain, peignoir, paire de mules) : …. x 12 € • Equipements bébé (gratuit) o • Ménage journalier (50€/Jour durée 2h.) o Lundi o Mardi o Mercredi o Jeudi o Vendredi o Samedi • Ménage fin de séjour (190 €) o
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Options retenues. La présente location est consentie et acceptée avec les options suivantes : Forfait ménage 50 € ¼ de stère de bois 20 € Draps par semaine et par lit 9 € Jeu de serviettes toilette, gants par semaine et par personne 5 € La présente location est consentie et acceptée moyennant le prix global de ………………………………………………. TTC (en toute lettre), Euros (en chiffres), charges comprises. La taxe de séjour n’est pas incluse et payable sur place (se renseigner auprès de la mairie).
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Options retenues. La présente location est consentie et acceptée avec les options suivantes : • Nombre de « Kit lit double 160*200 » : …. x 20 € • Nombre de « Kit lit simple 90*200 » : …. x 15 € • Nombre de « Kit linge de toilette » : ….x 10 € • Nombre de « Kit piscine » : …. x 10 € • Equipements bébé (gratuit) o • Ménage fin de séjour (200 €) o La présente location est consentie et acceptée moyennant le prix de : • EUROS TTC pour la location (charge comprise) et de • EUROS TTC pour les options La taxe de séjour n’est pas incluse et payable sur place le jour de l’arrivée pour les mois de Juillet et Août.
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Options retenues. La présente location est consentie et acceptée avec les options suivantes : • Nombre de « Kit lit double 160*200 » : …. x 20 € • Nombre de « Kit lit simple 90*200 » : …. x 15 € • Nombre de « Kit linge de toilette » : ….x 10 € • Nombre de « Kit piscine » : …. x 10 € • Equipements bébé (gratuit) □ • Ménage fin de séjour (200 €) □ • Ménage journalier (50€/Jour durée 2h.) □ Lundi □ Mardi □ Mercredi □ Jeudi □ Vendredi □ Samedi • Frigidaire rempli à l’arrivée (200€) □ Loyer/charges (y compris options retenues) : La présente location est consentie et acceptée moyennant le prix global de ………………………………………………………………………………………………………. TTC. (En toute lettre) EUROS (……………… euros – en chiffre -), charges comprises (Forfait électricité de 150€ du 01 Novembre au 31 Mars – supplément facturé au tarif EDF en vigueur). La taxe de séjour n’est pas incluse et payable sur place le jour de l’arrivée pour les mois de Juillet et Août.
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Related to Options retenues

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • CONDITIONS FINANCIERES Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

  • Dispositions finales Article 42

  • Conditions générales Le preneur devra être à jour de sa cotisation auprès de l’ASCE86 pour prétendre au prêt du matériel et de ses accessoires. Les activités réalisées par les membres du Comité Directeur et pour le compte de l’ASCE86 sont considérées comme prioritaires. Aucun prêt ne pourra interférer avec ces activités, sauf si l’activité n’a pas été programmée au moins un mois à l’avance (inscrite sur le calendrier des manifestations ou, en cas de non mise à jour, publicité parue sur le site internet de l’ASCE86). L’ASCE86 se réserve le droit de refuser un candidat qui aurait dégradé ou mal utilisé le matériel et ses accessoires ou qui n’aurait pas respecté les présentes clauses, ou en cas de réservations abusives laissées sans suite ou de réservations multiples ne permettant pas aux autres adhérents de profiter du matériel et de ses accessoires Elle peut aussi décider à tout moment de suspendre les réservations / prêts si elle le juge utile (dégradations trop importante du matériel, difficultés liées à l’organisation, etc.). En cas d’absence du gestionnaire, le matériel et ses accessoires ne sont pas disponibles au prêt. Le preneur certifie avoir pris connaissance des dispositions du présent contrat préalablement à la réservation du matériel et de ses accessoires. La réservation du matériel et de ses accessoires doit être réalisée auprès du gestionnaire (de préférence par courriel) au minimum 2 semaines avant le retrait de ceux-ci (sauf en cas de disponibilité du matériel et de ses accessoires ainsi que du gestionnaire). Le matériel et ses accessoires seront mis à disposition du 1er réservataire déclaré pour une période. Afin de bénéficier au plus grand nombre d’adhérent, un candidat à la réservation qui aurait bénéficié à une ou plusieurs reprises du matériel et de ses accessoires au cours des 6 derniers mois pourra être mis sur liste d’attente jusqu’à la date limite de réservation pour la période demandée. Si aucun autre candidat ne s’est manifesté, le réservataire sera accepté. Dans le cas contraire, la priorité sera donnée à celui qui aura le moins utilisé le matériel et ses accessoires au cours des 12 derniers mois. En cas d’égalité de 2 ou plusieurs candidats à la location, un tirage au sort sera réalisé par le gestionnaire en présence d’une personne extérieure au Comité Directeur de l’ASCE 86. Toutes les taxes, amendes, charges, redevances, autorisations, assurances, etc. éventuelles sont à la charge du preneur. Le preneur s'engage à respecter la réglementation en vigueur notamment au regard du respect de la vie privée et du droit à l'image.

  • Mise en service La mise en service à la suite d’un raccordement nouveau nécessite d'avoir préalablement accompli toutes les formalités de raccordement. La mise en service des installations du Client est alors subordonnée :  à la réalisation des travaux éventuellement nécessaires ;  au paiement de la facture de raccordement ;  à la fourniture d’une attestation de conformité de ses installations intérieures, conformément aux articles D342- 18 à 21 du code de l’énergie ;  à la conclusion d'un Contrat Unique. Lorsqu'un Client emménage dans un local déjà raccordé, l'alimentation électrique peut avoir été suspendue ou non. Dans le cas d'un site avec puissance de raccordement inférieure ou égale à 36 kVA pour lequel l'alimentation a été maintenue, y compris avec une puissance limitée, le Client doit, dans les plus brefs délais, choisir un Fournisseur qui se chargera pour lui des formalités de mise en service. Cette mise en service sur installation existante est subordonnée à la conclusion d'un Contrat Unique avec un Fournisseur. Dans les cas où il a été procédé à une rénovation complète des installations intérieures du Client, ayant nécessité une mise hors tension à sa demande, le Client doit produire une nouvelle attestation de conformité, conformément aux articles du code de l'énergie précités.

  • Période d’essai Article 5

  • Règlement Les Réservations du Service sur le Site Internet ou l'Application Paris Aéroport sont payables à la Réservation par carte bancaire uniquement, au moyen d'une transaction sécurisée basée sur la technologie de sécurisation SSL. La liste des cartes bancaires autorisées est indiquée sur le Site Internet ou l'Application Paris Aéroport et peut régulièrement être modifiée. Les règlements sont encaissés dès la réception et la validation de la commande par le Client. En cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas d’absence de paiement, la Réservation est annulée. La facture correspondante à la Réservation sera datée de la date du séjour et sera adressée au Client par voie électronique. Tous frais bancaires non prévus, quels qu’ils soient, mis à la charge de SAFE BAG à la suite du paiement, sont à la charge du Client. SAFE BAG se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :