Conditions tarifaires désignent les modalités financières convenues entre le Titulaire et la Plateforme, incluant les frais dus au titre du présent Contrat-Cadre.
Conditions tarifaires désignent les modalités financières convenues entre l’Utilisateur et le Distributeur, incluant les frais dus au titre du présent Contrat-cadre. Ce document comprend l’ensemble des frais versés pour l’acquisition, l’utilisation et la gestion de la Monnaie électronique telles que prévues dans les Conditions Générales du Site.
Conditions tarifaires. Proposition commerciale proposée par l’une ou plusieurs des Filiales du Groupe et acceptée par le Client.
Examples of Conditions tarifaires in a sentence
Veuillez lire les Conditions Tarifaires Frais pour de plus amples information.
Par ailleurs, nous appliquerons d’autres frais (soit sur la base d’un pourcentage soit d’un montant forfaitaire) telle que décrit dans les Conditions Tarifaires à chaque fois que nous devons appliquer un taux de change sur toute Transaction par Carte Bancaire.
Tous les frais encourus prévus par les Conditions Tarifaires (bien qu’ils n’aient peut-être pas été encore appliqués) avant l’annulation du Contrat continueront de s’accroitre conformément au présent Contrat et aux Conditions Tarifaires jusqu’à complet paiement et indépendamment de tout jugement obtenu par EAB.
More Definitions of Conditions tarifaires
Conditions tarifaires désigne l’ensemble des frais qui peuvent être débi- tés sur le Compte de Prélèvement de l’Emprunteur au titre du fonction- nement courant du Crédit Immobilier et dont le détail peut être consulté librement sur le Site Internet à l’adresse suivante : xxxx://xxx.xxx.xx Enfin, il est précisé qu’un Crédit Immobilier ne pourra être contracté par plus de deux personnes physiques, majeures et capables, agissant pour leur propre compte, et ayant chacune le statut de résident français au regard de
Conditions tarifaires désigne les conditions tarifaires qui vous ont été fournies séparément détaillant notamment certains frais liés à la Carte Bancaire;
Conditions tarifaires. Désigne le document comprenant l’ensemble des frais versés pour l’acquisition, l’utilisation et la gestion de la Monnaie électronique telles que prévues dans les Conditions Particulières d’Utilisation.
Conditions tarifaires. Les avoirs déposés French Bank faciliterĂ ůĂ ƌĞĐŚĞƌĐ ƉŽƵƌ ů͛dŽuƵcoǀmpĞteƌ. ƚƵƌĞ Dans le cas où la Banque de France désigne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations peuvent être réclamés solution amiable.
Conditions tarifaires. Les conseils rendus à titre exceptionnel aux CLIENTS non-adhérents sont limités, sur une année à compter de la première demande, à 1 référence « dossier » (1 campagne) dans le cadre de laquelle pourront s’inscrire 10 projets maximum. Un projet est caractérisé par l'existence d'une version, d'un format, d'une durée… Par exemple, 1 script de 30 secondes et 1 script de 20 secondes sont considérés comme 2 projets. Un CLIENT adhérent de l’ARPP relevant de la catégorie statutaire Membres Correspondants n°4 (prestataires techniques agissant en qualité de délégataires d’un membre actif) est autorisé à solliciter des conseils auprès de l’ARPP dès lors qu’il interagit auprès de l’ARPP au nom et pour le compte d’un membre actif de l’ARPP. La demande de xxxxxxx doit s’inscrire dans le cadre d’un mandat conclu entre un membre actif mandant et le prestataire technique adhérent mandataire, pour un annonceur donné. Le mandat doit correspondre au modèle accessible à l’adresse xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xx- content/uploads/2016/06/Formulaire-de-d%C3%A9l%C3%A9gation.pdf, signé de la main du mandant et du mandataire et être fourni à l’ARPP par voie postale au 00, xxx Xxxxxxx Xxxxxxxxx F-75116 Paris ou à l’adresse xxxxxxx@xxxx.xxx. La durée de validité du mandat s’étend à compter de sa date de la signature jusqu’à la fin de l’année civile en cours. Le mandat est valable pour les campagnes en faveur de l’annonceur spécifié sur celui-ci. 4.6.2.1 Mandat d’un annonceur adhérent à un tiers pour les conseils tous médias : A titre exceptionnel, un CLIENT Annonceur membre de l’ARPP peut donner mandat à un tiers de réaliser en son nom et pour son compte les demandes de conseils tous médias. Le mandataire doit bénéficier d’un compte en son nom sur les SERVICES EN LIGNE de l’ARPP. Le tarif adhérent sera appliqué aux demandes relevant du périmètre du mandat. Le mandat doit être signé de la main de l’annonceur adhérent mandant, sur papier avec en- tête de sa société. Le mandataire s’engage à ne pas effectuer de demandes d’avis pour le compte d’un autre annonceur. La durée de validité du mandat s’étend à compter de sa date de la signature jusqu’à la fin de l’année civile en cours. Le mandat doit correspondre au modèle accessible à l’adresse xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xx- content/uploads/2016/06/Formulaire-de-d%C3%A9l%C3%A9gation.pdf, signé de la main du mandant et du mandataire, être fourni à l’ARPP par voie postale au 00, xxx Xxxxxxx Xxxxxxxxx F-75116 Paris ou à l’adresse xxxxxxx@xxxx.xxx.
Conditions tarifaires. Les tarifs des actes principaux sont afpichés dans notre salle d’attente. L'ensemble des tarifs est à la disposition du client sous la forme d'un cahier des tarifs disponible sur simple demande en salle d’attente. Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des médicaments et autres produits délivrés, il donnera lieu à la production d'une facture détaillée conformément à la législation. La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difpicile leur référencement voire même leur chiffrage exact. Dans ce cas, un devis incluant des paliers pinanciers sera remis au Client, chaque dépassement de paliers devra donner lieu à une nouvelle acceptation du Client.
Conditions tarifaires. Option Tarifaire et, le cas échéant, Capacité Journalière d’Acheminement de Référence affectée(s) à un Point de Livraison Contrat : les présentes Conditions Générales, les Conditions Particulières, les Annexes, le cas échéant, le cas échéant, les avenants.