Common use of Pièces de rechange Clause in Contracts

Pièces de rechange. On entend par « Pièces » les pièces de rechange pour les Marchandises achetées par l’Acheteur, ces Pièces étant constitutives des Marchandises au terme de la Commande. Pour toutes Marchandises commandées par les Sociétés Apparentées de l’Acheteur appelées Measurement and Control Solutions, Industrial Solutions et Wind Energy, ainsi que pour toute autre Société Apparentée de l’Acheteur pour laquelle il en est fait la demande dans les Conditions Particulières de la Commande, le Vendeur devra fournir des Pièces (i) aux entités Measurement and Control Solutions et Industrial Solutions pour une période de cinq (5) ans après la cessation de fabrication des Marchandises, et (ii) à l’entité Wind Energy pour une période de vingt (20) ans après la cessation de fabrication des Marchandises. Le Vendeur devra continuer de fournir ces Pièces après les périodes de cinq et vingt ans ci-dessus mentionnées si l’Acheteur commande au moins vingt (20) Pièces par an durant ces périodes de cinq ou vingt ans. Les prix des Pièces achetées les deux premières années des périodes de cinq ou vingt ans, ne devront pas excéder les prix en vigueur lorsque la fabrication cessa, et aucun frais lié au passage de ces commandes ne pourra être réclamé par le Vendeur ni payé par l’Acheteur durant cette période de deux ans. Par la suite, les prix des Pièces seront négociés sur la base des coûts réels de fabrication de ces Pièces plus les coûts spéciaux d’emballages. Aucune exigence en terme de quantité minimum commandée ne sera acceptée sauf si les Parties y ont consenti à l’avance. Au terme des périodes de cinq ou vingt ans, le Vendeur devra continuer à maintenir en état de production tous les outils lui appartenant qui sont nécessaires à la fabrication de ces Pièces et ne devra pas céder lesdits outils sans avoir d’abord donner la possibilité à l’Acheteur de les acquérir. Les obligations du Vendeur relatives aux outils appartenant à l’Acheteur sont mentionnées à l’article 4 Biens de l’Acheteur.

Pièces de rechange. On entend par « Pièces » au titre du présent paragraphe, les pièces de rechange pour les Marchandises achetées biens achetés par l’Acheteur, ces Pièces étant constitutives considérées comme des Marchandises « biens » au terme de la Commande. Pour toutes Marchandises commandées par les Sociétés Apparentées de l’Acheteur appelées Measurement and Control Solutions, Industrial Solutions et Wind Energy, ainsi que pour toute autre Société Apparentée de l’Acheteur pour laquelle il en est fait la Sauf demande dans les Conditions Particulières de la Commandecontraire, le Vendeur Fournisseur devra fournir des Pièces (i) aux entités Measurement and Control Solutions et Industrial Solutions pour une période de cinq (5) ans après la cessation de fabrication des Marchandises, et (ii) à l’entité Wind Energy pour une période de vingt (20) ans après la cessation de la fabrication des Marchandisesbiens sauf en cas d’accord par l’Acheteur pour une autre pièce ayant les mêmes formes et fonctions que la Pièce. Le Vendeur Fournisseur devra continuer de fournir ces Pièces après les périodes la période de cinq et vingt (20) ans ci-dessus mentionnées susmentionnée si l’Acheteur commande au moins vingt (20) Pièces par an durant ces périodes cette période de cinq ou vingt (20) ans. Les prix des Pièces achetées les deux (2) premières années des périodes de cinq ou la période de vingt ans, ne devront pas excéder les prix en vigueur lorsque lors de l’arrêt de la fabrication cessafabrication, et aucun frais lié au passage de ces commandes ne pourra être réclamé par le Vendeur Fournisseur ni payé par l’Acheteur durant cette période de deux ans. Par la suite, les prix des Pièces seront négociés sur la base des coûts réels de fabrication de ces Pièces plus les coûts spéciaux d’emballages. Aucune exigence en terme termes de quantité minimum commandée ne sera acceptée sauf si les Parties y ont consenti à l’avance. Au terme des périodes de cinq ou vingt ansXx xxxxx xxx xxxxx (00) xxx, le Vendeur xx Xxxxxxxxxxx devra continuer à maintenir en état de production tous les outils lui appartenant qui sont nécessaires à la fabrication de ces Pièces et ne devra pas céder lesdits ou se départir desdits outils sans avoir d’abord donner la possibilité donné un droit de premier refus à l’Acheteur de les acquérir. Les obligations du Vendeur relatives aux outils appartenant à l’Acheteur sont mentionnées à l’article 4 Biens Si le Fournisseur prévoit d’arrêter la production des Pièces après la période de l’Acheteurvingt (20) ans, le Fournisseur xxxxx accorder un préavis d’un (1) an avant d’arrêter une telle production.

Pièces de rechange. On entend par « Pièces » les Les pièces de rechange pour les Marchandises achetées biens achetés par l’Acheteur sont, aux fins de la présente section, définies comme des « Pièces » (et sont également considérées comme des « biens » au titre de la présente Commande). Sauf indication contraire de l’Acheteur par écrit, le Fournisseur fournira les Pièces (ou, en cas de consentement écrit de l’Acheteur, ces Pièces étant constitutives des Marchandises au terme une pièce de remplacement alternative qui présente la Commande. Pour toutes Marchandises commandées par les Sociétés Apparentées de l’Acheteur appelées Measurement and Control Solutions, Industrial Solutions et Wind Energy, ainsi que pour toute autre Société Apparentée de l’Acheteur pour laquelle il en est fait la demande dans les Conditions Particulières de la Commandemême forme, le Vendeur devra fournir des Pièces (imême ajustement et la même fonction que la ou les Pièces) aux entités Measurement and Control Solutions et Industrial Solutions pour une période de cinq (5) ans après la cessation de fabrication des Marchandises, et (ii) à l’entité Wind Energy pour pendant une période de vingt (20) ans après l’arrêt de la cessation de fabrication production des Marchandisesbiens (dans lesquels les Pièces applicables sont incorporées). Le Vendeur devra continuer de Fournisseur continuera à fournir ces Pièces après les périodes la période de cinq et vingt (20) ans ci-dessus mentionnées si l’Acheteur commande au moins vingt (20) Pièces par an durant ces périodes pendant cette période de cinq ou vingt ans. Les prix des de toutes les Pièces achetées les au cours des deux (2) premières années des périodes de cinq ou la période de vingt ans, ans ne devront dépasseront pas excéder les prix en vigueur lorsque au moment où la fabrication cessaproduction des biens cesse, et aucun frais lié au passage de ces commandes mise en place ne pourra être réclamé sera autorisé par le Vendeur ni Fournisseur ou payé par l’Acheteur durant pendant cette période de deux ans. Par la suite, les prix des Pièces seront négociés sur la base des coûts réels du coût réel de fabrication production de ces Pièces plus les coûts spéciaux d’emballagespar le Fournisseur, majoré de tout coût d’emballage spécial. Aucune exigence en terme de quantité minimum commandée commande minimale ne sera acceptée s’applique, sauf si les Parties y ont consenti parties en conviennent mutuellement à l’avance. Au terme des périodes Après la fin de cinq ou la période de vingt ans, le Vendeur devra continuer Fournisseur continuera à maintenir en bon état de production tous les outils lui fonctionnement tout l’outillage appartenant qui sont nécessaires au Fournisseur et nécessaire à la fabrication de ces production des Pièces et ne devra cédera pas céder lesdits outils cet outillage sans avoir d’abord donner la possibilité offrir à l’Acheteur le droit de les acquérir. Les obligations du Vendeur relatives aux outils appartenant à l’Acheteur sont mentionnées à l’article 4 Biens de l’Acheteurpremier refus d’acheter cet outillage.