Common use of Principe général Clause in Contracts

Principe général. Le Client se doit de surveiller les opérations enregistrées sur son compte. Les relevés périodiques faisant apparaître les opérations imputées sur le compte seront mis à la disposition du Client par voie électronique ou télématique ou adressés au Client sur support papier au moins une fois par mois ou, sous-réserve de souscrire le contrat de confidentialité, tenus à sa disposition au guichet de la Banque moyennant tarification. Les relevés concernant les comptes joints ou indivis sont envoyés, à défaut d’instructions conjointes et écrites des co-titulaires, à l’adresse du premier nommé dans l’intitulé du compte. Sans préjudice des dispositions de l’article 2.3.2 les réclamations relatives aux opérations apparaissant sur les relevés ou arrêtés de compte devront être faites par écrit au guichet dans lequel le compte est ouvert et parvenir à la Banque dans un délai d’un (1) mois à dater de la réception des pièces ou, le cas échéant, de leur mise à disposition par voie électronique ou télématique ; faute de contestation dans le délai imparti, le Client est présumé avoir ratifié les opérations en cause. Passé ce délai, le Client peut contester une opération, à condition de rapporter la preuve du bien-fondé de sa réclamation.

Principe général. Le Client CLIENT se doit de surveiller les opérations enregistrées sur son compte. Les Sauf convention particulière avec le CLIENT, les relevés périodiques faisant apparaître les opérations imputées sur le compte seront adressés au CLIENT sur support papier ou, le cas échéant, mis à la sa disposition du Client par voie électronique ou télématique ou adressés au Client sur support papier au moins une fois par mois ou, sous-réserve de souscrire le contrat de confidentialité, tenus à sa disposition au guichet de la Banque moyennant tarificationmois. Les relevés concernant les comptes joints ou indivis sont envoyés, à défaut d’instructions de précisions conjointes et écrites des co-titulaires, à l’adresse du premier nommé dans l’intitulé du compte. Sans préjudice des dispositions de l’article 2.3.2 les Les réclamations relatives aux opérations apparaissant sur les relevés ou arrêtés de compte devront être faites par écrit au guichet à l’agence dans lequel laquelle le compte est ouvert et parvenir à la Banque BANQUE dans un délai d’un (1) mois à dater de la réception des pièces ou, le cas échéant, de leur mise à disposition par voie électronique ou télématique ; faute de contestation dans le délai imparti, le Client CLIENT est présumé réputé avoir ratifié les opérations en cause. Passé ce délai, le Client CLIENT peut contester une opération, à condition de rapporter la preuve du bien-fondé de sa réclamation.

Principe général. Le Client se doit de surveiller les opérations enregistrées sur son compte. Les relevés périodiques faisant apparaître les opérations imputées sur le compte seront mis à la disposition du Client par voie électronique ou télématique ou téléma- tique ou, le cas échéant, adressés au Client sur support papier au moins une fois par mois ou, sous-réserve de souscrire le contrat de confidentialité, ou tenus à sa disposition au guichet de la Banque moyennant tarification. Les relevés concernant les comptes joints ou indivis sont envoyés, à défaut d’instructions de précisions conjointes et écrites des co-titulaires, à l’adresse du premier nommé dans l’intitulé du compte. Sans préjudice des dispositions de l’article 2.3.2 les Les réclamations relatives aux opérations apparaissant sur les relevés ou arrêtés de compte devront être faites par écrit au guichet dans lequel le compte est ouvert et parvenir à la Banque dans un délai d’un (1) mois à dater de la réception des pièces ou, le cas échéant, de leur mise à disposition par voie électronique ou télématique ; faute de contestation dans le délai imparti, le Client est présumé réputé avoir ratifié les opérations en cause. Passé ce délai, le Client peut contester une opération, à condition de rapporter la preuve du bien-fondé de sa réclamation.

Principe général. Le Client se doit de surveiller les opérations enregistrées sur son compte. Les relevés périodiques faisant apparaître les opérations imputées sur le compte seront mis à la sa disposition du Client par voie électronique ou télématique ou adressés au Client sur support papier au moins une fois par mois ou, sous-réserve de souscrire le contrat de confidentialité, tenus à sa disposition au guichet de la Banque moyennant tarification. Les relevés concernant les comptes joints ou indivis sont envoyés, à défaut d’instructions conjointes et écrites des co-co- titulaires, à l’adresse du premier nommé dans l’intitulé du compte. Sans préjudice des dispositions de l’article 2.3.2 4.3.2, les réclamations relatives aux opérations apparaissant sur les relevés ou arrêtés de compte devront être faites par écrit au guichet dans lequel le compte est ouvert et parvenir à la Banque dans un délai d’un (1) mois à dater de la réception des pièces ou, le cas échéant, de leur mise à disposition par voie électronique ou télématique ; faute de contestation dans le délai imparti, le Client est présumé avoir ratifié les opérations en cause. Passé ce délai, le Client peut cependant contester durant une année encore une opération, à condition de rapporter la preuve du bien-fondé de sa réclamation. Au-delà, toute procédure intentée par voie d’action ou d’exception sera prescrite.