Common use of Prix des Services Clause in Contracts

Prix des Services. Les prix des Services facturés au Client sont ceux en vigueur au moment de la facturation, tels que publiés sur le Site Internet d’OVH. Les prix sont également communiqués sur simple demande adressée au Support OVH. Sauf stipulation contraire, les prix sont en euros. En fonction du type de Services, OVH propose différents types de tarifs (prix forfaitaire mensuel, prix forfaitaire annuel, prix à l’usage, etc.) auxquels peuvent être associés, selon le cas, une durée d’engagement et/ou un mode de facturation spécifique. Lorsque pour un même Service, plusieurs types de tarifs sont disponibles, le Client sélectionne celui de son choix au moment de la Commande. Lorsqu’ils sont mentionnés hors taxes (notamment concernant les Services destinés aux professionnels), la TVA ainsi que toute autre taxe applicable aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVH) s’ajoutent au prix des Services et sont dues par ce dernier sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prix au sens de l’article 6.2 ci-dessous. Sauf tarification spécifiquement prévue, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et Systèmes d’exploitation utilisés par OVH et/ou le cas échéant mis à disposition du Client par OVH dans le cadre des Services. Il appartient au Client d’acquérir et de s’acquitter de toute licence ou droit d’utilisation nécessaire à l’exploitation des Contenus qu’il utilise dans le cadre des Services. Les modalités de calcul des prix des Services et les unités d’œuvre sont définies sur le Site Internet d’OVH et dans les Conditions Particulières applicables. Il appartient au Client d’en prendre connaissance avant de passer commande. Chaque unité d’œuvre commencée est facturée et due en intégralité, y compris si elle n’est pas totalement utilisée. Certains Services donnent lieu à des frais additionnels d’installation ou de mise en service.

Prix des Services. Les prix des Services facturés au Client sont ceux en vigueur au moment de la facturation, tels que publiés sur le Site Internet d’OVHd’OVHcloud. Les prix sont également communiqués sur simple demande adressée au Support OVHOVHcloud. Sauf stipulation contraire, les prix sont en euros. En fonction du type de Services, OVH OVHcloud propose différents types de tarifs (prix forfaitaire mensuel, prix forfaitaire annuel, prix à l’usage, etc.) auxquels peuvent être associés, selon le cas, une durée d’engagement et/ou un mode de facturation spécifique. Lorsque pour un même Service, plusieurs types de tarifs sont disponibles, le Client sélectionne celui de son choix au moment de la Commande. Lorsqu’ils sont mentionnés hors taxes (notamment concernant les Services destinés aux professionnels), la TVA ainsi que toute autre taxe applicable aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVHd’OVHcloud) s’ajoutent au prix des Services et sont dues par ce dernier sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prix au sens de l’article 6.2 8.2 ci-dessous. Sauf tarification spécifiquement prévue, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et Systèmes d’exploitation utilisés par OVH OVHcloud et/ou le cas échéant mis à disposition du Client par OVH OVHcloud dans le cadre des Services. Il appartient au Client d’acquérir et de s’acquitter de toute licence ou droit d’utilisation nécessaire à l’exploitation des Contenus qu’il utilise dans le cadre des Services. Les modalités de calcul des prix des Services et les unités d’œuvre sont définies sur le Site Internet d’OVH d’OVHcloud et dans les Conditions Particulières applicables. Il appartient au Client d’en prendre connaissance avant de passer commande. Chaque unité d’œuvre commencée est facturée et due en intégralité, y compris si elle n’est pas totalement utilisée. Certains Services donnent lieu à des frais additionnels d’installation ou de mise en service.

Prix des Services. Les prix des Services facturés au Client sont ceux en vigueur au moment de la facturation, tels que publiés sur le Site Internet d’OVHd’OVHcloud au format toutes taxes comprises (TTC). Les prix sont également communiqués sur simple demande adressée au Support OVHOVHcloud. Sauf stipulation contraire, les prix sont en euros. En fonction du type de Services, OVH OVHcloud propose différents types de tarifs (prix forfaitaire mensuel, prix forfaitaire annuel, prix à l’usage, etc.) auxquels peuvent être associés, selon le cas, une durée d’engagement et/ou un mode de facturation spécifique. Lorsque pour un même Service, plusieurs types de tarifs prix sont disponibles, le Client sélectionne celui de son choix au moment de la Commande. Lorsqu’ils Certains Services ne sont mentionnés cependant destinés qu’à un usage professionnel, pour des clients considérés comme commerçants au sens du Code de commerce. Les prix de ces Services ne sont disponibles qu’au format hors taxes (notamment concernant les Services destinés aux professionnelsHT), la TVA ainsi que toute autre taxe applicable aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVH) s’ajoutent au prix des Services et sont dues par ce dernier sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prix au sens de l’article 6.2 ci-dessous. Sauf tarification spécifiquement prévue, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et Systèmes d’exploitation utilisés par OVH OVHcloud et/ou le cas échéant mis à disposition du Client par OVH dans le cadre des Services. Il appartient au Client d’acquérir et de s’acquitter de toute licence ou droit d’utilisation nécessaire à l’exploitation des Contenus qu’il utilise dans le cadre des Services. Les modalités de calcul des prix des Services et les unités d’œuvre sont définies sur le Site Internet d’OVH d’OVHcloud et dans les Conditions Particulières applicables. Chaque unité d’œuvre commencée est facturée et due en intégralité. Il appartient au Client d’en prendre connaissance avant de passer commande. Chaque unité d’œuvre commencée est facturée et due en intégralité, y compris si elle n’est pas totalement utilisée. Certains Services donnent lieu à des frais additionnels d’installation ou de mise en service.

Prix des Services. Les prix des Services facturés au Client sont ceux en vigueur au moment de la facturation, tels que publiés sur le Site Internet d’OVHd’OVH au format toutes taxes comprises (TTC). Les prix sont également communiqués sur simple demande adressée au Support OVH. Sauf stipulation contraire, les prix sont en euros. En fonction du type de Services, OVH propose différents types de tarifs (prix forfaitaire mensuel, prix forfaitaire annuel, prix à l’usage, etc.) auxquels peuvent être associés, selon le cas, une durée d’engagement et/ou un mode de facturation spécifique. Lorsque pour un même Service, plusieurs types de tarifs prix sont disponibles, le Client sélectionne celui de son choix au moment de la Commande. Lorsqu’ils Certains Services ne sont mentionnés cependant destinés qu’à un usage professionnel, pour des clients considérés comme commerçants au sens du Code de commerce. Les prix de ces Services ne sont disponibles qu’au format hors taxes (notamment concernant les Services destinés aux professionnelsHT), la TVA ainsi que toute autre taxe applicable aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVH) s’ajoutent au prix des Services et sont dues par ce dernier sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prix au sens de l’article 6.2 ci-dessous. Sauf tarification spécifiquement prévue, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et Systèmes d’exploitation utilisés par OVH et/ou le cas échéant mis à disposition du Client par OVH dans le cadre des Services. Il appartient au Client d’acquérir et de s’acquitter de toute licence ou droit d’utilisation nécessaire à l’exploitation des Contenus qu’il utilise dans le cadre des Services. Les modalités de calcul des prix des Services et les unités d’œuvre sont définies sur le Site Internet d’OVH et dans les Conditions Particulières applicables. Chaque unité d’œuvre commencée est facturée et due en intégralité. Il appartient au Client d’en prendre connaissance avant de passer commande. Chaque unité d’œuvre commencée est facturée et due en intégralité, y compris si elle n’est pas totalement utilisée. Certains Services donnent lieu à des frais additionnels d’installation ou de mise en service.

Prix des Services. Les prix des Services facturés au Client sont ceux en vigueur au moment de la facturation, tels que publiés sur le Site Internet d’OVHd’OVHcloud. Les prix sont également communiqués sur simple demande adressée au Support OVHOVHcloud. Sauf stipulation contraire, les prix sont en eurosdollars canadiens (CA$). En fonction du type de Services, OVH OVHcloud propose différents types de tarifs (prix forfaitaire mensuel, prix forfaitaire annuel, prix à l’usage, etc.) auxquels peuvent être associés, selon le cas, une durée d’engagement et/ou un mode de facturation spécifique. Lorsque pour un même Service, plusieurs types de tarifs sont disponibles, le Client sélectionne celui de son choix au moment de la Commande. Lorsqu’ils sont mentionnés hors taxes (notamment concernant les Services destinés aux professionnels), la TVA ainsi que toute autre taxe applicable aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVHd’OVHcloud) s’ajoutent au prix des Services et sont dues par ce dernier sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prix au sens de l’article 6.2 ci-dessous. Sauf tarification spécifiquement prévue, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et Systèmes d’exploitation utilisés par OVH OVHcloud et/ou le cas échéant mis à disposition du Client par OVH OVHcloud dans le cadre des Services. Il appartient au Client d’acquérir et de s’acquitter de toute licence ou droit d’utilisation nécessaire à l’exploitation des Contenus qu’il utilise dans le cadre des Services. Les modalités de calcul des prix des Services et les unités d’œuvre sont définies sur le Site Internet d’OVH d’OVHcloud et dans les Conditions Particulières applicables. Il appartient au Client d’en prendre connaissance avant de passer commande. Chaque unité d’œuvre commencée est facturée et due en intégralité, y compris si elle n’est pas totalement utilisée. Certains Services donnent lieu à des frais additionnels d’installation ou de mise en service.