Prix des Services. Les prix des Services commandés sont ceux en vigueur sur le Site Internet au moment où la Commande est passée. Sauf stipulation contraire, ils sont en dinars tunisien (DT). Par exception, les Parties peuvent convenir du prix des Services par l’intermédiaire d’un devis OVHcloud, qui constituera la Commande une fois signé par le Client. Lorsqu’ils sont mentionnés hors taxes (notamment concernant les Services destinés aux professionnels), la TVA ainsi que toute autre taxe applicable aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVHcloud) s’ajouteront au prix des Services et seront dues sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prix. Sauf tarification spéciale, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et systèmes d’exploitation utilisés par OVHcloud et/ou le cas échéant mis à disposition du Client par OVHcloud dans le cadre des Services. Il appartient au Client d’acquérir et de s’acquitter des licences et droits d’utilisation nécessaire à l’exploitation des Contenus. Pour plus détails sur les modalités de calcul des prix des Services, le Client peut se référer au Site Internet et aux CP applicables. L’intervention d’un expert ou la fourniture de rapports concernant les Services sont facturées en supplément aux tarifs en vigueur.
Prix des Services. Les prix des Services facturés au Client sont ceux en vigueur au moment de la facturation, tels que publiés sur le Site Internet d’OVHcloud. Les prix sont également communiqués sur simple demande adressée au Support OVHcloud. Sauf stipulation contraire, les prix sont en dollars canadiens. En fonction du type de Services, OVHcloud propose différents types de tarifs (prix forfaitaire mensuel, prix forfaitaire annuel, prix à l’usage, etc.) auxquels peuvent être associés, selon le cas, une durée d’engagement et/ou un mode de facturation spécifique. Lorsque pour un même Service, plusieurs types de tarifs sont disponibles, le Client sélectionne celui de son choix au moment de la Commande. Toutes taxes applicables aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVHcloud) s’ajoutent au prix des Services et sont dues par ce dernier sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prix au sens de l’article 8.2 ci-dessous. Sauf tarification spécifiquement prévue, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et Systèmes d’exploitation utilisés par OVHcloud et/ou le cas échéant mis à disposition du Client
Prix des Services. Les Services sont proposés aux prix en vigueur au jour de la conclusion du Contrat entre RCD et le Partenaire tels que spécifiés dans les Conditions Particulières ou dans la Convention de Partenariat. Le prix des principaux Services proposés par RCD figure en Annexe et sur le Site Internet. Les prix sont en euros, entendus hors taxes et hors TVA. Tout changement du taux de TVA sera répercuté sur le prix des Services. RCD se réserve le droit de modifier à tout moment le prix des Services. En pareille hypothèse, RCD informera le Partenaire par notification écrite avec un préavis d’au moins un (1) mois. Si le Partenaire n’accepte pas la modification du prix des Services, le Partenaire aura la faculté de résilier le Contrat. A défaut d’opposition du Partenaire dans le délai d’un (1) mois, il sera fait application du prix modifié.
Prix des Services. Pour chaque type d’abonnement (CANIN ou RURAL ou EQUIN)
Prix des Services. Les prix des Services sont disponibles en permanence et peuvent être consultés m tout moment sur la page “Tarifs” du Site ou m l’URL suivante xxxxx://xxx.xxxxxx.xx/xxxxxx/. Sauf mention contraire, ils sont exprimés en euros, toutes taxes comprises. XXXXXX se réserve le droit, m sa libre discrétion et selon des modalités dont elle sera seule juge, de proposer des offres promotionnelles ou réductions de prix.
Prix des Services. 4.1. Commission d’ASTELLIA au titre du MANDAT DE RECHERCHE
Prix des Services. 5.1 Les Services sont fournis aux seuls UTILISATEURS régulièrement (au sens légal) inscrits et disposant d'un nombre suffisant de crédits. Les tarifs des Services, sont ceux figurant sur le site internet xxxx://xxx.xxxxxx-xxxxxxxxx.xx, rubrique NOS TARIFS. En signant les présentes conditions générales de vente auxquelles est annexée la grille tarifaire, l’UTILISATEUR reconnait en avoir connaissance pleine et entière. Les tarifs y sont exprimés en thunes, une thune étant égale à un crédit. Le prix des Services est toujours payable d'avance, par prélèvement sur le compte de l’UTILISATEUR, en contrepartie de l'achat des thunes nécessaires par carte bancaire, sauf en ce qui concerne les biens consommables. Lorsque l’UTILISATEUR n’a plus de thunes sur son compte, il doit recharger ce dernier par achat de nouvelles thunes pour bénéficier de nouveau des Services. Le solde de crédits disponible de l'Utilisateur est consultable sur son espace personnel, tout comme son historique d'achats et d'utilisation de crédits. LA HUNE pourra modifier le prix des Services, cette modification faisant l'objet d'une information préalable de l'Utilisateur via son compte personnel dans les conditions retenues à l’article 17.
Prix des Services. À moins d'indication contraire dans le Bon de commande applicable, tous les Services seront fournis sur une base de temps et de dépenses/matériel aux taux courants de CCH. CCH se réserve le droit d'imposer un tarif plus élevé pour les services exécutés à la demande ou avec l'approbation du Client abonné au-delà d'une semaine de quarante (40) heures ou pendant les fins de semaine ou les jours fériés. Les estimations sont fournies à titre d'information pour le Client abonné seulement et ne sont pas garanties. Le Client abonné doit payer ou rembourser à CCH toutes les dépenses raisonnables de voyage et autres dépenses personnelles encourues dans le cadre de l'exécution des services par CCH en vertu des présentes.