Common use of Qualité Clause in Contracts

Qualité. Le prix s’applique à des Biens qui sont sains, secs, purs et adaptés pour le stockage. Les Biens sont : (i) sains et adaptés pour le stockage s’ils sont exempts de moisissure, infestation par des in- sectes, odeurs étrangères, graines non mures, brûlées ou abimées de quelque autre manière que ce soit, et que la teneur en AGL (acides gras libres) de l’huile ne dépasse pas 2% ; (ii) secs, s’ils ont séché naturelle- ment, ou ont été séchés jusqu’à un taux d’humidité maximum de 9%, en utilisant un procédé sûr ; (iii) purs, si, après aspiration, la paille, la balle et les autres éléments étrangers ne dépassent pas 2% ; et (iv) exempts de tous nuisibles vivants et/ou morts.

Qualité. Le prix s’applique à des Biens qui sont sains, secs, purs secs et adaptés pour le stockagepurs. Les Biens sont : (i) sains et adaptés pour le stockage s’ils sont exempts de moisissure, infestation par des in- sectes, odeurs étrangères, graines non mures, brûlées ou abimées de quelque autre manière que ce soit, et que la teneur en AGL (acides gras libres) de l’huile ne dépasse pas 2% ; (ii) secs, s’ils ont séché naturelle- ment, ou ont été séchés jusqu’à un taux d’humidité maximum de 9%, en utilisant un procédé sûr ; (iii) purs, si, après aspiration, si la paille, la balle et les autres éléments étrangers étran- gers ne dépassent pas 2% ; et (iv) exempts de tous nuisibles nui- sibles vivants et/ou morts.