Common use of REDEVANCES ET PAIEMENT Clause in Contracts

REDEVANCES ET PAIEMENT. 2.1 Toutes les redevances dues sont payables dans les 60 jours à partir de la date de facture. Une fois conclue, Xxxxx commande est irrévocable et les sommes payées sont non remboursables, sauf stipulation contraire dans le présent Contrat ou dans Votre commande. Vous payerez les taxes de vente, sur la valeur ajoutée ou autres droits et impôts applicables selon la loi en vigueur que vous devez acquitter et que nous devons payer pour les Services que Vous avez commandés, à l’exception de nos impôts sur le revenu. Les redevances pour les Services figurant à la commande sont hors taxes et frais. 2.2 Si vous dépassez la quantité de Services commandée, Vous devez rapidement commander la quantité supplémentaire et payer les redevances s’y rapportant. 2.3 Vous reconnaissez que Vous pourrez recevoir plusieurs factures pour les Services commandés. Les factures vous seront transmises conformément aux Conditions Générales Standard de Facturation Oracle qui peuvent être consultées à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxxx-0000000.xxx.

REDEVANCES ET PAIEMENT. 2.1 2.1. Toutes les redevances dues sont payables dans les 60 30 jours à partir de la date de facture. Une fois conclue, Xxxxx commande est irrévocable et les sommes payées sont non remboursables, sauf stipulation contraire dans le présent Contrat ou dans Votre commande. Vous payerez les taxes de vente, sur la valeur ajoutée ou autres droits et impôts applicables selon la loi en vigueur que vous devez acquitter et que nous devons payer pour les Services que Vous avez commandés, à l’exception de nos impôts sur le revenu. Les redevances pour les Services figurant à la commande sont hors taxes et frais, sauf expressément stipulé différemment dans Votre commande. 2.2 2.2. Si vous dépassez la quantité de Services commandée, Vous Xxxx devez rapidement commander la quantité supplémentaire et payer les redevances s’y rapportant. 2.3 2.3. Vous reconnaissez que Vous pourrez recevoir plusieurs factures pour les Services commandés. Les factures vous seront transmises conformément aux Conditions Générales Standard de Facturation Oracle qui peuvent être consultées disponibles à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxxx-0000000.xxxxxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxx-xxxxxxxx.

REDEVANCES ET PAIEMENT. 2.1 Toutes les redevances dues sont payables dans les 60 30 jours à partir de la date de facture. Une fois conclue, Xxxxx Votre commande est irrévocable et les sommes payées sont non remboursables, sauf stipulation contraire dans le présent Contrat ou dans Votre commande. Vous payerez les taxes de vente, sur la valeur ajoutée ou autres droits et impôts applicables selon la loi en vigueur que vous devez acquitter et que nous devons payer pour les Services que Vous avez commandés, à l’exception de nos impôts sur le revenu. Les redevances pour les Services figurant à la commande sont hors taxes et frais. 2.2 Si vous dépassez la quantité de Services commandée, Vous devez rapidement commander la quantité supplémentaire et payer les redevances s’y rapportant. 2.3 Vous reconnaissez que Vous pourrez recevoir plusieurs factures pour les Services commandés. Les factures vous seront transmises conformément aux Conditions Générales Standard de Facturation Oracle qui peuvent être consultées à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxxx-0000000.xxx.

REDEVANCES ET PAIEMENT. 2.1 2.1. Toutes les redevances dues sont payables dans les 60 30 jours à partir de la date de facture. Une fois conclueeffectuée, Xxxxx commande est irrévocable et les sommes payées sont non remboursables, sauf stipulation contraire dans le présent Contrat ou dans Votre commande. Vous payerez les taxes de vente, sur la valeur ajoutée ou autres droits et impôts applicables selon la loi en vigueur que vous devez acquitter et que nous devons payer pour les Services que Vous avez commandés, à l’exception de nos impôts sur le revenu. Les redevances pour les Services figurant à la commande sont hors taxes et frais, sauf expressément stipulé différemment dans Votre commande. 2.2 2.2. Si vous dépassez la quantité de Services commandée, Vous devez rapidement commander acheter la quantité supplémentaire et payer les redevances s’y rapportant. 2.3 2.3. Vous reconnaissez que Vous pourrez recevoir plusieurs factures pour les Services commandés. Les factures vous seront transmises conformément aux Conditions Générales Standard de Facturation Oracle qui peuvent être consultées disponibles à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxxx-0000000.xxxxxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxx-xxxxxxxx.

REDEVANCES ET PAIEMENT. 2.1 Toutes les redevances dues sont payables dans les 60 30 jours à partir de la date de facture. Une fois conclue, Xxxxx commande est irrévocable et les sommes payées sont non remboursables, sauf stipulation contraire dans le présent Contrat ou dans Votre commande. Vous payerez les taxes de vente, sur la valeur ajoutée ou autres droits et impôts applicables selon la loi en vigueur que vous devez acquitter et que nous devons payer pour les Services que Vous avez commandés, à l’exception de nos impôts sur le revenu. Les redevances pour les Services figurant à la commande sont hors taxes et frais. 2.2 Si vous dépassez la quantité de Services commandée, Vous devez rapidement commander la quantité supplémentaire et payer les redevances s’y rapportant. 2.3 Vous reconnaissez que Vous pourrez recevoir plusieurs factures pour les Services commandés. Les factures vous seront transmises conformément aux Conditions Générales Standard de Facturation Oracle qui peuvent être consultées à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxxx-0000000.xxx.

REDEVANCES ET PAIEMENT. 2.1 2.1. Toutes les redevances dues sont payables dans les 60 jours à partir de la date de facture. Une fois conclue, Xxxxx commande est irrévocable et les sommes payées sont non remboursables, sauf stipulation contraire dans le présent Contrat ou dans Votre commande. Vous payerez les taxes de vente, sur la valeur ajoutée ou autres droits et impôts applicables selon la loi en vigueur que vous devez acquitter et que nous devons payer pour les Services que Vous avez commandés, à l’exception de nos impôts sur le revenu. Les redevances pour les Services figurant à la commande sont hors taxes et frais, sauf mention contraire expresse dans Votre commande. 2.2 2.2. Si vous dépassez la quantité de Services commandée, Vous Xxxx devez rapidement commander la quantité supplémentaire et payer les redevances s’y rapportant. 2.3 2.3. Vous reconnaissez que Vous pourrez recevoir plusieurs factures pour les Services commandés. Les factures vous seront transmises conformément aux Conditions Générales Standard de Facturation Oracle qui peuvent être consultées disponibles à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxxx-0000000.xxxxxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxx-xxxxxxxx.

REDEVANCES ET PAIEMENT. 2.1 Toutes les redevances dues sont payables dans les 60 30 jours à partir de la date de facture. Une fois conclueeffectuée, Xxxxx commande est irrévocable et les sommes payées sont non remboursables, sauf stipulation contraire dans le présent Contrat ou dans Votre commande. Vous payerez les taxes de vente, sur la valeur ajoutée ou autres droits et impôts applicables selon la loi en vigueur que vous devez acquitter et que nous devons payer pour les Services que Vous avez commandés, à l’exception de nos impôts sur le revenu. Les redevances pour les Services figurant à la commande sont hors taxes et frais. 2.2 Si vous dépassez la quantité de Services commandée, Vous devez rapidement commander acheter la quantité supplémentaire et payer les redevances s’y rapportant. 2.3 Vous reconnaissez que Vous pourrez recevoir plusieurs factures pour les Services commandés. Les factures vous seront transmises conformément aux Conditions Générales Standard de Facturation Oracle qui peuvent être consultées à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxx-xxxxxx-0000000.xxx.