Common use of Redevances et paiement Clause in Contracts

Redevances et paiement. 2.1 Toutes les redevances dues sont payables dans les 30 jours à partir de la date de facture. Une fois effectuée, Xxxxx commande est irrévocable et les sommes payées sont non remboursables, sauf stipulation contraire dans le présent Contrat ou dans Votre commande. Vous payerez les taxes de vente, sur la valeur ajoutée ou autres droits et impôts applicables selon la loi en vigueur que vous devez acquitter et que nous devons payer pour les Services que Vous avez commandés, à l’exception de nos impôts sur le revenu. Les redevances pour les Services figurant à la commande sont hors taxes et frais.

Redevances et paiement. 2.1 Toutes les redevances dues sont payables dans les 30 jours à partir de la date de facture. Une fois effectuéeconclue, Xxxxx Votre commande est irrévocable et les sommes payées sont non remboursables, sauf stipulation contraire dans le présent Contrat ou dans Votre commande. Vous payerez les taxes de vente, sur la valeur ajoutée ou autres droits et impôts applicables selon la loi en vigueur que vous devez acquitter et que nous devons payer pour les Services que Vous avez commandés, à l’exception de nos impôts sur le revenu. Les redevances pour les Services figurant à la commande sont hors taxes et frais.

Redevances et paiement. 2.1 Toutes les redevances dues sont payables dans les 30 jours à partir de la date de facture. Une fois effectuéeconclue, Xxxxx commande est irrévocable et les sommes payées sont non remboursables, sauf stipulation contraire dans le présent Contrat ou dans Votre commande. Vous payerez les taxes de vente, sur la valeur ajoutée ou autres droits et impôts applicables selon la loi en vigueur que vous devez acquitter et que nous devons payer pour les Services que Vous avez commandés, à l’exception de nos impôts sur le revenu. Les redevances pour les Services figurant à la commande sont hors taxes et frais.

Redevances et paiement. 2.1 Toutes les redevances dues sont payables dans les 30 60 jours à partir de la date de facture. Une fois effectuéeconclue, Xxxxx commande est irrévocable et les sommes payées sont non remboursables, sauf stipulation contraire dans le présent Contrat ou dans Votre commande. Vous payerez les taxes de vente, sur la valeur ajoutée ou autres droits et impôts applicables selon la loi en vigueur que vous devez acquitter et que nous devons payer pour les Services que Vous avez commandés, à l’exception de nos impôts sur le revenu. Les redevances pour les Services figurant à la commande sont hors taxes et frais.