Prix, Facturation et Obligations de Règlement. 9.5.1 Vous pouvez modifier la commande de Matériel avant sa livraison, sous réserve du paiement des redevances de modification de commande en vigueur, fixés périodiquement par Oracle. Les frais de modification de commande en vigueur et la liste des modifications autorisées sont disponibles aux Conditions Générales de Commande et de Livraison, accessibles à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx.
9.5.2 En souscrivant l’obligation de règlement au titre d’un bon de commande, Vous reconnaissez que Vous n’avez pas pris l’engagement de payer votre commande en considération de la mise à disposition future d’un Matériel, Logiciel ou d’une mise à jour. Toutefois, (a) si Vous commandez le support technique, la phrase précédente ne libère pas Oracle de son obligation de fournir un tel support technique au titre du Contrat-Cadre, au fur et à mesure des disponibilités, en accord avec les conditions générales de support technique Oracle en vigueur, et (b) la phrase précédente ne modifie pas les droits qui Vous sont concédés au titre d’un bon de commande et du Contrat-Cadre.
9.5.3 Les redevances de Matériel et des Options de Logiciel Intégré sont facturées aux Dates de Début respectives.
9.5.4 Les redevances pour les Offres de Services relatives au Matériel sont facturées préalablement à l’exécution des Offres de Services relatives au Matériel ; plus précisément, les redevances de support technique sont facturées annuellement terme à échoir. La période de fourniture de toutes les Offres de Service relatives au Matériel prend effet à la Date de Début du Matériel ou à la date d’effet de la commande si la livraison du Matériel n’est pas requise.
9.5.5 En plus des redevances indiquées au bon de commande, Oracle Vous facturera tout frais ou taxe en vigueur et Vous serez responsables desdits frais et taxe, nonobstant toute stipulation expresse ou implicite des Incoterms référencés dans les Conditions Générales de Commande et de Livraison. Vous pouvez accéder aux Conditions Générales de Commande et de Livraison à l’adresse xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx. La présente Annexe Logiciels (« Annexe P ») est une Annexe aux Conditions Générales auxquelles est jointe la présente Annexe P. Les Conditions Générales et la présente Annexe P ainsi que l’Annexe H constituent le Contrat- Cadre. La présente Xxxxxx X prendra fin à la même date que lesdites Conditions Générales.
Prix, Facturation et Obligations de Règlement. 9.3.1 En souscrivant l’obligation de règlement au titre d’un bon de commande, Vous reconnaissez que Vous n’avez pas pris l’engagement de payer votre commande en considération de la mise à disposition future d’un Logiciel ou d’une mise à jour. Toutefois, (a) si Vous commandez le support technique, la phrase précédente ne libère pas Oracle de son obligation de fournir un tel support technique au titre du Contrat-Cadre, au fur et à mesure des disponibilités, en accord avec les conditions générales de support technique Oracle en vigueur, et (b) la phrase précédente ne modifie pas les droits qui Vous sont concédés au titre d’un bon de commande et du Contrat-Cadre.
9.3.2 Les Logiciels sont facturés à compter de la Date de Xxxxx.
9.3.3 Les redevances pour les Offres de Services relatives aux Logiciels sont facturées préalablement à l’exécution des Offres de Services relatives aux Logiciels ; plus précisément, les redevances de support technique sont facturées annuellement terme à échoir. La période d’exécution des Offres de Services associées aux Logiciels prend effet à compter de la Date de Début.
9.3.4 En plus des redevances indiquées au bon de commande, Oracle Vous facturera tous les frais de livraison ou toutes taxes en vigueur, Vous serez responsable desdits frais et taxes.
Prix, Facturation et Obligations de Règlement. 9.3.1 En souscrivant l’obligation de règlement au titre d’un bon de commande, Vous reconnaissez que Vous n’avez pas pris l’engagement de payer Votre commande en considération de la mise à disposition future d’un produit ou d’une mise à jour. Toutefois, (a) si Vous commandez le support technique, la phrase précédente ne libère pas Oracle de son obligation de fournir un tel support technique au titre du Contrat-Cadre, au fur et à mesure des disponibilités, en accord avec les conditions générales de support technique Oracle en vigueur, et