Common use of Restrictions Clause in Contracts

Restrictions. Vous ne pouvez pas : (a) utiliser ou exploiter le Produit logiciel à des fins commerciales de quelque manière que ce soit ; (b) installer, ni utiliser le Produit logiciel sur un serveur réseau, un environnement multijoueur ou un environnement d’accès à distance à des fins de distribution à un (1) ou plusieurs autres ordinateurs se trouvant sur ce réseau, ni procéder à une telle distribution, ni rendre accessible une copie du Produit logiciel d'une manière quelconque ou par le biais d'un support en permettant l'utilisation par plusieurs joueurs ; (c) utiliser le Produit logiciel, ni en permettre l’utilisation, sur plusieurs unités centrales individuelles, consoles de jeu, périphériques portatifs ou PDA à la fois, sans obtenir une licence séparée supplémentaire auprès de Square Enix ; (d) louer, donner à bail, concéder par sous-licence, prêter, exploiter à des fins lucratives, copier, modifier, adapter, fusionner, traduire, utiliser, reproduire, distribuer, diffuser, exécuter en public, stocker sur un système de recherche ou bien négocier le Produit logiciel, en tout ou en partie, de quelque manière que ce soit, sauf autorisation expresse par le présent EULA et sauf et dans la mesure où la loi en vigueur le permet expressément ; (e) désosser, établir le code source, modifier, décompiler, désassembler tout ou partie du Produit logiciel ou en créer des œuvres dérivés, sauf si la loi en vigueur le permet expressément. Si la loi le permet expressément, de telles actions et de telles modifications, adaptations et améliorations légitimes ainsi que tous les copyrights et droits d’auteur à leur égard seront réputés être cédés à SEL et/ou ses concédants et leur appartiendront, leur seront attribués et en seront la propriété exclusive à leur création dans la limite où la loi le permet, et vous renoncez par les présentes à tous les droits moraux sur de telles créations ; (f) enlever, désactiver ou contourner toutes protections de sécurité ou toutes mesures techniques qui contrôlent l’accès au Produit logiciel et/ou qui sont destinées à empêcher ou entraver la violation de copyright, de droits d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle sur le Produit logiciel ; (g) enlever, modifier, dégrader ou contourner les mentions ou étiquettes de propriété figurant sur ou au sein du Produit logiciel ; (h) exporter ou réexporter le Produit logiciel ou toute copie ou adaptation de celui-ci en violation de lois ou règlements en vigueur ; (i) créer des données ou programmes exécutables qui imitent les données ou fonctionnalités du Produit logiciel. En outre, vous convenez de respecter l’ensemble des informations sur la sécurité, des instructions de maintenance ou des autres avis pertinents contenus dans le manuel qui est fourni avec le Produit logiciel.

Restrictions. Vous ne pouvez pas : (a) utiliser ou ni exploiter le Produit logiciel à des fins commerciales de quelque manière que ce soit ; (b) installer, ni utiliser le Produit logiciel sur un serveur réseau, un environnement multijoueur ou un environnement d’accès à distance à des fins de distribution à un (1) ou plusieurs autres ordinateurs se trouvant sur ce réseau, ni procéder à une telle distribution, ni rendre accessible une copie du Produit logiciel d'une manière quelconque ou par le biais d'un support en permettant l'utilisation par plusieurs joueurs ; (c) utiliser le Produit logiciel, ni en permettre l’utilisation, sur plusieurs unités centrales individuelles, consoles de jeu, périphériques portatifs portatifs, smartphones ou PDA à la fois, sans obtenir une licence séparée supplémentaire auprès de Square Enix ; (d) louer, donner à bail, concéder par sous-licence, prêter, exploiter à des fins lucratives, copier, modifier, adapter, fusionner, traduire, utiliser, reproduire, distribuer, diffuser, exécuter en public, stocker sur un système de recherche ou bien négocier le Produit logiciel, en tout ou en partie, de quelque manière que ce soit, sauf autorisation expresse par le présent EULA et sauf et et/ou dans la mesure où la loi en vigueur le permet expressément ; (e) désosser, établir le code source, modifier, décompiler, désassembler tout ou partie du Produit logiciel ou en créer des œuvres dérivés, sauf si la loi en vigueur le permet expressément. Si la loi le permet expressément, de telles actions et actions, de telles modifications, adaptations et améliorations légitimes ainsi que et tous les copyrights et droits d’auteur à leur égard seront réputés être cédés à SEL Square Enix et/ou ses concédants et leur appartiendront, leur seront attribués et en seront la propriété exclusive à leur création dans la limite où la loi le permet, et vous renoncez par les présentes à tous les droits moraux sur de telles créations ; (f) enlever, désactiver ou contourner toutes protections de sécurité ou toutes mesures techniques qui contrôlent l’accès au Produit logiciel et/ou qui sont destinées à empêcher ou entraver la violation de copyright, de droits d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle sur le Produit logiciel ; (g) enlever, modifier, dégrader ou contourner les mentions ou étiquettes de propriété figurant sur ou au sein du Produit logiciel ; (h) exporter ou réexporter le Produit logiciel ou toute copie ou adaptation de celui-ci en violation de lois ou règlements en vigueur ; (i) créer des données ou programmes exécutables qui imitent les données ou fonctionnalités du Produit logiciel. En outre, vous convenez de respecter l’ensemble des informations sur la sécurité, des instructions de maintenance ou des autres avis pertinents contenus dans le manuel qui est fourni avec le Produit logiciel.

Restrictions. 4.1. Vous reconnaissez et convenez que personne d’autre, y compris, mais sans s’y limiter, vos affiliés et/ou les clients de ses affiliés, ne pouvez peut acquérir, en vertu du présent Contrat, les droits de licence limités qui vous sont accordés aux termes des présentes, ni aucun droit de licence explicite ou implicite sur le Logiciel en raison de l’exécution par les parties de leurs obligations respectives découlant des présentes. Tous les droits, titres et intérêts concernant le Logiciel, autres que les droits expressément accordés aux présentes, continueront d’appartenir au Concédant. 4.2. L’utilisation de versions ou de modules du Logiciel qui sont distribués moyennant des frais de licence au-delà de la période de licence par toute personne, entreprise, société, agence gouvernementale ou autre entité est strictement interdite. 4.3. Sauf dans les cas expressément prévus par le présent Contrat ou dans la mesure autorisée par la législation locale, Vous n’êtes pas autorisé, directement ou indirectement, à : (ai) utiliser Xxxxx, accorder des sous-licences, prêter ou exploiter céder le Produit logiciel à des fins commerciales de quelque manière que ce soit Logiciel ; (bii) installer, ni utiliser Utiliser ou reproduire le Produit logiciel sur un serveur réseau, un environnement multijoueur ou un environnement d’accès à distance à des fins de distribution à un (1) ou plusieurs autres ordinateurs se trouvant sur ce réseau, ni procéder à une telle distribution, ni rendre accessible une copie du Produit logiciel d'une manière quelconque ou par le biais d'un support en permettant l'utilisation par plusieurs joueurs ; (c) utiliser le Produit logiciel, ni en permettre l’utilisation, sur plusieurs unités centrales individuelles, consoles de jeu, périphériques portatifs ou PDA à la fois, sans obtenir une licence séparée supplémentaire auprès de Square Enix ; (d) louer, donner à bail, concéder par sous-licence, prêter, exploiter à des fins lucratives, copier, modifier, adapter, fusionner, traduire, utiliser, reproduire, distribuer, diffuser, exécuter en public, stocker sur un système de recherche ou bien négocier le Produit logiciel, en tout ou en partie, Logiciel de quelque manière que ce soit, sauf autorisation expresse par le présent EULA et sauf et dans la mesure où autorisée par le Concédant et permise par la loi applicable, y compris lorsque cela est nécessaire aux fins de sauvegarde ou de sécurité opérationnelle en vigueur le permet expressément vertu de clause 2.2 ci-dessus ; (eiii) désosserModifier, établir supprimer ou masquer tout avis de propriété, de marque commerciale ou de droit d’auteur qui figure sur ou dans le code sourceLogiciel ; (iv) Publier le Logiciel de sorte que d’autres personnes puissent le copier ou distribuer via Internet ; (v) Essayer de contourner toute période d’essai gratuite offerte pour l’utilisation du Logiciel ; (vi) Modifier, modifierfaire de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler tout ou partie du Produit logiciel ou en désassembler, créer des œuvres dérivés, sauf si la loi en vigueur le permet expressément. Si la loi le permet expressément, de telles actions et de telles modifications, adaptations et améliorations légitimes ainsi que tous les copyrights et droits d’auteur à leur égard seront réputés être cédés à SEL et/dérivées ou ses concédants et leur appartiendront, leur seront attribués et en seront la propriété exclusive à leur création dans la limite où la loi le permet, et vous renoncez par les présentes à tous les droits moraux sur de telles créations ; (f) enlever, désactiver ou contourner toutes protections de sécurité ou toutes mesures techniques qui contrôlent l’accès au Produit logiciel et/ou qui sont destinées à empêcher ou entraver la violation de copyright, de droits d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle sur le Produit logiciel ; (g) enlever, modifier, dégrader ou contourner les mentions ou étiquettes de propriété figurant sur ou au sein du Produit logiciel ; (h) exporter ou réexporter le Produit logiciel découvrir autrement tout processus ou toute copie technique inhérents au Logiciel ou adaptation à toute partie de celui-ci en violation de lois ou règlements en vigueur ; (i) créer des données ou programmes exécutables qui imitent les données ou fonctionnalités du Produit logiciel. En outreci, vous convenez de respecter l’ensemble des informations sur sauf dans la sécurité, des instructions de maintenance ou des autres avis pertinents contenus dans le manuel qui est fourni avec le Produit logicielmesure expressément autorisée par toute loi applicable.

Restrictions. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par Pix4D dans le cadre des présentes sont réservés. Vous disposez uniquement des droits limités accompagnant les Services sous licence expressément énoncés dans le CLUF, et Vous ne disposez d’aucun autre droit, implicite ou autre. Sans limiter le caractère général de la phrase précédente, Vous ne pouvez pas, et Vous n’êtes pas autorisé à permettre à un quelconque tiers de : (a) utiliser modifier, adapter ou exploiter le Produit logiciel à créer des fins commerciales de quelque manière que ce soit œuvres dérivées ou composites des Services sous Licence, sauf si cela est autorisé par la loi applicable ou par des Conditions supplémentaires pertinentes ; (b) installertransférer, ni utiliser le Produit logiciel sur un serveur réseau, un environnement multijoueur ou un environnement d’accès à distance à des fins de distribution à un (1) ou plusieurs autres ordinateurs se trouvant sur ce réseau, ni procéder à une telle distribution, ni rendre accessible une copie du Produit logiciel d'une manière quelconque ou par le biais d'un support en permettant l'utilisation par plusieurs joueurs ; (c) utiliser le Produit logiciel, ni en permettre l’utilisation, sur plusieurs unités centrales individuelles, consoles de jeu, périphériques portatifs ou PDA à la fois, sans obtenir une licence séparée supplémentaire auprès de Square Enix ; (d) louer, donner à bail, concéder par sous-licencier ou céder vos droits en vertu de la Licence à toute autre personne ou entité non incluse dans la Commande, ou transmettre d’une quelque autre manière les Services sous licence, prêter, exploiter à des fins lucratives, copier, modifier, adapter, fusionner, traduire, utiliser, reproduire, distribuer, diffuser, exécuter en public, stocker sur un système de recherche ou bien négocier le Produit logiciel, en tout ou en partie, à toute autre personne ou entité non incluse dans la Commande (à l’exception de Vos Utilisateurs autorisés) ; (c) faire de l’ingénierie inverse, décompiler, décrypter, désassembler, séparer l’un de ses composants pour l’utiliser avec d’autres solutions logicielles, ou tenter de toute autre manière de dériver le code source ou toute information propriétaire constitutive des Services sous licence, en tout ou en partie ; (d) supprimer, modifier ou dissimuler toute identification de produit, toute propriété, tout droit d’auteur, toute marque et/ou tout autre avis de propriété intellectuelle sur ou dans les Services sous licence ; (e) mettre les Services sous licence à la disposition de tiers n’appartenant pas à votre entité juridique, hormis dans le cadre d’une Organisation EUM ; (f) mettre les Services sous licence à disposition sur un réseau où ils pourraient être utilisés simultanément par plusieurs appareils, hormis dans le cadre d’une Organisation EUM ; (g) utiliser les Services sous licence par le biais d’une API si le Service ne comporte pas cette fonctionnalité ; (h) contourner la technologie de protection contre la copie susceptible d’être incluse dans les Services sous licence, y compris les fonctions qui désactivent ou limitent automatiquement l’utilisation des Services sous Licence à l’expiration de la Licence ; (i) utiliser les Services sous licence d’une manière enfreignant toute loi ou réglementation fédérale, nationale, locale ou internationale applicable ; et (j) plus généralement, aider ou permettre à quiconque d’agir de quelque manière que ce soit, sauf autorisation expresse soit qui Vous est interdite par le présent EULA et sauf et dans la mesure où la loi en vigueur le permet expressément ; (e) désosser, établir le code source, modifier, décompiler, désassembler tout ou partie du Produit logiciel ou en créer des œuvres dérivés, sauf si la loi en vigueur le permet expressément. Si la loi le permet expressément, de telles actions et de telles modifications, adaptations et améliorations légitimes ainsi que tous les copyrights et droits d’auteur à leur égard seront réputés être cédés à SEL et/ou ses concédants et leur appartiendront, leur seront attribués et en seront la propriété exclusive à leur création dans la limite où la loi le permet, et vous renoncez par les présentes à tous les droits moraux sur de telles créations ; (f) enlever, désactiver ou contourner toutes protections de sécurité ou toutes mesures techniques qui contrôlent l’accès au Produit logiciel et/ou qui sont destinées à empêcher ou entraver la violation de copyright, de droits d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle sur le Produit logiciel ; (g) enlever, modifier, dégrader ou contourner les mentions ou étiquettes de propriété figurant sur ou au sein du Produit logiciel ; (h) exporter ou réexporter le Produit logiciel ou toute copie ou adaptation de celui-ci en violation de lois ou règlements en vigueur ; (i) créer des données ou programmes exécutables qui imitent les données ou fonctionnalités du Produit logiciel. En outre, vous convenez de respecter l’ensemble des informations sur la sécurité, des instructions de maintenance ou des autres avis pertinents contenus dans le manuel qui est fourni avec le Produit logicielCLUF.

Restrictions. Vous Le Client n’autorisera pas ou n’aidera pas un tiers à, et sera responsable de veiller à ce que ses Utilisateurs ne pouvez réalisent pas : les activités suivantes : (ai) utiliser ou exploiter le Produit logiciel à des fins commerciales de quelque manière que ce soit ; (b) installer, ni utiliser le Produit logiciel sur un serveur réseau, un environnement multijoueur ou un environnement d’accès à distance à des fins de distribution à un (1) ou plusieurs autres ordinateurs se trouvant sur ce réseau, ni procéder à une telle distribution, ni rendre accessible une copie du Produit logiciel d'une manière quelconque ou par le biais d'un support en permettant l'utilisation par plusieurs joueurs ; (c) utiliser le Produit logiciel, ni en permettre l’utilisation, sur plusieurs unités centrales individuelles, consoles de jeu, périphériques portatifs ou PDA à la fois, sans obtenir une licence séparée supplémentaire auprès de Square Enix ; (d) louer, donner à bail, concéder par sous-licence, prêter, exploiter à des fins lucratives, copier, modifier, adapter, fusionner, traduire, utilisercréer des œuvres dérivées, reproduirefaire de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler, reproduire ou tenter de toute autre manière de créer des œuvres dérivées le code source de toute partie des Produits, de tout fichier ou de toute bibliothèque de classe contenus dans toute partie des Produits ou de toute idée, algorithme ou format de fichier sous-jacent, sauf tel qu’imposé par la loi, (ii) vendre, revendre, accorder une licence, sous-licencier, distribuer, diffusertransférer ou fournir un accès à un tiers, exécuter louer ou donner en publiclocation toute partie ou inclure les Produits au titre d’une infogérance ou d’une offre d’externalisation, stocker sur ou autrement grever les Produits d’un privilège ou accorder ou permettre à des tiers l’enregistrement d’une sûreté, l’utilisation partagée ou l’offre en tant que service desdits Produits, (iii) utiliser les Produits au profit d’un tiers, publier ou autrement divulguer à un système de recherche ou bien négocier le Produit logiciel, en tout ou en partie, de quelque manière que ce soit, sauf autorisation expresse par le présent EULA et sauf et dans la mesure où la loi en vigueur le permet expressément ; (e) désosser, établir le code source, modifier, décompiler, désassembler tout ou partie du Produit logiciel ou en créer des œuvres dérivés, sauf si la loi en vigueur le permet expressément. Si la loi le permet expressément, de telles actions et de telles modifications, adaptations et améliorations légitimes ainsi que tous tiers les copyrights et droits d’auteur à leur égard seront réputés être cédés à SEL et/ou ses concédants et leur appartiendront, leur seront attribués et en seront la propriété exclusive à leur création dans la limite où la loi le permet, et vous renoncez par les présentes à tous les droits moraux sur de telles créations ; (f) enlever, désactiver ou contourner toutes protections de sécurité ou toutes mesures techniques qui contrôlent l’accès au Produit logiciel et/ou qui sont destinées à empêcher ou entraver la violation de copyright, de droits d’auteur résultats d’un benchmark ou d’autres tests de performance des Produits ou diffuser publiquement des informations concernant la performance des Produits ou incorporer les Produits ou toute partie de ceux-ci dans un produit ou un service fourni à des tiers (iv) supprimer, modifier ou masquer toutes mentions de droits de propriété intellectuelle contenu dans ou apposé sur les Produits, (v) utiliser les Produits dans tout environnement dangereux nécessitant la mise en place d’un dispositif de secours, tel que dans l’exploitation d’installations nucléaires, la navigation aérienne, les véhicules dotés de systèmes de conduite autonome ou de systèmes de communication, le Produit logiciel ; contrôle du trafic aérien, les machines d’assistance directe à la vie ou les systèmes d’armes, dans lesquels la défaillance des produits pourrait entraîner directement la mort, des blessures corporelles ou de graves dommages physiques ou environnementaux, (gvi) enlever, modifier, dégrader interférer avec tout mécanisme de clé de licence dans les Produits ou contourner de toute autre manière les mentions mécanismes dans les Produits destinés à limiter la portée de l’utilisation ou étiquettes à essayer d’obtenir un accès non autorisé ou de propriété figurant sur perturber tout service, dispositif, données, compte ou au sein du Produit logiciel ; réseau, (hvii) exporter utiliser les Produits d’une manière interdite par la loi, la réglementation, une ordonnance ou réexporter le Produit logiciel un décret gouvernemental, ou violer les droits d’autrui, et (viii) spammer ou distribuer des logiciels malveillants d’une manière qui pourrait nuire aux Produits ou empêcher toute copie ou adaptation autre personne de celui-ci en violation de lois ou règlements en vigueur ; (i) créer des données ou programmes exécutables qui imitent les données ou fonctionnalités du Produit logiciel. En outre, vous convenez de respecter l’ensemble des informations sur la sécurité, des instructions de maintenance ou des autres avis pertinents contenus dans le manuel qui est fourni avec le Produit logicielutiliser.

Restrictions. Vous Le LOGICIEL doit être utilisé dans un environnement d’exploitation (support d’information, réseau, serveur, …) conforme qui respecte les prérequis et spécifications définis par ERTUS GROUP. Le Client s’engage à respecter ses instructions et recommandations ainsi que toutes mises à jour communiquées ultérieurement. Toute utilisation non-prévue aux présentes est interdite et, en particulier mais sans limitation, le Client s’engage à ne pouvez pas : (ani autoriser un tiers à le faire) utiliser ou exploiter (i) installer le Produit logiciel à des LOGICIEL et l’utiliser pour d’autres fins commerciales que celles décrites dans la Documentation, (ii) faire d'autre copie, reproduire, altérer, adapter, traduire de quelque manière façon qu'il soit, intégrer dans un autre logiciel, extraire, tout ou partie du LOGICIEL ou de sa Documentation, créer des œuvres dérivées à partir du LOGICIEL, désassembler ou pratiquer quelque ingénierie à rebours, ni essayer d'en découvrir les codes sources (réputés strictement confidentiels), (iii) modifier de quelque façon que ce soit ; le LOGICIEL, même dans la mesure de corriger les erreurs qu’il peut contenir, cette faculté étant exclusivement réservée à ERTUS GROUP, (biv) installer, ni utiliser le Produit logiciel sur un serveur réseau, un environnement multijoueur ou un environnement d’accès à distance à des fins de distribution à un (1) ou plusieurs autres ordinateurs se trouvant sur ce réseau, ni procéder à une telle distribution, ni rendre accessible une copie du Produit logiciel d'une manière quelconque ou par le biais d'un support en permettant l'utilisation par plusieurs joueurs ; (c) utiliser le Produit logiciel, ni en permettre l’utilisation, sur plusieurs unités centrales individuelles, consoles de jeu, périphériques portatifs ou PDA à la fois, sans obtenir une licence séparée supplémentaire auprès de Square Enix ; (d) louerdistribuer, donner à bail, concéder par ou vendre en sous-licence, diffuser, céder, louer, prêter, exploiter à des fins lucrativesdonner en crédit-bail, copiervendre, modifierdonner, adapterou autrement transférer, fusionnermême gratuitement, traduire, utiliser, reproduire, distribuer, diffuser, exécuter en public, stocker sur un système de recherche ou bien négocier le Produit logiciel, en tout ou en partiepartie du LOGICIEL, de quelque manière par tout moyen, à qui que ce soit, sauf autorisation expresse par (v) enlever, cacher ou altérer toute mention de propriété, tout label, toute mention légale, telle que mention de marques ou de droits d'auteur, apposé sur ou dans les crédits du LOGICIEL ou la Documentation associée. ERTUS GROUP se réserve expressément le présent EULA et sauf et droit de corriger toute erreur que pourrait contenir le LOGICIEL dans la mesure où la loi cela est nécessaire pour assurer une utilisation du LOGICIEL en vigueur conformité avec sa Documentation et sa destination mais aussi le permet expressément ; (e) désosser, établir le code source, modifier, décompiler, désassembler tout ou partie du Produit logiciel ou en créer des œuvres dérivés, sauf si la loi en vigueur le permet expressément. Si la loi le permet expressémentdroit d'adapter, de telles actions modifier et de telles modificationsd'apporter des améliorations au LOGICIEL ou sa Documentation ou d'en arrêter la diffusion, adaptations sans préavis et améliorations légitimes ainsi que tous les copyrights et droits d’auteur à leur égard seront réputés être cédés à SEL et/ou ses concédants et leur appartiendront, leur seront attribués et en seront la propriété exclusive à leur création dans la limite où la loi le permet, et vous renoncez par les présentes à tous les droits moraux sur de telles créations ; (f) enlever, désactiver ou contourner toutes protections de sécurité ou toutes mesures techniques qui contrôlent l’accès au Produit logiciel et/ou qui sont destinées à empêcher ou entraver la violation de copyright, de droits d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle sur le Produit logiciel ; (g) enlever, modifier, dégrader ou contourner les mentions ou étiquettes de propriété figurant sur ou au sein du Produit logiciel ; (h) exporter ou réexporter le Produit logiciel ou toute copie ou adaptation de celui-ci en violation de lois ou règlements en vigueur ; (i) créer des données ou programmes exécutables qui imitent les données ou fonctionnalités du Produit logiciel. En outre, vous convenez de respecter l’ensemble des informations sur la sécurité, des instructions de maintenance ou des autres avis pertinents contenus dans le manuel qui est fourni avec le Produit logicielsans obligation d'en notifier quiconque.