Solde de la location Clauses Exemplaires

Solde de la location. Le solde de la location doit être versé à la Compagnie ou à l’Agence de voyage, 6 semaines avant le départ. Si le paiement n’a pas été reçu à temps, la Compagnie se réserve le droit d’annuler la réservation sans rembourser l’acompte.
Solde de la location. Le paiement du solde de la location se fera 8 semaines avant votre arrivée, par virement (bien préciser votre nom et la date du séjour lors de l’opération), soit par chèque émis au nom du demandeur et libellé à l’ordre du Trésor Public, ou par chèque-vacances. Le client n’ayant pas versé le solde à la date convenue, est considéré comme ayant annulé son séjour. Deux chèques de caution (non encaissés) vous seront demandés le jour de la remise des clés, l’un d’un montant de 425 € pour l’état de la maison et l’autre de 100€ pour le ménage.
Solde de la location. Solde soit 70% payable 15 jours maximum avant la date d’entrée prévue * Caution de 1.200€ (restituable1 15 jrs après le départ des locataires par virement) * Ménage de sortie 110€ (en plus du ménage journalier) * Location de linge supplémentaire (si demande) En outre, le Locataire s'acquittera directement auprès des prestataires de toutes dépenses non comprises dans l'énumération faite, qu'il aura engagées de son propre chef, de telle sorte que le Bailleur ne soit jamais inquiété ni recherché à ce sujet. * le prix de l'occupation des locaux ; * la consommation d'électricité ; * la consommation du chauffage pendant la durée du contrat ; * la consommation d'eau froide et/ou chaude pendant la durée du contrat ; * le Wifi ;

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  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location.

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Effets de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne automatiquement l’arrêt des Offres fournies au titre d’un Contrat sauf modalités particulières définies dans le Contrat concerné. En cas de résiliation d’un Contrat, chacune des Parties s'engage à détruire les informations et documents qui sont la propriété de l'autre Partie et qui lui ont été remis pour les besoins du Contrat applicable, dans le mois suivant sa fin. Outre les cas visés à l’article 1230 du Code Civil, la résiliation ne met pas fin aux obligations relatives notamment, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité ainsi qu’à l’utilisation des données décrites dans le Contrat applicable. Lorsqu’un Contrat est résilié, chaque Partie établit le solde du compte à la date de résiliation. Sauf en cas de résiliation pour manquement de RIP FTTX, l’Opérateur peut être redevable d’indemnités ou de frais de résiliation tels que définis le cas échéant dans le Contrat applicable. En cas de résiliation, les sommes dues par chaque Partie au titre du Contrat résilié deviennent immédiatement exigibles.

  • Période d’essai Article 5

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • Durée de la convention La Convention est conclue pour une durée indéterminée et peut être résiliée à tout moment à l’initiative du CLIENT ou de la BANQUE.

  • Taxe de séjour La taxe de séjour est un impôt local que le client doit acquitter auprès du propriétaire qui la reverse ensuite au trésor public.