Paiement du solde. Le solde du séjour est à régler un mois avant votre arrivée. Aucune réduction ne sera consentie dans le cas d’une arrivée retardée ou de départ anticipé. La taxe de séjour n’est pas incluse dans nos tarifs.
Paiement du solde. L’intégralité du prix de votre location et des éventuelles prestations complémentaires est exigible (sauf en cas de paiement en plusieurs fois): - 30 jours avant le début de votre séjour pour une réservation en Résidence de tourisme, - ou immédiatement pour toute réservation de dernière minute dans le cadre d’offres spécifiques. Le paiement complet du prix conditionne l’envoi par PVCP du carnet de voyages (comprenant votre contrat de location ou bon de séjour, description du site, billets d’avions…).Votre engagement devient donc définitif dès le 30e jour précédant votre séjour. L’engagement de PVCP devient définitif après l’envoi d’une confirmation de réservation. Tous les frais de recouvrement seront à la charge du client. Si vous n’avez pas réglé le solde dans les délais impartis et n’avez pas usé de votre faculté de dédit, PVCP se réserve la possibilité d’annuler la vente dès le 30e jour précédant votre séjour en fonction de votre réservation et d’appliquer en conséquence les conditions de l’annulation prévues à cet effet et définies ci-après.
Paiement du solde. 1. Le contractant (ou chef de file dans le cas d’une offre conjointe) peut demander le paiement du solde. Le contractant (ou chef de file dans le cas d’une offre conjointe) doit envoyer une facture [sur support papier] [par courrier électronique] pour demander le paiement du solde dû au titre d'un contrat spécifique, conformément aux dispositions du cahier des charges.
Paiement du solde. Dans les soixante jours suivant l'achèvement des tâches décrites dans chaque commande ou contrat spécifique, le Contractant présente à la Cour une demande officielle de paiement, accompagnée de ceux des documents suivants qui sont prévus par les Conditions Particulières : un rapport technique final établi conformément aux instructions de l'Annexe I ; les factures concernées, mentionnant le numéro de référence du Contrat et de la commande ou du contrat spécifique auxquels elles se rapportent ; les relevés de frais remboursables au titre de l'article II.7. Si le paiement est subordonné à la remise du rapport, à compter de sa réception, la Cour dispose du délai stipulé dans les Conditions Particulières, pour : l'approuver, avec ou sans observations ou réserves, ou suspendre le délai et demander des informations complémentaires ; ou le refuser et demander un nouveau rapport. En l'absence de réponse de la Cour dans le délai prescrit, le rapport est réputé approuvé. L'approbation du rapport n'emporte reconnaissance ni de sa régularité, ni du caractère authentique, complet ou exact des déclarations et informations qui y sont contenues. Si, après avoir refusé le document qui lui a été soumis, la Cour demande un nouveau rapport, celui-ci lui est présenté dans le délai stipulé dans les Conditions Particulières. Le nouveau rapport est également soumis aux dispositions précitées.
Paiement du solde. Le paiement du solde rembourse ou couvre le reste des coûts éligibles exposés par le bénéficiaire pour l’exécution du projet. L’Agence détermine le montant dû au titre du solde en déduisant le montant total du préfinancement déjà versé du montant final de la subvention, déterminé conformément à l’article II.25. Si le montant total des paiements précédents est supérieur au montant final de la subvention, déterminé conformément aux dispositions de l’article II.25, le paiement du solde prend la forme d’un recouvrement, selon les modalités prévues à l’article II.26. Si le montant total des paiements précédents est inférieur au montant final de la subvention, déterminé conformément aux dispositions de l’article II.25, l’Agence est tenue de payer le solde dans un délai de [60] [ou plus tôt si exigé par les règles applicables à l’Agence: […]] jours civils à compter de la réception des documents visés à l’article I.4.4, sauf en cas d’application de l’article II.24.1 ou de l’article II.24.2. Le paiement est soumis à l’approbation de la demande de paiement du solde et des documents l’accompagnant. Leur approbation n’emporte reconnaissance ni de la conformité, ni du caractère authentique, complet ou correct de leur contenu. Le montant à payer peut cependant faire l’objet d’une compensation, sans l’accord du bénéficiaire, avec d’autres sommes dues par celui-ci à l’Agence, dans les limites du montant maximal de la subvention.
Paiement du solde. Le solde du séjour est intégralement payable 30 jours avant l’arrivée par tout moyen de paiement. Aucune réduction ne sera consentie dans le cas d’une arrivée retardée ou de départ anticipé. La taxe de séjour est en sus au tarif en vigueur. Possibilité de règlement mensuel avant votre arrivée sans frais supplémentaire par tout moyen de paiement.
Paiement du solde. Le client doit impérativement solder son voyage 31 jours avant le départ (date de réception du paiement) soit par téléphone ou encore en envoyant un chèque. Dans le cas de paiement du solde par chèque, celui-ci doit parvenir à TUI FRANCE plus de 31 jours du départ au Service TUI FRANCE - Comptabilité clients API :015 - 00 Xxx Xxxxxxx Xxxxx, 92300 Levallois Perret, avec mention du numéro de dossier au dos du chèque. Le client peut également payer (31 jours avant le départ) directement dans une agence du réseau d’agences TUI, Nouvelles Frontières, Marmara ou Look Voyages. XXX XXXXXX ne relancera pas le client en cas d'absence de paiement à due date et ne confirmera pas non plus la réception du paiement. Pour les échéances de paiement en 3xCB lorsque ce mode de paiement est éligible et a été choisi par le client, voir ci-dessous à l’article 5. Il est également précisé que certaines offres promotionnelles peuvent faire l’objet de conditions de paiement dérogatoires, qui peuvent être plus restrictives (se reporter au support de l’offre concernée).. En l’absence de paiement du solde dans le délai ci-dessus, TUI FRANCE ne sera pas tenue de conserver la disponibilité du voyage, du séjour, du vol ou, d’une manière générale, des prestations, qui sont considérés comme annulés du fait du client. Dans ce cas, TUI FRANCE sera en droit de conserver une somme correspondant à l’indemnité d’annulation prévue à l’article 8 ci-dessous, ainsi que les frais de service (le cas échéant) et les assurances souscrites, qui ne sont pas remboursables.
Paiement du solde. Les coordonnées bancaires seront demandées à titre de garantie de la réservation, de prépaiement ou de paiement total au regard des conditions relatives aux tarifs spéciaux, par carte selon les modes de paiement définis ci-après – à indiquer directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL) sur le site web- le numéro de carte, sans espace entre les chiffres, ainsi que sa date de validité et le cryptogramme visuel. L’intégralité du prix de votre location, les frais de participation de remise en état du bien loué dont le montant est fixé selon la capacité d’accueil du bien loué, la taxe de séjour collectée pour le compte territoire et des éventuelles prestations supplémentaires est exigible au plus tard 2 jours avant l’arrivée. Toute réservation ou paiement qui serait irrégulier, inopérant, incomplet ou frauduleux pour un motif imputable au client entraînera l’annulation de la commande aux frais du client, sans préjudice de toute action civile ou pénale à l’encontre de ce dernier.
Paiement du solde. L’intégralité du prix de votre location et des éventuelles prestations complémentaires est exigible : - 30 jours avant le début de votre séjour - ou immédiatement pour toute réservation effectuée moins de 30 jours avant le début du séjour. Si vous n’avez pas réglé le solde dans les délais impartis, PVCP se réserve la possibilité d’annuler la vente et d’appliquer en conséquence les conditions de l’annulation prévues à cet effet et définies ci-après. Votre engagement devient donc définitif dès le 30e jour précédant votre séjour. L’engagement de PVCP devient définitif dès l’envoi d’une confirmation de réservation. Tous les frais de recouvrement seront à la charge du client. • Tous nos produits sont ouverts à la vente sous réserve de disponibilité.
Paiement du solde. 1. Le contractant (ou chef de file dans le cas d’une offre conjointe) peut demander le paiement du solde. Le contractant (ou chef de file dans le cas d’une offre conjointe) doit envoyer une facture par courrier électronique à XXX-XXXXXXXX@xxxxx.xx pour demander le paiement du solde dû au titre d'un contrat spécifique, conformément aux dispositions du cahier des charges.