Common use of Sécurité Clause in Contracts

Sécurité. La Société fait ses meilleurs efforts pour mettre en œuvre l’ensemble des moyens techniques conformes à l’état de l’art, nécessaires pour assurer la sécurité de l’accès aux Services et empêcher que toute personne non autorisée y ait accès. Le Client garantit quant à lui qu’il dispose des connaissances et des compétences nécessaires en vue d’une bonne utilisation des Services et d’une culture de l’internet lui permettant d’utiliser les Services conformément aux règles de l’art et aux préconisations de la Société telles que communiquées sous quelque forme que ce soit au Client, notamment celles figurant dans la Documentation. Le Client s’engage en outre à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement des Services. Notamment, le Client s’engage à ne pas utiliser de dispositifs ou de logiciels de toutes sortes qui auraient pour conséquence de perturber, d’interférer ou d’interrompre le fonctionnement normal des Services ou leur imposerait une charge disproportionnée (en matière de volume d’hébergement, de bande passante, etc.) sans avoir préalablement souscrit à une offre de service. Le Client veille également à ne pas introduire au sein des Services de virus, code malveillant ou tout autre agent nocif ou technologie nuisible auxdits Services. Le Client s’engage également à prendre les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses propres Données et/ou Contenus et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus depuis les Services.

Sécurité. La Société fait ses meilleurs efforts Chaque partie doit en tout temps avoir des politiques et des procédures en place pour mettre protéger la sécurité et la confidentialité du Service, des modes de prestation électroniques et de la communication électronique et empêcher tout accès et toute utilisation non autorisés du Service. Le promoteur du régime accepte de se conformer à toute procédure, norme ou autre exigence en œuvre l’ensemble matière de sécurité supplémentaire communiquée par écrit par RBC Vie pour accéder au Service. Le promoteur du régime (i) n’accédera pas ni n’utilisera toute partie du Service à des moyens techniques conformes à l’état fins illégales, frauduleuses, malicieuses ou diffamatoires, ou (ii) ne prendra des dispositions ou mesures qui pourraient saper la sécurité, l’intégrité, l’efficacité, le bien-fondé, l’accessibilité ou la connectivité du Service, y compris les systèmes et les logiciels constituant le Service. Le promoteur du régime accepte de l’art, nécessaires pour assurer ne pas transmettre de virus ou d’autre élément de nature destructrice au moyen du Service. Le promoteur du régime assurera la sécurité de l’accès aux Services son ordinateur en utilisant un logiciel antivirus et empêcher un pare-feu, et en installant les derniers correctifs de sécurité afin de s’assurer qu’aucun virus n’est introduit dans les systèmes ou dans le logiciel en accédant au Service. Bien que toute personne non autorisée y ait accèstous les efforts nécessaires soient déployés pour garantir une transmission sécurisée des renseignements, une communication en temps opportun et confidentielle ne peut être garantie. Le Client garantit quant à lui qu’il dispose des connaissances et des compétences nécessaires RBC Vie ne sera pas tenue responsable de tout dommage subi en vue d’une bonne utilisation des Services et d’une culture de l’internet lui permettant d’utiliser les Services conformément aux règles de l’art et aux préconisations raison de la Société telles que communiquées sous quelque forme que ce soit perte du caractère confidentiel de ces renseignements au Client, notamment celles figurant dans la Documentation. Le Client s’engage en outre à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement des Services. Notamment, le Client s’engage à ne pas utiliser cours de dispositifs ou de logiciels de toutes sortes qui auraient pour conséquence de perturber, d’interférer ou d’interrompre le fonctionnement normal des Services ou leur imposerait une charge disproportionnée (en matière de volume d’hébergement, de bande passante, etctransmission par Internet.) sans avoir préalablement souscrit à une offre de service. Le Client veille également à ne pas introduire au sein des Services de virus, code malveillant ou tout autre agent nocif ou technologie nuisible auxdits Services. Le Client s’engage également à prendre les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses propres Données et/ou Contenus et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus depuis les Services.

Sécurité. La Société fait ses meilleurs efforts L’Utilisateur déclare connaître la nature et les caractéristiques techniques des réseaux Internet et de téléphonie mobile, et en accepte les contraintes techniques, les temps de réponse pour mettre en œuvre l’ensemble des moyens techniques conformes à l’état de l’artconsulter, nécessaires pour assurer la sécurité de l’accès interroger ou transférer les données relatives aux Services et empêcher que toute personne non autorisée y ait accèsles risques qu’ils comprennent. Le Client garantit quant à lui qu’il dispose des connaissances L’Utilisateur est de ce fait seul responsable de l’utilisation et des compétences nécessaires en vue d’une bonne utilisation des Services et d’une culture de l’internet lui permettant d’utiliser les Services conformément aux règles de l’art et aux préconisations de la Société telles que communiquées sous quelque forme que mise en œuvre de moyens de sécurité, de protection et de sauvegarde de ses équipements, de ses Données et logiciels. À ce soit au Clienttitre, notamment celles figurant dans la Documentationil s’engage à prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres Données. Le Client s’engage en outre à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement des Services. Notamment, le Client L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser de dispositifs ou de logiciels de toutes sortes commettre aucun acte qui auraient pour conséquence de perturber, d’interférer ou d’interrompre le fonctionnement normal des Services ou leur imposerait une charge disproportionnée (pourrait mettre en matière de volume d’hébergement, de bande passante, etc.) sans avoir préalablement souscrit à une offre de service. Le Client veille également à ne pas introduire au sein des Services de virus, code malveillant ou tout autre agent nocif ou technologie nuisible auxdits Services. Le Client s’engage également à prendre les mesures appropriées pour assurer cause la sécurité des systèmes de ses propres Données et/l’Établissement. Les Services constituent des systèmes de traitement automatisé de données. Tout accès frauduleux dans ces derniers ou Contenus et/toute altération desdits systèmes est interdit et fera l’objet des poursuites appropriées. En cas de fraude, soupçonnée ou logiciels de la contamination par des éventuels virus depuis les Servicesavérée, l'Utilisateur sera prévenu grâce aux informations transmises directement à Perspecteev ou au Tiers Utilisateur.

Sécurité. La Société fait ses meilleurs efforts Le Prestataire s’engage à assurer la sécurité physique et logique du Serveur et des Données, par tous les moyens nécessaires. Il s’engage à empêcher l’accès physique au Serveur par tout tiers non autorisé et à conserver ce Serveur dans des locaux conformes aux règles de l’art notamment en termes de sécurité électrique et de protection contre les risques d’intrusion, d’incendie ou de surchauffe. Il est précisé qu’en aucun cas le Client ne pourra accéder physiquement au Serveur. Le Prestataire s’engage également à empêcher tout accès aux Données par les tiers, notamment par les autres clients du Prestataire. Le Client déclare à cet égard avoir connaissance que le Serveur ne lui est pas réservé et que ce Serveur est utilisé pour fournir le même Service de sauvegarde que celui décrit dans le présent Contrat à d’autres clients du Prestataire. Le Prestataire s’engage à mettre en œuvre l’ensemble les règles de l’art destinées à empêcher les accès informatiques non autorisés au Serveur. Le Client déclare être informé que cette obligation est limitée du fait des moyens techniques conformes failles de sécurité que tout réseau informatique est susceptible de comporter même lorsqu’il est en tous points conforme à l’état de l’art, nécessaires pour assurer la sécurité de l’accès aux Services et empêcher que toute personne non autorisée y ait accès. Le Client garantit quant à lui qu’il dispose des connaissances et des compétences nécessaires en vue d’une bonne utilisation des Services et d’une culture Prestataire s’interdit lui-même d’accéder aux Données, si ce n’est pour les stricts besoins de l’internet lui permettant d’utiliser les Services conformément aux règles l’exécution de l’art et aux préconisations ses obligations au titre du présent Contrat, notamment dans le cadre de la Société telles que communiquées sous quelque forme que ce soit au Client, notamment celles figurant dans la Documentation. Le Client s’engage en outre à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement des Services. Notamment, le Client s’engage à ne pas utiliser de dispositifs ou de logiciels de toutes sortes qui auraient pour conséquence de perturber, d’interférer ou d’interrompre le fonctionnement normal des Services ou leur imposerait une charge disproportionnée (en matière de volume d’hébergement, de bande passante, etcmaintenance.) sans avoir préalablement souscrit à une offre de service. Le Client veille également à ne pas introduire au sein des Services de virus, code malveillant ou tout autre agent nocif ou technologie nuisible auxdits Services. Le Client s’engage également à prendre les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses propres Données et/ou Contenus et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus depuis les Services.