Unités de test autorisées et Logiciel Apple en version de pré-commercialisation Clauses Exemplaires

Unités de test autorisées et Logiciel Apple en version de pré-commercialisation. Tant qu’une Unité de test autorisée contient des versions de pré-commercialisation du Logiciel Apple ou utilise des versions de pré-commercialisation des Services, Vous acceptez de restreindre l’accès à cette Unité de test autorisée à Vos Développeurs autorisés et de ne pas divulguer, montrer, louer, céder en crédit-bail, prêter, vendre ou céder de toute autre manière cette Unité de test à une tierce partie. Xxxx acceptez en outre de prendre des précautions raisonnables pour protéger toutes les Unités de test autorisées contre la perte ou le vol, et de demander à Xxx Développeurs autorisés de faire de même. En outre, sous réserve des dispositions du présent Contrat, Vous pouvez déployer Vos Applications auprès de Vos Développeurs autorisés en vue d’une utilisation sur un nombre limité d’Unités de test autorisées pour Vos propres opérations de test et de développement internes.
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Unités de test autorisées et Logiciel Apple en version de pré-commercialisation. Tant qu’une Unité de test autorisée contient des versions de pré-commercialisation du Logiciel Apple ou utilise des versions de pré-commercialisation des Services, Vous acceptez de restreindre l’accès à cette Unité de test autorisée à Vos Développeurs autorisés et de ne pas divulguer, montrer, louer, céder en crédit-bail, prêter, vendre ou céder de toute autre manière cette Unité de test à une tierce partie. Xxxx acceptez en outre de prendre des précautions raisonnables pour protéger toutes les Unités de test autorisées contre la perte ou le vol, et de demander à Xxx Développeurs autorisés de faire de même. En outre, sous réserve des dispositions du présent Contrat, Vous pouvez déployer Vos Applications auprès de Vos Développeurs autorisés en vue d’une utilisation sur un nombre limité d’Unités de test autorisées pour Vos propres opérations de test et de développement internes. commerciale ou en faisant appel à des données importantes. Vous devez sauvegarder toutes les données avant d’utiliser la version de pré-commercialisation du Logiciel Apple ou des Services. Apple ne saurait être tenue responsable des coûts, dépenses ou autres responsabilités que Vous pourriez encourir en conséquence du provisionnement de Vos Unités de test autorisées et Appareils enregistrés, du développement de Votre Produit concerné ou de l’installation ou utilisation du Logiciel Apple ou de toute version de pré-commercialisation des Services Apple, y compris, mais sans s’y limiter, de tout dommage subi par des équipements ou des dommages, pertes ou altérations de logiciels, d’informations ou de données. De temps à autre pendant la Durée du présent Contrat, Apple peut mettre à Votre disposition des versions de pré-commercialisation du Logiciel Apple ou des Services, lesquelles constituent des Informations confidentielles Apple et sont par là même soumises aux conditions de confidentialité du présent Contrat, sauf disposition contraire indiquée dans les présentes. Lesdites versions de pré-commercialisation du Logiciel Apple et des Services ne doivent pas être considérées comme assurant les mêmes fonctions que le produit final commercialisé ni utilisées avec des données n’étant pas suffisamment et régulièrement sauvegardées, et peuvent inclure des caractéristiques, des fonctionnalités ou des API pour des logiciels ou services qui ne sont pas encore disponibles. Vous reconnaissez qu’Apple peut ne pas avoir annoncé publiquement la disponibilité de ces versions de pré-commercialisation d...
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Unités de test autorisées et Logiciel Apple en version de pré-commercialisation. Tant qu’une Unité de test autorisée contient des versions de pré-commercialisation du Logiciel Apple ou utilise des versions de pré-commercialisation des Services, Vous acceptez de restreindre l’accès à cette Unité de test autorisée à Vos Développeurs autorisés et de ne pas divulguer, montrer, louer, céder en crédit-bail, prêter, vendre ou céder de toute autre manière cette Unité de test à une tierce partie. Xxxx acceptez en outre de prendre des précautions raisonnables pour protéger toutes les Unités de test autorisées contre la perte ou le vol, Vous reconnaissez qu’en installant toute version de pré-commercialisation du Logiciel Apple ou qu’en utilisant toute version de pré-commercialisation des Services sur Vos Unités de test autorisées, ces Unités puissent être « verrouillées » en mode test et ne pas être restaurées dans leur état d’origine. Toute utilisation d’une version de pré- commercialisation du Logiciel Apple ou des Services ne saurait se faire que dans le cadre d’une évaluation et à des fins de développement, et Vous ne devez pas utiliser de version de
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  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’ICS PARIS, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • Modalités de paiement ➢ Mode de paiement acceptés Vous pouvez payer votre réservation ou votre séjour via les modes de paiement suivants : Toutefois, par dérogation, les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour doivent être réglées par carte bancaire exclusivement. ➢ Clientèle de passage Pour les séjours en emplacement sans réservation (passage), vous devez, à votre arrivée, payer obligatoirement à tout le moins la première nuit. Vous êtes en outre chargés d’indiquer à la réception la durée de séjour souhaitée ou prolongée. Le solde est à régler au plus tard la veille du départ ; vous devez à ce titre tenir compte des horaires d’ouverture de la réception. En cas de paiement par avance et de départ anticipé, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Délai de livraison Le Vendeur s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le Site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai maximum de 30 jours après réception de la commande.