Utilisation du logiciel Clauses Exemplaires

Utilisation du logiciel. 8.1. Si un logiciel est compris dans le volume de livraison, le client bénéficie d'un droit non exclusif lui permettant d'utiliser le logiciel livré, ainsi que sa documentation. Le logiciel est fourni pour être utilisé sur l'objet de livraison approprié. Une utilisation sur plus d'un système est interdite.
Utilisation du logiciel. Le LOGICIEL s’adresse à des utilisateurs administrateur des organismes de formation, ayant une connaissance de la partie administrative et commerciale de la gestion d’un organisme de formation. L’UTILISATEUR a testé le LOGICIEL avant la signature du bon de commande. Soit par sa version demo en ligne soit en formation à distance.
Utilisation du logiciel. 8-1 Coservit accorde au Client un droit non exclusif et non cessible d’utilisation du Logiciel pour sa propre activité commerciale, et l’autoriser en particulier à utiliser le Logiciel pour vendre des prestations de service à ses propres clients.
Utilisation du logiciel. 8.1. L’utilisation du logiciel doit être conforme aux dispositions des présentes et aux prescriptions contenues dans le manuel d’utilisation ainsi qu’aux règles listées dans le contrat de maintenance.
Utilisation du logiciel. Dès lors que la livraison comporte un logiciel, l’Acheteur acquiert le droit non exclusif d’utiliser le logiciel en question ainsi que la documentation qui s’y rapporte. Ce logiciel est mis à disposition en vue d’être utilisé sur la marchandise livrée correspondante. Son utilisation sur plusieurs systèmes est strictement interdite. L’Acheteur est autorisé à reproduire, modifier, traduire ou transformer le code d’objet contenu dans le code source dans la limite légalement admissible (§§ 69 a ff. UrhG – loi allemande sur le droit d’auteur). L’Acheteur s’engage à ne supprimer aucune mention faisant état du fabricant – notamment les mentions de copyright – ou à ne pas les modifier sans l’accord exprès préalable du Fournisseur. Le Fournisseur ou l’éditeur du logiciel conserve tous les droits inhérents au logiciel et à la documentation qui s’y rapporte, copies incluses. L’accord de sous-licences est strictement interdit.
Utilisation du logiciel. Le Client déclare : • s’être informé en détail sur toutes les règles et lois qui s’appliquent aux marchés financiers • avant de passer un ordre, posséder au moins les compétences minimums en termes de techniques d’investissement • avoir minutieusement lu l’ensemble des manuels et des bulletins d’information • maîtriser les fonctionnalités des plateformes de trading. LYNX/IB décline toute responsabilité en cas de pertes résultant d’une utilisation erronée de la plateforme de trading par le Client • comprendre suffisamment le fonctionnement des différents types d’ordre • savoir lire et comprendre un extrait de compte disposer du matériel informatique qui répond aux exigences de système • consulter régulièrement ses messages dans le Centre de messagerie. Aucun avertissement n’est tenu d’être notifié par LYNX/IB en cas de nouveaux messages envoyés. L’ensemble des notifications concernant les positions du Client sont envoyées à ce Centre de messagerie (par ex. : octrois de dividendes, annulations d’ordres, corporate actions). LYNX/IB décline toute responsabilité si le Client subit des pertes, faute d’avoir consulté ses messages. • les données en temps réel, utilisées par le Client particulier, ne peuvent être utilisées qu’à titre personnel. Par la présente, le Client confirme utiliser les données des cours à titre personnel uniquement.
Utilisation du logiciel. Le logiciel ne pourra être utilisé que sur le matériel désigné et à l'emplacement prévu. Le Client ne pourra procéder à aucune reproduction partielle ou totale du logiciel, quelle qu'en soit la forme. Le Client assurera la mise en œuvre du logiciel sous sa propre responsabilité. Le Client s'interdit d'adapter, de modifier, altérer ou réviser le logiciel, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord du SPI Software, en dehors des documents d’édition.
Utilisation du logiciel. Le logiciel qui accompagne le présent contrat (le « Logiciel ») est Notre propriété ou celle de Nos concédants de licence et est protégé par la législation relative au droit d'auteur. Après acceptation des présentes conditions générales, vous pouvez télécharger et utiliser le Logiciel sur un ordinateur, un Mac ou un appareil informatique mobile (un « Appareil ») entre la date d'installation du Logiciel jusqu'à ce que le Logiciel soit désactivé automatiquement et devienne inopérant. Vous n'êtes pas autorisé à (i) concéder de sous-licence, louer, vendre ou louer à bail tout ou partie du Logiciel, ou encore le fournir, l'offrir ou le mettre à disposition d'un tiers ; (ii) effectuer de l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler, modifier, traduire, effectuer la moindre tentative de recherche du code source du Logiciel ou encore créer des outils dérivés ; (iii) utiliser le Logiciel en dehors des conditions présentées dans le présent Contrat. Nous et/ou Nos concédants de licence conservons tous les droits qui ne Vous sont pas expressément concédés. Le présent Contrat régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Nous pouvons Vous fournir.
Utilisation du logiciel. L’utilisateur s’engage à respecter les clauses du Contrat de Licence de l’Utilisateur Final (CLUF) joint en Annexe, et qui s’affiche pour approbation lors de l’installation du logiciel. En cas de problème technique, l’utilisateur contactera le support Serena : xxxxxx-xxx@xxxxxx.xx. La garantie du logiciel est limitée au remplacement de la licence pour le poste sur lequel il a été installé.
Utilisation du logiciel. Pendant la Durée de la licence, Vous ne pouvez utiliser le Logiciel que pour vos opérations internes. Vous ne pouvez pas concéder en sous-licence ou transférer ces droits, sauf stipulation contraire dans le CLUF.