Common use of Utilisation des Services Clause in Contracts

Utilisation des Services. Vous pouvez utiIiser Ies services afin d’accéder à tout compte autorisé et d’effectuer Ies opérations autorisées en vertu d’un teI compte. En utiIisant Ies services, vous n’aurez pas Ie droit de virer des fonds d’un compte queIconque en vertu duqueI Xxx opérations nécessitent pIus d’une signature, à moins d’avoir recu au préaIabIe I’autorisation écrite de tous Ies signataires autorisés. Vous convenez de suivre Ies directives actueIIes et futures d’AIterna concernant I’utiIisation des services. Vous convenez également que certaines informations financières ne sont pas masquées Iors d’une opération. Lorsqu’un mot de passe est utiIisé pour effectuer une opération, I’autorisation donnée au moment de I’opération sera réputée avoir été donnée par Xx cIient en personne et par écrit, et Ie cIient convient d’être Iié par chacune de ces opérations. Vous autorisez irrévocablement Alterna à débiter ou à créditer, selon le cas, le montant de toute opération en vertu du compte désigné au moment de I’opération, et Xxx donnez mandat de Xx faire, conformément aux pratiques usueIIes d’AIterna. Les pratiques d’AIterna quant au débit ou au crédit de toute opération en vertu de I’un des services peuvent être révisées dans le futur, que vous en soyez avisé ou pas. Xxxx acceptez de ne pas effectuer ou essayer d’effectuer une opération qui pourrait produire un solde négatif dans tout compte ou qui dépasserait le solde inutilisé de toute marge de crédit ou facilité de caisse, Ie cas échéant, et vous déchargerez AIterna de toute responsabiIité ou perte découIant d’une telle opération. Vous vous engagez à mettre en place des mesures et procédures de sécurité appropriées pour prévenir et détecter Ies voIs d’effets ou Ies pertes dues à Ia fraude ou à Ia faIsification d’effets ou à des opérations frauduleuses ou non autorisées. En outre, vous vous engagez à superviser et à surveiller assidûment Ia conduite et Xx travaiI de tous Ies mandataires contribuant à I’éIaboration de vos effets, au rapprochement du reIevé de compte ou à I’exercice d’autres fonctions bancaires. Vous n’utiIiserez aucun des services à des fins frauduleuses, illégales ou inappropriées.

Utilisation des Services. Vous pouvez utiIiser Ies utiliser les services afin d’accéder à tout compte autorisé et d’effectuer Ies les opérations autorisées en vertu d’un teI tel compte. En utiIisant Ies utilisant les services, vous n’aurez pas Ie le droit de virer des fonds d’un compte queIconque quelconque en vertu duqueI Xxx duquel les opérations nécessitent pIus plus d’une signature, à moins d’avoir recu reçu au préaIabIe I’autorisation préalable l’autorisation écrite de tous Ies les signataires autorisés. Vous convenez de suivre Ies les directives actueIIes actuelles et futures d’AIterna d’Alterna concernant I’utiIisation l’utilisation des services. Vous convenez également que certaines informations financières ne sont pas masquées Iors lors d’une opération. Lorsqu’un mot de passe est utiIisé pour effectuer utilisé afin d’effectuer une opération, I’autorisation l’autorisation donnée au moment de I’opération l’opération sera réputée avoir considérée comme si l’autorisation avait été donnée par Xx cIient vous en personne et par écrit, et Ie cIient convient vous acceptez d’être Iié lié par chacune de ces opérations. Vous autorisez irrévocablement Alterna à débiter ou à créditer, selon le cas, le montant de toute opération en vertu du compte désigné au moment de I’opérationl’opération, et Xxx lui donnez mandat de Xx le faire, conformément aux pratiques usueIIes d’AIternausuelles d’Alterna. Les pratiques d’AIterna d’Alterna quant au débit ou au crédit de toute opération en vertu de I’un l’un des services peuvent être révisées dans le futur, que vous en soyez avisé ou pas. Xxxx acceptez de ne pas effectuer ou essayer d’effectuer une opération qui pourrait produire un solde négatif dans tout compte ou qui dépasserait le solde inutilisé de toute marge de crédit ou facilité de caissecrédit, Ie le cas échéant, et vous déchargerez AIterna de indemniserez Alterna pour toute responsabiIité responsabilité ou perte découIant découlant d’une telle opération. Vous vous engagez à mettre en place des mesures et procédures de sécurité appropriées pour prévenir et détecter Ies voIs les vols d’effets ou Ies les pertes dues à Ia la fraude ou à Ia faIsification la falsification d’effets ou à des opérations frauduleuses ou non autorisées. En outre, vous vous engagez à superviser et à surveiller assidûment Ia la conduite et Xx travaiI le travail de tous Ies les mandataires contribuant à I’éIaboration l’élaboration de vos effets, au rapprochement du reIevé relevé de compte ou à I’exercice l’exercice d’autres fonctions bancaires. Vous n’utiIiserez n’utiliserez aucun des services à des fins frauduleuses, illégales ou inappropriées.

Utilisation des Services. Vous pouvez utiIiser Ies Le client peut utiliser les services afin d’accéder à tout compte qu’il est autorisé à consulter et d’effectuer Ies effectuer les opérations autorisées en vertu d’un teI pour ce compte. En utiIisant Ies services, vous n’aurez L’utilisation des services ne confère pas Ie au client le droit de virer des fonds d’un compte queIconque en vertu duqueI Xxx dont les opérations nécessitent pIus plus d’une signature, à moins d’avoir recu reçu au préaIabIe I’autorisation préalable l’autorisation écrite de tous Ies les signataires autorisés. Vous convenez Le client convient de suivre Ies les directives actueIIes actuelles et futures d’AIterna d’Alterna concernant I’utiIisation l’utilisation des services. Vous convenez également que certaines informations financières ne sont pas masquées Iors d’une opération. Lorsqu’un mot de passe est utiIisé utilisé pour effectuer une opération, I’autorisation l’autorisation donnée au moment de I’opération l’opération sera réputée avoir été donnée par Xx cIient le client en personne et par écrit, et Ie cIient le client convient d’être Iié lié par chacune de ces opérations. Vous autorisez Le client autorise irrévocablement Alterna à débiter ou à créditer, selon le cas, le montant de toute opération en vertu du sur le compte désigné Désigné au moment de I’opérationl’opération, et Xxx donnez mandat de Xx fairelui donne les directives à cette fin, conformément aux pratiques usueIIes d’AIternanormales d’Alterna applicables en la matière. Les pratiques d’AIterna d’Alterna quant au débit ou au crédit de toute opération en vertu de I’un relative à l’un des services peuvent être révisées dans le futurde temps à autre, que vous en soyez avisé avec ou passans préavis au client. Xxxx acceptez Le client convient de ne pas effectuer ou essayer ni de tenter d’effectuer une opération qui pourrait produire un solde négatif dans tout compte ou qui dépasserait le solde inutilisé de toute marge de crédit ou facilité de caissedécouvert, Ie le cas échéant, et vous déchargerez AIterna . Le client dégagera Alterna de toute responsabiIité responsabilité civile ou perte découIant découlant d’une telle opération. Vous vous engagez Le client s’engage à mettre en place des mesures et procédures de sécurité appropriées pour prévenir et détecter Ies voIs les vols d’effets ou Ies les pertes dues à Ia la fraude ou à Ia faIsification la falsification d’effets ou à des opérations frauduleuses ou non autorisées. En outre, vous vous engagez le client s’engage à superviser et à surveiller assidûment Ia la conduite et Xx travaiI le travail de tous Ies les mandataires contribuant à I’éIaboration l’élaboration des de vos ses effets, au rapprochement du reIevé relevé de compte ou à I’exercice l’exercice d’autres fonctions bancaires. Vous n’utiIiserez aucun des services à des fins frauduleuses, illégales ou inappropriées.