Licence d’utilisation Clauses Exemplaires

Licence d’utilisation. Par les présentes, le loueur, qui en a régulièrement obtenu le droit, concède au locataire à titre temporaire un droit d’utilisation non exclusif, non cessible des logiciels - ainsi que de leur mise à jour et évolutions - permettant le fonctionnement des services télématiques décrits aux présentes. A la date d’activation du service, le locataire reconnaît que le logiciel est conforme à son objet. Le droit d’utilisation est concédé pour la durée du contrat de location longue durée et pour la France métropolitaine. Il prend fin selon les mêmes termes que le contrat de location longue durée. Les logiciels prévus ne peuvent être utilisés que dans le cadre du fonctionnement des services de télématique embarquée à bord du véhicule loué et uniquement aux fins de la présente prestation. Aucun autre droit que ceux expressément concédés par le loueur au titre des présentes n’est concédé ou cédé au locataire. Le locataire s’abstiendra i) de décompiler, de désassembler, de procéder à de l’ingénierie inverse, du boîtier ou des logiciels, d’essayer de découvrir tout code source, ii) de créer des œuvres dérivées du boîtier ou des logiciels, iii) d’enlever, masquer ou altérer toute mention de droit d’auteur ou copyright, de marques apparaissant sur tous les supports utilisés au titre des présentes (logiciels, supports magnétiques, papier, listings). Le locataire devra informer le loueur, à compter de leur connaissance, de tout usage non autorisé, abusif ou frauduleux des services télématiques ou des droits de propriété intellectuelle liés à ces services par un utilisateur ou un tiers et prendra immédiatement toute mesure raisonnablement requise pour en atténuer les conséquences dommageables.

Licence d’utilisation xxxxxxx.xx accorde au CLIENT le droit non cessible et non exclusif d’utiliser la SOLUTION pour accéder aux SERVICES pendant la durée de son Abonnement pour son usage strictement personnel (la « LICENCE »). Ce droit d’utilisation exclut toute commercialisation de la SOLUTION à des tiers et est concédé pour le nombre d’utilisateurs stipulé sur le FORMULAIRE D’ABONNEMENT. Le CLIENT reconnaît et accepte que xxxxxxx.xx se réserve le droit de mettre à sa disposition des logiciels complémentaires et les licences de tiers gratuites afférentes en complément de la LICENCE. Le CLIENT est informé et reconnaît expressément qu’à défaut de télécharger les logiciels complémentaires susvisés et d’accepter les licences de tiers afférentes, il pourra ne pas être en mesure d’utiliser xxxxxxx.xx. Le CLIENT reconnaît et accepte que tout autre usage que celui prévu aux termes des Conditions Générales et des éventuelles Conditions Particulières applicables est expressément réservé. En conséquence, Le CLIENT s’interdit, sauf dans les limites autorisées par la Loi applicable : (i) d’accéder et/ou de reproduire et/ou de représenter et/ou d’utiliser et/ou d’exploiter tout ou partie de la Solution de toute autre manière et/ou à toute autre fin que celles expressément prévues aux termes des Conditions Générales et des éventuelles Conditions Particulières applicables ; (ii) de désassembler, décompiler, effectuer l’ingénierie inverse de tout ou partie de la Solution ou d’en découvrir d’une manière quelconque le code source ; (iii) d’adapter, traduire, modifier ou créer des Applications ou œuvres dérivées de tout ou partie de la Solution ; (iv) et plus généralement, d’effectuer tout acte ou tout agissement non expressément autorisé dans le cadre des Conditions Générales, des éventuelles Conditions Particulières applicables, ou susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de xxxxxxx.xx. Le CLIENT s’interdit également de supprimer les mentions relatives aux droits de propriété. Le CLIENT est enfin informé et reconnaît expressément que s’il utilise la SOLUTION au-delà de ce qui est prévu aux termes de la Licence des coûts supplémentaires seront susceptibles de lui être facturés. xxxxxxx.xx garantit le CLIENT contre toutes réclamations, oppositions relatives à la Solution, émanant de tout tiers invoquant la violation d’un droit quelconque cédé au titre des présentes, et notamment contre toute action en contrefaçon et/ou en concurrence déloyale et/ou parasitaire intent...

Licence d’utilisation. La Société concède au Client, qui l'accepte, un droit personnel, non- exclusif, non-cessible et non-transférable d'utilisation des Services, pour toute la durée du Contrat et pour le monde entier, limité aux membres du personnel du Client et aux personnes mandatées par le Client et sous son entière responsabilité. Le droit d’utilisation s’entend du droit de représenter et de mettre en œuvre les Services conformément à leur destination, en mode SaaS, via une connexion à un réseau de communications électroniques. Ce droit d'utilisation s'effectue par accès distant à partir de la connexion du Client depuis son système informatique, conformément à ses besoins et uniquement aux fins d’utilisation des Services, à l’exclusion de tout autre finalité. Le Client ne pourra en aucun cas mettre les Services à disposition d’un tiers et s’interdit toute utilisation à des fins autres que celles prévues dans les présentes, qui matérialisent les conditions d’exécution de la relation d’affaires entre le Client et la Société.

Licence d’utilisation. Les droits d'auteur des logiciels sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Le Client s'engage à utiliser chaque logiciel conformément aux dispositions des présentes conditions générales et aux prescriptions d'utilisation contenues dans la documentation remise au Client, et pour les seuls besoins du Client nommément désigné au contrat. Toute utilisation non expressément autorisée par ALP2I ou l'éditeur du logiciel est illicite, conformément à l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Il est interdit au Client, et sans que cette liste soit exhaustive, de procéder notamment à : - Toute reproduction par quelque moyen que ce soit des logiciels et de la documentation, - Toute représentation, diffusion, ou commercialisation des logiciels, que ce soit à titre onéreux ou gratuit, - Toute forme d’utilisation des logiciels de quelque façon que ce soit aux fins de conception, réalisation, diffusion ou commercialisation d’un logiciel similaire équivalent ou de substitution, - Toute adaptation, modification, arrangement des logiciels pour quelque raison que ce soit, notamment en vue de la création d’un logiciel dérivé ou entièrement nouveau ; - Toute transcription directe ou indirecte, ou traduction dans d’autres langages des logiciels ainsi que leur modification même partielle en vue notamment d’une utilisation sur tout autre produit. Le droit d’utilisation est accordé pour la version des logiciels disponibles à la date d’entrée en vigueur du contrat, ainsi que pour toutes les mises à jour et nouvelles versions, dans les formes prescrites au paragraphe "Mises à jour" ci-dessus. Le droit d’utilisation des logiciels est intransmissible et inaliénable et n’a pas pour conséquence de transférer des droits patrimoniaux et moraux y attachés.

Licence d’utilisation. En cas de « licence d’utilisation » stipulée aux Conditions particulières, SITEAL concèdera au Client, à l’exclusion de tout autre droit, celui de faire procéder à l’Hébergement du Site web pendant la durée indivisible et irrévocable y précisée. Cette licence sera par la suite automatiquement renouvelée, pour des périodes de 12 mois, selon des conditions et prix identiques à ceux visés dans le présent Chapitre, à moins que l’une ou l’autre des parties n’y mette fin par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’autre partie dans un délai minimum de trois mois avant le terme de la période contractuelle en cours.

Licence d’utilisation. L’ensemble des logiciels ou "softwares", quelle que soit leur présentation ou dénomination, sont considérés comme des œuvres de l’esprit et à ce titre demeurent l’entière propriété de CREA60 et/ou de ses et partenaires. Seul un droit d’utilisation personnel et non exclusif tel que décrit dans les présentes est concédé au client contre une rémunération forfaitairement incluse dans le prix payé par le client. Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, cette licence d’utilisation est accordée au sens le plus strict au client qui en aucun cas ne peut copier, reproduire, représenter, diffuser, modifier, adapter, traduire, transcrire dans un autre langage tout ou partie des logiciels et/ou de leur documentation par n’importe quel moyen et sous n’importe quelle forme.

Licence d’utilisation. PB consent au Client, dans le cadre du Contrat, une licence non exclusive, non cessible pour accéder aux Services et les utiliser dans les conditions définies au Contrat.

Licence d’utilisation. SOUND FISHING BRUITAGES accorde par la présente à tout utilisateur une licence d'utilisation des Bruitages téléchargés ou livrés sur CD-Rom, et ce à la condition expresse de respecter les termes et conditions suivants: * Tous les droits attachés appartiennent au représentant de SOUND FISHING BRUITAGES (Article L. 213-1 du Code de la Propriété Intellectuelle). * L'utilisation emporte présomption irréfragable pour l'utilisateur d'avoir pris connaissance des présentes, et d'y avoir adhéré sans réserve. * La propriété des Bruitages et des droits d'exploitation y afférents restent à SOUND FISHING BRUITAGES qui ne fait que concéder une licence d'utilisation des Bruitages selon les termes de la présente licence.

Licence d’utilisation. Cegid accorde au Client et au Client Final, pour la durée du Contrat, une licence d’utilisation limitée, non transférable (sauf dans les conditions prévues au Contrat) et non exclusive lui permettant d’accéder via Internet et d’utiliser les Services et Logiciels.

Licence d’utilisation. La licence d’utilisation du LOGICIEL concédé au PERSONNEL-ENCADRANT est régit par les conditions générales de vente signées par la STRUCTURE D’ACCUEIL dont il relève. La LICENCE D’UTILISATION comprend pour le PERSONNEL ENCADRANT le droit d’accéder au LOGICIEL et d’en user dans la limite des autorisations qui lui sont allouées lesquelles peuvent inclure la consultation de l’expédition de contenus à l’attention des personnes accueillies. L’UTILISATEUR dispose quant à lui du droit d’accéder aux fonctionnalités de consultation de contenus mis en ligne par la STRUCTURE D’ACCUEIL sous réserve du respect de l’article 13. L’UTILISATEUR peut également, en fonction des autorisations qui lui sont accordées par la STRUCTURE D’ACCUEIL, émettre du contenu à destination d’une ou plusieurs personnes présente(s) au sein de celle-ci.