Common use of Utilisation du véhicule Clause in Contracts

Utilisation du véhicule. Les vibrations et bruits liés au fonctionnement du Véhicule, les détériorations telles que la décoloration, l’altération ou la déformation de pièces dues à leur vieillissement normal ; - Les dégâts consécutifs à l’utilisation de fluides, pièces ou accessoires autres que ceux d’origine ou de qualité équivalente, ainsi que l’utilisation de carburants** non adaptés ou de mauvaise qualité et l’usage de tout additif complémentaire non préconisé par Automobiles Citroën ; - Les dommages liés à un branchement non conforme du Véhicule électrique, à l’alimentation électrique, à l’installation électrique ou au courant utilisé ; - Les dégâts consécutifs à des phénomènes naturels, chutes de grêle, inondations, foudre, tempête ou autres aléas atmosphériques, ainsi que ceux consécutifs à des accidents, incendies ou vols ; - Les conséquences de réparations, transformations ou modifications qui auraient été réalisées sur le Véhicule par des entreprises non agréées par Automobiles Citroën, ainsi que les conséquences de la pose d’accessoires non homologués par cette dernière ; - Les pièces garanties directement par leur fabricant, telles que les pneumatiques, pour lesquelles le réseau Citroën vérifiera si les conditions spécifiques de cette garantie directe s’appliquent ; - La batterie de traction du Véhicule E-MEHARI qui est garantie directement par le loueur. Le Client est invité à se reporter au contrat de location longue durée de batterie électrique qu’il a signé avec le loueur pour plus de détails sur cette garantie ; - Tout autre frais non spécifiquement prévu par la présente garantie commerciale, notamment les frais consécutifs à une éventuelle immobilisation du Véhicule, tels que la perte de jouissance ou d’exploitation, etc. Ce que le Client doit faire pour bénéficier de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication : - Présenter le carnet d’entretien du Véhicule à jour, comportant le certificat de garantie, dûment rempli par le concessionnaire Vendeur ; - Réaliser l’entretien et les révisions du Véhicule en parfaite conformité avec les prescriptions indiquées notamment dans le carnet d'entretien (comprenant le plan d’entretien personnalisé) du Véhicule et être en mesure d’en apporter la preuve (fiches de suivi du carnet d’entretien à jour, factures, etc.) ; - Dès la détection d’un éventuel défaut, présenter le Véhicule à un réparateur agréé par Automobiles Citroën pour remise en état pendant les heures normales d’ouverture. Cette mesure a pour but de préserver la sécurité du Véhicule et celle de ses passagers ainsi que d’empêcher l’aggravation du défaut constaté qui pourrait entraîner des réparations plus importantes que celles nécessitées à l’origine. En conséquence, la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication ne couvre pas le défaut et ses conséquences lorsque le Client n’a pas agi dès la détection dudit défaut ; - Répondre à toute invitation d’un réparateur agréé par Automobiles Citroën à faire procéder immédiatement à une remise en conformité du Véhicule. Le Client perd le bénéfice de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication dans les cas suivants : - Des modifications ou adaptations ont été effectuées sur le Véhicule alors qu’elles n’étaient ni prévues ni autorisées par Automobiles Citroën ou qu’elles ont été réalisées sans respecter les prescriptions techniques définies par cette dernière ; - La défaillance est due à la négligence ou au non-respect des prescriptions figurant dans le guide d’utilisation et le carnet d’entretien ; - Le Véhicule a été utilisé anormalement ou à des fins de compétition ou a subi une surcharge même passagère ; - Le compteur kilométrique du Véhicule a été modifié ou son kilométrage réel ne peut être établi avec certitude (En cas de remplacement du compteur, la « fiche de remplacement du compteur » du carnet d’entretien devra être complétée par un réparateur agréé par Automobiles Citroën) ; - Disposition spécifique au Véhicule E-MEHARI : le Client est informé dans le contrat de location longue durée de la batterie et dans le carnet d’entretien du Véhicule, que la batterie du Véhicule est connectée en permanence au centre d'assistance technique du loueur, par le biais du réseau Internet (par GSM/GPRS/3G), et qu’il est indispensable de préserver cette liaison technique. À cet effet, Automobiles Citroën pourra demander au Client, en cas de défaillance, un retour chez un réparateur agréé Citroën pour réparation ou remise à niveau. Un éventuel refus ferait alors perdre le bénéfice de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication.

Utilisation du véhicule. Les vibrations et bruits liés au fonctionnement du Véhicule, les détériorations telles que la décoloration, l’altération ou la déformation de pièces dues à leur vieillissement normal ; - Les dégâts consécutifs à l’utilisation de fluides, pièces ou accessoires autres que ceux d’origine ou de qualité équivalente, ainsi que l’utilisation de carburants** non adaptés ou de mauvaise qualité et l’usage de tout additif complémentaire non préconisé par Automobiles Citroën Peugeot ; - Les dommages liés à un branchement non conforme du Véhicule électrique, à l’alimentation électrique, à l’installation électrique ou au courant utilisé ; - Les dégâts consécutifs à des phénomènes naturels, chutes de grêle, inondations, foudre, tempête ou autres aléas atmosphériques, ainsi que ceux consécutifs à des accidents, incendies ou vols ; - Les conséquences de réparations, transformations ou modifications qui auraient été réalisées sur le Véhicule par des entreprises non agréées par Automobiles CitroënPeugeot, ainsi que les conséquences de la pose d’accessoires non homologués par cette dernière ; - Les pièces garanties directement par leur fabricant, telles que les pneumatiques, pour lesquelles le réseau Citroën Peugeot vérifiera si les conditions spécifiques de cette garantie directe s’appliquent ; - La batterie de traction du Véhicule E-MEHARI qui est garantie directement par le loueur. Le Client est invité à se reporter au contrat de location longue durée de batterie électrique qu’il a signé avec le loueur pour plus de détails sur cette garantie ; - Tout autre frais non spécifiquement prévu par la présente garantie commerciale, notamment les frais consécutifs à une éventuelle immobilisation du Véhicule, tels que la perte de jouissance ou d’exploitation, etc. Ce que le Client doit faire pour bénéficier de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication : - Présenter le carnet d’entretien du Véhicule à jour, comportant le certificat de garantie, dûment rempli par le concessionnaire Vendeur ; - Réaliser l’entretien et les révisions du Véhicule en parfaite conformité avec les prescriptions indiquées notamment dans le carnet d'entretien (comprenant le plan d’entretien personnalisé) du Véhicule et être en mesure d’en apporter la preuve (fiches de suivi du carnet d’entretien à jour, factures, etc.) ; - Dès la détection d’un éventuel défaut, présenter le Véhicule à un réparateur agréé par Automobiles Citroën Peugeot pour remise en état pendant les heures normales d’ouverture. Cette mesure a pour but de préserver la sécurité du Véhicule et celle de ses passagers ainsi que d’empêcher l’aggravation du défaut constaté qui pourrait entraîner des réparations plus importantes que celles nécessitées à l’origine. En conséquence, la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication ne couvre pas le défaut et ses conséquences lorsque le Client n’a pas agi dès la détection dudit défaut ; - Répondre à toute invitation d’un réparateur agréé par Automobiles Citroën Peugeot à faire procéder immédiatement à une remise en conformité du Véhicule. Le Client perd le bénéfice de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication dans les cas suivants : - Des modifications ou adaptations ont été effectuées sur le Véhicule alors qu’elles n’étaient ni prévues ni autorisées par Automobiles Citroën Peugeot ou qu’elles ont été réalisées sans respecter les prescriptions techniques définies par cette dernière ; - La défaillance est due à la négligence ou au non-respect des prescriptions figurant dans le guide d’utilisation et le carnet d’entretien ; - Le Véhicule a été utilisé anormalement ou à des fins de compétition ou a subi une surcharge même passagère ; - Le compteur kilométrique du Véhicule a été modifié ou son kilométrage réel ne peut être établi avec certitude (En cas de remplacement du compteur, la « fiche de remplacement du compteur » du carnet d’entretien devra être complétée par un réparateur agréé par Automobiles CitroënPeugeot) ; - Disposition spécifique au Véhicule E-MEHARI : le Client est informé dans le contrat de location longue durée de la batterie et dans le carnet d’entretien du Véhicule, que la batterie du Véhicule est connectée en permanence au centre d'assistance technique du loueur, par le biais du réseau Internet (par GSM/GPRS/3G), et qu’il est indispensable de préserver cette liaison technique. À cet effet, Automobiles Citroën pourra demander au Client, en cas de défaillance, un retour chez un réparateur agréé Citroën pour réparation ou remise à niveau. Un éventuel refus ferait alors perdre le bénéfice de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication.;

Utilisation du véhicule. Les les vibrations et bruits liés au fonctionnement du Véhicule, les détériorations telles que la décoloration, l’altération ou la déformation de pièces dues à leur vieillissement normal ; - Les • les dégâts consécutifs à l’utilisation de fluides, pièces ou accessoires autres que ceux d’origine ou de qualité équivalente, ainsi que l’utilisation de carburants** non adaptés ou de mauvaise qualité et l’usage de tout additif complémentaire non préconisé par Automobiles Citroën Opel France ; - Les • les dommages liés à un branchement non conforme du Véhicule électrique, à l’alimentation électrique, à l’installation électrique ou au courant utilisé ; - Les • les dégâts consécutifs à des phénomènes naturels, chutes de grêle, inondations, foudre, tempête ou autres aléas atmosphériques, ainsi que ceux consécutifs à des accidents, incendies ou vols ; - Les • les conséquences de réparations, transformations ou modifications qui auraient été réalisées sur le Véhicule par des entreprises non agréées par Automobiles CitroënOpel France, ainsi que les conséquences de la pose d’accessoires non homologués par cette dernière ; - Les • les pièces garanties directement par leur fabricant, telles que les pneumatiques, pour lesquelles le réseau Citroën Opel vérifiera si les conditions spécifiques de cette garantie directe s’appliquent ; - La batterie de traction du Véhicule E-MEHARI qui est garantie directement par le loueur. Le Client est invité à se reporter au contrat de location longue durée de batterie électrique qu’il a signé avec le loueur pour plus de détails sur cette garantie ; - Tout • tout autre frais non spécifiquement prévu par la présente garantie commerciale, notamment les frais consécutifs à une éventuelle immobilisation du Véhicule, tels que la perte de jouissance ou d’exploitation, etc. Ce que ** Pour les biocarburants: le Client doit faire pour bénéficier est invité à se référer au paragraphe spécifique au sein de la Garantie Commerciale des Défauts Documentation de Fabrication : - bord du véhicule. • Présenter le carnet d’entretien « Plan d’Entretien » personnalisé du Véhicule à jour, comportant le certificat lecertificat de garantie, dûment rempli par le concessionnaire Vendeur ; - • Réaliser l’entretien et les révisions du Véhicule en parfaite conformité avec les prescriptions indiquées notamment dans le carnet d'entretien (comprenant le plan d’entretien personnalisé) « Plan d’Entretien » personnalisé du Véhicule et être en mesure d’en apporter la preuve (fiches de suivi du carnet d’entretien à jour, factures, etc.) ; - Dès la détection d’un éventuel défaut, présenter le Véhicule à un réparateur agréé par Automobiles Citroën Opel France pour remise en état pendant les heures normales d’ouverture. Cette mesure a pour but de préserver la sécurité du Véhicule et celle de ses passagers ainsi que d’empêcher l’aggravation du défaut constaté qui pourrait entraîner des réparations plus importantes que celles nécessitées à l’origine. En conséquence, la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication ne couvre pas le défaut et ses conséquences lorsque le Client n’a pas agi dès la détection dudit défaut ; - • Répondre à toute invitation d’un réparateur agréé par Automobiles Citroën Opel France à faire procéder immédiatement à une remise en conformité du Véhicule. Le non-respect de ces règles engagerait la responsabilité du Client perd sur toute conséquence directe ou indirecte à venir concernant le bénéfice de la Garantie Commerciale bon fonctionnement du Véhicule. • des Défauts de Fabrication dans les cas suivants : - Des modifications ou adaptations ont été effectuées sur le Véhicule alors qu’elles n’étaient ni prévues ni autorisées par Automobiles Citroën Opel France ou qu’elles ont été réalisées sans respecter les prescriptions techniques définies défi par cette dernière ; - La • la défaillance est due à la négligence ou au non-respect des prescriptions figurant dans le guide d’utilisation la Documentation de bord et le carnet d’entretien « Plan d’Entretien » personnalisé ; - Le • le Véhicule a été utilisé anormalement ou à des fins de compétition ou a subi une surcharge même passagère ; - Le • le compteur kilométrique du Véhicule a été modifié ou son kilométrage réel ne peut être établi avec certitude (En cas de remplacement du compteur, la « fiche de remplacement du compteur » du carnet d’entretien « Plan d’Entretien » personnalisé devra être complétée êtrecomplétée par un réparateur agréé par Automobiles Citroën) ; - Disposition spécifique au Véhicule E-MEHARI : le Client est informé dans le contrat de location longue durée de la batterie et dans le carnet d’entretien du Véhicule, que la batterie du Véhicule est connectée en permanence au centre d'assistance technique du loueur, par le biais du réseau Internet (par GSM/GPRS/3GOpel France), et qu’il est indispensable de préserver cette liaison technique. À cet effet, Automobiles Citroën pourra demander au Client, en cas de défaillance, un retour chez un réparateur agréé Citroën pour réparation ou remise à niveau. Un éventuel refus ferait alors perdre le bénéfice de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication.