Common use of Utilisation du véhicule Clause in Contracts

Utilisation du véhicule. Les vibrations et bruits liés au fonctionnement du Véhicule, les détériorations telles que la décoloration, l’altération ou la déformation de pièces dues à leur vieillissement normal ; - Les dégâts consécutifs à l’utilisation de fluides, pièces ou accessoires autres que ceux d’origine ou de qualité équivalente, ainsi que l’utilisation de carburants** non adaptés ou de mauvaise qualité et l’usage de tout additif complémentaire non préconisé par Automobiles Citroën ; - Les dommages liés à un branchement non conforme du Véhicule électrique, à l’alimentation électrique, à l’installation électrique ou au courant utilisé ; - Les dégâts consécutifs à des phénomènes naturels, chutes de grêle, inondations, foudre, tempête ou autres aléas atmosphériques, ainsi que ceux consécutifs à des accidents, incendies ou vols ; - Les conséquences de réparations, transformations ou modifications qui auraient été réalisées sur le Véhicule par des entreprises non agréées par Automobiles Citroën, ainsi que les conséquences de la pose d’accessoires non homologués par cette dernière ; - Les pièces garanties directement par leur fabricant, telles que les pneumatiques, pour lesquelles le réseau Citroën vérifiera si les conditions spécifiques de cette garantie directe s’appliquent ; - La batterie de traction du Véhicule E-MEHARI qui est garantie directement par le loueur. Le Client est invité à se reporter au contrat de location longue durée de batterie électrique qu’il a signé avec le loueur pour plus de détails sur cette garantie ; - Tout autre frais non spécifiquement prévu par la présente garantie commerciale, notamment les frais consécutifs à une éventuelle immobilisation du Véhicule, tels que la perte de jouissance ou d’exploitation, etc. Ce que le Client doit faire pour bénéficier de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication : - Présenter le carnet d’entretien du Véhicule à jour, comportant le certificat de garantie, dûment rempli par le concessionnaire Vendeur ; - Réaliser l’entretien et les révisions du Véhicule en parfaite conformité avec les prescriptions indiquées notamment dans le carnet d'entretien (comprenant le plan d’entretien personnalisé) du Véhicule et être en mesure d’en apporter la preuve (fiches de suivi du carnet d’entretien à jour, factures, etc.) ; - Dès la détection d’un éventuel défaut, présenter le Véhicule à un réparateur agréé par Automobiles Citroën pour remise en état pendant les heures normales d’ouverture. Cette mesure a pour but de préserver la sécurité du Véhicule et celle de ses passagers ainsi que d’empêcher l’aggravation du défaut constaté qui pourrait entraîner des réparations plus importantes que celles nécessitées à l’origine. En conséquence, la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication ne couvre pas le défaut et ses conséquences lorsque le Client n’a pas agi dès la détection dudit défaut ; - Répondre à toute invitation d’un réparateur agréé par Automobiles Citroën à faire procéder immédiatement à une remise en conformité du Véhicule. Le Client perd le bénéfice de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication dans les cas suivants : - Des modifications ou adaptations ont été effectuées sur le Véhicule alors qu’elles n’étaient ni prévues ni autorisées par Automobiles Citroën ou qu’elles ont été réalisées sans respecter les prescriptions techniques définies par cette dernière ; - La défaillance est due à la négligence ou au non-respect des prescriptions figurant dans le guide d’utilisation et le carnet d’entretien ; - Le Véhicule a été utilisé anormalement ou à des fins de compétition ou a subi une surcharge même passagère ; - Le compteur kilométrique du Véhicule a été modifié ou son kilométrage réel ne peut être établi avec certitude (En cas de remplacement du compteur, la « fiche de remplacement du compteur » du carnet d’entretien devra être complétée par un réparateur agréé par Automobiles Citroën) ; - Disposition spécifique au Véhicule E-MEHARI : le Client est informé dans le contrat de location longue durée de la batterie et dans le carnet d’entretien du Véhicule, que la batterie du Véhicule est connectée en permanence au centre d'assistance technique du loueur, par le biais du réseau Internet (par GSM/GPRS/3G), et qu’il est indispensable de préserver cette liaison technique. À cet effet, Automobiles Citroën pourra demander au Client, en cas de défaillance, un retour chez un réparateur agréé Citroën pour réparation ou remise à niveau. Un éventuel refus ferait alors perdre le bénéfice de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication.

Utilisation du véhicule. Les vibrations (a) Vous devez inspecter le véhicule et bruits liés au fonctionnement du Véhiculeinformer le concessionnaire Avis si vous constatez que le véhicule présente des défauts avant de quitter l'agence de location. En quittant l'agence de location avec le véhicule, les détériorations telles que la décoloration, l’altération ou la déformation de pièces dues vous reconnaissez avoir reçu ce dernier en bon état et vous engagez à leur vieillissement normal ; - Les dégâts consécutifs à l’utilisation de fluides, pièces ou accessoires autres que ceux d’origine ou de qualité équivalentele rendre, ainsi que l’utilisation de carburants** non adaptés ou de mauvaise qualité l'ensemble des clefs, pneus, outils, documents, accessoires et l’usage de tout additif complémentaire non préconisé par Automobiles Citroën ; - Les dommages liés à un branchement non conforme du Véhicule électriqueéquipements, dans le même état (sauf usure normale, à l’alimentation électrique, l'exclusion de celle résultant d'une utilisation anormale du véhicule) à l’installation électrique ou au courant utilisé ; - Les dégâts consécutifs à des phénomènes naturels, chutes de grêle, inondations, foudre, tempête ou autres aléas atmosphériques, ainsi que ceux consécutifs à des accidents, incendies ou vols ; - Les conséquences de réparations, transformations ou modifications qui auraient été réalisées sur le Véhicule par des entreprises non agréées par Automobiles Citroën, ainsi que les conséquences de la pose d’accessoires non homologués par cette dernière ; - Les pièces garanties directement par leur fabricant, telles que les pneumatiques, pour lesquelles le réseau Citroën vérifiera si les conditions spécifiques de cette garantie directe s’appliquent ; - La batterie de traction du Véhicule E-MEHARI qui est garantie directement par le loueur. Le Client est invité à se reporter au contrat l'agence de location longue durée de batterie électrique qu’il a signé avec le loueur pour plus de détails sur cette garantie ; - Tout autre frais non spécifiquement prévu par et à la présente garantie commercialedate convenue, notamment les frais consécutifs à sauf si vous demandez une éventuelle immobilisation du Véhiculeprorogation, tels que la perte de jouissance ou d’exploitation, etc. Ce que le Client doit faire pour bénéficier concessionnaire Xxxx accepte, ou avant la date indiquée sur la demande du concessionnaire Xxxx. (b) Dans l'hypothèse où vous demanderiez la récupération sur place du véhicule, votre responsabilité serait engagée, (sous réserve de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication : - Présenter le carnet d’entretien du Véhicule toute renonciation à jour, comportant le certificat de garantie, dûment rempli par le concessionnaire Vendeur ; - Réaliser l’entretien et les révisions du Véhicule certains droits applicable) en parfaite conformité avec les prescriptions indiquées notamment dans le carnet d'entretien (comprenant le plan d’entretien personnalisé) du Véhicule et être en mesure d’en apporter la preuve (fiches de suivi du carnet d’entretien à jour, factures, etc.) ; - Dès la détection d’un éventuel défaut, présenter le Véhicule à un réparateur agréé par Automobiles Citroën pour remise en état pendant les heures normales d’ouverture. Cette mesure a pour but de préserver la sécurité du Véhicule et celle de ses passagers ainsi que d’empêcher l’aggravation du défaut constaté qui pourrait entraîner des réparations plus importantes que celles nécessitées à l’origine. En conséquence, la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication ne couvre pas le défaut et ses conséquences lorsque le Client n’a pas agi dès la détection dudit défaut ; - Répondre à toute invitation d’un réparateur agréé par Automobiles Citroën à faire procéder immédiatement à une remise en conformité du Véhicule. Le Client perd le bénéfice de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication dans les cas suivants : - Des modifications ou adaptations ont été effectuées sur le Véhicule alors qu’elles n’étaient ni prévues ni autorisées par Automobiles Citroën ou qu’elles ont été réalisées sans respecter les prescriptions techniques définies par cette dernière ; - La défaillance est due à la négligence ou au non-respect des prescriptions figurant dans le guide d’utilisation et le carnet d’entretien ; - Le Véhicule a été utilisé anormalement ou à des fins de compétition ou a subi une surcharge même passagère ; - Le compteur kilométrique du Véhicule a été modifié ou son kilométrage réel ne peut être établi avec certitude (En cas de remplacement vol ou d'accident du compteurvéhicule, jusqu'à l'heure de midi du premier jour ouvrable suivant l'heure de récupération demandée (les jours ouvrables s'étendent du lundi au vendredi, de 8 heures à 18 heures). (c) Vous aurez la « fiche de remplacement garde juridique du compteur » du carnet d’entretien devra être complétée par un réparateur agréé par Automobiles Citroën) ; - Disposition spécifique au Véhicule E-MEHARI : le Client est informé dans le contrat de location longue véhicule pendant toute la durée de la batterie location et le véhicule ne pourra pas être utilisé : i. pour transporter des marchandises en violation des réglementations douanières ou de toute autre réglementation applicable ou de toute autre manière illégale, ou pour transporter toute substance dangereuse, inflammable, explosive ou nocive ou bien des marchandises susceptibles d'endommager le véhicule de quelque manière que ce soit ; ii. pour transporter des passagers ou des biens contre rémunération expresse ou implicite ; iii. pour pousser ou remorquer un véhicule ou une remorque sans l'accord du concessionnaire Avis ; iv. dans des épreuves sportives automobiles (notamment des courses, véhicules d'intervention, rallyes, essais de fiabilité et tests de vitesse) ; v. par une personne conduisant sous l'influence de l'alcool ou de narcotiques ou dont le taux d'alcoolémie dans le carnet d’entretien sang dépasse les limites prévues par la loi et les réglementations applicables ; vi. par une personne autre que : si vous ou toute personne désignée par vous, avec l'approbation du Véhiculeconcessionnaire Avis au moment de la location, que la batterie n'êtes pas âgé de 23 ans au moins (ou toute autre limite d'âge indiquée dans le tarif du Véhicule est connectée en permanence au centre d'assistance technique du loueur, par concessionnaire Avis pour le biais du réseau Internet (par GSM/GPRS/3Gtype de véhicule loué), et qu’il est indispensable titulaire d'un permis de préserver cette liaison technique. À cet effet, Automobiles Citroën pourra demander conduire en cours de validité depuis au Clientmoins un an ; si, en cas de défaillancepanne ou d'accident, un le réparateur de véhicules automobiles n'est pas dûment qualifié et ne possède pas les autorisations nécessaires ; vii. au-delà des limites territoriales de l'emplacement où vous avez pris possession du véhicule, sans l'accord exprès du concessionnaire Avis, à moins que la réservation de location ne prévoie le retour chez un réparateur agréé Citroën pour réparation ou remise à niveau. Un éventuel refus ferait alors perdre le bénéfice du véhicule en dehors de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabricationces limites territoriales.

Utilisation du véhicule. Les les vibrations et bruits liés au fonctionnement du Véhicule, les détériorations telles que la décoloration, l’altération ou la déformation de pièces dues à leur vieillissement normal ; - Les • les dégâts consécutifs à l’utilisation de fluides, pièces ou accessoires autres que ceux d’origine ou de qualité équivalente, ainsi que l’utilisation de carburants** non adaptés ou de mauvaise qualité et l’usage de tout additif complémentaire non préconisé par Automobiles Citroën ; - Les • les dommages liés à un branchement non conforme du Véhicule électrique, à l’alimentation électrique, à l’installation électrique ou au courant utilisé ; - Les • les dégâts consécutifs à des phénomènes naturels, chutes de grêle, inondations, foudre, tempête ou autres aléas atmosphériques, ainsi que ceux consécutifs à des accidents, incendies ou vols ; - Les • les conséquences de réparations, transformations ou modifications qui auraient été réalisées sur le Véhicule par des entreprises non agréées par Automobiles Citroën, ainsi que les conséquences de la pose d’accessoires non homologués par cette dernière ; - Les • les pièces garanties directement par leur fabricant, telles que les pneumatiques, pour lesquelles le réseau Citroën vérifiera si les conditions spécifiques de cette garantie directe s’appliquent ; - La • la batterie de traction du Véhicule E-MEHARI qui est garantie directement par le loueur. Le Client est invité à se reporter au contrat de location longue durée de batterie électrique qu’il a signé avec le loueur pour plus de détails sur cette garantie ; - Tout • tout autre frais non spécifiquement prévu par la présente garantie commerciale, notamment les frais consécutifs à une éventuelle immobilisation du Véhicule, tels que la perte de jouissance ou d’exploitation, etc. - - Ce que le Client doit faire pour bénéficier de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication : - • Présenter le carnet d’entretien du Véhicule à jour, comportant le certificat de garantie, dûment rempli par le concessionnaire Vendeur ; - • Réaliser l’entretien et les révisions du Véhicule en parfaite conformité avec les prescriptions indiquées notamment dans sur le carnet d'entretien (comprenant le plan d’entretien personnalisé) « Plan d’Entretien » personnalisé du Véhicule et être en mesure d’en apporter la preuve (fiches de suivi du carnet d’entretien à jour, factures, etc.) ; - • Dès la détection d’un éventuel défaut, présenter le Véhicule à un réparateur agréé par Automobiles Citroën pour remise en état pendant les heures normales d’ouverture. Cette mesure a pour but de préserver la sécurité du Véhicule et celle de ses passagers ainsi que d’empêcher l’aggravation du défaut constaté qui pourrait entraîner des réparations plus importantes que celles nécessitées à l’origine. En conséquence, la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication ne couvre pas le défaut et ses conséquences lorsque le Client n’a pas agi dès la détection dudit défaut ; - • Répondre à toute invitation d’un réparateur agréé par Automobiles Citroën à faire procéder immédiatement à une remise en conformité du Véhicule. - - Le non-respect de ces règles engagerait la responsabilité du Client perd sur toute conséquence directe ou indirecte à venir concernant le bénéfice de la Garantie Commerciale bon fonctionnement du Véhicule. • des Défauts de Fabrication dans les cas suivants : - Des modifications ou adaptations ont été effectuées sur le Véhicule alors qu’elles n’étaient ni prévues ni autorisées par Automobiles Citroën ou qu’elles ont été réalisées sans respecter les prescriptions techniques définies défi par cette dernière ; - La • la défaillance est due à la négligence ou au non-respect des prescriptions figurant dans le guide d’utilisation la Documentation de bord et le carnet d’entretien « Plan d’Entretien » personnalisé ; - Le • le Véhicule a été utilisé anormalement ou à des fins de compétition ou a subi une surcharge même passagère ; - Le • le compteur kilométrique du Véhicule a été modifié ou son kilométrage réel ne peut être établi avec certitude (En cas de remplacement du compteur, la « fiche de remplacement du compteur » du carnet d’entretien devra être complétée par un réparateur agréé par Automobiles Citroën) ; - • Disposition spécifique au Véhicule E-MEHARI : le Client est informé dans le contrat de location longue durée de la batterie et dans le carnet d’entretien du Véhicule, que la batterie du Véhicule est connectée en permanence au centre d'assistance d’assistance technique du loueur, par le biais du réseau Internet (par GSM/GSM/ GPRS/3G), et qu’il est indispensable de préserver cette liaison technique. À cet effet, Automobiles Citroën pourra demander au Client, en cas de défaillance, un retour chez un réparateur agréé Citroën pour réparation ou remise à niveau. Un éventuel refus ferait alors perdre le bénéfice de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication. • La batterie et la chaine de traction sont conçues et garanties pour un usage strictement automobile. La garantie exclut les défaillances liées à une traction au-delà des limites prévues sur le Certificat d’Immatriculation MCTA (Masse en Charge maximale Techniquement Admissible) et à une utilisation de la batterie de traction autre que la fourniture d’énergie pour le véhicule. • Les câbles de charge et les stations de recharge pour les particuliers doivent répondre aux spécifications du constructeur. Les stations de recharge publiques doivent répondre aux normes et à la réglementation en vigueur. • Si vous devez laisser votre véhicule pendant plusieurs jours, veillez à éviter une décharge totale de la Batterie de Traction (BT), soit en ayant une réserve de capacité dans la BT (pour un véhicule immobilisé la perte de charge de la BT est de 1% par semaine), soit en le branchant pour le maintenir en charge.

Utilisation du véhicule. Les les vibrations et bruits liés au fonctionnement du Véhicule, les détériorations telles que la décoloration, l’altération ou la déformation de pièces dues à leur vieillissement normal ; - Les • les dégâts consécutifs à l’utilisation de fluides, pièces ou accessoires autres que ceux d’origine ou de qualité équivalente, ainsi que l’utilisation de carburants** non adaptés ou de mauvaise qualité et l’usage de tout additif complémentaire non préconisé par Automobiles Citroën Opel France ; - Les • les dommages liés à un branchement non conforme du Véhicule électrique, à l’alimentation électrique, à l’installation électrique ou au courant utilisé ; - Les • les dégâts consécutifs à des phénomènes naturels, chutes de grêle, inondations, foudre, tempête ou autres aléas atmosphériques, ainsi que ceux consécutifs à des accidents, incendies ou vols ; - Les • les conséquences de réparations, transformations ou modifications qui auraient été réalisées sur le Véhicule par des entreprises non agréées par Automobiles CitroënOpel France, ainsi que les conséquences de la pose d’accessoires non homologués par cette dernière ; - Les • les pièces garanties directement par leur fabricant, telles que les pneumatiques, pour lesquelles le réseau Citroën Opel vérifiera si les conditions spécifiques de cette garantie directe s’appliquent ; - La batterie de traction du Véhicule E-MEHARI qui est garantie directement par le loueur. Le Client est invité à se reporter au contrat de location longue durée de batterie électrique qu’il a signé avec le loueur pour plus de détails sur cette garantie ; - Tout • tout autre frais non spécifiquement prévu par la présente garantie commerciale, notamment les frais consécutifs à une éventuelle immobilisation du Véhicule, tels que la perte de jouissance ou d’exploitation, etc. Ce que ** Pour les biocarburants: le Client doit faire pour bénéficier est invité à se référer au paragraphe spécifique au sein de la Garantie Commerciale des Défauts Documentation de Fabrication : - bord du véhicule. • Présenter le carnet d’entretien « Plan d’Entretien » personnalisé du Véhicule à jour, comportant le certificat lecertificat de garantie, dûment rempli par le concessionnaire Vendeur ; - • Réaliser l’entretien et les révisions du Véhicule en parfaite conformité avec les prescriptions indiquées notamment dans le carnet d'entretien (comprenant le plan d’entretien personnalisé) « Plan d’Entretien » personnalisé du Véhicule et être en mesure d’en apporter la preuve (fiches de suivi du carnet d’entretien à jour, factures, etc.) ; - Dès la détection d’un éventuel défaut, présenter le Véhicule à un réparateur agréé par Automobiles Citroën Opel France pour remise en état pendant les heures normales d’ouverture. Cette mesure a pour but de préserver la sécurité du Véhicule et celle de ses passagers ainsi que d’empêcher l’aggravation du défaut constaté qui pourrait entraîner des réparations plus importantes que celles nécessitées à l’origine. En conséquence, la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication ne couvre pas le défaut et ses conséquences lorsque le Client n’a pas agi dès la détection dudit défaut ; - • Répondre à toute invitation d’un réparateur agréé par Automobiles Citroën Opel France à faire procéder immédiatement à une remise en conformité du Véhicule. Le non-respect de ces règles engagerait la responsabilité du Client perd sur toute conséquence directe ou indirecte à venir concernant le bénéfice de la Garantie Commerciale bon fonctionnement du Véhicule. • des Défauts de Fabrication dans les cas suivants : - Des modifications ou adaptations ont été effectuées sur le Véhicule alors qu’elles n’étaient ni prévues ni autorisées par Automobiles Citroën Opel France ou qu’elles ont été réalisées sans respecter les prescriptions techniques définies défi par cette dernière ; - La • la défaillance est due à la négligence ou au non-respect des prescriptions figurant dans le guide d’utilisation la Documentation de bord et le carnet d’entretien « Plan d’Entretien » personnalisé ; - Le • le Véhicule a été utilisé anormalement ou à des fins de compétition ou a subi une surcharge même passagère ; - Le • le compteur kilométrique du Véhicule a été modifié ou son kilométrage réel ne peut être établi avec certitude (En cas de remplacement du compteur, la « fiche de remplacement du compteur » du carnet d’entretien « Plan d’Entretien » personnalisé devra être complétée êtrecomplétée par un réparateur agréé par Automobiles Citroën) ; - Disposition spécifique au Véhicule E-MEHARI : le Client est informé dans le contrat de location longue durée de la batterie et dans le carnet d’entretien du Véhicule, que la batterie du Véhicule est connectée en permanence au centre d'assistance technique du loueur, par le biais du réseau Internet (par GSM/GPRS/3GOpel France), et qu’il est indispensable de préserver cette liaison technique. À cet effet, Automobiles Citroën pourra demander au Client, en cas de défaillance, un retour chez un réparateur agréé Citroën pour réparation ou remise à niveau. Un éventuel refus ferait alors perdre le bénéfice de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication.

Utilisation du véhicule. Les les vibrations et bruits liés au fonctionnement du Véhicule, les détériorations telles que la décoloration, l’altération ou la déformation de pièces dues à leur vieillissement normal ; - Les • les dégâts consécutifs à l’utilisation de fluides, pièces ou accessoires autres que ceux d’origine ou de qualité équivalente, ainsi que l’utilisation de carburants** non adaptés ou de mauvaise qualité et l’usage de tout additif complémentaire non préconisé par Automobiles Citroën Opel France ; - Les • les dommages liés à un branchement non conforme du Véhicule électrique, à l’alimentation électrique, à l’installation électrique ou au courant utilisé ; - Les • les dégâts consécutifs à des phénomènes naturels, chutes de grêle, inondations, foudre, tempête ou autres aléas atmosphériques, ainsi que ceux consécutifs à des accidents, incendies ou vols ; - Les • les conséquences de réparations, transformations ou modifications qui auraient été réalisées sur le Véhicule par des entreprises non agréées par Automobiles CitroënOpel France, ainsi que les conséquences de la pose d’accessoires non homologués par cette dernière ; - Les • les pièces garanties directement par leur fabricant, telles que les pneumatiques, pour lesquelles le réseau Citroën Opel vérifiera si les conditions spécifiques de cette garantie directe s’appliquent ; - La batterie de traction du Véhicule E-MEHARI qui est garantie directement par le loueur. Le Client est invité à se reporter au contrat de location longue durée de batterie électrique qu’il a signé avec le loueur pour plus de détails sur cette garantie ; - Tout • tout autre frais non spécifiquement prévu par la présente garantie commerciale, notamment les frais consécutifs à une éventuelle immobilisation du Véhicule, tels que la perte de jouissance ou d’exploitation, etc. Ce que ** Pour les biocarburants: le Client doit faire pour bénéficier est invité à se référer au paragraphe spécifique au sein de la Garantie Commerciale des Défauts Documentation de Fabrication : - bord du véhicule. • Présenter le carnet d’entretien « Plan d’Entretien » personnalisé du Véhicule à jour, comportant le certificat de garantie, dûment rempli par le concessionnaire Vendeur ; - • Réaliser l’entretien et les révisions du Véhicule en parfaite conformité avec les prescriptions indiquées notamment dans le carnet d'entretien (comprenant le plan d’entretien personnalisé) « Plan d’Entretien » personnalisé du Véhicule et être en mesure d’en apporter la preuve (fiches de suivi du carnet d’entretien à jour, factures, etc.) ; - Dès la détection d’un éventuel défaut, présenter le Véhicule à un réparateur agréé par Automobiles Citroën Opel France pour remise en état pendant les heures normales d’ouverture. Cette mesure a pour but de préserver la sécurité du Véhicule et celle de ses passagers ainsi que d’empêcher l’aggravation du défaut constaté qui pourrait entraîner des réparations plus importantes que celles nécessitées à l’origine. En conséquence, la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication ne couvre pas le défaut et ses conséquences lorsque le Client n’a pas agi dès la détection dudit défaut ; - • Répondre à toute invitation d’un réparateur agréé par Automobiles Citroën Opel France à faire procéder immédiatement à une remise en conformité du Véhicule. Le Client perd le bénéfice de la Garantie Commerciale • des Défauts de Fabrication dans les cas suivants : - Des modifications ou adaptations ont été effectuées sur le Véhicule alors qu’elles n’étaient ni prévues ni autorisées par Automobiles Citroën Opel France ou qu’elles ont été réalisées sans respecter les prescriptions techniques définies défi par cette dernière ; - La • la défaillance est due à la négligence ou au non-respect des prescriptions figurant dans le guide d’utilisation la Documentation de bord et le carnet d’entretien « Plan d’Entretien » personnalisé ; - Le • le Véhicule a été utilisé anormalement ou à des fins de compétition ou a subi une surcharge même passagère ; - Le • le compteur kilométrique du Véhicule a été modifié ou son kilométrage réel ne peut être établi avec certitude (En cas de remplacement du compteur, la « fiche de remplacement du compteur » du carnet d’entretien « Plan d’Entretien » personnalisé devra être complétée par un réparateur agréé par Automobiles Citroën) ; - Disposition spécifique au Véhicule E-MEHARI : le Client est informé dans le contrat de location longue durée de la batterie et dans le carnet d’entretien du Véhicule, que la batterie du Véhicule est connectée en permanence au centre d'assistance technique du loueur, par le biais du réseau Internet (par GSM/GPRS/3GOpel France), et qu’il est indispensable de préserver cette liaison technique. À cet effet, Automobiles Citroën pourra demander au Client, en cas de défaillance, un retour chez un réparateur agréé Citroën pour réparation ou remise à niveau. Un éventuel refus ferait alors perdre le bénéfice de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication.

Utilisation du véhicule. Les vibrations et bruits liés au fonctionnement du Véhicule, les détériorations telles que la décoloration, l’altération ou la déformation de pièces dues à leur vieillissement normal ; - Les dégâts consécutifs à l’utilisation de fluides, pièces ou accessoires autres que ceux d’origine ou de qualité équivalente, ainsi que l’utilisation de carburants** non adaptés ou de mauvaise qualité et l’usage de tout additif complémentaire non préconisé par Automobiles Citroën Peugeot ; - Les dommages liés à un branchement non conforme du Véhicule électrique, à l’alimentation électrique, à l’installation électrique ou au courant utilisé ; - Les dégâts consécutifs à des phénomènes naturels, chutes de grêle, inondations, foudre, tempête ou autres aléas atmosphériques, ainsi que ceux consécutifs à des accidents, incendies ou vols ; - Les conséquences de réparations, transformations ou modifications qui auraient été réalisées sur le Véhicule par des entreprises non agréées par Automobiles CitroënPeugeot, ainsi que les conséquences de la pose d’accessoires non homologués par cette dernière ; - Les pièces garanties directement par leur fabricant, telles que les pneumatiques, pour lesquelles le réseau Citroën Peugeot vérifiera si les conditions spécifiques de cette garantie directe s’appliquent ; - La batterie de traction du Véhicule E-MEHARI qui est garantie directement par le loueur. Le Client est invité à se reporter au contrat de location longue durée de batterie électrique qu’il a signé avec le loueur pour plus de détails sur cette garantie ; - Tout autre frais non spécifiquement prévu par la présente garantie commerciale, notamment les frais consécutifs à une éventuelle immobilisation du Véhicule, tels que la perte de jouissance ou d’exploitation, etc. Ce que le Client doit faire pour bénéficier de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication : - Présenter le carnet d’entretien du Véhicule à jour, comportant le certificat de garantie, dûment rempli par le concessionnaire Vendeur ; - Réaliser l’entretien et les révisions du Véhicule en parfaite conformité avec les prescriptions indiquées notamment dans le carnet d'entretien (comprenant le plan d’entretien personnalisé) du Véhicule et être en mesure d’en apporter la preuve (fiches de suivi du carnet d’entretien à jour, factures, etc.) ; - Dès la détection d’un éventuel défaut, présenter le Véhicule à un réparateur agréé par Automobiles Citroën Peugeot pour remise en état pendant les heures normales d’ouverture. Cette mesure a pour but de préserver la sécurité du Véhicule et celle de ses passagers ainsi que d’empêcher l’aggravation du défaut constaté qui pourrait entraîner des réparations plus importantes que celles nécessitées à l’origine. En conséquence, la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication ne couvre pas le défaut et ses conséquences lorsque le Client n’a pas agi dès la détection dudit défaut ; - Répondre à toute invitation d’un réparateur agréé par Automobiles Citroën Peugeot à faire procéder immédiatement à une remise en conformité du Véhicule. Le Client perd le bénéfice de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication dans les cas suivants : - Des modifications ou adaptations ont été effectuées sur le Véhicule alors qu’elles n’étaient ni prévues ni autorisées par Automobiles Citroën Peugeot ou qu’elles ont été réalisées sans respecter les prescriptions techniques définies par cette dernière ; - La défaillance est due à la négligence ou au non-respect des prescriptions figurant dans le guide d’utilisation et le carnet d’entretien ; - Le Véhicule a été utilisé anormalement ou à des fins de compétition ou a subi une surcharge même passagère ; - Le compteur kilométrique du Véhicule a été modifié ou son kilométrage réel ne peut être établi avec certitude (En cas de remplacement du compteur, la « fiche de remplacement du compteur » du carnet d’entretien devra être complétée par un réparateur agréé par Automobiles CitroënPeugeot) ; - Disposition spécifique au Véhicule E-MEHARI : le Client est informé dans le contrat de location longue durée de la batterie et dans le carnet d’entretien du Véhicule, que la batterie du Véhicule est connectée en permanence au centre d'assistance technique du loueur, par le biais du réseau Internet (par GSM/GPRS/3G), et qu’il est indispensable de préserver cette liaison technique. À cet effet, Automobiles Citroën pourra demander au Client, en cas de défaillance, un retour chez un réparateur agréé Citroën pour réparation ou remise à niveau. Un éventuel refus ferait alors perdre le bénéfice de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication.;