Common use of XXXXXX ET PAIEMENT Clause in Contracts

XXXXXX ET PAIEMENT. a. Tous les types d'abonnement ont leur propre tarif et leurs propres conditions. Vous les retrouverez sur le site internet de Basic-Fit ou au sein des Clubs. b. Si vous devenez Membre chez Basic-Fit, nous facturons des frais d'inscription. Ces frais d'inscription peuvent varier selon le type d'abonnement ou s'il est question d’une offre de promotion. Si votre abonnement a expiré et que vous souhaitez redevenir Membre, vous devez à nouveau payer les frais d'inscription. c. Lorsque vous devenez Membre, les frais d’abonnement sont dus dès la date de souscription. L’autorisation de débit par prélèvement SEPA prend effet au même moment. Tous les abonnements sont dus et exigibles par paiement anticipé conformément aux articles 5d et 5e. d. Basic-Fit propose également à ses membres la possibilité de payer à l'avance en une seule fois pour la période contractuelle convenue par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne Self-Service (si vous optez pour un contrat d'une durée d’engagement d’un an ferme par paiement intégral anticipé). Dans ce cas, aucune domiciliation SEPA mensuelle ne sera lancée. e. Si vous choisissez un Contrat avec paiement toutes les Périodes de 4 Semaines, le premier paiement aura lieu par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne Self-Service, puis le paiement aura lieu toutes les Périodes de 4 Semaines par prélèvement automatique SEPA et aux tarifs applicables à votre abonnement. Chaque prélèvement couvre une Période de 4 Semaines. Cela veut dire que 13 prélèvements seront effectués par an. Par conséquent, une fois par an, il y a 2 encaissements dans un mois civil. f. Si pour quelque raison que ce soit nous ne parvenons pas à prélever votre paiement (par exemple pour annulation, solde insuffisant, etc.), nous renvoyons alors la demande de prélèvement à votre banque. Si vous ne respectez pas votre obligation de paiement, votre QR Code ou Carte Membre sera bloqué jusqu'à ce que vous vous conformiez à votre obligation de paiement. g. Si après vous avoir mis en demeure, vous ne respectez toujours pas votre obligation de paiement, vous serez considéré comme étant en défaut. À partir de ce moment-là, nous avons droit de demander le paiement des montants dus augmentés des intérêts légaux (calculés à compter de la date d’échéance des montants dus), ainsi qu’à une somme forfaitaire de 15% des montants dus avec un minimum de 50 EUR pour tous les frais extrajudiciaires. Nous conservons toutefois le droit d’exiger un dédommagement plus élevé, sous réserve d’apporter la preuve des dommages subis, ainsi que de résilier le contrat h. En cas de résiliation par nous, au sens de l’article ci-dessus, d’un Contrat à durée déterminée, vous nous devrez les cotisations restant à courir pour le reste du Contrat. Les intérêts et le montant forfaitaire mentionnés à l’article ci-dessus s’appliquent mutatis mutandis à ces montants. i. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs et/ou conditions après la fin de la période contractuelle. Nous vous en informerons toujours un mois à l'avance, après quoi vous aurez la possibilité de résilier le Contrat sans frais, à condition que vous nous en informiez par écrit (courriel ou lettre recommandée), et à l'exception du contrat d'affiliation qui peut être résilié de manière flexible. En cas de résiliation, celle-ci doit intervenir dans les 4 semaines suivant l'annonce du changement, sous réserve d'un préavis d'au moins une Période de 4 Semaines. En cas d'absence de préavis de résiliation en temps utile, le contrat sera prolongé avec les conditions modifiées en un Contrat à durée indéterminée, qui peut également être résilié dans ce cadre comme indiqué au Contrat. Les modifications de tarifs dues à des mesures publiques peuvent être appliquées immédiatement quelle que soit leur hauteur et ne donnent pas droit à une résiliation. Cela s’applique aussi aux abonnements Basic des Membres Fondateurs. j. Si vous n'utilisez pas le contrat ou les Options, il n'y aura pas de remboursement de votre cotisation.

XXXXXX ET PAIEMENT. a. Tous les types d'abonnement ont leur propre tarif et leurs propres conditions. Vous les retrouverez sur le site internet de Basic-Fit ou au sein des Clubs. b. Si vous devenez Membre chez Basic-FitMembre, nous facturons facturerons des frais d'inscriptiond'inscription en sus de la cotisation payable au titre de l’abonnement. Ces frais d'inscription peuvent varier selon le type d'abonnement ou et s'il est question d’une offre de promotion. Si votre abonnement a expiré et que vous souhaitez redevenir Membre, vous devez à nouveau payer les frais d'inscription. c. Lorsque vous devenez Membre, les frais d’abonnement sont dus dès la date de souscription. L’autorisation de débit par prélèvement SEPA prend effet au même moment. Tous les abonnements sont dus et exigibles par paiement anticipé conformément aux articles 5d et 5eanticipé. d. Basic-Fit propose également à ses membres Membres la possibilité de payer à l'avance en une seule fois pour la période contractuelle convenue par paiement en ligne ou par carte bancaire à la en Borne Self-Service (si vous optez pour un contrat d'une durée minimale d’engagement d’un an ferme par avec paiement intégral anticipé). Dans ce cas, aucune domiciliation aucun prélèvement automatique SEPA mensuelle par Période de 4 Semaines ne sera lancéeinitié et l’abonnement expirera de plein droit à la fin de la durée déterminée d’un an, par exception à l’b ci-dessus. e. Si vous choisissez optez pour un Contrat avec paiement toutes les Périodes de 4 Semaines, le premier paiement aura lieu par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne Self-Service, puis le paiement aura lieu toutes les Périodes de 4 Semaines par prélèvement automatique SEPA et aux tarifs applicables à votre abonnement. Chaque prélèvement couvre une Période de 4 Semaines. Cela veut dire que 13 prélèvements seront effectués par an. Par conséquent, une fois par an, il y a 2 encaissements dans un mois civil. C'est également le cas lorsque ce type d’abonnement est renouvelé pour une durée indéterminée. f. Si pour quelque raison que ce soit nous ne parvenons pas à prélever votre paiement (par exemple pour annulation, solde insuffisant, etc.), nous renvoyons alors la demande de prélèvement à votre banque. Si vous ne respectez pas votre obligation de paiement, votre QR Code ou votre Carte Membre sera bloqué bloquée jusqu'à ce que vous vous conformiez à votre obligation de paiement. g. Si après vous avoir mis en demeure, vous ne respectez toujours pas votre obligation de paiement, vous serez considéré comme étant en défaut. À partir Nous pourrons alors transmettre le dossier à un établissement de ce moment-là, nous avons droit recouvrement de demander le paiement des montants dus augmentés des intérêts légaux (calculés créances. Nous serons également habilités à compter mettre fin au Contrat avec effet immédiat. Vous serez alors redevable de la date d’échéance des montants dus), ainsi qu’à une somme forfaitaire de 15% des montants dus avec un minimum de 50 EUR pour tous les droits d'abonnement qui auraient dû être payés pendant la durée du Contrat majorés des frais extrajudiciairesde recouvrement facturés après obtention d’un titre exécutoire. h. Les prix applicables sont indiqués dans le Contrat par Basic-Fit et correspondent aux tarifs pratiqués par le Club et affichés à l’accueil du Club au moment de l’acceptation du Contrat par vous. Nous conservons toutefois Dans le droit d’exiger un dédommagement plus élevécas où une augmentation tarifaire surviendrait lors des périodes de prolongation du Contrat, sous réserve d’apporter la preuve des dommages subisvous en serez informé par courrier individuel au moins 2 mois avant sa prise d’effet, ainsi que de et vous pourrez résilier le contrat h. En cas de résiliation par nous, au sens de l’article ci-dessus, d’un Contrat dans les conditions fixées à durée déterminée, vous nous devrez les cotisations restant à courir pour le reste du Contrat. Les intérêts et le montant forfaitaire mentionnés à l’article ci-dessus s’appliquent mutatis mutandis à ces montantsl’0. i. Nous nous réservons Les abonnements Basic-Fit vous confèrent le droit de modifier les tarifs et/ou conditions après la fin de la période contractuellevous entraîner au sein des Clubs Basic-Fit. Nous vous en informerons toujours un mois à l'avancePar conséquent, après quoi vous aurez la possibilité de résilier le Contrat sans frais, à condition que vous nous en informiez par écrit (courriel ou lettre recommandée), et à l'exception du contrat d'affiliation qui peut être résilié de manière flexible. En cas de résiliation, celle-ci doit intervenir dans les 4 semaines suivant l'annonce du changement, sous réserve d'un préavis d'au moins une Période de 4 Semaines. En cas d'absence de préavis de résiliation en temps utile, le contrat sera prolongé avec les conditions modifiées en un Contrat à durée indéterminée, qui peut également être résilié dans ce cadre comme indiqué au Contrat. Les modifications de tarifs dues à des mesures publiques peuvent être appliquées immédiatement quelle que soit leur hauteur et ne donnent pas droit à une résiliation. Cela s’applique aussi aux abonnements Basic des Membres Fondateurs. j. Si si vous n'utilisez pas le contrat Contrat ou les Options, il n'y aura pas de remboursement de votre cotisation, à l’exception d’éventuels cas particuliers expressément stipulés au sein des présentes conditions générales. j. Les prix sont indiqués TVA incluse, correspondant à la somme des montants hors taxes à laquelle est appliquée la TVA en vigueur. Basic-Fit se réserve le droit de reporter sur ces prix toute nouvelle taxe et augmentation de taux de TVA dès leur entrée en vigueur.

XXXXXX ET PAIEMENT. a. Tous les types d'abonnement ont leur propre tarif et leurs propres conditions. Vous les retrouverez sur le site internet de Basic-Fit ou au sein des Clubs. b. Si vous devenez Membre chez Basic-Fit, nous facturons des frais d'inscription. Ces frais d'inscription peuvent varier selon le type d'abonnement ou s'il est question d’une offre de promotion. Si votre abonnement a expiré et que vous souhaitez redevenir Membre, vous devez à nouveau payer les frais d'inscription. c. Lorsque vous devenez Membre, les frais d’abonnement sont dus dès la date de souscription. L’autorisation de débit par prélèvement SEPA prend effet au même moment. Tous les abonnements sont dus et exigibles par paiement anticipé conformément aux articles 5d et 5e. d. Basic-Fit propose également à ses membres la possibilité de payer à l'avance en une seule fois pour la période contractuelle convenue par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne Self-Service (si vous optez pour un contrat d'une durée d’engagement d’un an ferme par paiement intégral anticipé). Dans ce cas, aucune domiciliation SEPA mensuelle ne sera lancée. e. Si vous choisissez un Contrat avec paiement toutes les Périodes de 4 Semaines, le premier paiement aura lieu par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne Self-Service, puis le paiement aura lieu toutes les Périodes de 4 Semaines par prélèvement automatique SEPA et aux tarifs applicables à votre abonnement. Chaque prélèvement couvre une Période de 4 Semaines. Cela veut dire que 13 prélèvements seront effectués par an. Par conséquent, une fois par an, il y a 2 encaissements dans un mois civil. f. Si, pendant la durée de votre Contrat, vous ne souhaitez plus payer votre abonnement par domiciliation SEPA, vous pouvez l’indiquer à notre service à la clientèle. Dans ce cas, nous bloquerons la domiciliation SEPA et vous serez responsable du paiement ponctuel des montants dus au titre du Contrat. Lesdits paiements peuvent être effectués par carte bancaire à la Borne Self-Service. g. Si pour quelque raison que ce soit nous ne parvenons pas à prélever votre paiement (par exemple pour annulation, solde insuffisant, etc.), nous renvoyons alors la demande de prélèvement à votre banque. Si vous ne respectez pas votre obligation de paiement, votre QR Code ou votre Carte Membre sera bloqué bloquée jusqu'à ce que vous vous conformiez à votre obligation de paiement. g. h. Si après vous avoir mis en demeure, vous ne respectez toujours pas votre obligation de paiement, vous serez considéré comme étant en défaut. À partir de ce moment-là, nous avons droit de demander le paiement des montants dus augmentés des intérêts légaux (calculés à compter de la date d’échéance des montants dus), ainsi qu’à une somme forfaitaire de 15% des montants dus avec un minimum de 50 EUR pour tous les frais extrajudiciaires. Nous conservons toutefois le droit d’exiger un dédommagement plus élevé, sous réserve d’apporter la preuve des dommages subis, ainsi que de résilier le contratcontrat unilatéralement avec effet immédiat, sans qu’aucune indemnité ne vous soit due. Nous sommes également autorisés à transmettre notre réclamation à un tiers, y compris une agence de recouvrement. h. i. En cas de résiliation par nous, au sens de l’article 5h ci-dessus, d’un Contrat à durée déterminée, vous nous devrez les cotisations restant à courir pour le reste du Contrat. Les intérêts et le montant forfaitaire mentionnés à l’article 5h ci-dessus s’appliquent mutatis mutandis à ces montants. i. j. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs et/ou conditions après la fin de la période contractuelle. Nous vous en informerons toujours un mois à l'avance, après quoi vous aurez la possibilité de résilier le Contrat sans frais, à condition que vous nous en informiez par écrit (courriel ou lettre recommandée), et à l'exception du contrat d'affiliation qui peut être résilié de manière flexible. En cas de résiliation, celle-ci doit intervenir dans les 4 semaines suivant l'annonce du changement, sous réserve d'un préavis d'au moins une Période de 4 Semaines. En cas d'absence de préavis de résiliation en temps utile, le contrat sera prolongé avec les conditions modifiées en un Contrat à durée indéterminée, qui peut également être résilié dans ce cadre comme indiqué au Contrat. Les modifications de tarifs dues à des mesures publiques peuvent être appliquées immédiatement quelle que soit leur hauteur et ne donnent pas droit à une résiliation. Cela s’applique aussi aux abonnements Basic des Membres Fondateurs.de j. k. Si vous n'utilisez pas le contrat ou les Options, il n'y aura pas de remboursement de votre cotisation.

XXXXXX ET PAIEMENT. a. Tous les types d'abonnement ont leur propre tarif et leurs propres conditions. Vous les retrouverez sur le site internet de Basic-Fit ou au sein des Clubs. b. Si vous devenez Membre chez Basic-Fit, nous facturons des frais d'inscription. Ces frais d'inscription peuvent varier selon le type d'abonnement ou s'il est question d’une offre de promotion. Si votre abonnement a expiré et que vous souhaitez redevenir Membre, vous devez à nouveau payer les frais d'inscription. c. Lorsque vous devenez Membre, les frais d’abonnement du Contrat sont dus dès la date de souscription. L’autorisation de débit par prélèvement SEPA prend effet au même moment. Tous les abonnements frais du Contrat sont dus et exigibles par paiement anticipé conformément aux articles 5d et 5eanticipé. d. Basic-Fit propose également à ses membres la possibilité b. Le montant pour le premier terme doit être payé avant le début de payer à l'avance en une seule fois pour la période contractuelle convenue par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne Self-Service (si vous optez pour un contrat d'une durée d’engagement d’un an ferme par paiement intégral anticipé)de location du Vélo et avant le début de l’Abonnement. Dans ce cas, aucune domiciliation SEPA mensuelle ne sera lancée.A savoir : e. Si vous choisissez un Contrat avec paiement toutes les Périodes de 4 Semaines, le c. Le premier paiement aura lieu par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne Self-Self- Service, puis le paiement aura lieu toutes les Périodes de 4 Semaines par prélèvement automatique SEPA et aux tarifs applicables à votre abonnementSEPA. Chaque prélèvement couvre une Période de 4 Semaines. Cela veut dire que 13 prélèvements seront effectués par an. Par conséquent, une fois par an, il y a 2 encaissements dans un mois civil. f. d. Si, pendant la durée de votre Contrat, vous ne souhaitez plus payer votre abonnement par domiciliation SEPA, vous pouvez l’indiquer à notre service à la clientèle. Dans ce cas, nous bloquerons la domiciliation SEPA et vous serez responsable du paiement ponctuel des montants dus au titre du Contrat. Lesdits paiements peuvent être effectués par carte bancaire à la Borne Self-Service. e. Si pour quelque raison que ce soit nous ne parvenons pas à prélever votre paiement (par exemple pour annulation, solde insuffisant, etc.), nous renvoyons alors la demande de prélèvement à votre banque. Si vous ne respectez pas votre obligation de paiement, votre QR QR- Code ou votre Carte de Membre sera bloqué jusqu'à bloquée jusqu’à ce que vous vous conformiez à votre obligation de paiement. f. Si le contrat de location est prolongé pour une durée indéterminée au-delà de 1 an, il peut être résilié à tout moment avec un préavis de 4 semaines et le trop-perçu de la cotisation sera restitué le cas échéant en cas de résiliation du contrat. g. Si après vous avoir été mis en demeure, vous ne respectez toujours pas votre obligation de paiement, vous serez considéré comme étant en défaut. À partir de ce moment-là, nous avons le droit de demander le paiement des montants dus augmentés des intérêts légaux (calculés à compter de la date d’échéance des montants dus), ainsi qu’à une somme forfaitaire de 15% des montants dus avec un minimum de 50 EUR pour tous les frais extrajudiciaires. Nous conservons toutefois le droit d’exiger un dédommagement plus élevé, sous réserve d’apporter la preuve des dommages subis, ainsi que de résilier le contratcontrat unilatéralement avec effet immédiat, sans qu’aucune indemnité ne vous soit due. Nous sommes également autorisés à transmettre notre réclamation à un tiers, y compris une agence de recouvrement. h. En cas de résiliation par nous, au sens de l’article l’Article 8.f. ci-dessus, d’un Contrat à durée déterminée, vous nous devrez les cotisations restant à courir pour le reste du Contrat. Les intérêts et le montant forfaitaire mentionnés à l’article l’Article 8.f. ci-dessus s’appliquent mutatis mutandis à ces montants. i. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs et/ou conditions après la fin de la période contractuelle. Nous vous en informerons toujours un mois à l'avancel’avance, après quoi vous aurez la possibilité de résilier le Contrat sans frais, à condition que vous nous en informiez par écrit (courriel ou lettre recommandéerecommandée avec accusé de réception), et à l'exception du contrat d'affiliation qui peut être résilié de manière flexible. En cas de résiliation, celle-ci doit intervenir dans les 4 semaines suivant l'annonce l’annonce du changement, sous réserve d'un d’un préavis d'au d’au moins une Période de 4 Semaines. En cas d'absence d’absence de préavis de résiliation en temps utile, le contrat sera prolongé avec les conditions modifiées en un Contrat à durée indéterminée, qui peut également être résilié dans ce cadre comme indiqué au Contrat. Les modifications de tarifs dues à des mesures publiques peuvent être appliquées immédiatement quelle que soit leur hauteur et ne donnent pas droit à une résiliation. Cela s’applique aussi aux abonnements Basic des Membres Fondateurs. j. Si vous n'utilisez n’utilisez pas le contrat ou les Options, il n'y n’y aura pas de remboursement de votre cotisation. Sauf en cas de mise en œuvre du droit de rétractation tel que stipulé au sein de l’Article 4 si celui-ci est toujours applicable.

XXXXXX ET PAIEMENT. a. Tous les types d'abonnement ont leur propre tarif et leurs propres conditions. Vous les retrouverez sur le site internet de Basic-Fit ou au sein des Clubs. b. Si vous devenez Membre chez Basic-Fit, nous facturons des frais d'inscription. Ces frais d'inscription peuvent varier selon le type d'abonnement ou s'il est question d’une offre de promotion. Si votre abonnement a expiré et que vous souhaitez redevenir Membre, vous devez à nouveau payer les frais d'inscription. c. Lorsque vous devenez Membre, les frais d’abonnement sont dus dès la date de souscription. L’autorisation de débit par prélèvement SEPA prend effet au même moment. Tous les abonnements sont dus et exigibles par paiement anticipé conformément aux articles 5d et 5e. d. Basic-Fit propose également à ses membres la possibilité de payer à l'avance en une seule fois pour la période contractuelle convenue par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne Self-Service (si vous optez pour un contrat d'une durée d’engagement d’un an ferme par paiement intégral anticipé). Dans ce cas, aucune domiciliation SEPA mensuelle ne sera lancée. e. Si vous choisissez un Contrat avec paiement toutes les Périodes de 4 Semaines, le premier paiement aura lieu par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne Self-Service, puis le paiement aura lieu toutes les Périodes de 4 Semaines par prélèvement automatique SEPA et aux tarifs applicables à votre abonnement. Chaque prélèvement couvre une Période de 4 Semaines. Cela veut dire que 13 prélèvements seront effectués par an. Par conséquent, une fois par an, il y a 2 encaissements dans un mois civil. f. Si pour quelque raison que ce soit nous ne parvenons pas à prélever votre paiement (par exemple pour annulation, solde insuffisant, etc.), nous renvoyons alors la demande de prélèvement à votre banque. Si vous ne respectez pas votre obligation de paiement, votre QR Code ou Carte Membre sera bloqué jusqu'à ce que vous vous conformiez à votre obligation de paiement. g. Si après vous avoir mis en demeure, vous ne respectez toujours pas votre obligation de paiement, vous serez considéré comme étant en défaut. À partir de ce moment-là, nous avons droit de demander le paiement des montants dus augmentés des intérêts légaux (calculés à compter de la date d’échéance des montants dus), ainsi qu’à une somme forfaitaire de 15% des montants dus avec un minimum de 50 EUR pour tous les frais extrajudiciaires. Nous conservons toutefois le droit d’exiger un dédommagement plus élevé, sous réserve d’apporter la preuve des dommages subis, ainsi que de résilier le contratcontrat unilatéralement avec effet immédiat, sans qu’aucune indemnité ne vous soit due. Nous sommes également autorisés à transmettre notre réclamation à un tiers, y compris une agence de recouvrement. De même, si nous manquions à nos obligations de paiement envers vous à la suite de la notification de ce manquement, vous auriez droit de percevoir h. En cas de résiliation par nous, au sens de l’article ci-dessus, d’un Contrat à durée déterminée, vous nous devrez les cotisations restant à courir pour le reste du Contrat. Les intérêts et le montant forfaitaire mentionnés à l’article ci-dessus s’appliquent mutatis mutandis à ces montants. i. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs et/ou conditions après la fin de la période contractuelle. Nous vous en informerons toujours un mois à l'avance, après quoi vous aurez la possibilité de résilier le Contrat sans frais, à condition que vous nous en informiez par écrit (courriel ou lettre recommandée), et à l'exception du contrat d'affiliation qui peut être résilié de manière flexible. En cas de résiliation, celle-ci doit intervenir dans les 4 semaines suivant l'annonce du changement, sous réserve d'un préavis d'au moins une Période de 4 Semaines. En cas d'absence de préavis de résiliation en temps utile, le contrat sera prolongé avec les conditions modifiées en un Contrat à durée indéterminée, qui peut également être résilié dans ce cadre comme indiqué au Contrat. Les modifications de tarifs dues à des mesures publiques peuvent être appliquées immédiatement quelle que soit leur hauteur et ne donnent pas droit à une résiliation. Cela s’applique aussi aux abonnements Basic des Membres Fondateurs. j. Si vous n'utilisez pas le contrat ou les Options, il n'y aura pas de remboursement de votre cotisation.

XXXXXX ET PAIEMENT. a. Tous les types d'abonnement ont leur propre tarif et leurs propres conditions. Vous les retrouverez sur le site internet de Basic-Fit ou au sein des Clubs. b. Si vous devenez Membre chez Basic-Fit, nous facturons des frais d'inscription. Ces frais d'inscription peuvent varier selon le type d'abonnement ou s'il est question d’une offre de promotion. Si votre abonnement a expiré et que vous souhaitez redevenir Membre, vous devez à nouveau payer les frais d'inscription. c. Lorsque vous devenez Membre, les frais d’abonnement du Contrat sont dus dès la date de souscription. L’autorisation de débit par prélèvement SEPA prend effet au même moment. Tous les abonnements frais du Contrat sont dus et exigibles par paiement anticipé conformément aux articles 5d et 5eanticipé. d. Basic-Fit propose également à ses membres la possibilité b. Le montant pour le premier terme doit être payé avant le début de payer à l'avance en une seule fois pour la période contractuelle convenue par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne Self-Service (si vous optez pour un contrat d'une durée d’engagement d’un an ferme par paiement intégral anticipé)de location du Vélo et avant le début de l’Abonnement. Dans ce cas, aucune domiciliation SEPA mensuelle ne sera lancée.A savoir : e. Si vous choisissez un Contrat avec paiement toutes les Périodes de 4 Semaines, le c. Le premier paiement aura lieu par paiement en ligne ou par carte bancaire à la Borne Self-Self- Service, puis le paiement aura lieu toutes les Périodes de 4 Semaines par prélèvement automatique SEPA et aux tarifs applicables à votre abonnementSEPA. Chaque prélèvement couvre une Période de 4 Semaines. Cela veut dire que 13 prélèvements seront effectués par an. Par conséquent, une fois par an, il y a 2 encaissements dans un mois civil. f. d. Si, pendant la durée de votre Contrat, vous ne souhaitez plus payer votre abonnement par domiciliation SEPA, vous pouvez l’indiquer à notre service à la clientèle. Dans ce cas, nous bloquerons la domiciliation SEPA et vous serez responsable du paiement ponctuel des montants dus au titre du Contrat. Lesdits paiements peuvent être effectués par carte bancaire à la Borne Self-Service. e. Si pour quelque raison que ce soit nous ne parvenons pas à prélever votre paiement (par exemple pour annulation, solde insuffisant, etc.), nous renvoyons alors la demande de prélèvement à votre banque. Si vous ne respectez pas votre obligation de paiement, votre QR QR-Code ou votre Carte de Membre sera bloqué jusqu'à bloquée jusqu’à ce que vous vous conformiez à votre obligation de paiement. g. f. Si après vous avoir été mis en demeure, vous ne respectez toujours pas votre obligation de paiement, vous serez considéré comme étant en défaut. À partir de ce moment-là, nous avons le droit de demander le paiement des montants dus augmentés des intérêts légaux (calculés à compter de la date d’échéance des montants dus), ainsi qu’à une somme forfaitaire de 15% des montants dus avec un minimum de 50 EUR pour tous les frais extrajudiciaires. Nous conservons toutefois le droit d’exiger un dédommagement plus élevé, sous réserve d’apporter la preuve des dommages subis, ainsi que de résilier le contratcontrat unilatéralement avec effet immédiat, sans qu’aucune indemnité ne vous soit due. Nous sommes également autorisés à transmettre notre réclamation à un tiers, y compris une agence de recouvrement. h. g. En cas de résiliation par nous, au sens de l’article l’Article 8.f. ci-dessus, d’un Contrat à durée déterminée, vous nous devrez les cotisations restant à courir pour le reste du Contrat. Les intérêts et le montant forfaitaire mentionnés à l’article ci-dessus s’appliquent mutatis mutandis à ces montants.Les i. h. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs et/ou conditions après la fin de la période contractuelle. Nous vous en informerons toujours un mois à l'avancel’avance, après quoi vous aurez la possibilité de résilier le Contrat sans frais, à condition que vous nous en informiez par écrit (courriel ou lettre recommandéerecommandée avec accusé de réception), et à l'exception du contrat d'affiliation qui peut être résilié de manière flexible. En cas de résiliation, celle-ci doit intervenir dans les 4 semaines suivant l'annonce l’annonce du changement, sous réserve d'un d’un préavis d'au d’au moins une Période de 4 Semaines. En cas d'absence d’absence de préavis de résiliation en temps utile, le contrat sera prolongé avec les conditions modifiées en un Contrat à durée indéterminée, qui peut également être résilié dans ce cadre comme indiqué au Contrat. Les modifications de tarifs dues à des mesures publiques peuvent être appliquées immédiatement quelle que soit leur hauteur et ne donnent pas droit à une résiliation. Cela s’applique aussi aux abonnements Basic des Membres Fondateurs. j. i. Si vous n'utilisez n’utilisez pas le contrat ou les Options, il n'y n’y aura pas de remboursement de votre cotisation. Sauf en cas de mise en œuvre du droit de rétractation tel que stipulé au sein de l’Article 4 si celui-ci est toujours applicable.