Xxxxxxxxx à accomplir relativement à la batterie a. Si vous êtes propriétaire du véhicule électrique dont la batterie est louée, vous pouvez :
b. Si vous louez le véhicule et sa batterie, vous devez vous conformer aux conditions de restitution du véhicule qui figurent dans le contrat de location du véhicule électrique. Le transport du véhicule électrique et de sa batterie sur le site de restitution convenu est effectué sous votre responsabilité et à votre charge. Vous devrez nous aviser de cette restitution dans les 48 heures et nous adresser le procès-verbal de restitution.
