Standard Contracts
Contrat de participation pour la plate-forme bLinkParticipation Agreement • March 21st, 2024
MODELE D’ACCORD DE PARTICIPATION AU MECANISME DE CAPACITE FRANÇAIS POUR LES INTERCONNEXIONS DEROGATOIRESParticipation Agreement • January 30th, 2019
RTE Réseau de transport d’électricité, société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, au capital de 2.132.285.690,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 444 619 258, dont le siège social est situé à Immeuble Window, 7C Place du Dôme, 92073 Paris La Défense Cedex, représenté par [XXX], en qualité de [XXX].
CONTRAT DE PARTICIPATION au dispositif "ARGENT DE POCHE"Participation Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat est un engagement de votre part et de celle de la collectivité à observer certaines règles dans l'exercice des tâches qui vous sont confiées. Lisez-le attentivement avant de le signer.
BULLETIN DE PARTICIPATION AU PROGRAMME NATURE 2050Participation Agreement • May 5th, 2020
Ainsi, il s’engage à verser la somme de _ € HT, soit € TTC correspondant à l’engagement de CDC Biodiversité d’agir sur 1 m² jusqu’en 2050 pour chaque versement volontaire de 5 euros HT.
Entente de ParticipationParticipation Agreement • April 29th, 2020
CONTRAT DE PARTICIPATION au dispositif "ARGENT DE POCHE"Participation Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat est un engagement de votre part et de celle de l'encadrant du dispositif à observer certaines règles dans l'exercice des tâches qui vous sont confiées. Lisez-le attentivement avant de le signer.
CONTRAT DE PARTICIPATION À « L’EXPOSITION 1 » REMIX COWORKINGParticipation Agreement • May 5th, 2020
Cette exposition, intitulée « exposition 1 », s’adresse aux artistes professionnels et est réservée aux adhérents de La Maison des Artistes, dans le cadre du partenariat entre Remix Coworking et La Maison des Artistes.
Entente de ParticipationParticipation Agreement • May 9th, 2020
CONTRAT DE PARTICIPATION PARTICIPATION AGREEMENTParticipation Agreement • May 18th, 2024
*L’amenagement du stand comprend :Structure, Separation, Une table et trois (3) Chaises,Moquettes, Un prise, Eclairage, une corbeille
CONTRAT DE PARTICIPATION au dispositif "ARGENT DE POCHE" pour les mineursParticipation Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat est un engagement de votre part mais également de la part de l ' encadrant du dispositif à observer certaines règles dans l ' exercice des tâches qui vous sont confiées. Lisez- le attentivement avant de le s igner.
CONTRAT DE PARTICIPATION au dispositif "ARGENT DE POCHE" pour les mineursParticipation Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat est un engagement de votre part mais également de la part de l ' encadrant du dispositif à observer certaines règles dans l ' exercice des tâches qui vous sont confiées. Lisez- le attentivement avant de le s igner.
MONTPELLIER EVENTS MAISONMANIAParticipation Agreement • May 5th, 2020
(Cette personne recevra toutes les informations sur l’organisation du Salon) (OBLIGATOIRE) (Contact sur place) (OBLIGATOIRE)
ACCORD DE PARTICIPATION DE GROUPE DES SALARIES DE NATIXIS INTEGREE AUX RESULTATSParticipation Agreement • November 4th, 2021
Natixis SA, société anonyme au capital de 5.052.733.329,60 euros, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 542 044 524, dont le siège social est situé 30 avenue Pierre Mendès France – 75013 Paris, et ses filiales (dont la liste figure en annexe 1) parties à l’accord de Participation représentées par , Directrice des Ressources Humaines de Natixis,
ACCORD DE PARTICIPATION AUX COÛTS DE TIERCES PARTIES ENTRE LE GOUVERNEMENT DU MALI ETParticipation Agreement • February 22nd, 2017
CONSIDERANT que le Programme des Nations Unies pour le développement (ci-après le « PNUD ») et le Gouvernement du Mali (ci-après le « gouvernement ») ont accepté de coopérer pour mettre en place une phase transitoire du projet Transfert des connaissances à travers les nationaux expatriés (ci-après « le programme/projet »), comme décrit dans le document de projet 00050830, au Mali, et soumis au gouvernement pour information. Ajouter la référence du gouvernement, s’il y a ;
CONTRAT DE PARTICIPATIONParticipation Agreement • June 13th, 2023
CONTRAT : regroupe (I) la demande de participation acceptée par l’Organisateur, (II) le devis associé (III) les dispositions générales du présent Contrat, (III) les conditions particulières ou dispositions spécifiques visées en annexes, (IV) les documents visés à l’article 1 ci-dessous ainsi que (V) les éventuelles demandes de prestations de services complémentaires.
ACCORDParticipation Agreement • March 22nd, 2022
CONSIDÉRANT que le protocole (1) à l’accord euro-méditerranéen (2) établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et l’État d’Israël, d’autre part, concernant un accord-cadre entre la Communauté européenne et l’État d’Israël relatif aux principes généraux de la participation de l’État d’Israël aux programmes communautaires, ci-après dénommé le «protocole à l’accord euro-méditerranéen», pose les principes géné raux de la participation d’Israël aux programmes de l’Union en laissant à la Commission et aux autorités compétentes israéliennes le soin de déterminer les modalités et les conditions précises, y compris les contributions financières, de cette participation à chaque programme particulier (3);
ContractParticipation Agreement • February 17th, 2022
La présente convention (la « convention ») constitue une entente légale, ayant force exécutoire, entre Fundstream Inc., une société par actions canadienne (« FundScrip » ou
ContractParticipation Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE PARTICIPATION pour :Participation Agreement • June 16th, 2022
..............., représenté par M./Mme/Mlle ............, Commissaire de Section (ci-après dénommé(e) “le Participant Officiel”), qui a exprimé son intention de participer à l'Exposition Internationale Horticole 2027, Yokohama, Japon (ci-après dénommé “l'Expo”), en réponse à l'invitation du Gouvernement du Japon,
Contrat de participation au dispositif « ARGENT DE POCHE » Commune de La Lande ChaslesParticipation Agreement • May 5th, 2020
En partenariat avec la Mairie de La Lande Chasles, le dispositif « argent de poche » est mis en place. Le principe consiste à travailler sur des petits chantiers d’utilité sociale en contrepartie d’une indemnité.
ACCORD DE PARTICIPATIONParticipation Agreement • September 3rd, 2020
CONTRAT DE PARTICIPATIONParticipation Agreement • May 5th, 2020
Incluant 2 catalogues, 4 badges exposants, un kit d’invitations pour diffusion auprès de vos contacts, une double page quadri dans le catalogue et une connexion WIFI
CONTRAT DE PARTICIPATIONParticipation Agreement • May 5th, 2020
Le Commissariat à l'énergie atomique, établissement public de recherche à caractère scientifique, technique et industriel, dont le siège est 25, rue Leblanc, Bâtiment « Le Ponant D », PARIS (75015), immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 775 685 019, représenté par M. Jean THERME, agissant en qualité de Directeur de la Recherche Technologique,
Contrat de participation à la campagne « Clics Solidaires »Participation Agreement • May 5th, 2020
ACCORD INTERNATIONALParticipation Agreement • March 22nd, 2022
le gouvernement de la République de Turquie (ci-après dénommée la «Turquie»), représenté par le ministère des affaires étrangères, direction des affaires européennes,
Conditions du contrat :Participation Agreement • May 5th, 2020
Le Salon de la Montagne doit offrir une palette de marchandises variées avec, en priorité, des articles en lien avec la montagne. C’est pourquoi chaque exposant doit indiquer sur le formulaire d’inscription la nature exacte de la marchandise en vente ou d’exposition. Toute marchandise non mentionnée sur le contrat se verra refusée. L’Association pour le Château d’Aigle - (ACA) est le seul à même de refuser certains produits ou marchandises mentionnés dans le contrat. Les sociétés, agences, associations ou organismes souhaitant participer au Salon de la Montagne sont tenus de remplir le bulletin d’inscription dans les conditions définies ci- dessous. ACA – d’Aigle est le seul à statuer sur les refus ou les admissions. La décision est notifiée aux sociétés, agences, associations ou organismes intéressés.
CONTRAT DE PARTICIPATION AU MARATHONParticipation Agreement • May 5th, 2020
Entre l’association WAOUP Shaker, représentée par Michel Coster, en qualité de Président, dont le siège est situé 15 rue Julien, 69003 LYON, ci-après désignée par « WAOUP », d’une part,
ACCORD DE PARTICIPATION GROUPEParticipation Agreement • February 28th, 2023
Après avis du comité central d'entreprise de HP Centre de Compétences France du 29 janvier 2003, et du comité d'entreprise de HP France du 5 mars 2003, il a été conclu le présent accord de participation groupe.
PREAMBULEParticipation Agreement • May 5th, 2020
Ce contrat est un engagement entre trois parties, celle du participant à respecter les points ci-dessous, de l’encadrant du dispositif à observer le respect de chacune d’entre elles dans l’exercice des tâches qui vous sont confiées et du Président de la collectivité. Lisez attentivement ce document avant de le signer.
CONTRAT POUR PARTICIPATION A UN MATCH DE BOXE HORS COMPETITIONParticipation Agreement • January 17th, 2020
Accord de participation – Professionnels de villeParticipation Agreement • November 13th, 2023
CONTRAT DE PARTICIPATIONParticipation Agreement • May 5th, 2020
à rajouter à celui du stand nu ci-dessus, le nombre de m² doit être égal au m² stand nu. Réserve centrale, spots, tour signaletique éclairée, moquette, nettoyage, 1 comptoir et 1 tabouret par partenaire
ACCORD DE PARTICIPATION AU MECANISME DE CAPACITE FRANÇAIS POUR LES INTERCONNEXIONS DEROGATOIRESParticipation Agreement • December 11th, 2020
RTE Réseau de transport d’électricité, société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, au capital de 2.132.285.690,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 444 619 258, dont le siège social est situé à Immeuble Window, 7C Place du Dôme, 92073 Paris La Défense Cedex, représenté par XXXXXXXXXXX, en qualité de XXXXXXXXXX.
CONTRAT DE PARTICIPATION A UNE ŒUVRE COLLECTIVEParticipation Agreement • May 5th, 2020
TIME OUT DIGITAL LIMITED, société de droit anglais (1782049), ayant son siège social à Universal House, 251 Tottenham Court Road, London W1T 7AB , dûment représentée par M en sa qualité de
CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE ENTRE SAINT-NAZAIRE AGGLOMERATION - LA CARENEParticipation Agreement • December 20th, 2023
– Parc du Bois Cesbron – CS 60125 – 44 701 Orvault cedex 01, représenté par Monsieur Raymond CHARBONNIER, Président, dûment habilité à signer la présente convention par délibération du Conseil syndical en date du 14 décembre 2023,