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GARANTIE Clausole campione

GARANTIE. Le Vendeur garantit que les Produits sont exempts de dé- fauts et de vices. La garantie fonctionne dans les limites de l’art. 1495 du Code civil italien, sans préjudice des autres limitations de cet article et du Recueil provincial des Us et des Coutumes de 2005 de la Chambre de Commerce de Modène pour le matériel céramique, ainsi que des tolé- rances d’utilisation. Les éventuelles indications concernant le poids, les mesures, les dimensions, les couleurs, les tona- lités et d’autres données contenues dans les catalogues, les brochures et les dépliants du Vendeur ne sont fournis qu’à titre indicatif et ne sont pas contraignantes. La garantie du Vendeur est en tout état de cause limitée aux Produits de premier choix, c’est-à-dire - comme l’in- dique le Recueil Provincial des Us et Coutumes 2005 de la Chambre de Commerce de Modène pour le matériel cé- ramique - avec un pourcentage de carreaux défectueux ne dépassant pas 5%, uniquement pour la partie dépassant ce pourcentage, tandis que la garantie est expressément exclue pour tous les Produits qui ne sont pas des produits de premier choix. Toute différence de tonalité par rapport à ce qui a été conve- nu ne peut être signalée comme un défaut des Produits ; en particulier la non-conformité à d’éventuels échantillons envoyés par le Vendeur à l’Acheteur ne constitue pas un défaut. À la réception des Produits, l’Acheteur devra soumettre ces derniers à un contrôle minutieux moyennant un examen vi- suel effectué conformément aux indications du point 9 des normes UNI EN ISO 10545-2. Si l’Acheteur relève des vices sur les Produits, il devra pré- senter une réclamation écrite au Vendeur, sous xxxxx xx xxxxxxxxx, xxxx xx xxxxx xx 0 (xxxx) jours à compter de la réception de ces derniers et tenir l’intégralité du lot de matériel à la disposition du vendeur. La réclamation devra indiquer les données de facturation et une description pré- cise du vice objet de la réclamation, accompagnée, si pos- sible, de photographies. Si la réclamation n’est pas fondée, l’Acheteur doit rembourser au Vendeur les frais encourus pour toute inspection éventuelle (expertises, déplacements, etc.). Les vices cachés, sous peine de déchéance de la garantie, doivent être signalés par écrit au Vendeur dans un délai de 8 (huit) jours à compter de la date de la découverte du vice. L’action de l’Acheteur ayant pour but de faire valoir la garantie en cas de vices se prescrit dans un xxxxx xx 00 (xxxxx) mois à compter de la livraison des Produits. Si ...
GARANTIE a) Dans le cadre des rapports commerciaux, ou en cas de vente de biens à usage professionnel, la présente garantie se limitera à la réparation ou au remplacement du composant du Produit jugé défectueux par FRATELLI COMUNELLO SPA par des Produits régénérés équivalents (ci-après « Garantie conventionnelle »), et ne couvrira pas les frais de réparation et de remplacement du matériel (comme, à titre indicatif uniquement, frais de main-d’œuvre, location matériel, etc). b) L’application des dispositions des art. 1490-1495 du Code Civil est exclue.
GARANTIE. 7.1 L’acheteur peut examiner attentivement la marchandise pour vérifier qu’il n’y a pas de défaut ou de manque immédiatement à réception. 7.2 Toutes les réclamations relatives à l’emballage, la quantité, le nombre ou les caractéristiques extérieures des produits (défauts apparents), doivent être notifiées par lettre recommandée avec accusé de réception ou email, dans les 5 jours suivant la réception des produits ; à défaut d’une telle notification le droit de l’acheteur de faire une réclamation relative aux défauts susmentionnés sera frappé de déchéance. 7.3 Toutes les réclamations relatives à des défauts qui ne peuvent pas être découverts lors d’une inspection minutieuse à réception (défauts cachés) devront être notifiées par lettre recommandée avec accusé de réception ou email, dans les 15 jours suivant la découverte des défauts et dans tous les cas au plus tard 12 mois après la livraison ; à défaut d’une telle notification, le droit de l’acheteur de faire une réclamation relative aux défauts susmentionnés sera frappé de déchéance. 7.4 En outre, si les biens ou l’emballage sont endommagés ou si certains biens manquent, l’acheteur devra formuler les réserves nécessaires au transporteur, conformément aux formalités requises pour le moyen de transport concerné. 7.5 Pour toutes les réclamations, l’acheteur, à ses frais, devra nous fournir pour rappel les produits défectueux ou non conformes et nous les retourner. Nous sommes en droit d’inspecter et d’examiner la marchandise pour laquelle la réclamation a été faite dans son état d’origine. Si la réclamation est justifiée et faite en temps voulu, nous réparerons ou remplacerons la marchandise défectueuse sans frais, à notre discrétion. 7.6 Sauf accord contraire, dans les mêmes conditions que celles visées à la clause 7.5, nous nous engageons à remplacer les produits qui peuvent s’avérer non conformes après la livraison au client final, pour lesquels l’acheteur à pris les mesures imposées par les articles 130 - 132 du décret législatif italien 206/2005 (ou autres dispositions similaires des autres États membres de l’Union européenne, sur la base de la Directive européenne 1999/44/CE telle que modifiée et complétée). L’acheteur exercera son action en réparation conformément à l’article 131 du décret législatif italien 2006/2005 (ou autres dispositions similaires des autres États membres de l’Union européenne, sur la base de la Directive européenne 1999/44/CE telle que modifiée et complétée) dans un délai d’un an...
GARANTIE. Unsere Materialien werden gemäß den derzeit geltenden Bestimmungen UNI-DIN-EN garantiert. Unsere Garantie ist auf die Materialien erster Xxxx beschränkt. Jegliche Garantie für Mängel ist somit für Materialien zweiter und dritter Xxxx oder Sonderpartien ausdrücklich ausgeschlossen. Diese Materialien werden wie "gesehen und gefallen" verkauft. Die Materialien 1. Xxxx werden gemäß den zum Zeitpunkt des Verkaufs geltenden Bestimmungen ISO mit einer Toleranz von 5% (fünf Prozent) garantiert; alles, was nicht ausdrücklich festgelegt ist, wird mit Bezug auf die Regeln der Technik und die allgemeinen gebräuchlichen Vorgehensweisen, die im Bereich der Keramik verwendet werden, und den in unserem Hauptkatalog aufgeführten Verwendungsweisen verkauft. Unerlässliche Bedingung für die Gültigkeit und Wirksamkeit der Garantien ist die Einhaltung der Verlegebestimmungen der DIN 18352. Eventuelle Reklamationen und Beanstandungen müssen mittels Einschreiben allein bei unserem Verwaltungssitz in Sassuolo (MO), vor der Verlegung des Materials und innerhalb einer unumgänglichen Frist von 8 Tagen nach dem Erhalt des Materials sowie in jedem Falle vor seinem nachfolgenden Weiterverkauf an Dritte vorgebracht werden, anderenfalls wird dieses Recht verwirkt. Die Verlegung des Materials hat die Verwirkung der Mängelanzeige sowohl offensichtlicher als auch verdeckter Art zur Folge, wozu ein implizierter Verzicht auf die Garantie laut Art. 1490 ital. ZGB nötig ist. Die Abbildungen und die Beschreibungen der Kataloge und der Preislisten, aller unserer Veröffentlichungen und Mustersammlungen sind nicht verbindlich sondern reine Richtwerte. Die Abmessungen der einem Kaliber unterliegenden Produkte, wie im Besonderen die Bodenbeläge aus glasiertem Hartporzellan und Feinsteinzeug, verstehen sich mit den gewöhnlichen Toleranzen. Die Farbtöne der Materialien verstehen sich immer annähernd und die eventuellen Unterschiede im Farbton bilden keinen Defekt des Materials und können nicht als solche angezeigt werden. Erfolgt die Reklamation umgehend und ist sie begründet, ist die Pflicht des Verkäufers auf die Rückgabe und den nachfolgenden Ersatz der mangelhaften oder defekten Xxxx am gleichen Ort der Erstlieferung beschränkt, wobei somit unbedingt auf die Auflösung des Vertrages verzichtet und diese ausgeschlossen wird, wie auch jegliche Preisreduzierung oder jeglicher Schadensersatz. Die Haftung und die Garantie erstrecken sich in keiner Weise auf die bereits verlegten Materialien. Der Ersatz de...
GARANTIE a) Diese Garantie beschränkt sich im Rahmen der Geschäftsbeziehungen oder im Falle des Verkaufs von Gütern für den professionellen Gebrauch auf die Reparatur oder Auswechslung des von der Firma FRATELLI COMUNELLO SPA als fehlerhaft anerkannten Produktbestandteiles durch gleichwertige regenerierte Produkte (im Folgenden „Konventionalgarantie“); nicht in der Garantie enthalten sind die anfallenden Kosten für die Reparatur- und Auswechslungsarbeiten des Materials (beispielsweise Lohnkosten, Materialmietkosten, usw.). b) Die Anwendung der Regelung laut Artikel 1490-1495 des ital. Zivilgesetzbuches wird ausgeschlossen. c) FRATELLI COMUNELLO SPA garantiert die Funktionsfähigkeit der Produkte im Rahmen der im oberen Punkt 1 angegebenen Grenzen. Sofern nicht anders vereinbart, beträgt die Xxxxxxxxxxxxxxxx xxx Xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx 00 (vierundzwanzig) Monate ab dem auf den Produkten stehenden Produktionsdatum. Die Garantie ist für COMUNELLO nur dann wirksam und bindend, wenn das Produkt korrekt montiert und gewartet wird, in Entsprechung der Installations- und Sicherheitsregeln, die in der von COMUNELLO gelieferten Dokumentation aufgeführt bzw. auf der Website xxxx://xxx.xxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/xxxxxxx_xxxxxxxxxx_xxxxx/ zu finden sind.
GARANTIE. La garantie Microplan® dure 12 mois à partir de la date de livraison des marchandises. Cette garantie se limite exclusivement à la réparation ou au remplacement gratuit (à la discrétion de Microplan®) des pièces/produits reconnus comme défectueux, en raison de défauts dans les matériaux ou la fabrication, à l’exception des pièces d’usure normale et celles qui ne sont plus disponibles sur le marché ainsi que les défaillances causées par la surcharge, l’inexpérience, la négligence ou le non-respect des instructions fournies par le vendeur. L’Acheteur, sous peine d’invalidation, dénonce les vices et les défauts des produits à Microplan® dans les 8 jours suivant la réception des marchandises. La garantie sur les tolérances géométriques pour les produits standard ou personnalisés est limitée pour une période de 30 jours, à partir de la réception des marchandises. Microplan® n’assume aucune responsabilité pour les dommages résultant d’événements accidentels qui se produisent lors de l’utilisation de ses produits. Microplan® n’assume aucune responsabilité ou garantie pour les matériaux et/ou les parties qui ne sont pas produits par Microplan® ni pour les dommages résultant d’utilisations inconnues au moment de la confirmation de commande ou de la commande. Microplan® n’est pas responsable des dommages directs ou indirects, découlant des délais de remplacement nécessaires à la réparation et/ou au remplacement sous garantie. La garantie sera annulée dans le cas où le client: - n’effectue pas parfaitement les opérations et/ou les installations qu’il doit exécuter; - effectue ou permet à des tiers d’effectuer des réparations, des remplacements, des modifications ou d’autres interventions sur les produits pendant la période de garantie, sans autorisation écrite préalable de Microplan®; - ne respecte pas les exigences, la méthode d’utilisation et les indications du vendeur concernant l’utilisation appropriée, l’entretien régulier et le stockage des produits. Pendant notre période de garantie, Microplan® s’engage à réparer ou à remplacer gratuitement tout produit non conforme à son standard et à le ramener dans ses installations. Tous les frais de transport seront du côté du Client. Chaque fois que la taille ou le poids de ces produits compliquera le transport, Microplan® engagera à sa charge ses pièces de rechange et sa main-d’œuvre spécialisée, limités au pays de destination indiquée sur le bon de livraison. Le client sera facturé de toute autre dépense due à l’augmen...
GARANTIE. 5.1 Die Garantiefrist für jedes PRODUKT beträgt 12 Monate ab Lieferung und endet mit Ablauf der Laufzeit, auch wenn die PRODUKTE aus jeglichem Grund nicht in Betrieb genommen wurden.
GARANTIE. Cette garantie s’applique aux biens qui sont produits et/ou commercialisés par Campagnola srl à son nom et ensuite commercialisés par des revendeurs agréés, à condition qu’un usage conforme en ait été fait comme indiqué dans le xxxxxx d’utilisation et d’entretien concernant les objectifs, l’entretien et à des fins d’utilisation. La Garantie s'applique exclusivement à l’égard de l'acheteur dans le respect des règles contractuelles et dans le cas où l'utilisation du bien a été effectuée conformément aux instructions contenues dans le ma- nuel d'utilisation et d'entretien et aux dispositions réglementaires, notamment techniques, pertinentes et en vigueur. En référence aux biens fabriqués par Campagnola srl et commercialisés par des revendeurs agréés :
GARANTIE. Der Hersteller garantiert für den ordnungsgemäßen Betrieb des Sender. Er verpflichtet sich laut italienischem bürgerlichem Gesetzbuch, Art. 1490, zur Auswechslung defekter Teile, die aufgrund von Herstellungsfehlern oder Defekten bei der Produktion auftreten. Die Geräte- und Teilgarantie besitzt eine Dauer von 36 Monaten ab Kaufdatum. Die Garantie ist gültig, wenn der Käufer die Funktionsprüfung beim Kauf ausführen konnte und die festgelegten Zahlungsbedingungen erfüllt hat. Bei der vom Hersteller festgelegten Betriebsgarantie für Sender verpflichtet er sich, das Gerät oder die Teile schnellstmöglich zu reparieren oder auszuwechseln, bei denen aufgrund eines Konstruktionsdefekts oder Materialschadens eine Funktionsstörung innerhalb der Garantiedauer auftritt. Der Käufer besitzt kein Recht auf Entschädigung oder den Ersatz von Spesen aufgrund evtl. erlittener direkter oder indirekter Schäden. Die Garantie umfasst keine zerbrechlichen Teile bzw. Verschleißteile; ebenso wenig sind Schäden eingeschlossen, die aufgrund eines Einsatzes korrosiver Mittel. Die Herstellergarantie verlischt, wenn das Gerät verändert oder demontiert wird, das Etikett fehlt oder falls ein offensichtliches Zeichen für ein Anstoßen oder eine ähnliche Beschädigung vorliegt. Die Garantie verfällt, wenn versucht wird, das Gerät durch Dritte und ohne die Autorisierung des Herstellers reparieren zu lassen. Eine Reparatur auf Garantie erfolgt immer “vor Ort beim Hersteller”. Die entsprechenden Versandspesen (An- und Absendung) gehen zu Lasten des Käufers.
GARANTIE. Sauf ce qui est expressément garanti par écrit, le Vendeur ne concède aucune garantie, expresse ou implicite sur les produits, y compris et sans limitation, toute garantie de commercialisation ou d’adaptabilité à un objectif précis. En outre, toute garantie écrite faite par le Vendeur à l’Acheteur ne s’applique pas sur des produits de deuxième ou de troisième choix ou de stocks, mais cette condition est limitée exclusivement aux produits en Première choix et avec une tolérance du 5%. Au moment de la réception des Produits, l’Acheteur doit les soumettre à un contrôle approfondi, en ouvrant les boites. L’Acheteur assume sa pleine et entière responsabilité pour vérifier si les produits sont conformes à ceux commandés et adaptés à l’usage que l’Acheteur veut en faire, indépendamment de toute suggestion ou instruction donnée par le Vendeur sur les Produits et leur usage. En aucun cas, le Vendeur ne pourra donner ou il ne sera considéré comme avoir donné, aucune garantie, expresse ou implicite, sur la correspondance ou l’uniformité ou à un tout autre aspect de la couleur, tonalité ou nuance des Produits, ou sur la conformité des Produits à la couleur, tonalité ou nuance d’un échantillon quelconque. L’Acheteur reconnaît que les changements de couleur, tonalité et nuance sont des caractéristiques des produits et leur sont intrinsèques et inévitables, et que les échantillons du vendeur sont seulement indicatifs par rapport aux Produits. En aucun cas, le Vendeur ne pourra donner, ou ne considérera avoir donné, aucune garantie, expresse ou implicite, sur des déclarations, descriptions ou illustrations contenues dans n’importe quel opuscule ou documentation.