Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 7 contracts
Samples: Contrat De Location Gite De Groupe, Reservation Agreement, Reservation Agreement
Animaux. Le présent contrat précise si que le client ne peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du de contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, de sorte qu'en qu’en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 1 contract
Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en que les animaux de compagnie d'un animal domestiquene sont pas acceptés. En cas de non respect de cette clause par le clientlocataire, le propriétaire peut refuser les animauxle séjour. Ce refus ne peut être en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 1 contract
Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les l'accès des lieux aux animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une Dans ce cas, toute modification ou une rupture du contrat sera considérée à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 1 contract
Samples: Rental Agreement
Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non non-respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 1 contract
Samples: Contrat De Réservation De Gîte Rural
Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les ces animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du de contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, propriétaire de sorte qu'en qu’en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut pourra être envisagé.
Appears in 1 contract
Samples: Reservation Contract
Animaux. Le le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 1 contract
Animaux. Le présent contrat précise si le client locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En Es cas de non respect de cette clause par le clientlocataire, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, de sorte qu'en . En cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 1 contract
Samples: Conditions Générales De Vente
Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. .Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 1 contract
Samples: Location Agreement
Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire prestataire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaireprestataire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 1 contract
Samples: Reservation Agreement
Animaux. Le présent contrat précise si que le client ne peut ou non pas séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas animal, que ce soit à l'intérieur de non respect la maison ou à l'extérieur au sein de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animauxla propriété. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé, et le propriétaire se réserve le droit de réclamer le solde du prix de l'hébergement.
Appears in 1 contract
Samples: Reservation Contract
Animaux. Le le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En cas de non non-respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, de sorte qu'en qu’en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé. Le client est responsable des dégâts causés par l'animal.
Appears in 1 contract
Samples: Conditions Générales De Vente
Animaux. Le présent contrat précise si que le client peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un petit animal domestique. En cas de non respect de cette ce!e clause par le client, le propriétaire peut refuser les animauxre- fuser l’animal. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du de contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, de sorte qu'en qu’en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 1 contract
Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire prestataire peut refuser les animauxle séjour. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du clientDans ce cas, aucun remboursement ne peut être envisagésera effectué.
Appears in 1 contract
Samples: Conditions De Réservation
Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, de sorte qu'en qu’en cas de départ du clientclient , aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 1 contract
Samples: Contrat De Réservation
Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du de contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, de sorte qu'en qu’en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 1 contract
Samples: Reservation Agreement
Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non non-respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les l'accès des lieux aux animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une Dans ce cas, toute modification ou une rupture du contrat sera considérée à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 1 contract
Samples: Contrat De Réservation De Gîte Rural
Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ anticipé du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 1 contract
Samples: Gîte De Groupe Rental Contract
Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Appears in 1 contract
Samples: Reservation Contract
Animaux. Le le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En cas de non non-respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animauxle séjour. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du clientDans ce cas, aucun remboursement ne peut être envisagésera effectué.
Appears in 1 contract
Samples: Conditions Générales De Vente