Common use of Animaux Clause in Contracts

Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.

Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les l'accès des lieux aux animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une Dans ce cas, toute modification ou une rupture du contrat sera considérée à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.

Animaux. Le le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En cas de non non-respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animauxle séjour. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du clientDans ce cas, aucun remboursement ne peut être envisagésera effectué.

Animaux. Le présent contrat précise si le client locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En Es cas de non respect de cette clause par le clientlocataire, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, de sorte qu'en . En cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.

Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en que les animaux de compagnie d'un animal domestiquene sont pas acceptés. En cas de non respect de cette clause par le clientlocataire, le propriétaire peut refuser les animauxle séjour. Ce refus ne peut être en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.

Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non non-respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.

Animaux. Le présent contrat précise si que le client peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un petit animal domestique. En cas de non respect de cette ce!e clause par le client, le propriétaire peut refuser les animauxre- fuser l’animal. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du de contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, de sorte qu'en qu’en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.

Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire prestataire peut refuser les animauxle séjour. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du clientDans ce cas, aucun remboursement ne peut être envisagésera effectué.

Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire prestataire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaireprestataire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.

Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non non-respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les l'accès des lieux aux animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une Dans ce cas, toute modification ou une rupture du contrat sera considérée à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.

Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du de contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, de sorte qu'en qu’en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.

Animaux. Le le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.

Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les ces animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du de contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, propriétaire de sorte qu'en qu’en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut pourra être envisagé.

Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. .Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.

Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ anticipé du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.

Animaux. Le présent contrat précise si que le client ne peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du de contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, de sorte qu'en qu’en cas de départ du client, aucun remboursement ne peut être envisagé.

Animaux. Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d'un d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative l’initiative du propriétaire, de sorte qu'en qu’en cas de départ du clientclient , aucun remboursement ne peut être envisagé.