ANNULERING Clauses Exemplaires

ANNULERING. Alle annuleringen dienen zo spoedig mogelijk SCHRIFTELIJK te worden doorgegeven (telefonische meldingen zijn niet geldig).
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ANNULERING. Een annulering dient per aangetekende brief te worden bevestigd.
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ANNULERING. Elke annulering van een reservering moet schriftelijk, met ont- vangstbevestiging worden gericht aan Camping «Les Cerisiers du Jaur». De terugbetaling van de al betaalde be- dragen gebeurt na aftrek van de onderstaande bedragen : Meer dan 30 dagen voor de dag van aankomst : de aan- betaling wordt ingehouden door Camping «Les Cerisiers du Jaur». Minder dan 30 dagen voor de begindatum van uw verblijf : 100% van het bedrag van uw verblijf wordt ingehouden door «Les Cerisiers du Jaur».
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ANNULERING. Wil de klant de met TC gesloten overeenkomst annuleren, dan dient hij TC een schriftelijk bericht van annulering te sturen. De annulering heeft pas effect, nadat het annuleringsbericht door TC schriftelijk is bevestigd. De klant kan niet meer annuleren nadat TC aan de klant de statusvermelding “in productie” heeft gestuurd. Na annulering brengt TC bij de klant altijd een bedrag van € 50,- in rekening en de werkelijke tot dan gemaakte kosten indien die meer dan € 50,- bedragen.
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ANNULERING. Alle annuleringen dienen zo spoedig mogelijk SCHRIFTELIJK xx xxxxxx doorgegeven (telefonische meldingen zijn niet geldig).
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ANNULERING. Het is raadzaam om een annulerings- en onderbrekingsverzekering te nemen. - De verzekeringspremie dient bij reservering van een bedrijf volledig te worden betaald en kan niet wor- den gerestitueerd. - In geval van een ongeval dient u de verzekeringsmaatschappij binnen 5 dagen na het ongeval op de hoogte te brengen. - De algemene voorwaarden met betrekking tot de volledige annulering zijn op aanvraag verkrijgbaar of kunt u online raadplegen op onze website: xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xxxxxxxxx/
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ANNULERING. Voor alle schriftelijke annuleringen van 30 dagen en meer voor de geplande aankomstdatum, worden de reserverings- kosten alsmede een vast tarief van 40€ ingehouden. • Voor annuleringen binnen 30 dagen voor de geplande aankomstdatum, wordt niets terugbetaald. Bij verlate aankomst of eerder vertrek wordt geen terugbe- taling toegekend. Gervanne Camping biedt u bij uw huurcontract een annu- lerings- en reisonderbrekingsverzekering aan. Onze partner Gritchen Affinity verbindt zich ertoe het verblijf van onze vakantiegangers geheel of gedeeltelijk te vergoeden. Bij annulering dient u de camping onmiddellijk na de gebeurtenis die uw vertrek verhindert, per post of e-mail op de hoogte te stellen dat u van uw verblijf afziet. Indien het schadegeval is voorzien in de algemene voorwaarden (beschikbaar op de site xxx.xxxxxx-xxxxxxx.xxx of bij uw camping), dient u de verzekeraar binnen 48 uur te waars- chuwen en hierbij alle vereiste inlichtingen en bewijsstukken te overleggen.
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ANNULERING. Voor alle schriftelijke annuleringen van 30 dagen en meer voor de geplande aankomstdatum, worden de reserverings- kosten alsmede een vast tarief van 60€ ingehouden. • Voor annuleringen binnen 30 dagen voor de geplande aankomstdatum, wordt niets terugbetaald. Bij verlate aankomst of eerder vertrek wordt geen terugbe- taling toegekend. Gervanne Camping biedt u bij uw huurcontract een annu- lerings- en reisonderbrekingsverzekering aan. Onze partner Xxxx verbindt zich ertoe het verblijf van onze vakantiegangers geheel of gedeeltelijk te vergoeden. Bij annulering dient u de camping onmiddellijk na de gebeurte- nis die uw vertrek verhindert, per post of e-mail op de hoogte te stellen dat u van uw verblijf afziet. Als je een annulerings- verzekering van Neat hebt afgesloten, neem dan onmiddellijk contact met hen op voor 70% restitutie zonder reden en 100% restitutie als je bewijs kunt overleggen.
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  • ANNULATION La signature du contrat engage les deux parties de manière irrévocable. Aucune résiliation n’est possible sauf accord écrit des parties. Si le Preneur renonce à la location, il reste redevable de la totalité du loyer.

  • Rémunération Le taux d'intérêt nominal brut annuel du Compte sur Livret est librement fixé par XXXXXXXXXX. Ce taux est susceptible de varier à tout moment. XXXXXXXXXX informe le Titulaire des modifications du taux et de sa date d’entrée en vigueur par tout moyen à sa convenance. Les sommes versées portent intérêt à partir du premier jour de la quinzaine suivant le versement et les sommes retirées cessent de porter intérêt à partir de la quinzaine précédant le retrait. En cas de changement de taux dans l'année, les intérêts sont calculés prorata temporis pour chacun des taux appliqués. Ils sont comptabilisés annuellement et deviennent eux-mêmes productifs d'intérêts.

  • RESILIATION Le Contrat peut être dénoncé par l’une ou l’autre des Parties par lettre recommandée avec accusé de réception sous réserve de respecter un préavis de quatre mois. La résiliation, qui ne donnera lieu à aucune indemnité, ne prend effet qu’après l’expiration dudit préavis de quatre mois commençant à courir à la date de la première présentation de la lettre recommandée avec accusé de réception précitée. Toutefois, les Parties peuvent convenir, par écrit, d’un commun accord, de réduire le préavis. En cas de cessation de tout ou partie de ses activités de nature à compromettre l’exécution du présent Contrat, le Diffuseur s’engage à résilier préalablement le présent Contrat selon les modalités et dans le respect du préavis définis au présent paragraphe. Les parties conviennent que l’AMF a le droit de résilier le Contrat à tout moment, avec un préavis de quinze jours, en cas de manquement du Diffuseur à l’une de ses obligations prévues ou découlant du présent Contrat et, notamment, en cas de non-respect du PLA (Annexe 2) et/ou des obligations mises à sa charge en vertu de l’Annexe 1, d’impossibilité de corriger un dysfonctionnement de l’interface et de non transmission à l’AMF, dans les délais, de la Déclaration visée à l’article 1 du Contrat, du Rapport d’Audit ou toute autre information ou document demandé par l’AMF. Cette résiliation ne donnera lieu à aucune indemnité. En cas de manquement par le Diffuseur à l’une de ses obligations prévues ou découlant du présent Contrat qui serait de nature à compromettre gravement la diffusion effective et intégrale de l’Information Réglementée d’un ou de plusieurs émetteurs, les parties conviennent que l’AMF sera fondée à résilier unilatéralement le présent Contrat, sans préavis et sans indemnité. Dans un tel cas, l’AMF pourra retirer sans délai le nom du Diffuseur de la Liste des Diffuseurs.

  • Responsabilité du Client En complément des dispositions relatives à la responsabilité figurant aux différents articles des Conditions contractuelles, il est précisé que Vous êtes seul(e) responsable de tout préjudice direct entrainant un dommage corporel, matériel ou immatériel, causé aux tiers ou à Nordnet, à ses représentants, ses administrateurs, ses préposés, qui résulterait d’un manquement à vos obligations contractuelles ou légales. Vous vous engagez à répondre auprès de ces personnes de toutes les conséquences dommageables et également, et de façon non limitative, en cas de plainte, action, mise en cause ou encore mise en responsabilité, devant quelque juridiction que ce soit, qui pourraient résulter de ces manquements.

  • Facturation L’Offre est facturée par Xxxxxxx ainsi que les Options et consommations complémentaires, selon la périodicité visée lors de la Commande, pour la durée du Contrat et toutes les suites qui en résultent, peu important l’utilisation ou l’installation de tout ou partie de l’Offre, hors éventuelle offre promotionnelle ou application d’un code promo. La facture peut regrouper plusieurs Offres du Client. Les factures sont émises électroniquement, et disponibles au sein de l’Espace Client, sauf si le Client demande à les recevoir sur un support papier. Il est précisé que selon l’Offre souscrite, Nordnet peut facturer le Client des frais de mise en service, des frais de préparation et de livraison, des frais de migration (cf. Article Modification du Contrat), des frais de résiliation anticipée, une indemnité par Matériel en cas de non-retour de Matériel (cf. rubrique Tarifs du Site Nordnet), des frais applicables en cas d’impayés ou encore des éventuels frais pour « rendez-vous non honoré » en raison de l’absence du Client lors du rendez-vous d’installation préalablement convenu pour toute souscription à une Offre d’accès Internet. Les factures et relevés de consommations sont disponibles dans l’Espace Client pendant un délai de douze (12) mois à compter de l’émission de la facture par Nordnet pour les Offres de communications électroniques. Les factures sont payables dans un délai de 30 jours à compter de leur émission à moins que le Client n’ait opté pour le prélèvement automatique. Le cas échéant, le débit sera opéré le 05 de chaque mois. La facturation de l’Offre, Option, ou Offre complémentaire et éventuelles consommations et/ou frais débutera au premier jour de la durée d’engagement. En conséquence, le 1er mois d’abonnement est facturé au prorata temporis, (jusqu’au dernier jour du 1er mois) et apparaîtra sur la facture émise au titre du premier mois plein d’abonnement. Toutefois, par exception, si vous avez bénéficié de la fourniture de tout ou partie des services de l’Offre, Option(s), ou Offre(s) complémentaire(s), préalablement au point de départ de la durée d’engagement précitée, les consommations hors forfait, frais ou redevances afférents feront l’objet d’une facturation complémentaire. Par ailleurs, à l’issue de l’abonnement, quelle qu’en soit la cause, si des consommations restantes, frais ou indemnités étaient dus au titre de l’Offre, Option(s), Pack(s) ou Offre(s) complémentaire(s) souscrite, Nordnet procédera à leur facturation postérieurement au terme du Contrat. Pour contester une facture, le Client doit formuler sa demande par écrit à Nordnet (cf. article 24 « Contacts et Notifications ») les raisons précises et justification de cette contestation, qui doivent constituer un motif de non-paiement. Sa demande sera étudiée par nos services. La partie non contestée de la facture doit faire l’objet d’un règlement par le Client à la date spécifiée.

  • Contenu Le contenu du Service est décrit dans le Guide des Offres.