Common use of ASSURANCE DES MARCHANDISES Clause in Contracts

ASSURANCE DES MARCHANDISES. Aucune assurance n'est souscrite par I’O.T.L. sans ordre écrit et répété du donneur d'ordre pour chaque expédition, précisant les risques à couvrir et les valeurs à garantir. Si un tel ordre est donné, l’O.T.L., agissant pour le compte du donneur d’ordre, contracte une assurance auprès d'une compagnie d'assurance notoirement solvable au moment de la couverture. A défaut de spécification précise, seuls les risques ordinaires (hors risques de guerre et de grève) seront assurés. Intervenant dans ce cas précis comme mandataire, l’O.T.L. ne peut être considéré en aucun cas comme assureur. Les conditions de la police d’assurance sont réputées connues et agréées par les expéditeurs et les destinataires qui en supportent le coût. Un certificat d'assurance sera émis, s’il est demandé.

ASSURANCE DES MARCHANDISES. Aucune assurance n'est souscrite par I’O.T.L. sans ordre écrit et répété du donneur d'ordre pour chaque expédition, précisant les risques à couvrir et les valeurs à garantir. Si un tel ordre est donné, l’O.T.L., agissant pour le compte du donneur d’ordre, contracte une assurance auprès d'une compagnie d'assurance notoirement solvable au moment de la couverture. A défaut de spécification précise, seuls les risques ordinaires (hors risques de guerre et de grève) seront assurés. Intervenant Intervenant, dans ce cas précis précis, comme mandataire, l’O.T.L. ne peut être considéré en aucun cas comme assureur. Les conditions de la police d’assurance sont réputées connues et agréées par les expéditeurs et les destinataires qui en supportent le coût. Un certificat d'assurance sera émis, s’il est demandé.

ASSURANCE DES MARCHANDISES. Aucune assurance n'est souscrite par I’O.T.L. sans ordre écrit et répété du donneur d'ordre soit pour chaque expédition, soit pour chaque prestation logistique (commande) précisant les risques à couvrir et les valeurs à garantir. Si un tel ordre est donné, l’O.T.L., agissant pour le compte du donneur d’ordre, contracte une assurance auprès d'une compagnie d'assurance notoirement solvable au moment de la couverture. A défaut de spécification précise, seuls les risques ordinaires (hors risques de guerre et de grève) seront assurés. Intervenant Intervenant, dans ce cas précis précis, comme mandataire, l’O.T.L. ne peut être considéré en aucun cas comme assureur. Les conditions de la police d’assurance sont réputées connues et agréées par les expéditeurs et les destinataires qui en supportent le coût. Un certificat d'assurance sera émis, s’il est demandé.

ASSURANCE DES MARCHANDISES. Aucune assurance n'est n’est souscrite par I’O.T.L. le PRESTATAIRE sans ordre écrit du DONNEUR D’ORDRE et répété du donneur d'ordre pour chaque expédition, précisant les risques à couvrir et les valeurs à garantir. Si un tel ordre est donné, l’O.T.L.le PRESTATAIRE, agissant pour le compte du donneur d’ordreDONNEUR D’ORDRE, contracte contractera une assurance auprès d'une d’une compagnie d'assurance d’assurance notoirement solvable au moment de la couverture. A défaut de spécification précise, seuls les risques ordinaires (hors risques de guerre et de grève) seront assurés. Intervenant Intervenant, dans ce cas précis précis, comme mandataire, l’O.T.L. le PRESTATAIRE ne peut pourra être considéré en aucun cas comme assureur. Les conditions de la police d’assurance sont seront réputées connues et agréées par les expéditeurs et les destinataires qui en supportent le coût. Un certificat d'assurance d’assurance sera émis, s’il est demandési besoin est.

ASSURANCE DES MARCHANDISES. Aucune assurance n'est n’est souscrite par I’O.T.L. sans ordre écrit et répété du donneur d'ordre d’ordre pour chaque expédition, précisant les risques à couvrir et les valeurs à garantir. Si un tel ordre est donné, l’O.T.L., agissant pour le compte du donneur d’ordre, contracte une assurance auprès d'une d’une compagnie d'assurance d’assurance notoirement solvable au moment de la couverture. A défaut de spécification précise, seuls les risques ordinaires (hors risques de guerre et de grève) seront assurés. Intervenant Intervenant, dans ce cas précis précis, comme mandataire, l’O.T.L. ne peut être considéré en aucun cas comme assureur. Les conditions de la police d’assurance sont réputées connues et agréées par les expéditeurs expédi- teurs et les destinataires qui en supportent le coût. Un certificat d'assurance d’assurance sera émis, s’il est demandé.

ASSURANCE DES MARCHANDISES. Aucune assurance n'est n’est souscrite par I’O.T.L. sans ordre écrit et répété du donneur d'ordre d’ordre pour chaque expédition, précisant les risques à couvrir et les valeurs à garantir. Si un tel ordre est donné, l’O.T.L., agissant pour le compte du donneur d’ordre, contracte une assurance auprès d'une compagnie d'assurance d’une com- pagnie d’assurance notoirement solvable au moment de la couverture. A défaut de spécification précise, seuls les risques ordinaires (hors risques de guerre et de grève) seront assurés. Intervenant Intervenant, dans ce cas précis précis, comme mandataire, l’O.T.L. ne peut être considéré en aucun cas comme assureur. Les conditions de la police d’assurance sont réputées connues et agréées par les expéditeurs expédi- teurs et les destinataires qui en supportent le coût. Un certificat d'assurance d’assurance sera émis, s’il est demandési besoin est.

ASSURANCE DES MARCHANDISES. Aucune assurance n'est souscrite par I’O.T.L. sans ordre écrit et répété du donneur d'ordre pour chaque expédition, précisant les risques à couvrir et les valeurs à garantir. Si un tel ordre est donné, l’O.T.L., agissant pour le compte du donneur d’ordre, contracte une assurance auprès d'une compagnie d'assurance notoirement solvable au moment de la couverture. A défaut de spécification précise, seuls les risques ordinaires (hors risques de guerre et guerre, de grèvegrève ou de force majeur) seront assurés. Intervenant Intervenant, dans ce cas précis précis, comme mandataire, l’O.T.L. ne peut être considéré en aucun cas comme assureur. Les conditions de la police d’assurance sont réputées connues et agréées par les expéditeurs et les destinataires qui en supportent le coût. Un certificat d'assurance sera émis, s’il est demandé.