Autorisations d'Utilisation Non Requises Clauses Exemplaires

Autorisations d'Utilisation Non Requises. Des utilisateurs administrateurs sont inclus dans l'offre IBM SaaS. Le Client n'est pas tenu d'obtenir des droits d'Utilisateur Autorisé pour les utilisateurs administrateurs de l'Offre IBM SaaS. Un utilisateur administrateur est autorisé à créer et gérer des modèles de clause, des modèles de contrat, la conception d'entretien, la configuration de règles d'approbation, des modèles de notification, des définitions de ligne, des définitions de terme, des sources de données, des groupes, des rôles, des flux de travaux, des catégories et des enregistrements de fournisseur maître. Si un utilisateur administrateur exécute des tâches non administratives, il doit disposer pour cela des autorisations requises. Tout utilisateur externe (utilisateurs associés à des tiers externes avec lesquels le Client s'est engagé) doit pouvoir accéder à l'Offre IBM SaaS et est considéré comme étant un Utilisateur Invité. Le Client n'est pas tenu d'obtenir des droits d'Utilisateur Autorisé pour les Utilisateurs Invités de l'Offre IBM SaaS. Le Client est responsable des Utilisateurs Invités, y compris, mais sans s'y limiter, a) toutes réclamations faites par les Utilisateurs Invités en rapport avec l'Offre IBM SaaS, b) les frais encourus par l'Utilisateur Invité ou c) toute utilisation incorrecte de l'Offre IBM SaaS par ces Utilisateurs Invités.
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Autorisations d'Utilisation Non Requises. Des utilisateurs administrateurs sont inclus dans l'offre de Services Cloud. Le Client n'est pas tenu d'obtenir des droits d'Utilisateur Autorisé pour les utilisateurs administrateurs du Service Cloud. Un utilisateur administrateur est autorisé à créer et gérer des modèles de clause, des modèles de contrat, la conception d'entretien, la configuration de règles d'approbation, des modèles de notification, des définitions de ligne, des définitions de terme, des sources de données, des groupes, des rôles, des flux de travaux, des catégories et des enregistrements de fournisseur maître. Si un utilisateur administrateur exécute des tâches non administratives, il doit disposer pour cela des autorisations requises.
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  • Conditions d’utilisation 1. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou aux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.

  • Utilisation des lieux Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.

  • Restrictions d'utilisation Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • OBLIGATIONS DU PRENEUR Le Preneur usera paisiblement du logement loué et du mobilier et équipements suivant la destination qui leur a été donnée par le bail et répondra des dégradations et pertes qui pourraient survenir pendant la durée du contrat dans les locaux dont il a la jouissance exclusive. - Le Preneur entretiendra le logement loué et le rendra en bon état de propreté et de réparations locatives en fin de contrat. Si des objets figurant à l’inventaire sont brisés ou détériorés, le Bailleur pourra réclamer leur valeur de remplacement. - Il devra éviter tout bruit de nature à gêner les voisins, notamment ceux émis par les appareils de radio, télévision et autres. - Le Preneur ne pourra exercer aucun recours contre le Bailleur en cas de vol et déprédations dans les lieux loués. - Il respectera le nombre de personnes maximum pouvant entrer dans les lieux, conformément au descriptif qui lui a été remis. - Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux si le Bailleur ou son mandataire en font la demande. - [A défaut de restitution du logement en parfait état de propreté, le Preneur s'engage à prendre à ses frais le nettoyage que le Bailleur sera contraint de réaliser selon le barème annexé au présent contrat.] (Note: le Preneur peut se voir proposer de souscrire un forfait nettoyage à son départ.)

  • OBLIGATIONS DU BAILLEUR Le bailleur est obligé :

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Obligations du locataire Le locataire est obligé :