IBM SaaS Clauses Exemplaires

IBM SaaS. 以下 IBM SaaS 服务产品遵循“特定于 SaaS 服务产品的条款”： ● IBM Business Process Manager on Cloud Authorized User ● IBM Business Process Manager on Cloud Concurrent User ● IBM Business Process Manager on Cloud Additional Author ● IBM Business Process Manager on Cloud Test Environment ● IBM Business Process Manager on Cloud Process Runtime Environment ● IBM Business Process Manager on Cloud Additional Memory ● IBM Business Process Manager on Cloud Additional Storage ● IBM Business Process Manager on Cloud On Demand Consulting Professional ● IBM Business Process Manager on Cloud On Demand Consulting Enterprise ● IBM Business Process Manager on Cloud On Demand Consulting Add Developer ● IBM Business Process Manager on Cloud On Demand Consulting Migration Services
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IBM SaaS. Les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent aux Offres IBM SaaS suivantes : ● IBM Cognos Incentive Compensation Management for Transaction Based Payees on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management for Non-Transaction Based Payees on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management for Inactive Payees on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management for Administrative Users on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Data Volume on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Single Tenant Premium On Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Additional Production Instance on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Additional Non-Production Instance on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Data History Premium on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Disaster Recovery Premium on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management on Cloud
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IBM SaaS. Le Client convient qu'IBM ne lui fournit pas d'accès à Internet pour utiliser IBM SaaS et que le Client reste responsable de l'obtention de l'accès à Internet. Le Client reconnaît qu'International Business Machines Corporation et ses filiales (1) n'ont aucun contrôle sur le transfert de données vers des installations de télécommunications, y compris Internet, et 2) que, dans un environnement public Internet, elles ne peuvent s'engager sur des obligations de confidentialité spécifiques. L'échange de toute information confidentielle effectué dans le cadre d'un accord de confidentialité signé distinct, conformément à l'Article 1.12.5b du présent Contrat, ne s'applique pas au Contenu. IBM n'assume aucune obligation de confidentialité relative au Contenu, nonobstant les dispositions de tout accord de confidentialité distinct entre le Client et IBM.
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IBM SaaS. Les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent aux Offres IBM SaaS suivantes : ● IBM Analytic Answers for Insurance Renewals ● IBM Analytic Answers for Retail Purchase Analysis and Offer Targeting ● IBM Analytic Answers for Student Retention ● IBM Analytic Answers for Prioritized Collections ● IBM Analytic Answers for Telco Churn Prevention ● IBM Analytic Answers for Donor Contribution Growth
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IBM SaaS. Les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent aux Offres IBM SaaS suivantes : ● IBM DemandTec Shopper Insights for Manufacturers On Cloud in Program ● IBM DemandTec Shopper Insights for Brokers in Program ● IBM DemandTec Assortment Optimization for Manufacturers on Cloud in Program ● IBM DemandTec Advanced Deal Management for Manufacturers and Brokers on Cloud in Program ● IBM DemandTec Deal Management for Manufacturers and Brokers on Cloud in Program
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IBM SaaS. Les présentes Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent à l'offre IBM SaaS suivante acquise dans le cadre du Contrat IBM International Passport Advantage ou du Contrat IBM International Passport Advantage Express : ● IBM AdTarget Les présentes Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent à l'offre IBM SaaS suivante acquise dans le cadre du Contrat International IBM relatif à une Sélection d'Offres IBM SaaS : ● IBM Coremetrics AdTarget
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Related to IBM SaaS

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Localisation - DGF 2023 Intervenants Objet de la demande Subventions 2022 Quantité Coût du projet Dép retenues Subv. sollicitée Subv. prévue Décision

  • Période d’essai (Articles 44-1 du socle commun et 95-1 du socle spécifique « assistant maternel » de la convention collective) [La période d’essai est facultative. Sa durée maximale dépend du nombre de jours de travail hebdomadaire fixé dans le contrat de travail : Par exception, si le particulier employeur et l’assistant maternel sont liés par un contrat de travail en cours pour l’accueil d’un enfant, au titre duquel une période d’essai était prévue et a été concluante, la durée maximale de la période d’essai du nouveau contrat conclu pour l’accueil d’un autre enfant de la même famille est de 30 jours calendaires, pour s’aligner sur la durée maximale de la période d’adaptation de l’enfant.]

  • Indépendance des Parties Les parties déclarent expressément qu’elles agiront à tout moment en toute indépendance l’une de l’autre. Le Contrat ne peut créer entre Vous et Nordnet une quelconque filiale ou entreprise commune, ni un quelconque lien de subordination ou de représentation (mandat, agence, commission etc.). En conséquence, chacune des parties veillera à ce qu’aucune confusion ne se fasse sur sa qualité ; Nordnet intervenant dans les limites de ses attributions légales, réglementaires et administratives et de celles définies au sein du présent Contrat.

  • Prix de la location 15-1 Le prix du loyer est généralement fixé par unité de temps à rappeler pour chaque location, toute unité de temps commencée étant due dans la limite d'une journée. 15-2 Les conditions particulières règlent les conséquences de l’annulation d’une réservation. 15-3 L'intervention éventuelle auprès du locataire de personnels techniques tel que monteur, est réglée par l'article 7. 15-4 Dans le cas de modification de la durée de location initialement prévue, les parties peuvent renégocier le prix de ladite location.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Effets de la rétractation Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant de votre décision d'opter pour un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour l'opération initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel remboursement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des services commence durant la période de rétractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat, calculé sur la base de la couverture intégrale du contrat.

  • Modalités financières La cession, consentie à l'article 4-1 ci-dessus, l’est à titre gratuit.