IBM SaaS Clauses Exemplaires

IBM SaaS. Les présentes Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent à l'offre IBM SaaS suivante acquise dans le cadre du Contrat IBM International Passport Advantage ou du Contrat IBM International Passport Advantage Express : ● IBM AdTarget Les présentes Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent à l'offre IBM SaaS suivante acquise dans le cadre du Contrat International IBM relatif à une Sélection d'Offres IBM SaaS : ● IBM Coremetrics AdTarget
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IBM SaaS. Les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent aux Offres IBM SaaS suivantes : ● IBM Analytic Answers for Insurance Renewals ● IBM Analytic Answers for Retail Purchase Analysis and Offer Targeting ● IBM Analytic Answers for Student Retention ● IBM Analytic Answers for Prioritized Collections ● IBM Analytic Answers for Telco Churn Prevention ● IBM Analytic Answers for Donor Contribution Growth
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IBM SaaS. Le Client convient qu'IBM ne lui fournit pas d'accès à Internet pour utiliser IBM SaaS et que le Client reste responsable de l'obtention de l'accès à Internet. Le Client reconnaît qu'International Business Machines Corporation et ses filiales (1) n'ont aucun contrôle sur le transfert de données vers des installations de télécommunications, y compris Internet, et 2) que, dans un environnement public Internet, elles ne peuvent s'engager sur des obligations de confidentialité spécifiques. L'échange de toute information confidentielle effectué dans le cadre d'un accord de confidentialité signé distinct, conformément à l'Article 1.12.5b du présent Contrat, ne s'applique pas au Contenu. IBM n'assume aucune obligation de confidentialité relative au Contenu, nonobstant les dispositions de tout accord de confidentialité distinct entre le Client et IBM.
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IBM SaaS. 以下 IBM SaaS 服务产品遵循“特定于 SaaS 服务产品的条款”： ● IBM Business Process Manager on Cloud Authorized User ● IBM Business Process Manager on Cloud Concurrent User ● IBM Business Process Manager on Cloud Additional Author ● IBM Business Process Manager on Cloud Test Environment ● IBM Business Process Manager on Cloud Process Runtime Environment ● IBM Business Process Manager on Cloud Additional Memory ● IBM Business Process Manager on Cloud Additional Storage ● IBM Business Process Manager on Cloud On Demand Consulting Professional ● IBM Business Process Manager on Cloud On Demand Consulting Enterprise ● IBM Business Process Manager on Cloud On Demand Consulting Add Developer ● IBM Business Process Manager on Cloud On Demand Consulting Migration Services
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IBM SaaS. Les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent aux Offres IBM SaaS suivantes : ● IBM DemandTec Shopper Insights for Manufacturers On Cloud in Program ● IBM DemandTec Shopper Insights for Brokers in Program ● IBM DemandTec Assortment Optimization for Manufacturers on Cloud in Program ● IBM DemandTec Advanced Deal Management for Manufacturers and Brokers on Cloud in Program ● IBM DemandTec Deal Management for Manufacturers and Brokers on Cloud in Program
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IBM SaaS. Les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent aux Offres IBM SaaS suivantes : ● IBM Cognos Incentive Compensation Management for Transaction Based Payees on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management for Non-Transaction Based Payees on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management for Inactive Payees on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management for Administrative Users on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Data Volume on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Single Tenant Premium On Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Additional Production Instance on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Additional Non-Production Instance on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Data History Premium on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Disaster Recovery Premium on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management on Cloud
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Related to IBM SaaS

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Localisation - DGF 2023 Intervenants Objet de la demande Subventions 2022 Quantité Coût du projet Dép retenues Subv. sollicitée Subv. prévue Décision

  • Période d’essai En vigueur étendu Au cours de la période d'essai, l'employeur ou le salarié peut rompre librement le contrat, sans procédure particulière. La période d'essai doit être prévue au contrat. Si l'accueil de l'enfant, prévu au contrat, s'effectue sur 1, 2 ou 3 jours calendaires par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 3 mois. Si l'accueil s'effectue sur 4 jours et plus par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 2 mois. Durant les premiers jours de l'essai et au maximum pendant 1 mois, un temps d'adaptation peut être prévu par l'employeur au cours duquel les conditions et les horaires d'accueil seront fixés en fonction des besoins d'adaptation de l'enfant. Ce temps d'adaptation fait partie de la période d'essai. Si le contrat est rompu avant la fin de la période d'essai, l'employeur doit délivrer au salarié : - un bulletin de paie ; - un certificat mentionnant la date de début et la date de fin du contrat ainsi que la nature de l'emploi ; - une lettre de rupture si celle-ci est de son fait ; - l'attestation Assedic.

  • Indépendance des Parties Les parties déclarent expressément qu’elles agiront à tout moment en toute indépendance l’une de l’autre. Le Contrat ne peut créer entre Vous et Nordnet une quelconque filiale ou entreprise commune, ni un quelconque lien de subordination ou de représentation (mandat, agence, commission etc.). En conséquence, chacune des parties veillera à ce qu’aucune confusion ne se fasse sur sa qualité ; Nordnet intervenant dans les limites de ses attributions légales, réglementaires et administratives et de celles définies au sein du présent Contrat.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Modalités de règlement Le prix est, sauf dispositions spécifiques, payable en totalité à la commande (notamment en cas de non-couverture du Client par l'assurance-crédit d’APS SI). Si le versement d'un acompte est convenu entre les parties, la Commande n'est enregistrée par APS SI qu'après versement de cet acompte et le solde du prix est payable au comptant, au jour de la fourniture des Produits. Aucun escompte ne sera pratiqué pour paiement comptant ou antérieur à celui figurant sur la facture émise par APS SI. Toute réclamation sur les éléments d'une facture doit être portée à la connaissance d’APS SI dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de sa réception. Passé ce délai, aucune réclamation n'est recevable. Seul l'encaissement effectif des moyens de paiement, et non pas leur simple remise, est considéré comme valant paiement au sens des Conditions Générales de Ventes. Tout retard de règlement donnera lieu de plein droit et sans qu’aucune mise en demeure ne soit nécessaire, au paiement de pénalités de retard sur la base du taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente, majorée de 10 (Dix) points de pourcentage et au paiement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €uros, ainsi que l’exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action qu’APS SI serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre du Client. En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, APS SI se réserve en outre le droit de suspendre l'exécution de ses obligations au titre du contrat en question et de tout autre contrat portant sur des Prestations connexes ou accessoires, et d'annuler toutes éventuelles remises accordées au Client. Par dérogation aux dispositions de l'article 1253 du Code civil, il est expressément prévu que dans l'hypothèse où serait dues plusieurs factures et que le Client procéderait à un règlement partiel, APS SI sera libre d'imputer ledit règlement comme bon lui semblera, l'imputation éventuellement indiquée par le Client étant purement et simplement inopérante. En outre, les frais de recouvrement (par voie d'huissier ou judiciaire) seront supportés par le Client qui s'y engage.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Effets de la rétractation Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant de votre décision d'opter pour un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour l'opération initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel remboursement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des services commence durant la période de rétractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat, calculé sur la base de la couverture intégrale du contrat.

  • Taxe de séjour La taxe de séjour, collectée pour le compte de la commune / communauté de communes, n’est pas incluse dans les tarifs. Son montant est déterminé par personne et par jour et est variable en fonction des destinations. Elle est à acquitter lors du paiement du Service et figure distinctement sur la facture.

  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location. 4-2 La durée prévisible de la location, à partir d'une date initiale, peut être exprimée en toute unité de temps. Toute modification de cette durée doit faire l'objet d'un nouvel accord entre les parties. 4-3 Dans le cas d'impossibilité de déterminer de manière précise la durée de location, cette dernière peut également être conclue sans terme précis. Dans ce cas, les préavis de restitution ou de reprise du matériel sont précisés à l’article 14. 4-4 Les incidents relatifs au matériel et susceptibles d'interrompre la durée de la location sont traités à l'article 9.