IBM SaaS Clauses Exemplaires

IBM SaaS. Les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent aux Offres IBM SaaS suivantes : ● IBM Cognos Incentive Compensation Management for Transaction Based Payees on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management for Non-Transaction Based Payees on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management for Inactive Payees on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management for Administrative Users on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Data Volume on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Single Tenant Premium On Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Additional Production Instance on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Additional Non-Production Instance on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Data History Premium on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management Disaster Recovery Premium on Cloud ● IBM Cognos Incentive Compensation Management on Cloud
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IBM SaaS. Les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent aux Offres IBM SaaS suivantes : ● IBM DemandTec Shopper Insights for Manufacturers On Cloud in Program ● IBM DemandTec Shopper Insights for Brokers in Program ● IBM DemandTec Assortment Optimization for Manufacturers on Cloud in Program ● IBM DemandTec Advanced Deal Management for Manufacturers and Brokers on Cloud in Program ● IBM DemandTec Deal Management for Manufacturers and Brokers on Cloud in Program
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IBM SaaS. Les présentes Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent à l'offre IBM SaaS suivante acquise dans le cadre du Contrat IBM International Passport Advantage ou du Contrat IBM International Passport Advantage Express : ● IBM AdTarget Les présentes Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent à l'offre IBM SaaS suivante acquise dans le cadre du Contrat International IBM relatif à une Sélection d'Offres IBM SaaS : ● IBM Coremetrics AdTarget
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IBM SaaS. Les Conditions Spécifiques de l'Offre SaaS s'appliquent aux Offres IBM SaaS suivantes : ● IBM Analytic Answers for Insurance Renewals ● IBM Analytic Answers for Retail Purchase Analysis and Offer Targeting ● IBM Analytic Answers for Student Retention ● IBM Analytic Answers for Prioritized Collections ● IBM Analytic Answers for Telco Churn Prevention ● IBM Analytic Answers for Donor Contribution Growth
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IBM SaaS. 以下 IBM SaaS 服务产品遵循“特定于 SaaS 服务产品的条款”： ● IBM Business Process Manager on Cloud Authorized User ● IBM Business Process Manager on Cloud Concurrent User ● IBM Business Process Manager on Cloud Additional Author ● IBM Business Process Manager on Cloud Test Environment ● IBM Business Process Manager on Cloud Process Runtime Environment ● IBM Business Process Manager on Cloud Additional Memory ● IBM Business Process Manager on Cloud Additional Storage ● IBM Business Process Manager on Cloud On Demand Consulting Professional ● IBM Business Process Manager on Cloud On Demand Consulting Enterprise ● IBM Business Process Manager on Cloud On Demand Consulting Add Developer ● IBM Business Process Manager on Cloud On Demand Consulting Migration Services IBM SaaS 根据交易文档中指定的以下收费标准之一出售：
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IBM SaaS. Le Client convient qu'IBM ne lui fournit pas d'accès à Internet pour utiliser IBM SaaS et que le Client reste responsable de l'obtention de l'accès à Internet. Le Client reconnaît qu'International Business Machines Corporation et ses filiales (1) n'ont aucun contrôle sur le transfert de données vers des installations de télécommunications, y compris Internet, et 2) que, dans un environnement public Internet, elles ne peuvent s'engager sur des obligations de confidentialité spécifiques. L'échange de toute information confidentielle effectué dans le cadre d'un accord de confidentialité signé distinct, conformément à l'Article 1.12.5b du présent Contrat, ne s'applique pas au Contenu. IBM n'assume aucune obligation de confidentialité relative au Contenu, nonobstant les dispositions de tout accord de confidentialité distinct entre le Client et IBM.
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  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Période d’essai Article 5

  • Indépendance des parties Les parties déclarent expressément qu’elles agiront à tout moment en toute indépendance l’une de l’autre. Le Contrat ne peut créer entre Vous et Nordnet une quelconque filiale ou entreprise commune, ni un quelconque lien de subordination ou de représentation (mandat, agence, commission etc.). En conséquence, chacune des parties veillera à ce qu’aucune confusion ne se fasse sur sa qualité ; Nordnet intervenant dans les limites de ses attributions légales, réglementaires et administratives et de celles définies au sein du présent Contrat.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Taxe de séjour La taxe de séjour est un impôt local que le client doit acquitter auprès du propriétaire qui la reverse ensuite au trésor public.

  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location.

  • Données à caractère personnel BLOGMUSIK s’engage à respecter la législation en vigueur relative à la protection de la vie privée eu égard au traitement automatisé des données à caractère personnel. Le Site a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) enregistrée sous le n°1227247. Les informations et données recueillies concernant l’Abonné font l’objet d’un traitement informatique et sont obligatoires car nécessaires à la gestion de son abonnement. Elles peuvent à cette fin être transmises aux sociétés chargées de la gestion, de l’exécution et du traitement des opérations de paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires auxquelles BLOGMUSIK est soumise. Ces données sont traitées et stockées chez l'hébergeur du Site identifié au sein des mentions légales figurant sur le Site dans des conditions visant à assurer leur sécurité. Si l’Abonné y a consenti, les données collectées pourront également être utilisées dans le cadre de la gestion de nos relations commerciales afin d'établir des statistiques et aussi permettre à BLOGMUSIK d’améliorer et personnaliser les services qu’elle lui propose et les informations qu’elle lui adresse. Conformément à la loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 l’Abonné bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent. S’il souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, l’Abonné est invité à contacter BLOGMUSIK via le Site en cliquant sur la rubrique « Nous contacter ») ou lui écrire. Si vous y avez consenti (par exemple à l’occasion de la création de votre compte en vue de vous inscrire au Service Premium), vous serez susceptibles de recevoir la lettre d’information (« newsletter ») de BLOGMUSIK à votre adresse de courrier électronique telle que renseignée et, le cas échéant, modifiée par vous-même. Si vous ne souhaitez plus recevoir cette lettre d’information, vous pouvez à tout moment vous désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet en bas de chaque lettre d’information ou en modifiant les données vous concernant à partir de votre compte sur le Site en cliquant sur la rubrique « Modifier mes données personnelles » (pour accéder à cette rubrique, cliquez ici). Si l’Abonné y a consenti (par exemple à l’occasion de la création de son compte en vue de s’inscrire au Service Premium), l’Abonné sera susceptible de recevoir des offres de partenaires de BLOGMUSIK à son adresse de courrier électronique telle que renseignée et, le cas échéant, modifiée par lui et ses coordonnées pourront être cédées à des partenaires commerciaux. L’Abonné est informé que les données le concernant pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s'avère nécessaire pour BLOGMUSIK, dans le cadre d'une procédure judiciaire.

  • PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL Le Prestataire, rédacteur des présentes, met en œuvre des traitements de données à caractère personnel qui ont pour base juridique : ● Soit l'intérêt légitime poursuivi par le Prestataire lorsqu' il elle poursuit les finalités suivantes : - la prospection - la gestion de la relation avec ses clients et prospects, - l’organisation, l'inscription et l'invitation à des évènements du Prestataire, - le traitement, l'exécution, la prospection, la production, la gestion, le suivi des demandes et des dossiers des clients, - la rédaction d'actes pour le compte de ses clients. ● Soit le respect d'obligations légales et réglementaires lorsqu'il met en œuvre un traitement ayant pour finalité : - la prévention du blanchiment et du financement du terrorisme et la lutte contre la corruption, - la facturation, - la comptabilité. Le Prestataire ne conserve les données que pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées ainsi que dans le respect de la réglementation en vigueur. A cet égard, les données des clients sont conservées pendant la durée des relations contractuelles augmentée de 3 ans à des fins d'animation et prospection, sans préjudice des obligations de conservation ou des délais de prescription. En matière de prévention du blanchiment et du financement du terrorisme, les données sont conservées 5 ans après la fin des relations avec Le Prestataire. En matière de comptabilité, elles sont conservées 10 ans à compter de la clôture de l'exercice comptable. Les données des prospects sont conservées pendant une durée de 3 ans si aucune participation ou inscription aux événements du Prestataire n'a eu lieu. Les données traitées sont destinées aux personnes habilitées du Prestataire. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, les personnes physiques disposent d'un droit d'accès aux données les concernant, de rectification, d'interrogation, de limitation, de portabilité, d'effacement. Les personnes concernées par les traitements mis en œuvre disposent également d'un droit de s'opposer à tout moment, pour des raisons tenant à leur situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique l'intérêt légitime du Prestataire, ainsi que d'un droit d'opposition à la prospection commerciale. Elles disposent également du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont elles entendent que soient exercés, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus - par courrier électronique à l'adresse suivante : Adresse électronique - ou par courrier postal à l'adresse suivante : Xxx, prénom Dénomination sociale Adresse postale accompagné d'une copie d'un titre d'identité signé. Les personnes concernées disposent du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.