AVANCE DES FRAIS D’HOSPITALISATION Clauses Exemplaires

AVANCE DES FRAIS D’HOSPITALISATION. Pour les Assurés dont le Pays de Résidence est la France, cette prestation est rendue uniquement à l’Etranger pendant les 90 premiers jours de tout déplacement privé ou professionnel. • Pour les Assurés dont le Pays de Résidence est situé hors de • Cette prestation n’est acquise qu’à la condition et tant que les médecins d’Assistance Visa Classic jugent l’Assuré intransportable après recueil des informations auprès du médecin local. • Cette prestation cesse le jour où le service médical d’Assistance Visa Classic est en mesure d’effectuer le transport de l’Assuré et ce nonobstant la décision de l’Assuré de rester sur place.
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AVANCE DES FRAIS D’HOSPITALISATION. Cette prestation est rendue :  dans tous les cas hors de France et hors du Pays de Résidence de l’Assuré,  pendant les 90 premiers jours du déplacement de l’Assuré , à l’Etranger..  Cette prestation n’est acquise qu’à la condition et tant que les médecins de Premier Assistance jugent l’Assuré intransportable après recueil des informations auprès du médecin local.  Cette prestation cesse le jour où le service médical de Premier Assistance est en mesure d’effectuer le transport de l’Assuré et ce nonobstant la décision de l’Assuré de rester sur place. Premier Assistance peut procéder à l'avance des frais d'Hospitalisation imprévus engagés jusqu’à concurrence de 155 000 € par Assuré et par Événement garanti pour les soins prescrits en accord avec les médecins de Premier Assistance. Premier Assistance adresse préalablement à l’Assuré, à un Membre de la Famille ou le cas échéant à un tiers, un formulaire de
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AVANCE DES FRAIS D’HOSPITALISATION. Cette prestation est rendue : • dans tous les cas hors de France, et hors du Pays de Résidence de l’Assuré, • pendant les 90 premiers jours du déplacement de l’Assuré à l’Etranger. • Cette prestation n’est acquise qu’à la condition et tant que les médecins de Platinum Assistance jugent l’Assuré intransportable après recueil des informations auprès du médecin local. • Cette prestation cesse le jour où le service médical de Platinum Assistance est en mesure d’effectuer le transport de l’Assuré et ce nonobstant la décision de l’Assuré de rester sur place. Platinum Assistance peut procéder à l'avance des frais d'Hospitalisation imprévus engagés jusqu’à concurrence de 155 000 € par Assuré et par Événement garanti pour les soins prescrits en accord avec les médecins de Platinum Assistance. Platinum Assistance adresse préalablement à l’Assuré, à un Membre de la Famille ou le cas échéant à un tiers, un formulaire de
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AVANCE DES FRAIS D’HOSPITALISATION. En cas de maladie ou de blessures lors d’un déplacement hors de France tant que vous vous trouvez hospitalisé, nous pouvons faire l’avance des frais d’hospitalisation dans la limite de 5.336 € et de 76.225 € pour les Etats-Unis, le Canada, le Japon, l’Australie et l’Asie du Sud Est par bénéficiaire et pendant la durée de validité du contrat sous réserve des conditions cumulatives suivantes : - Pour des soins prescrits en accord avec nos médecins, - Tant que vous êtes jugé intransportable par décision de nos médecins prise après recueil des informations auprès du médecin local. Aucune avance n’est accordée à dater du jour où nous sommes en mesure d’effectuer votre transport.
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AVANCE DES FRAIS D’HOSPITALISATION. En cas de maladie ou de blessures lors d’un déplacement hors de France tant que vous vous trouvez hospitalisé, CHUBB ASSISTANCE peut faire l’avance des frais d’hospitalisation dans la limite de 5.336 € TTC et de 76.225 € TTC pour les Etats-Unis, le Canada, le Japon, l’Australie et l’Asie du Sud Est par bénéficiaire et pendant la durée de validité du contrat sous réserve des conditions cumulatives suivantes : - Pour des soins prescrits en accord avec les médecins de CHUBB ASSISTANCE, - Tant que vous êtes jugé intransportable par décision des médecins de CHUBB ASSISTANCE prise après recueil des informations auprès du médecin local. Aucune avance n’est accordée à dater du jour où CHUBB ASSISTANCE est en mesure d’effectuer votre transport. Dans tous les cas, vous vous engagez à rembourser à CHUBB ASSISTANCE cette avance 30 jours après réception de la facture. Cette obligation s’applique même si vous avez engagé les procédures de remboursement visés au paragraphe « remboursement complémentaire des frais médicaux ». Bien entendu, dès que ces procédures aboutiront CHUBB ASSISTANCE prendra en charge le remboursement complémentaire des frais médicaux, dans les conditions et à concurrence des montants prévus au paragraphe « remboursement complémentaire des frais médicaux » et sous réserve que vous communiquiez à CHUBB ASSISTANCE les documents prévus au paragraphe « remboursement complémentaire des frais médicaux ».
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AVANCE DES FRAIS D’HOSPITALISATION à l’Etranger
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AVANCE DES FRAIS D’HOSPITALISATION. Cette prestation est rendue : • dans tous les cas hors de France, et hors du Pays de Résidence de l’Assuré, • pendant les 90 premiers jours du déplacement de l’Assuré hors de son Pays de Résidence. • Cette prestation n’est acquise qu’à la condition et tant que les médecins de Premier Assistance jugent l’Assuré • Cette prestation cesse le jour où le service médical de Premier Assistance est en mesure d’effectuer le transport de l’Assuré et ce nonobstant la décision de l’Assuré de rester sur place. Premier Assistance peut procéder à l'avance des frais d'Hospitalisation imprévus engagés jusqu’à concurrence de 155 000 € par Assuré et par Événement garanti pour les soins prescrits en accord avec les médecins de Premier Assistance. Premier Assistance adresse préalablement à l’Assuré, à un Membre de la Famille ou le cas échéant à un tiers, un formulaire de
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  • Etat des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Un service de ménage après le départ du locataire est proposé en option.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.