Assistance aux personnes Clauses Exemplaires

Assistance aux personnes. A plus de 30 km entre votre domicile principal et le lieu de l’incident et dans le monde entier, pour des séjours inférieurs à 90 jours : • En cas de maladie imprévisible ou en cas d’accident vous bénéficiez de l’assistance aux personnes dans les conditions définies aux conditions générales Assistance aux personnes. • En cas d’accident corporel survenu alors que vous conduisez le véhicule assuré, le(s) passager(s) du véhicule assuré et vous-même bénéficiez de l’assistance aux personnes dans les limites définies aux conditions générales Assistance aux personnes. Pour pouvoir bénéficier de toutes les prestations prévues, n’engagez aucune dépense avant d’avoir appelé le service assistance.
Assistance aux personnes. (AVEC OU SANS VÉHICULE) Les garanties d’assistance aux personnes sont acquises quelle que soit la formule souscrite (Tiers, Tiers Plus, Tous Risques)
Assistance aux personnes. « + » MISE A DISPOSITION DE MEDICAMENTS Mondial Assistance ne peut être tenue pour responsable des délais d’acheminement des médicaments ni d’une éventuelle indisponibilité des médicaments. Les frais d’achat des médicaments et/ou de suivi d’un traitement restent à la charge du Bénéficiaire. Mondial Assistance peut avancer ces frais. Cette avance est subordonnée à l’établissement d’un formulaire de reconnaissance de dette. Le Bénéficiaire s’engage à les lui rembourser dans un délai de trois (3) mois à compter de la date de la réception des médicaments. Passé ce délai, Mondial Assistance serait en droit d’exiger le montant de l’avance consentie augmentée des intérêts légaux.
Assistance aux personnes. ✓ ✓ ✓ ✓ ✓ ✓
Assistance aux personnes a) Où s’applique la garantie ? Les prestations sont liées à l'utilisation du véhicule bénéficiaire*. Elles sont uniquement accordées dans un des pays pour lequel la Carte Internationale d'Assurance (carte verte) est valable.
Assistance aux personnes. 2.1.1 En cas de maladie ou de blessure du bénéficiaire
Assistance aux personnes. Selon prestations sans ASSISTANCE AU VEHICULE * * Selon prestations sans ASSISTANCE PANNE 0 KM * * sans sans DEFENSE, RECOURS * * * 16.000 € sans ACCESSOIRES ET CONTENU PRIVE * * * Accessoires et contenu privé : - 1 000 € pour le propriétaire - 2 000 € pour le conducteur et les passagers sans GARANTIE CORPORELLE DU CONDUCTEUR * 150.000 € 10 % IPP Les franchises sont portées à : - (1) 1 000 € pour la garantie responsabilité civile - (2) 2 000 € pour les garanties dommages au véhicule lorsque le conducteur du véhicule, titulaire du permis de conduire de la catégorie B depuis moins de 5 ans au moment du sinistre est responsable de l’accident. Ces franchises s’appliquent totalement ou partiellement selon la part de responsabilité du conducteur. - (3) 2 400 €, pour la garantie vol, en cas de non restitution du véhicule par l’utilisateur pour des faits constitutifs d’un abus de confiance (Art 314-1 du Code pénal) ou d’une escroquerie (Art 313-1 du Code pénal). Ce montant est limité à 1 200 € dans le cas où le véhicule est équipé d’un traqueur ou d’un GPS de géolocalisation ET qu’il est en fonction lors de la survenance des faits ET que la facture d’installation de l’équipement choisi et installé est produite lors de la déclaration. - (4) En cas de modification par arrêté ministériel du montant de franchise, le montant indiqué dans le présent tableau est réputé modifié dès l’entrée en vigueur de cet arrêté.
Assistance aux personnes. Cette garantie est souscrite auprès d’Inter Partner Assistance, ci-après dénommé IPA-6 rue Xxxxx Xxxx 92320 Chatillon – Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro B 316 139 500 – SIRET numéro 316 139 500 00 011, N°Intracommunautaire FR 42 316 139 500, code APE 6512Z- Ayant son siège social en Xxxxxxxx, Xxxxxx Xxxxxx 000 Boite Postale 1 – 0000 Xxxxxxxxx, dont l’Autorité de contrôle est la Commission Bancaire, Financière et des Assurances située : 00-00 xxx xx xxxxxxx, 0000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxx. Vous bénéficiez de cette xxxxxxxx, x’xx en est fait mention aux conditions particulières.
Assistance aux personnes. Les prestations décrites à l’article « ASSISTANCE AU BÉNÉFICIAIRE » sont délivrées en cas de survenance, lors d’un déplacement effectué avec le Véhicule, d’un des événements suivants : - Accident corporel, - Décès, - Maladie. Les Évènements Couverts sont définis à l’article « IV. Définitions contractuelles ».
Assistance aux personnes. Xxxx Xxxxxxxxxx 16