Étendue territoriale Clauses Exemplaires

Étendue territoriale. Les garanties produisent leurs effets dans le monde entier.
Étendue territoriale. Les garanties s’appliquent aux seuls frais exposés en France Métropolitaine et pour les assurés ayant leur domicile dans ces limites. Elles s'appliquent également aux soins et traitements ayant dû être exécutés à l'étranger en cas d'urgence, à l’exclusion des soins prévus avant le départ. En tout état de cause, cette prise en charge ne peut intervenir que dans la mesure où l’Assurance Xxxxxxx a elle-même pris en charge les frais considérés et selon la codification qu'elle a appliquée.
Étendue territoriale. Les garanties du contrat s’exercent : en France Métropolitaine et dans les Départements d’Outre Mer ; dans les pays de l’Union Européenne et dans les pays mentionnés et non rayés au recto de votre carte verte (carte internationale d’assurance) en état de validité. Néanmoins les garanties d’assistance, de recours de l’assuré, de protection juridique automobile et celles couvrant les dommages subis par le véhicule assuré ne sont acquises que pour les séjours n’excédant pas trois mois ; dans les principautés d’Andorre, de Monaco et du Liechtenstein, ainsi que dans les États du Saint-Siège et la République de Saint-Marin ; pour les «Catastrophes Naturelles », «Catastrophes Technologiques » ou celles couvrant les dommages ayant pour origine une tempête, un ouragan, un cyclone en France Métropolitaine et dans les Départements d’Outre Mer, dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre et Miquelon, ainsi que dans le Territoire d’Outre Mer des Îles Xxxxxx et Futuna. En cas de sinistre* ayant pour origine un attentat ou un acte de terrorisme, les garanties s’exercent sur le territoire français uniquement.
Étendue territoriale. La garantie est acquise à l’Assuré dans le monde entier.
Étendue territoriale. Lesgarantiessont applicablespour des fraisvétérinairesengagésenFrancemétropolitaine.
Étendue territoriale. ZONE I • en Belgique, au-delà d’un rayon de 10 km du domicile et du lieu de résidence des enfants; • partout ailleurs en Europe; aux îles Canaries et dans les pays rive- rains de la Méditerranée, à l’exception de la Libye. ZONE II (Monde entier) • dans les autres pays non repris dans la Zone I, à l’exception de la Libye.
Étendue territoriale. ZONE I - le domicile en Belgique du titulaire de la carte VISA Gold.
Étendue territoriale. La couverture s'applique aux achats dans le monde en- tier. En ce qui concerne la garantie prolongée des biens assurés (article 3.2), une condition supplémentaire exige que la réglementation concernée dans le pays d'achat impose un délai de garantie d'au moins deux ans. Au cas où la réglementation concernée n'impose pas un délai de garantie d'au moins deux ans, la couverture " garantie prolongée " n'est pas acquise pour le bien concerné.
Étendue territoriale. Les prestations d’assistance de la présente convention s’appliquent dans les pays mentionnés à la carte verte en vigueur. d’imposition sous réserve d’avoir préalablement occulté tous les éléments y figurant autre que votre nom, votre adresse, et les personnes composant votre foyer fiscal, etc.). de 2 nuits maximum, • les frais de taxi, entraînés par votre transport vers l’hôtel ou le lieu de votre choix, jusqu’à concurrence de 60 € TTC maximum par passager Bénéficiaire.
Étendue territoriale. Les garanties du contrat ne sont acquises que pour les accidents survenus en France Métropolitaine, dans les Départements et Collectivités d’outre- mer, Nouvelle Calédonie et Terres australes et an- tarctiques françaises, dans les principautés d’Andorre et de Monaco, dans les pays membres de l’Union Européenne, en Suisse, en Islande, au Liechtenstein, à Malte, à San Marin, au Vatican et en Norvège. La garantie Accidents de la circulation automobile à l’étranger est accordée uniquement dans les Principautés d’Andorre et de Monaco, dans les Pays membres de l’Union Européenne, en Suisse, en Islande, au Liechtenstein, à San Marin, au Vati- can, et en Norvège. Les garanties du contrat sont également acquises pour les accidents survenus dans le reste du monde à l’occasion de voyages ou de séjours de l’assuré n’excédant pas une durée continue de trois mois.