Changement d’Appareil. En cas de changement de l’Appareil, en cours de Contrat, par un appareil de même marque et de même type, le Contrat continue à s’appliquer sans modification, sauf opération commerciale spécifique. En cas de changement de l’Appareil, en cours de Contrat, par un appareil d’une autre marque et/ou d’un autre type, le Client devra notifier ce changement à la Société dans un délai de quinze jours après l’installation du nouvel appareil afin que les conditions du Contrat soient ajustées selon l’appareil. S’il apparait que l’entretien du nouvel appareil ne peut être pris en charge au titre du Contrat, la Société en informera le Client et le Contrat sera résilié, sans frais supplémentaire, à la date d’installation du nouvel appareil. Le prix de l’abonnement en cours sera remboursé au Client si aucune prestation n’a été réalisée au titre de l’année en cours.
Changement d’Appareil. En cas de changement d’appareil en cours de contrat, le client devra contacter l’entreprise prestataire dans un délai de quinze jours suivant son installation. Si la chaudière neuve à usage domestique utilise le même combustible, est de même type et de même marque, le contrat d’entretien se poursuivra pour la durée restant à courir sur le nouvel appareil. En cas de remplacement par une chaudière d’un autre type, d’une autre marque ou d’un autre combustible, un avenant au contrat devra être établi. Toutefois, si l’entreprise prestataire n’assure pas l’entretien ou le dépannage des appareils tels que celui installé, le montant de l’abonnement sera remboursé au prorata de la durée restant à courir, l’année en cours n’étant remboursée que si aucune prestation n’a été réalisée.