Durée et dénonciation Clauses Exemplaires
Durée et dénonciation. Le présent abonnement est conclu ce jour le [Date du jour] pour une durée d’un an. Il est renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception de l'une ou l'autre des parties deux mois au moins avant son échéance. Le prestataire s'engage à laisser l'appareil en bon état de fonctionnement. En cas de changement de chaudière au cours du contrat et rachat d'un appareil de même marque, la durée de l'abonnement qui re ste à couvrir sera reportée sur le contrat du nouvel appareil. En cas d'acquisition d'une chaudière d'une autre marque, le client devra notifier ce changement au prestataire dans un délai de dix jours après l’installation ; à défaut, le présent contrat deviendrait caduc passé ce délai de 10 jours. Dans le cas où le prestataire n'est pas en mesure d'assurer l'entretien de la nouvelle chaudière et n'a fourni aucune prestation au titre de l'année en cours, le montant de l'abonnement sera remboursé au client par le prestataire.
Durée et dénonciation. Le présent contrat d’entretien est conclu pour une durée de un an, reconductible chaque année avec proposition de renouvellement de contrat. Le prestataire s’engage à laisser l’appareil en bon état de fonctionnement. Le souscripteur s’engage à prévenir le prestataire en cas de changement de chaudière de même marque au cours du contrat d’entretien, la durée d’entretien restante sera reporté sur le nouvel appareillage. Dans le cas d’un rachat d’une marque différente, le prestataire devra en être averti dans les 10 jours suivant l’installation. Si le prestataire n’est pas en mesure d’entretenir ce nouvel appareil et que le souscripteur n’a eu aucune prestation sur l’année en cours, le prestataire s’engage à rembourser la totalité du contrat souscrit.
Durée et dénonciation. Le présent contrat d'abonnement est conclu pour une durée de un an. Il est renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception de l'une ou L'autre des parties deux mois au moins avant son échéance conformément à l'article [.136-1 alinéa 1er du code de la consommation.
Durée et dénonciation. 2.2.1. - Le présent contrat d’abonnement est conclu pour une durée d’un an. Il est renouvelable par tacite reconduction pour une durée identique d’un an, sauf dénonciation de l’une ou l’autre des parties dans les conditions définies ci-après, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception au moins un mois avant la date d’échéance du contrat dans les termes de l’article L 215-1 Code de la consommation.
2.2.2. - En cas de changement de l’équipement sous contrat au cours du contrat d’entretien et rachat d’un appareil de même marque et de même type, la durée de l’abonnement qui reste à courir sera reportée sur le contrat du nouvel appareil. En cas d’acquisition d’un nouveau équipement d’une autre marque ou d’un autre type au cours du contrat d’entretien, le Client devra, en vue de l’établissement d’un avenant, notifier ce changement à Gaz de Bordeaux dans un délai de quinze (15) jours après l’installation. Dans le cas où Gaz de Bordeaux n’est pas en mesure d’assurer l’entretien du nouvel équipement, le contrat sera automatiquement résilié. Le cas échéant, si Gaz de Bordeaux n’a fourni aucune prestation au titre de l’année en cours, le montant de l’abonnement sera remboursé au Client.
2.2.3. - En cas de rupture imputable au Client pendant la période couverte au titre du présent contrat, Gaz de Bordeaux ne sera pas tenue au remboursement prorata temporis du prix forfaitaire.
Durée et dénonciation. La présente Convention est conclue pour une durée indéterminée. Elle pourra être dénoncée par un des Etats contractants par notification écrite transmise par voie diplomatique à l’autre Etat contractant avec un préavis de douze mois.
Durée et dénonciation. En vigueur étendu La présente convention est conclue pour une durée indéterminée. Elle pourra être dénoncée par l'une ou l'autre des parties signataires avec un préavis de 3 mois au moyen d'une lettre recommandée avec demande d'avis de réception, portée à la connaissance des autres signataires ainsi qu'à la direction départementale du travail et de l'emploi, en précisant les motifs de cette dénonciation. Les pourparlers commenceront dans le mois suivant la date d'effet de la dénonciation. Lorsque la dénonciation émane de la totalité des signataires employeurs ou des signataires salariés, la convention continue de produire effet jusqu'à l'entrée en vigueur de la convention qui lui est substituée ou, à défaut, pendant une durée de 2 ans à compter de l'expiration du délai de préavis. Lorsque la dénonciation est le fait d'une partie seulement des signataires employeurs ou des signataires salariés, elle ne fait pas obstacle au maintien en vigueur de la convention entre les autres parties signataires. Dans ce cas, les dispositions de l'alinéa précédent s'appliquent également à l'égard des auteurs de la dénonciation.
Durée et dénonciation. La souscription par le client à "l'essentiel des services" prend effet à compter de la signature des Conditions Particulières de la présente convention jusqu’au 31 décembre suivant. L’utilisation de “l’essentiel des services” est reconduite automatiquement d’année en année, du 1er janvier au 31 décembre, sauf décision d’y mettre fin, par le client ou par la Caisse d’Epargne, par lettre recommandée avec accusé de réception, un mois avant l’échéance du 31 décembre de chaque année. • La Caisse d'Epargne se réserve en outre la possibilité de mettre fin à tout moment et de plein droit à l'utilisa- tion de "l'essentiel des services", un mois après l'envoi d'une mise en demeure restée sans effet, en cas de man- quement par le client à l'une quelconque de ses obliga- tions contractuelles, notamment en cas de non paiement de sa cotisation. Dans ce cas, le client reste redevable du prorata de la cotisation annuelle calculée jusqu'à la date d'effet de la résiliation.
Durée et dénonciation. 1. Le présent accord cadre est conclu pour une durée indéterminée.
2. Chaque Partie au présent accord cadre peut le dénoncer à tout moment par notification écrite adressée à l'autre Partie par voie diplomatique. Cette dénonciation prend effet douze mois après la date de réception de ladite notification.
3. La dénonciation du présent accord cadre ne préjuge pas du maintien en vigueur des conventions de coopération sanitaire.
Durée et dénonciation. 4.1 Le présent contrat est conclu pour une durée d’un an à compter de sa signature. Il se renouvelle par tacite reconduction pour des périodes de même durée, sauf dénonciation par l’une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception avec un préavis d’au moins un mois. En cas de nécessité de remplacement de l’appareil en cours d’exécution du contrat, le Prestataire pourra établir un devis concernant ce remplacement. En cas de remplacement de l’onduleur par un nouvel appareil, par un prestataire autre que le Prestataire, le Client devra notifier ce changement au Prestataire. Si le Prestataire peut assurer l’entretien du nouvel appareil, le présent contrat continue de s’appliquer et un avenant enregistre le type du nouvel appareil et l’éventuel ajustement du prix selon le tarif en vigueur. Son application prendra effet jusqu’au terme annuel du présent contrat. Dans le cas où le Prestataire se trouve dans l’impossibilité d’assurer l’entretien du nouvel appareil, le contrat est résilié dans les conditions prévues à l’article 7.
Durée et dénonciation payer toute somme due dans les délais. Le non-respect de ses obligations par le Client peut entraîner la non-réalisa- tion ou le retard d'un entretien ou d'une réparation. Le Prestataire ne peut, dans ce cas, être tenu responsable des conséquences éventuelles de ce non- respect ou de ce retard. Dans tous les cas où un entretien ne peut être effec- tué du fait du non-respect par le Client de ses obligations, il devra contacter lui-même le Prestataire pour la réalisation de l'entretien, via la plateforme téléphonique mise à sa disposition.