Durée et dénonciation. Le présent abonnement est conclu ce jour le [Date du jour] pour une durée d’un an. Il est renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception de l'une ou l'autre des parties deux mois au moins avant son échéance. Le prestataire s'engage à laisser l'appareil en bon état de fonctionnement. En cas de changement de chaudière au cours du contrat et rachat d'un appareil de même marque, la durée de l'abonnement qui re ste à couvrir sera reportée sur le contrat du nouvel appareil. En cas d'acquisition d'une chaudière d'une autre marque, le client devra notifier ce changement au prestataire dans un délai de dix jours après l’installation ; à défaut, le présent contrat deviendrait caduc passé ce délai de 10 jours. Dans le cas où le prestataire n'est pas en mesure d'assurer l'entretien de la nouvelle chaudière et n'a fourni aucune prestation au titre de l'année en cours, le montant de l'abonnement sera remboursé au client par le prestataire.
Durée et dénonciation. Le présent contrat d’entretien est conclu pour une durée de un an, reconductible chaque année avec proposition de renouvellement de contrat. Le prestataire s’engage à laisser l’appareil en bon état de fonctionnement. Le souscripteur s’engage à prévenir le prestataire en cas de changement de chaudière de même marque au cours du contrat d’entretien, la durée d’entretien restante sera reporté sur le nouvel appareillage. Dans le cas d’un rachat d’une marque différente, le prestataire devra en être averti dans les 10 jours suivant l’installation. Si le prestataire n’est pas en mesure d’entretenir ce nouvel appareil et que le souscripteur n’a eu aucune prestation sur l’année en cours, le prestataire s’engage à rembourser la totalité du contrat souscrit.
Durée et dénonciation. Article 2
Durée et dénonciation. Le présent contrat d'abonnement est conclu pour une durée de un an. Il est renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception de l'une ou L'autre des parties deux mois au moins avant son échéance conformément à l'article [.136-1 alinéa 1er du code de la consommation.
Durée et dénonciation. La souscription par le client à "l'essentiel des services" prend effet à compter de la signature des Conditions Particulières de la présente convention jusqu’au 31 décembre suivant. L’utilisation de “l’essentiel des services” est reconduite automatiquement d’année en année, du 1er janvier au 31 décembre, sauf décision d’y mettre fin, par le client ou par la Caisse d’Epargne, par lettre recommandée avec accusé de réception, un mois avant l’échéance du 31 décembre de chaque année. • La Caisse d'Epargne se réserve en outre la possibilité de mettre fin à tout moment et de plein droit à l'utilisa- tion de "l'essentiel des services", un mois après l'envoi d'une mise en demeure restée sans effet, en cas de man- quement par le client à l'une quelconque de ses obliga- tions contractuelles, notamment en cas de non paiement de sa cotisation. Dans ce cas, le client reste redevable du prorata de la cotisation annuelle calculée jusqu'à la date d'effet de la résiliation.
Durée et dénonciation. Le présent contrat d’abonnement est conclu pour une durée de un an. Il est renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception dans les termes de la loi Chatel. Le prestataire s’engage à laisser l’installation en bon état de fonctionnement. .
Durée et dénonciation. 1. Le présent accord cadre est conclu pour une durée indéterminée.
Durée et dénonciation. 4.1 Le présent contrat est conclu pour une durée d’un an à compter de sa signature. Il se renouvelle par tacite reconduction pour des périodes de même durée, sauf dénonciation par l’une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception avec un préavis d’au moins un mois. En cas de nécessité de remplacement de l’appareil en cours d’exécution du contrat, le Prestataire pourra établir un devis concernant ce remplacement. En cas de remplacement de l’onduleur par un nouvel appareil, par un prestataire autre que le Prestataire, le Client devra notifier ce changement au Prestataire. Si le Prestataire peut assurer l’entretien du nouvel appareil, le présent contrat continue de s’appliquer et un avenant enregistre le type du nouvel appareil et l’éventuel ajustement du prix selon le tarif en vigueur. Son application prendra effet jusqu’au terme annuel du présent contrat. Dans le cas où le Prestataire se trouve dans l’impossibilité d’assurer l’entretien du nouvel appareil, le contrat est résilié dans les conditions prévues à l’article 7.
Durée et dénonciation. Le présent contrat d'abonnement est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation par courrier ou courriel de l'une ou l'autre des parties deux mois au moins avant son échéance.
Durée et dénonciation. ARTICLE XVII 41